Licences de spectre

A2 — Conditions de licence de Spectre

B4 — Association des Chemins de Fer du Canada

B5 — Transporteur - Propriété et contrôle

C4 — Licence de spectre - 3500 MHz (2004)

C6 — Biais d'enchères SCSF et AFSF - Transp. (3500 MHz)

G2 — Licences subordonnées 2.3/3.5 GHz

G4 — Licences de spectre de sécurité publique 4,9 GHz

G7 — Conditions de licence CPC-2-0-17

G9 — Services à large bande sans fil 3650 MHz

H1 — Licences de spectre pour le service air-sol délivrées par l'intermédiaire du processus d'enchère 800 MHz

H2 — Licences de spectre 24/38 GHz ayant une durée prolongée

H4 — Licences de spectre résiduelles dans les bandes 2 300 MHz et 3 500 MHz

H6 — Licences subordonnées - 24/38 GHz

H7 — Licences de spectre pour le matériel de lecture automatique de compteurs fonctionnant dans la bande 1,4 GHz

H9 — Licences de spectre subordonnées pour le service radio à large bande

I3 — Licences de spectre à long terme pour service de communications personnelles et cellulaire délivrées par l'intermédiaire du processus de renouvellement de 2011

I4 — Nouvelles licences de spectre subordonnées pour le service de communications personnelles et cellulaire délivrées par l'intermédiaire du processus de renouvellement de 2011

I6 — Licence intérimaire de spectre - Service radio à large bande – SSi Micro

I9 — Licences de spectre 38 GHz - Premier arrivé premier servi

J1 — Licences de spectre 800 MHz - Services air-sol

J4 — Licences de spectre délivrées par l'intermédiaire du processus d'enchère 2300 MHz (2004)

J5 — Licences de spectre délivrées par l'intermédiaire du processus d'enchère en deux étapes des licences résiduelles 2300 MHz (2004)

J6 — Licences de spectre délivrées par l'intermédiaire du processus d'enchère SSFE (2008)

J7 — Licences de spectre pour le service radio à large bande délivrées par l'intermédiaire du processus de conversion des systèmes de télécommunications multipoint de licences

J9 — Licences de spectre délivrées par l'intermédiaire du processus d'enchère des licences de spectre résiduelles 2300 MHz (2009)

K1 — Licences de spectre délivrées par l'intermédiaire du processus PR-019 (Services cellulaires par des nouvelles entreprises)

K2 — Licences de spectre pour le service radio à large bande - Inukshuk

K3 — Licences de spectre à long terme pour service de communications personnelles et cellulaire délivrées par l'intermédiaire du processus de renouvellement de 2011

K4 — Licences de spectre annuelle (intérimaire) pour service de communications personnelles et cellulaire délivrées par l'intermédiaire du processus de renouvellement de 2011

K5 — Licences de spectre à long terme pour Premier arrivé premier servi pour service de communications personnelles et cellulaire délivrées après le processus de renouvellement de 2011

K6 — Licences de spectre (intérimaire) pour service de communications personnelles délivrées à certains membres du ''Ontario Telecommunications Association''

K7 — Licences de spectre délivrées par l'intermédiaire du processus d'enchère 700 MHz (2014)

K8 — Licences de spectre subordonnées délivrées par l'intermédiaire du processus d'enchère 700 MHz (2014)

L1 — Licences de spectre subordonnées délivrées par l'intermédiaire du processus d'enchère SSFE

L2 — Licences de spectre 2,3 GHz délivrées par l'intermédiaire du processus de renouvellement de 2014

L3 — Licences de spectre 3,5 GHz délivrées par l'intermédiaire du processus de renouvellement de 2014

L5 — Licences de spectre subordonnées 3,5 GHz délivrées après le processus de renouvellement de 2014

L8 — Licences de spectre 3,5 GHz délivrées sur une base de Premier arrivé premier servi après le processus de renouvellement de 2014

L9 — Licences de spectre SSFE-4 (Composantes auxiliaires de Terre)

M1 — Licences de spectre délivrées par l'intermédiaire du processus d'enchère SSFE-3 (2015)

M2 — Licences de spectre pour ''Ruralcom Corporation'' délivrées par l'intermédiaire du processus PR-019 (mis à jour février 2017)

M3 — Licences d'enchère - SRLB

M4 — Licences d'enchère BWA 24 et 38 GHz délivrées par l'intermédiaire du processus de renouvellement de 2014

N4 — Licences de spectre délivrées par l'intermédiaire du processus d'enchère des licences de spectre résiduelles SSFE-3 (2015)

N8 — Licences de spectre subordonnées de 24 et de 38 GHz délivrées après le processus de renouvellement de 2014

R1 — Licence de spectre pour les dispositifs de réseaux locaux hertziens de haute puissance pour utilisation intérieure et extérieure fonctionnant dans la bande de 5 150 à 5 250 MHz

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