Avis de la Gazette 2009 et commentaires reçus

Avis publics et de la Gazette du Canada se rapportant à la radiodiffusion, aux radiocommunications et aux politiques destélécommunications

DGTP-014-09
Le 16 janvier
Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences (édition 2009))
DGTP-013-09
Le 24 décembre
Décision concernant la Politique d'utilisation du spectre pour la bande 11 GHz
DGTP-010-09
Le 15 décembre
Consultation sur les attributions et les politiques d'utilisation du spectre dans la gamme de fréquences de 1 435 MHz à 1 525 MHz (bande-L)
-Prolongation de la période de réception des observations
-Commentaires reçus
DGTP-012-09
Le 15 décembre
Politique d'utilisation du spectre : décisions sur les aspects techniques et la délivrance de licences dans une partie de la bande 14,5-15,35 GHz pour les systèmes de liaison de données commune tactique (TCDL) (PS 14,5 GHz)
DGOGS-013-09
Le 26 septembre
Modifications à l'Incorporation par renvoi 1, Exigences techniques pour l'exploitation des stations mobiles dans le service aéronautique (IPR-1)
DGTP-011-09
Le 12 septembre
Document de consultation sur les dispositifs de radiocommunication de faible puissance autorisés sous licence y compris les microphones sans fil dans la bande 698-806 MHz
- Commentaires reçus
SMSE-012-09
le 29 août
Nouvelle édition de la NMB-002
SMSE-009-09
le 22 août
Nouvelles éditions du PNRH-515 et du CNR-127
SMBR-001-09
le 15 août
RPR-10 : Règles et procédures de demande relatives aux entreprises de télévision numérique (TVN)
- Commentaires reçus
SMSE-010-09
le 11 juillet
Nouvelle édition du PNRH-301,7
DGTP-009-09
le 4 juillet
Prolongation de la période de réception des commentaires : Projet de révision du Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences (édition 2009)
DGTP-008-09
le 4 juillet
PR-25 – Publication de la Politique des systèmes radio 25 exposant les lignes directrices visant l'interopérabilité radio des services de sécurité publique
DGTP-007-09
le 4 juillet
PS 768 MHz – Systèmes de radiocommunication à bande étroite et à large bande pour les services de sécurité publique dans les bandes 768-776 MHz et 798-806 MHz
SMSE-006-09
le 20 juin
Nouvelle édition de CNR-102
DGTP-005-09
le 20 juin
Politique d'utilisation du spectre et exigences techniques relatives à la délivrance des licences pour les services à large bande sans fil (SLBSF) dans la bande 3 650-3 700 MHz
DGTP-006-09
le 20 juin
Politique d'attribution et d'utilisation du spectre visant l'utilisation de certaines bandes de fréquences au-dessous de 1,7 GHz destinées à une gamme d'applications radio (PS-1,7 GHz)
SMSE-001-09
le 13 juin
Nouvelles éditions des CNR-111, CNR-135 et CNR-215 ainsi que le retrait du CNR-128
SMSE-005-09
le 13 juin
Nouvelle édition de la NMB-005
SMSE-004-09
le 13 juin
Nouvelle édition de la NMB-006
- Commentaires reçus
SMSE-008-09
le 30 mai
4e modification de la 9e édition de la SC-03, partie VIII - Exigences et méthodes d'essai relatives à l'équipement terminal de ligne d'abonné numérique (xDSL)
SMSE-002-09
le 30 mai
Troisième édition de la DC-01 – Procédure de déclaration de conformité et d'enregistrement du matériel terminal
DGTP-003-09
le 9 mai
Projet de révision du Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences (édition 2009)
- Commentaires reçus
DGRB-007-09
le 1 mai
Cadre de la délivrance de licences pour la mise aux enchères des licences de spectre résiduelles dans les bandes 2 300 MHz et 3 500 MHz
DGRB-010-09
le 24 avril
Prolongation de la période de réception des commentaires : Consultation portant sur la transition à un service radio à large bande (SRLB) fonctionnant dans la bande 2 500-2 690 MHz
DGRB-009-09
le 16 avril
Prolongation de la période de réception des commentaires : Consultation sur le renouvellement de licences de spectre pour systèmes cellulaires et services de communications personnelles (SCP)
DGRB-008-09
le 9 avril
Consultation sur une nouvelle approche de droits et de délivrance de licences de spectre pour les systèmes de communications multipoint à bande étroite (SCM-E)
- Commentaires reçus
DGRB-001-09
le 8 avril
Consultation sur les révisions à la politique cadre sur la vente aux enchères du spectre au Canada
- Commentaires reçus
- Réponses aux commentaires
DGTP-004-09
le 4 avril
Pétitions présentées au gouverneur en conseil concernant les décisions de télécom CRTC 2008-117 et CRTC 2008-118, la politique réglementaire de télécom CRTC 2009-34 et l'ordonnance de télécom CRTC 2009-111
- Commentaires reçus
SMSE-007-09
le 27 mars
Première édition du CNR-220 – Dispositifs utilisant la technologie à bande ultra-large (UWB)
- Commentaires reçus
DGRB-006-09
le 26 mars
Cadre de la délivrance de licences pour la mise aux enchères de fréquences dans les bandes 849-851 MHz et 894-896 MHz pour les services air-sol
DGRB-002-09
le 25 mars
Consultation sur le renouvellement de licences de spectre pour systèmes cellulaires et services de communications personnelles (SCP)
- Commentaires reçus
- Réponses aux commentaires
DGRB-004-09
le 12 mars
Décision concernant le renouvellement des licences de spectre dans les bandes de fréquences de 24 et 38 GHz et consultation sur les droits de licences de spectre dans les bandes de fréquences de 24, 28 et 38 GHz
- Commentaires reçus
DGRB-005-09
le 10 mars
Consultation portant sur la transition à un service radio à large bande (SRLB) fonctionnant dans la bande 2 500-2 690 MHz
- Commentaires reçus
- Réponses aux commentaires
DGTP-002-09
le 13 février
Prolongation de la période de réception des commentaires : Document de consultation sur l'utilisation d'une partie de la bande 14,5-15,35 GHz par les systèmes de liaison de données commune tactique (TCDL)
DGTP-001-09
le 13 février
Prolongation de la période de réception des commentaires : Consultation sur l'utilisation possible des bandes de fréquences Ku étendues pour le service de radiodiffusion directe (SRD) par satellite
SMSE-003-09
le 7 février
Nouvelle édition des PNRH-510, PNRH-513, CNR-133, CNR-137 et CNR-139
DGRB-003-09
le 29 janvier
Appel de demandes de licences du spectre de SRS de 17 GHz aux positions orbitales 111,1°O et 113°O
SMSE-013-08
le 17 janvier
SC-03, Partie V – Exigences et méthode de mesure relatives au champ magnétique produit par les appareils téléphoniques à combiné et permettant le couplage avec des prothèses auditives
SMBR-002-08
le 10 janvier
Avis de la Gazette SMBR-002-08 – Modifications aux Règles et procédures sur la radiodiffusion (RPR) Nos. 1, 2, 3, 4, 7, 8 et 9