Avis de la Gazette 2009 et commentaires reçus

    Avis publics et de la Gazette du Canada se rapportant à la radiodiffusion, aux radiocommunications et aux politiques destélécommunications

    DGTP-014-09
    Le 16 janvier
    Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences (édition 2009))
    DGTP-013-09
    Le 24 décembre
    Décision concernant la Politique d'utilisation du spectre pour la bande 11 GHz
    DGTP-010-09
    Le 15 décembre
    Consultation sur les attributions et les politiques d'utilisation du spectre dans la gamme de fréquences de 1 435 MHz à 1 525 MHz (bande-L)
    -Prolongation de la période de réception des observations
     -Commentaires reçus
    DGTP-012-09
    Le 15 décembre
    Politique d'utilisation du spectre : décisions sur les aspects techniques et la délivrance de licences dans une partie de la bande 14,5-15,35 GHz pour les systèmes de liaison de données commune tactique (TCDL) (PS 14,5 GHz)
    DGOGS-013-09
    Le 26 septembre
    Modifications à l'Incorporation par renvoi 1, Exigences techniques pour l'exploitation des stations mobiles dans le service aéronautique (IPR-1)
    DGTP-011-09
    Le 12 septembre
    Document de consultation sur les dispositifs de radiocommunication de faible puissance autorisés sous licence y compris les microphones sans fil dans la bande 698-806 MHz
    - Commentaires reçus
    SMSE-012-09
    le 29 août
    Nouvelle édition de la NMB-002
    SMSE-009-09
    le 22 août
    Nouvelles éditions du PNRH-515 et du CNR-127
    SMBR-001-09
    le 15 août
    RPR-10 : Règles et procédures de demande relatives aux entreprises de télévision numérique (TVN)
    - Commentaires reçus
    SMSE-010-09
    le 11 juillet
    Nouvelle édition du PNRH-301,7
    DGTP-009-09
    le 4 juillet
    Prolongation de la période de réception des commentaires : Projet de révision du Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences (édition 2009)
    DGTP-008-09
    le 4 juillet
    PR-25 – Publication de la Politique des systèmes radio 25 exposant les lignes directrices visant l'interopérabilité radio des services de sécurité publique
    DGTP-007-09
    le 4 juillet
    PS 768 MHz – Systèmes de radiocommunication à bande étroite et à large bande pour les services de sécurité publique dans les bandes 768-776 MHz et 798-806 MHz
    SMSE-006-09
    le 20 juin
    Nouvelle édition de CNR-102
    DGTP-005-09
    le 20 juin
    Politique d'utilisation du spectre et exigences techniques relatives à la délivrance des licences pour les services à large bande sans fil (SLBSF) dans la bande 3 650-3 700 MHz
    DGTP-006-09
    le 20 juin
    Politique d'attribution et d'utilisation du spectre visant l'utilisation de certaines bandes de fréquences au-dessous de 1,7 GHz destinées à une gamme d'applications radio (PS-1,7 GHz)
    SMSE-001-09
    le 13 juin
    Nouvelles éditions des CNR-111, CNR-135 et CNR-215 ainsi que le retrait du CNR-128
    SMSE-005-09
    le 13 juin
    Nouvelle édition de la NMB-005
    SMSE-004-09
    le 13 juin
    Nouvelle édition de la NMB-006
    - Commentaires reçus
    SMSE-008-09
    le 30 mai
    4e modification de la 9e édition de la SC-03, partie VIII - Exigences et méthodes d'essai relatives à l'équipement terminal de ligne d'abonné numérique (xDSL)
    SMSE-002-09
    le 30 mai
    Troisième édition de la DC-01 – Procédure de déclaration de conformité et d'enregistrement du matériel terminal
    DGTP-003-09
    le 9 mai
    Projet de révision du Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences (édition 2009)
    - Commentaires reçus
    DGRB-007-09
    le 1 mai
    Cadre de la délivrance de licences pour la mise aux enchères des licences de spectre résiduelles dans les bandes 2 300 MHz et 3 500 MHz
    DGRB-010-09
    le 24 avril
    Prolongation de la période de réception des commentaires : Consultation portant sur la transition à un service radio à large bande (SRLB) fonctionnant dans la bande 2 500-2 690 MHz
    DGRB-009-09
    le 16 avril
    Prolongation de la période de réception des commentaires : Consultation sur le renouvellement de licences de spectre pour systèmes cellulaires et services de communications personnelles (SCP)
    DGRB-008-09
    le 9 avril
    Consultation sur une nouvelle approche de droits et de délivrance de licences de spectre pour les systèmes de communications multipoint à bande étroite (SCM-E)
    - Commentaires reçus
    DGRB-001-09
    le 8 avril
    Consultation sur les révisions à la politique cadre sur la vente aux enchères du spectre au Canada
    - Commentaires reçus
    - Réponses aux commentaires
    DGTP-004-09
    le 4 avril
    Pétitions présentées au gouverneur en conseil concernant les décisions de télécom CRTC 2008-117 et CRTC 2008-118, la politique réglementaire de télécom CRTC 2009-34 et l'ordonnance de télécom CRTC 2009-111
    - Commentaires reçus
    SMSE-007-09
    le 27 mars
    Première édition du CNR-220 – Dispositifs utilisant la technologie à bande ultra-large (UWB)
    - Commentaires reçus
    DGRB-006-09
    le 26 mars
    Cadre de la délivrance de licences pour la mise aux enchères de fréquences dans les bandes 849-851 MHz et 894-896 MHz pour les services air-sol
    DGRB-002-09
    le 25 mars
    Consultation sur le renouvellement de licences de spectre pour systèmes cellulaires et services de communications personnelles (SCP)
    - Commentaires reçus
    - Réponses aux commentaires
    DGRB-004-09
    le 12 mars
    Décision concernant le renouvellement des licences de spectre dans les bandes de fréquences de 24 et 38 GHz et consultation sur les droits de licences de spectre dans les bandes de fréquences de 24, 28 et 38 GHz
    - Commentaires reçus
    DGRB-005-09
    le 10 mars
    Consultation portant sur la transition à un service radio à large bande (SRLB) fonctionnant dans la bande 2 500-2 690 MHz
    - Commentaires reçus
    - Réponses aux commentaires
    DGTP-002-09
    le 13 février
    Prolongation de la période de réception des commentaires : Document de consultation sur l'utilisation d'une partie de la bande 14,5-15,35 GHz par les systèmes de liaison de données commune tactique (TCDL)
    DGTP-001-09
    le 13 février
    Prolongation de la période de réception des commentaires : Consultation sur l'utilisation possible des bandes de fréquences Ku étendues pour le service de radiodiffusion directe (SRD) par satellite
    SMSE-003-09
    le 7 février
    Nouvelle édition des PNRH-510, PNRH-513, CNR-133, CNR-137 et CNR-139
    DGRB-003-09
    le 29 janvier
    Appel de demandes de licences du spectre de SRS de 17 GHz aux positions orbitales 111,1°O et 113°O
    SMSE-013-08
    le 17 janvier
    SC-03, Partie V – Exigences et méthode de mesure relatives au champ magnétique produit par les appareils téléphoniques à combiné et permettant le couplage avec des prothèses auditives
    SMBR-002-08
    le 10 janvier
    Avis de la Gazette SMBR-002-08 – Modifications aux Règles et procédures sur la radiodiffusion (RPR) Nos. 1, 2, 3, 4, 7, 8 et 9