2013-05-25T00:00:00Z Industrie Canada http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/accueil ©Sa Majesté la reine du chef du Canada EPIC v4.0 http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/rss.xml?open&c=GMKG-88DNAM http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf08697.html

Mise à jour, mai 2013: Le présent document formule de manière concise les problèmes de processus et d’optimisation qui ont été résolus aux étapes de l’attribution et de l’assignation lors d’enchères combinatoires au cadran (ECC) proposées pour la mise aux enchères de la bande de 700 MHz.

2013-05-21T19:14:57Z 2012-11-05T00:00:00Z http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf10651.html

Vous trouverez ci-dessous les réponses aux demandes de clarification reçues à la suite de la publication du document DGSA-001-13, Cadre de délivrance de licences pour les services mobiles à large bande (SMLB) — bande de 700 MHz.

2013-05-21T19:13:20Z 2013-05-21T00:00:00Z http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf01032.html

Pour des raisons de sécurité et de radiocommunications, une station exploitée dans le service mobile maritime peut avoir besoin d’un identifiant unique. Le secteur des radiocommunications de l’Union internationale des télécommunications (UIT-R) a recommandé l’adoption d’un système international d’identification automatique des stations. Par conséquent, dans son Règlement des radiocommunications, l’UIT-R a adopté l’assignation et l’utilisation d’identités dans le service mobile maritime.

2013-05-14T15:34:05Z 2013-05-14T00:00:00Z http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf10615.html

Commentaires reçus sur l'Avis de la Gazette DGSO-002-13

2013-04-08T14:09:07Z 2013-04-05T00:00:00Z http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf10646.html

Réponses aux commentaires sur l'Avis de la Gazette DGSO-006-12 — Consultation sur les aspects à prendre en compte concernant le transfert, la division et la subordination des licences d’utilisation du spectre

2013-05-08T14:06:20Z 2013-05-08T00:00:00Z http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf10634.html

Commentaires reçus sur l'avis de la Gazette SMSE-018-12 - Consultation sur les politiques d'utilisation du spectre et sur les exigences techniques relatives au spectre des liaisons terrestres dans diverses bandes, y compris les bandes partagées avec les services mobiles, les services de satellite et autres services

2013-04-30T15:48:30Z 2013-04-30T00:00:00Z http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf05339.html

Le présent cahier des charges sur les normes radioélectriques (CNR) expose les exigences de certification applicables aux émetteurs et aux récepteurs radio des systèmes de télécommunications multipoints àbande étroite (STM-BE), y compris les systèmes de télémesure des services publics exploités dans la bande 1 429,5­1 432 MHz.

2010-08-31T16:43:33Z 2013-04-12T00:00:00Z http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf10596.html

Publication des nouvelles éditions des CNR-142. Le document a été mis à jour afin de refléter une décision récente d’Industrie Canada d’annuler l’opération d’équipement STM­BE dans la bande 1 493,5­1 496,5 MHz.

2013-04-12T16:14:43Z 2013-04-12T00:00:00Z http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf10605.html

Cette norme sur le matériel brouilleur NMB-002 6e édition, Véhicules, bateaux et autres dispositifs propulsés par un moteur à combustion interne, par des moyens électriques, ou par les deux, remplace la NMB-002 5e édition, publiée en août 2009.

2013-03-28T09:11:47Z 2013-03-28T00:00:00Z http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf09079.html

CPC-2-0-18 — Règles et procédures d'arbitrage d'Industrie Canada

2013-03-07T15:49:23Z 2013-03-07T00:00:00Z http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf09081.html

La deuxième édition de la présente Circulaire des procédures concernant les clients (CPC) contient les révisions annoncées dans l’Avis de la Gazette DGSO-001-13, Cadres révisés d’itinérance obligatoire et de partage obligatoire des pylônes d’antennes et des emplacement

2013-03-07T11:52:27Z 2013-03-07T00:00:00Z http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf10546.html

En publiant le présent document, Industrie Canada annonce les décisions issues du processus de consultation amorcé par l'avis DGSO-001-12 — Révisions proposées aux cadres d'itinérance obligatoire et de partage obligatoire des pylônes d'antennes et des emplacements.

2013-03-07T08:09:20Z 2013-03-07T00:00:00Z http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf09444.html

Perspectives du spectre mobile commercial : donne un aperçu de l'approche globale et des activités prévues d'Industrie Canada pour assurer la suffisance du spectre afin de satisfaire à la demande des services mobiles commerciaux au cours des cinq prochaines années.

2013-03-07T08:03:11Z 2013-03-07T00:00:00Z http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf10572.html

En diffusant le présent document, Industrie Canada annoncé la décision résultant du processus de consultation entrepris tel qu’annoncé dans l’avis DGOGS-002-12 de la Gazette du Canada, Consultation sur un cadre de délivrance des licences pour services mobiles à large bande (SMLB) — bande de 700 MHz.

2013-03-07T08:02:27Z 2013-03-07T00:00:00Z