Service radio à large bande (2 500–2 690 MHz)

Enchère

• Mise aux enchères pour services radio à large bande (SRLB) dans la bande de 2 500 MHz

Titulaires de licence

• Titulaires actuels de licence, licences et conditions de licence
  (Spectre en direct)
• Licences transférées, divisées, divisées et subordonnées :
  • Licences transférées
  • Licences divisées et subordonnées

Politique et délivrance des licences

• Cadre politique et technique — Service mobile à large bande (SMLB) – bande de 700 MHz — Service radio à large bande (SRLB) – bande de 2 500 MHz
  • Avis de la Gazette SMSE-002-12 — Cadre politique et technique — Service mobile à large bande (SMLB) – bande de 700 MHz — Service radio à large bande (SRLB) – bande de 2 500 MHz
• Conversion volontaire des licences au service radio à large bande (SRLB)
• Avis n^o SMSE-005-11 — Décisions sur un plan de répartition des fréquences attribuées au service radio large bande (SRLB) et consultation sur un cadre politique et technique de délivrance des licences de spectre dans la bande de 2 500-2 690 MHz
  le 10 février 2011
  • Commentaires reçus
    Avril 2011
• Avis de la Gazette DGSO-001-10 – Décisions sur la transition à un service radio à large bande (SRLB) dans la bande 2 500-2 690 MHz et consultation sur les modifications connexes au plan de répartition de la bande
  • Réponses aux commentaires
    le 13 octobre 2010
  • Commentaires reçus
    le 14 septembre 2010
• Avis de la Gazette DGRB-005-09 – Consultation portant sur la transition à un service radio à large bande (SRLB) fonctionnant dans la bande 2 500-2 690 MHz
  • Avis concernant le document intitulé Élaboration d'une proposition par les intervenants : points de vue des titulaires de licence relativement au plan d'attribution de la bande 2 500-2 690 MHz au service radio à large bande (SRLB)
    le 16 octobre 2009
  • Réponses aux commentaires
    le 21 juillet 2009
  • Commentaires reçus
    le 18 juin 2009
  • Avis de la Gazette DGRB-010-09 – Prolongation de la période de réception des commentaires : Consultation portant sur la transition à un service radio à large bande (SRLB) fonctionnant dans la bande 2 500-2 690 MHz
    le 24 avril 2009

Documents connexes

• Avis n^o SMSE-018-10 – Consultation sur un cadre politique et technique visant la bande de 700 MHz et les aspects liés au spectre mobile commercial
• Avis n^o DGTP-002-06 – Dispositions de politique applicables à la bande 2 500-2 690 MHz pour faciliter la fourniture future du service mobile
• Systèmes de télécommunications multipoint (STM) dans la bande de 2500 MHz

Renseignements

• Zones de service visant l'autorisation concurrentielle