Avis de la Gazette 2010 et commentaires reçus

Avis publics et de la Gazette du Canada se rapportant à la radiodiffusion, aux radiocommunications et aux politiques des télécommunications

SMSE-016-10
le 11 décembre
Nouvelles éditions du CNR-210, du CNR-310 et du CNR-Gen
DGSO-003-10
le 4 décembre
Spectre des services des communications personnelles (SCP) disponible dans la gamme de fréquences de 2 GHz
SMSE-010-10
le 4 décembre
SC-03, Partie I, 9e édition, Modification 4
SMSE-017-10
le 4 décembre
Publication du PNRH-314,5, 3e édition : Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe en visibilité directe fonctionnant dans la bande 14,5-15,35 GHz
SMSE-018-10
le 30 novembre
Consultation sur un cadre politique et technique visant la bande de 700 MHz et les aspects liés au spectre mobile commercial
- Réponses aux commentaires
- Prolongation de la période de réception des commentaires
- Commentaires reçus
SMSE-011-10
le 16 octobre
Publication du OC-02, 5e édition : Critères de reconnaissance et exigences administratives et d'exploitation applicables aux organismes de certification pour la certification des appareils radio conformément aux normes et aux spécifications d'Industrie Canada
SMSE-014-10
le 28 août
Publication du PNRH-310,5 , 2e édition : Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe en visibilité directe fonctionnant dans la bande 10,55-10,68 GHz
SMBR-002-10
le 21 août
RPR-10, 1re édition, Règles et procédures de demande relatives aux entreprises de télévision numériques (TVN)
SMSE-008-10
le 3 juillet
Nouvelles éditions du PNRH-301,4 et du CNR-142
SMSE-013-10
le 30 juin
Prolongation de la période de réception des commentaires pour la Partie B du document : Décisions sur la transition à un service radio à large bande (SRLB) dans la bande 2 500-2 690 MHz et consultation sur les modifications connexes au plan de répartition de la bande
SMSE-004-10
le 26 juin
Publication du CNR-141, 2e édition
SMSE-012-10
le 12 juin
Publication du PNRH-303,65 — 2e édition
SMBR-001-10
le 12 juin
Modifications aux critères de protection pour les canaux espacés de 600 kHz et de 800 kHz dans la radiodiffusion FM
DGSO-001-10
le 4 juin
Décisions sur la transition à un service radio à large bande (SRLB) dans la bande 2 500-2 690 MHz et consultation sur les modifications connexes au plan de répartition de la bande
- Réponses aux commentaires
- Prolongation de la période de réception des commentaires
- Commentaires reçus
DGTP-004-10
le 5 juin
Pétition présentée au gouverneur en conseil concernant la décision de télécom CRTC 2010-11
-Commentaires reçus
DGTP-002-10
le 22 mai
Consultation sur l'utilisation de la bande 25,25-28,35 GHz
-Commentaires reçus
SMSE-006-10
le 24 avril
Nouvelles éditions du PNRH-511 et du CNR-119
SMSE-009-10
le 3 avril
4e édition de la DC-01
SMSE-007-10
le 20 mars
Publication du CNR-196 et du PNRH-300,512
SMSE-002-10
le 20 mars
Nouvelle édition du CNR-102
SMSE-001-10
le 27 février
Nouvelle édition du CNR-243
- Commentaires reçus
SMSE-003-10
le 27 février
Publication du CNR-197 et du PNRH-303,65
SMSE-005-10
le 30 janvier
Publication du CNR-199 et du LD-07
DGTP-001-10
le 22 janvier
Prolongation de la période de réception des observations : Consultation sur les attributions et les politiques d'utilisation du spectre dans la gamme de fréquences de 1 435 à 1 525 MHz (bande-L)
- Commentaires reçus