Consultations 2011
2011
SMSE-012-11
Consultation sur un cadre politique et technique pour l'utilisation d'applications autres que la radiodiffusion dans les bandes de télévision inférieures à 698 MHz (Août 2011)
- Avis de la Gazette (Août 2011)
- Commentaires reçus (Novembre 2011)
- Réponses aux commentaires (Décembre 2011)
- SMSE-012-12 — Cadre visant l'utilisation de certaines applications autres que
la radiodiffusion dans les bandes de télévision inférieures à 698 MHz
(Octobre 2012)
SMSE-012-12 — Avis de la Gazette
SMSE-010-11
Consultation sur l’utilisation des bandes de fréquences 71-76 GHz, 81-86 GHz et 92-95 GHz par le service fixe (Juillet 2011)
- Avis de la Gazette (Juillet 2011)
- Commentaires reçus (Octobre 2011)
- SMSE-008-12 — Décisions sur les bandes de fréquences
71-76 GHz, 81-86 GHz et
92-95 GHz (PS 70 GHz) (Juin 2012)
SMSE-008-12 — Avis de la Gazette
SMSE-005-11
Décisions sur un plan de répartition des fréquences attribuées au service radio large bande (SRLB) et Consultation sur un cadre politique et technique de délivrance des licences de spectre dans la bande de 2 500-2 690 MHz (Février 2011)
- Avis de la Gazette (Février 2011)
- Prolongation de la période de réception des commentaires (Avis de Gazette SMSE-006-11) (Mars 2011)
- Commentaires reçus (Avril 2011)
- Réponses aux commentaires (Mai 2011)
- Date de modification :
