Avis de la Gazette 2010 et commentaires reçus
Avis publics et de la Gazette du Canada se rapportant à la radiodiffusion, aux radiocommunications et aux politiques des télécommunications
- Archives des avis de la Gazette et des commentaires reçus
- La Gazette du Canada, Parties I, II et III
| SMSE-016-10 le 11 décembre |
Nouvelles éditions du CNR-210, du CNR-310 et du CNR-Gen |
| DGSO-003-10 le 4 décembre |
Spectre des services des communications personnelles (SCP) disponible dans la gamme de fréquences de 2 GHz |
| SMSE-010-10 le 4 décembre |
SC-03, Partie I, 9e édition, Modification 4 |
| SMSE-017-10 le 4 décembre |
Publication du PNRH-314,5, 3e édition : Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe en visibilité directe fonctionnant dans la bande 14,5-15,35 GHz |
| SMSE-018-10 le 30 novembre |
Consultation sur un cadre politique et technique visant la bande de 700 MHz et les aspects liés au spectre mobile commercial
- Réponses aux commentaires Nouveau - Prolongation de la période de réception des commentaires - Commentaires reçus |
| SMSE-011-10 le 16 octobre |
Publication du OC-02, 5e édition : Critères de reconnaissance et exigences administratives et d'exploitation applicables aux organismes de certification pour la certification des appareils radio conformément aux normes et aux spécifications d'Industrie Canada |
| SMSE-014-10 le 28 août |
Publication du PNRH-310,5 , 2e édition : Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe en visibilité directe fonctionnant dans la bande 10,55-10,68 GHz |
| SMBR-002-10 le 21 août |
RPR-10, 1re édition, Règles et procédures de demande relatives aux entreprises de télévision numériques (TVN) |
| SMSE-008-10 le 3 juillet |
Nouvelles éditions du PNRH-301,4 et du CNR-142 |
| SMSE-013-10 le 30 juin |
Prolongation de la période de réception des commentaires pour la Partie B du document : Décisions sur la transition à un service radio à large bande (SRLB) dans la bande 2 500-2 690 MHz et consultation sur les modifications connexes au plan de répartition de la bande |
| SMSE-004-10 le 26 juin |
Publication du CNR-141, 2e édition |
| SMSE-012-10 le 12 juin |
Publication du PNRH-303,65 — 2e édition |
| SMBR-001-10 le 12 juin |
Modifications aux critères de protection pour les canaux espacés de 600 kHz et de 800 kHz dans la radiodiffusion FM |
| DGSO-001-10 le 4 juin |
Décisions sur la transition à un service radio à large bande (SRLB) dans la bande 2 500-2 690 MHz et consultation sur les modifications connexes au plan de répartition de la bande - Réponses aux commentaires Nouveau - Prolongation de la période de réception des commentaires - Commentaires reçus |
| DGTP-004-10 le 5 juin |
Pétition présentée au gouverneur en conseil concernant la décision de télécom CRTC 2010-11 -Commentaires reçus |
| DGTP-002-10 le 22 mai |
Consultation sur l'utilisation de la bande 25,25-28,35 GHz -Commentaires reçus |
| SMSE-006-10 le 24 avril |
Nouvelles éditions du PNRH-511 et du CNR-119 |
| SMSE-009-10 le 3 avril |
4e édition de la DC-01 |
| SMSE-007-10 le 20 mars |
Publication du CNR-196 et du PNRH-300,512 |
| SMSE-002-10 le 20 mars |
Nouvelle édition du CNR-102 |
| SMSE-001-10 le 27 février |
Nouvelle édition du CNR-243 - Commentaires reçus |
| SMSE-003-10 le 27 février |
Publication du CNR-197 et du PNRH-303,65 |
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SMSE-005-10 le 30 janvier |
Publication du CNR-199 et du LD-07 |
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DGTP-001-10 le 22 janvier |
Prolongation de la période de réception des observations : Consultation
sur les attributions et les politiques d'utilisation du spectre dans la
gamme de fréquences de 1 435 à 1 525 MHz
(bande-L) - Commentaires reçus |