Avis de la Gazette 2009 et commentaires reçus
Pour consulter les avis de la Gazette
La Gazette du Canada est le répertoire officiel des avis de la Gazette, récents et archivés. Pour accéder à l’avis de la Gazette que vous souhaitez consulter, prenez en note la date, le volume et le numéro de page de l’avis dans la liste ci-dessous, puis repérez-le dans le site Web de la Gazette du Canada.
Décembre
DGTP-010-09 — Consultation sur les attributions et les politiques d'utilisation du spectre dans la gamme de fréquences de 1 435 MHz à 1 525 MHz (bande-L)
Le 19 décembre 2009
Vol. 143. no 51, page 3720
DGTP-012-09 — Politique d'utilisation du spectre : décisions sur les aspects techniques et la délivrance de licences dans une partie de la bande 14,5-15,35 GHz pour les systèmes de liaison de données commune tactique (TCDL) (PS 14,5 GHz)
Le 19 décembre 2009
Vol. 143. no 51, page 3721
Septembre
DGSO-013-09 — Modifications à l'Incorporation par renvoi 1, Exigences techniques pour l'exploitation des stations mobiles dans le service aéronautique (IPR-1)
Le 26 septembre 2009
Vol. 143. no 39, page 2897
DGTP-011-09 — Document de consultation sur les dispositifs de radiocommunication de faible puissance autorisés sous licence y compris les microphones sans fil dans la bande 698-806 MHz
Le 12 septembre 2009
Vol. 143. no 37, page 2687
Août
SMSE-012-09 — Nouvelle édition de la NMB-002
Le 29 août 2009
Vol. 143. no 35, page 2633
SMSE-009-09 — Nouvelles éditions du PNRH-515 et du CNR-127
Le 22 août 2009
Vol. 143. no 34, page 2509
SMBR-001-09 — RPR-10 : Règles et procédures de demande relatives aux entreprises de télévision numérique (TVN)
Le 15 août 2009
Vol. 143. no 33, page 2383
Juillet
SMSE-010-09 — Nouvelle édition du PNRH-301,7
Le 11 juillet 2009
Vol. 143. no 28, page 2036
DGTP-009-09 — Prolongation de la période de réception des commentaires : Projet de révision du Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences (édition 2009)
Le 4 juillet 2009
Vol. 143. no 27, page 1962
DGTP-008-09 — Politique des systèmes radio 25 exposant les lignes directrices visant l'interopérabilité radio des services de sécurité publique
Le 4 juillet 2009
Vol. 143. no 27, page 1961
DGTP-007-09 — PS 768 MHz – Systèmes de radiocommunication à bande étroite et à large bande pour les services de sécurité publique dans les bandes 768-776 MHz et 798-806 MHz
Le 4 juillet 2009
Vol. 143. no 27, page 1960
Juin
SMSE-006-09 — Nouvelle édition de CNR-102
Le 20 juin 2009
Vol. 143. no 25, page 1817
DGTP-005-09 — Politique d'utilisation du spectre et exigences techniques relatives à la délivrance des licences pour les services à large bande sans fil (SLBSF) dans la bande 3 650-3 700 MHz
Le 20 juin 2009
Vol. 143. no 25, page 1815
DGTP-006-09 — Politique d'attribution et d'utilisation du spectre visant l'utilisation de certaines bandes de fréquences au-dessous de 1,7 GHz destinées à une gamme d'applications radio (PS-1,7 GHz)
Le 20 juin 2009
Vol. 143. no 25, page 1816
SMSE-001-09 — Nouvelles éditions des CNR-111, CNR-135 et CNR-215 ainsi que le retrait du CNR-128
Le 13 juin 2009
Vol. 143. no 24, page 1712
SMSE-005-09 — Nouvelle édition de la NMB-005
Le 13 juin 2009
Vol. 143. no 24, page 1714
SMSE-004-09 — Nouvelle édition de la NMB-006
Le 13 juin 2009
Vol. 143. no 24, page 1713
Mai
SMSE-008-09 — 4e modification de la 9e édition de la SC-03, partie VIII - Exigences et méthodes d'essai relatives à l'équipement terminal de ligne d'abonné numérique (xDSL)
Le 30 mai 2009
Vol. 143. no 22, page 1594
SMSE-002-09 — Troisième édition de la DC-01 – Procédure de déclaration de conformité et d'enregistrement du matériel terminal
Le 30 mai 2009
Vol. 143. no 22, page 1593
DGTP-003-09 — Projet de révision du Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences (édition 2009)
Le 9 mai 2009
Vol. 143. no 19, page 1398
DGRB-007-09 —Cadre de la délivrance de licences pour la mise aux enchères des licences de spectre résiduelles dans les bandes 2 300 MHz et 3 500 MHz
Le 9 mai 2009
Vol. 143. no 19, page 1397
DGRB-010-09 — Prolongation de la période de réception des commentaires : Consultation portant sur la transition à un service radio à large bande (SRLB) fonctionnant dans la bande 2 500-2 690 MHz
Le 2 mai 2009
Vol. 143. no 18, page 1338
Avril
DGRB-009-09 — Prolongation de la période de réception des commentaires : Consultation sur le renouvellement de licences de spectre pour systèmes cellulaires et services de communications personnelles (SCP)
Le 25 avril 2009
Vol. 143. no 17, page 1226
DGRB-008-09 — Consultation sur une nouvelle approche de droits et de délivrance de licences de spectre pour les systèmes de communications multipoint à bande étroite (SCM-E)
Le 11 avril 2009
Vol. 143. no 15, page 946
DGRB-001-09 — Consultation sur les révisions à la politique cadre sur la vente aux enchères du spectre au Canada
Le 11 avril 2009
Vol. 143. no 15, page 945
DGTP-004-09 — Pétitions présentées au gouverneur en conseil concernant les décisions de télécom CRTC 2008-117 et CRTC 2008-118, la politique réglementaire de télécom CRTC 2009-34 et l'ordonnance de télécom CRTC 2009-111
e 4 avril 2009
Vol. 143. no 14, page 855
Mars
SMSE-007-09 — Première édition du CNR-220 – Dispositifs utilisant la technologie à bande ultra-large (UWB)
Le 28 mars 2009
Vol. 143. no 13, page 772
DGRB-006-09 — Cadre de la délivrance de licences pour la mise aux enchères de fréquences dans les bandes 849-851 MHz et 894-896 MHz pour les services air-sol
Le 28 mars 2009
Vol. 143. no 13, page 770
DGRB-002-09 — Consultation sur le renouvellement de licences de spectre pour systèmes cellulaires et services de communications personnelles (SCP)
Le 28 mars 2009
Vol. 143. no 13, page 771
DGRB-004-09 — Décision concernant le renouvellement des licences de spectre dans les bandes de fréquences de 24 et 38 GHz et consultation sur les droits de licences de spectre dans les bandes de fréquences de 24, 28 et 38 GHz
Le 14 mars 2009
Vol. 143. no 11, page 596
DGRB-005-09 — Consultation portant sur la transition à un service radio à large bande (SRLB) fonctionnant dans la bande 2 500-2 690 MHz
Le 14 mars 2009
Vol. 143. no 11, page 597
Février
DGTP-002-09 — Prolongation de la période de réception des commentaires : Document de consultation sur l'utilisation d'une partie de la bande 14,5-15,35 GHz par les systèmes de liaison de données commune tactique (TCDL)
Le 21 février 2009
Vol. 143. no 8, page 397
DGTP-001-09 — Prolongation de la période de réception des commentaires : Consultation sur l'utilisation possible des bandes de fréquences Ku étendues pour le service de
radiodiffusion directe (SRD) par satellite
February 21, 2009
Vol. 143. no 8, page 396
SMSE-003-09 — Nouvelle édition des PNRH-510, PNRH-513, CNR-133, CNR-137 et CNR-139
Le 7 février 2009
Vol. 143. no 6, page 250
Janvier
DGRB-003-09 — Appel de demandes de licences du spectre de SRS de 17 GHz aux positions orbitales 111,1°O et 113°O
Le 31 janvier 2009
Vol. 143. no 5, page 220
SMSE-013-08 — SC-03, Partie V – Exigences et méthode de mesure relatives au champ magnétique produit par les appareils téléphoniques à combiné et permettant le couplage avec des prothèses auditives
Le 17 janvier 2009
Vol. 143. no 3, page 62
DGTP-014-09 — Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences (édition 2009))
Le 16 janvier 2009
Vol. 143. no 3, page 46
SMBR-002-08 — Modifications aux Règles et procédures sur la radiodiffusion (RPR) Nos. 1, 2, 3, 4, 7, 8 et 9
Le 10 janvier 2009
Vol. 143. no 2, page 46
DGTP-004-08 — Document de consultation sur l'utilisation d'une partie de la bande 14,5-15,35 GHz par les systèmes de liaison de données commune tactique (TCDL)
Le 10 janvier 2009
Vol. 143. no 2, page 45
DGTP-003-08 — Document de consultation sur l'utilisation possible des bandes de fréquences Ku étendues pour le service de radiodiffusion directe (SRD) par satellite
Le 10 janvier 2009
Vol. 143. no 2, page 43
- Date de modification :
