CIR-22 — Procédures générales d'exploitation en radiotéléphonie

4e édition,
janvier 2008

Préface

Les circulaires d'information sur les radiocommunications sont publiées dans le but de renseigner ceux qui s'occupent activement des radiocommunications au Canada. Des modifications peuvent y être effectuées sans préavis. Il est donc conseillé aux intéressés qui veulent d'autres renseignements de communiquer avec le plus proche bureau de district d'Industrie Canada. Bien que toutes les mesures possibles aient été prises pour assurer l'exactitude des renseignements contenus dans la présente circulaire, il n'est pas possible de l'attester expressément ou tacitement. De plus, lesdites circulaires n'ont aucun statut légal.

Les intéressés désireux de faire parvenir leurs observations ou propositions peuvent les adresser à:

Industrie Canada
Direction générale de la réglementation
des radiocommunications et de la radiodiffusion
235, rue Queen
Ottawa (Ontario)
K1A 0H5

À l'attention de la DOS

Par courriel : ic.spectrumpublications-publicationsduspectre.ic@canada.ca

Toutes les publications de la Gestion du spectre et télécommunications sont disponibles sur le site Web suivant : http://www.ic.gc.ca/spectre.

Dans nos publications, la forme masculine désigne tant les femmes que les hommes.


Table des matières

  1. Intention
  2. Contexte
  3. Renseignements généraux
  4. Procédures
  5. Communications de détresse
  6. Communications d'urgence
  7. Communications de sécurité
  8. Annexe A — Expressions conventionnelles
  9. Annexe B — Licences de station radio

1. Intention

Le présent document contient de l'information utile pour tous les opérateurs radio. Il décrit les procédures générales d'exploitation, y compris la façon appropriée de structurer et d'envoyer un message radio, il présente l'alphabet phonétique international utilisé pour éviter toute confusion et assurer la clarté et la précision dans l'épellation des mots. Il contient aussi des renseignements généraux sur la procédure à utiliser pour acheminer les appels de détresse.

2. Contexte

À l'origine, ce document fournissait de l'information spécifiquement utilisée par des candidats au certificat restreint d'opérateur - (service terrestre) (ROC-L). Même si ce certificat n'est plus délivré, l'information présentée ici est encore pertinente et peut encore servir aux opérateurs radio.

3. Renseignements généraux

3.1 Priorité des communications

L'ordre de priorité de la transmission des messages est le suivant :

  1. Communications de détresse.
  2. Communications d'urgence.
  3. Communications de sécurité.
  4. Toute autre communication.

3.2 Caractère privé des communications

Les opérateurs radio ou quiconque prenant connaissance de radiocommunications sont tenus d'en protéger le caractère privé. Conformément au paragraphe 9(2) de la Loi sur la radiocommunication, nul ne doit divulguer la teneur, ou même l'existence, de la communication transmise, reçue ou interceptée par radio, si ce n'est avec la permission du destinataire du message ou de son agent accrédité, ou à des représentants dûment autorisés du gouvernement du Canada, à des fonctionnaires de la cour ou à l'exploitant d'un réseau de télécommunications, dans la mesure où il y a lieu de le faire pour l'acheminement ou la transmission de la communication. Les restrictions qui précèdent ne s'appliquent pas aux messages adressés à « TOUTES LES STATIONS », c'est-à-dire les bulletins météorologiques, les avis de tempête, etc.

Conformément au paragraphe 9.1 de la Loi, quiconque enfreint les dispositions relatives au caractère privé des communications est passible, sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire, dans le cas d'une personne physique, d'une amende maximale de vingt-cinq mille dollars et d'un emprisonnement maximal d'un an, ou de ces deux peines, ou, dans le cas d'une personne autre qu'une personne physique, d'une amende maximale de soixante-quinze mille dollars.

3.3 Direction des communications

Dans les communications entre stations de base et stations mobiles, la station de base dirige les communications et la station mobile se conforme à toutes les instructions données pour tout ce qui a trait à l'ordre et à l'heure des transmissions, au choix de la fréquence, à la durée et à la suspension du travail. Cela ne s'applique pas aux communications de détresse ou d'urgence, où la direction des communications appartient à la station d'où provient l'appel prioritaire.

3.4 Communications superflues et brouillage

Les radiocommunications entre stations doivent se limiter à celles qui sont nécessaires pour acheminer les communications opérationnelles du titulaire de la licence radio. Conformément au paragraphe 32.(1) du Règlement sur la radiocommunication, les paroles grossières ou obscènes sont formellement interdites.

Comme l'indique l'alinéa 10.(1)d) de la Loi, quiconque enfreint les prescriptions relatives aux communications non autorisées ou à la transmission de paroles grossières ou obscènes est passible, sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire, dans le cas d'une personne physique, d'une amende maximale de cinq mille dollars et d'un emprisonnement maximal d'un an, ou de ces deux peines, ou, dans le cas d'une personne morale, sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire, d'une amende maximale de vingt-cinq mille dollars.

La Loi établit clairement que toutes les stations radio doivent être exploitées de manière à ne pas gêner ou entraver une radiocommunication. Les amendes imposées aux contrevenants sont les mêmes que celles qui sont indiquées ci-dessus. Il n'est permis d'interrompre ou de gêner le travail normal d'une autre station que lorsque l'opérateur doit transmettre un appel ou un message de plus haute priorité, par exemple un appel ou un message d'urgence, de détresse ou tout autre appel ou message prioritaire.

3.5 Faux signaux de détresse

Conformément à l'alinéa 9.(1) a) de la Loi, quiconque sciemment envoie, émet ou fait envoyer ou émettre un signal de détresse ou un message, appel ou radiogramme de quelque nature, faux ou frauduleux, commet une infraction et encourt, sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire, dans le cas d'une personne physique, une amende maximale de cinq mille dollars ou un emprisonnement maximal d'un an, ou ces deux peines, ou, dans le cas d'une personne morale, une amende maximale de vingt-cinq mille dollars.

4. Procédures d'exploitation radio

4.1 Techniques de transmission de la parole

L'efficacité de la radiotéléphonie dépend en grande partie de la façon de parler et d'articuler de l'opérateur. Comme les consonnes risquent d'être déformées par la transmission radiotéléphonique et que les mots de même longueur comportant les mêmes voyelles peuvent être confondus, il faut les prononcer avec un soin tout particulier.

Énoncer tous les mots clairement et distinctement, et éviter de les souder ensemble. Éviter d'élever la voix, d'accentuer artificiellement les syllabes ou de parler trop vite. Quand on utilise le radiotéléphone, on doit se rappeler ce qui suit :

Vitesse : Parler à vitesse constante, ni trop vite, ni trop lentement, et se rappeler que l'opérateur qui reçoit le message peut devoir l'écrire.

Rythme : Conserver le rythme d'une conversation ordinaire et une prononciation courante. Éviter d'ajouter des sons superflus, tels « euh »et « mmm », entre les mots.

4.2 Heure et date

Dans les radiocommunications, l'heure s'exprime suivant l'horloge de vingt-quatre heures, c'est-à-dire au moyen de quatre chiffres, dont les deux premiers désignent l'heure à compter de minuit et les deux derniers les minutes à compter de l'heure ronde.

Exemples :

12 h 45 de la nuit.....................
s'exprime par 0045
12 h 00 midi............................
s'exprime par 1200
11 h 45 du soir........................
s'exprime par 2345
12 h 00 minuit.........................
s'exprime par 2400 ou 0000
1 h 30 de la nuit......................
s'exprime par 0130
1 h 45 de l'après-midi.............
s'exprime par 1345
4 h 30 de l'après-midi .............
s'exprime par 1630

Habituellement, l'heure est référencée à l'heure d'un fuseau horaire particulier, c'est-à-dire au « temps universel coordonné » (UTC) (souvent appelé « temps moyen de Greenwich » (TMG) ou heure zulu [Z]) pour éviter la confusion entre les divers fuseaux horaires. Lorsque l'exploitation des stations se limite à un fuseau horaire, on peut employer l'heure normale ou locale.

Lorsqu'il faut indiquer à la fois la date et l'heure, on emploie un groupe de six chiffres. Les deux premiers chiffres désignent le quantième et les quatre derniers, l'heure.

Exemples :

Midi (HNE), le 16e jour du mois, s'exprime .......................
161200 E
2 h 45 du matin (HNP), le 24e jour du mois, s'exprime.......
240245 P

4.3 Alphabet phonétique de l'UIT

L'alphabet phonétique adopté par l'Union internationale des télécommunications (UIT) sert à éviter la confusion lorsqu'on transmet des mots difficiles ou inusités. Il faut apprendre à fond la table d'épellation internationalement reconnue (reproduite ci-dessous) afin de pouvoir s'en servir facilement lorsqu'il s'agit d'exprimer séparément des lettres ou des groupes de lettres isolés ou que la communication est difficile. Les indicatifs d'appel doivent aussi être épelés phonétiquement.

La table d'épellation des lettres de l'Union internationale des télécommunications (UIT) est la suivante :

La table d'épellation des lettres de l'Union internationale des télécommunications (UIT)
Lettre Mot Prononciation
A Alfa AL FAH
B Bravo BRA VO
C Charlie TCHAR LI ou CHAR LI
D Delta DEL TAH
E Echo ÉK O
F Foxtrot FOX TROTT
G Golf GOLF
H Hôtel HO TÉLL
I India IN DI AH
J Juliett DJOU LI ÉTT
K Kilo KI LO
L Lima Ll MAH
M Mike MA ÏK
N November NOVÉMM BER
O Oscar OSS KAR
P Papa PAH PAH
Q Québec BÉK
R Roméo RO MI O
S Sierra SI ÉR RAH
T Tango TANG GO
U Uniform YOU NI FORM ou OU NI FORM
V Victor VIK TAR
W Whiskey OUISS KI
X X-ray ÉKSS
Y Yankee YANG KI
Z Zulu ZOU LOU

Note : Les syllabes en caractères gras sont accentuées.

Les chiffres se prononcent ainsi :

0 - ZÉ-RO
1 - UN
2 - DEU
3 - TROI
4 - CA-tre
5 - CINQ-e
6 - SIS-e
7 - SET-e
8 - UIT-e
9 - NEUF-e

Décimale - -SI-MAL
Cent - SAN
Mille - MIL

4.4 Transmission des nombres

Tous les nombres, sauf les multiples entiers de mille, sont transmis en énonçant chaque chiffre séparément. Les multiples entiers de mille sont transmis en énonçant chaque chiffre du nombre de milliers, plus le mot « mille ».

Exemples :

10 s'énonce
un zéro
75 s'énonce
sept cinq
100 s'énonce
un zéro zéro
5 800 s'énonce
cinq huit zéro zéro
11 000 s'énonce
un un mille
68 009 s'énonce
six huit zéro zéro neuf

Les nombres comportant une valeur décimale s'expriment de la manière expliquée ci-dessus, la virgule décimale étant indiquée par le mot « décimal ».

Exemple :

121,5 s'énonce
un deux un décimal cinq

Le signe d'unité monétaire accompagnant un nombre doit être énoncé dans l'ordre où il s'écrit.

Exemples :

17,25 $ s'énonce
un sept décimal deux cinq dollars
0,75 $ s'énonce
zéro décimal sept cinq dollars

L'heure s'exprime suivant l'horloge de vingt-quatre heures et doit être transmise en prononçant chaque chiffre. À moins que les opérations soient menées à l'intérieur d'un même fuseau horaire, elle doit être indiquée en UTC, le dernier chiffre étant suivi du mot « zulu ».

Exemples :

0920 Z
Zéro neuf deux zéro zulu
09
Neuf minutes après l'heure

4.5 Expressions conventionnelles

Il est impossible d'établir une phraséologie précise convenant à toutes les procédures radiotéléphoniques. Néanmoins, on devrait autant que possible utiliser les expressions conventionnelles énumérées à l'Annexe A. Il faut éviter d'utiliser des expressions argotiques et des expressions telles que « OK », « RÉPÉTEZ », « BIEN REÇU », « RÉPONDEZ ET TERMINÉ », « BREAKER BREAKER », « RÉPONDEZ S'IL VOUS PLAÎT », etc.

4.6 Indicatifs d'appel

Un indicatif d'appel est assigné à chaque station radio par Industrie Canada. Il consiste en un groupe de lettres et de chiffres, servant à l'identifier. L'indicatif d'appel doit être employé au moins initialement lors de l'établissement du contact et de nouveau, lorsque la radiocommunication est terminée. Lorsque deux ou plusieurs utilisateurs se partagent une même fréquence, il est essentiel qu'ils sidentifient toujours bien clairement afin déviter toute confusion. Dans le cas des stations mobiles et des stations portatives, on doit utiliser un moyen didentification facilement reconnaissable tel un numéro de voiture ou de camion ou, dans le cas des communications ferroviaires, un numéro de train ou d'unité.

Exemples :

Stations terrestres CJM702 XNM45
Stations mobiles Voiture cinq un Route un quatre deux

4.7 Procédure d'appel en radiotéléphonie

Avant d'émettre, l'opérateur écoutera sur la voie de radiocommunication désirée pendant un intervalle de temps suffisant pour s'assurer qu'il ne causera pas de brouillage préjudiciable aux transmissions en cours. Si un tel brouillage semble probable, il attendra le premier arrêt de la transmission. Toute station qui a un message de détresse, d'urgence ou de sécurité à transmettre est en tout temps autorisée à interrompre une transmission de priorité moindre.

Rappelez-vous que vous devez TOUJOURS transmettre d'abord l'indicatif d'appel de la station appelée, suivi du mot « ICI »et de votre propre indicatif d'appel.

4.8 Appel à une seule station

Lorsque l'opérateur désire établir la communication avec une station particulière, il doit transmettre les données suivantes dans l'ordre indiqué :

  1. L'indicatif d'appel de la station appelée (trois fois au plus).
  2. Le mot « ICI ».
  3. L'indicatif d'appel de la station appelante (trois fois au plus).
  4. L'invitation à répondre (« RÉPONDEZ »).

Exemples :

TRANSPORTEUR DEUX CINQ ZÉRO
ICI
TRANSPORTEUR MONTRÉAL
XMT CINQ NEUF
RÉPONDEZ

VYD CINQ SEPT LA RONGE
ICI
VXX UN DEUX CINQ PRINCE ALBERT
RÉPONDEZ

4.9 Appel à plusieurs stations

Pour appeler plusieurs stations simultanément, l'opérateur transmet les indicatifs des stations qu'il appelle dans l'ordre qui lui convient, puis le mot « ICI » et son propre indicatif. En règle générale, les opérateurs qui répondent à un tel appel doivent le faire dans l'ordre suivant lequel ils ont été appelés.

Exemples :

TAXIS RAPIDO CINQ DEUX, UN ZÉRO, TROIS SIX
ICI
XOV QUATRE HUIT DEUX
RÉPONDEZ

XLR DEUX NEUF, XLR TROIS ZÉRO, XMN TROIS HUIT
ICI
XOV QUATRE HUIT DEUX
RÉPONDEZ

4.10 Appel général à toutes les stations

Lorsque l'opérateur d'une station désire établir la communication avec n'importe quelle station se trouvant dans son rayon d'action, ou dans une région donnée, l'appel doit être fait à « TOUTES LES STATIONS » comme suit :

  1. À toutes les stations (trois fois au plus).
  2. Le mot « ICI ».
  3. L'indicatif d'appel de la station appelante (trois fois au plus).
  4. L'invitation à répondre.

Exemples :

TOUTES LES STATIONS
ICI
XJB SIX DEUX
RÉPONDEZ

TOUTES LES STATIONS (ou TOUTES LES STATIONS DU
SERVICE FORESTIER DU QUÉBEC)
ICI
XLN UN HUIT DEUX
RÉPONDEZ

Lorsque l'opérateur d'une station désire communiquer des renseignements à toutes les stations comprises dans son rayon d'action et na pas besoin d'accusé de réception ou de réponse, il procède suivant les indications ci-dessus, mais termine sa transmission avec le mot « TERMINÉ ».

4.11 Réponse

L'opérateur qui entend un appel adressé à sa station doit y répondre le plus tôt possible et inviter la station appelante à lui communiquer son message en énonçant le mot « CONTINUEZ », ou lui indiquer qu'il n'est pas prêt à recevoir en énonçant le mot « ATTENDEZ » suivi du nombre prévu de minutes d'attente.

Exemples :

TRANSPORTEUR MONTRÉAL XMT CINQ NEUF
ICI
TRANSPORTEUR DEUX CINQ ZÉRO
CONTINUEZ

VXX UN QUATRE NEUF
ICI
VYD DEUX CINQ ZÉRO
ATTENDEZ DEUX MINUTES

Lorsque l'opérateur entend un appel sans être certain que cet appel est destiné à sa station, il ne doit pas répondre avant que l'appel ait été répété et qu'il l'ait compris. Lorsque l'opérateur d'une station entend un appel mais n'est pas certain de l'identité de la station appelante, il doit répondre immédiatement en énonçant les mots « STATION APPELANTE », l'identification de sa propre station, puis les expressions « DITES DE NOUVEAU » et « RÉPONDEZ ».

4.12 Problèmes détablissement des communications

Lorsque l'opérateur d'une station mobile ne parvient pas à établir la communication avec une station de base sur une fréquence choisie, il doit tenter de l'établir sur une autre fréquence disponible, utilisée dans la région où il se trouve.

Lorsque l'opérateur d'une station de base ne peut pas établir la communication avec une station mobile, il doit essayer de faire transmettre son message par toute autre station en mesure d'établir la communication.

4.13 Rectifications et répétitions

Lorsque l'opérateur commet une erreur pendant la transmission, il doit énoncer le mot « RECTIFICATION », puis répéter le dernier mot ou élément de phrase correctement transmis et donner ensuite le texte correct.

Exemples :

PRENDRE AU DEUX SEPT RECTIFICATION DEUX HUIT
RUE FRANKLIN

Lorsque l'opérateur de la station réceptrice désire faire répéter un message en entier, il dit « DITES DE NOUVEAU ». Sil ne désire la répétition que d'une partie d'un message, il dit, selon le cas :

  1. DITES DE NOUVEAU TOUT AVANT... (premier mot convenablement reçu); ou
  2. DITES DE NOUVEAU ENTRE... (mot avant la partie manquante) et... (mot après la partie manquante); ou
  3. DITES DE NOUVEAU TOUT APRÉS... (dernier mot convenablement reçu).

Pour demander la répétition d'éléments particuliers d'un message, utiliser l'expression « DITES DE NOUVEAU », suivie de l'élément pertinent.

Exemples :

DITES DE NOUVEAU LE NOM DE LA RUE
DITES DE NOUVEAU LE NUMÉRO DE LA MAISON

4.14 Procédures d'acheminement des messages

Lorsqu'il transmet un message, l'opérateur de la station radio doit :

  1. planifier la teneur du message avant sa transmission;
  2. écouter brièvement avant de transmettre afin déviter de brouiller d'autres transmissions;
  3. énoncer le message radio clairement et de façon concise en utilisant les expressions conventionnelles autant que possible.

La procédure d'acheminement des messages comprend habituellement les quatre éléments suivants :

  1. L'appel indiquant le destinataire et l'expéditeur.
  2. La réponse du destinataire.
  3. Le message.
  4. L'accusé de réception.

Exemples :

Appel :

XOV QUATRE UN NEUF YELLOWKNIFE
ICI
XOV SIX UN HUIT
RÉPONDEZ

Réponse :

XOV SIX UN HUIT
ICI
XOV QUATRE UN NEUF
CONTINUEZ
RÉPONDEZ

Message :

XOV QUATRE UN NEUF YELLOWKNIFE
ICI
XOV SIX UN HUIT
NOUS AURONS QUATRE PASSAGERS SUR LE VOL DE
CE SOIR
ET UN SAC DE COURRIER
RÉPONDEZ

Accusé de réception :

XOV SIX UN HUIT
ICI
XOV QUATRE UN NEUF
ROGER

4.15 Vérification des signaux (ou de la radio)

Voici la procédure à suivre pour toute vérification des signaux (ou de la radio) de votre station.

  1. Appelez une autre station et demandez une vérification de signaux.
  2. Transmettez le message conventionnel « VÉRIFICATION DES SIGNAUX (ou de la RADIO) 1, 2, 3, 4, 5. COMMENT RECEVEZ-VOUS? RÉPONDEZ ».
  3. Vous devez également transmettre l'identification (indicatif d'appel) de votre station au cours d'une telle vérification de signaux.
  4. Les vérifications de signaux ne doivent pas durer plus de 10 secondes.
  5. Pour répondre à toute demande de vérification de signaux, servez-vous de l'échelle d'intelligibilité suivante :
    1. Mauvais (ou inintelligible)
    2. Médiocre (ou intelligible par instants)
    3. Passable (ou intelligible, mais difficilement)
    4. Bon (ou intelligible)
    5. Excellent (ou parfaitement intelligible)

Exemples :

CYM UN QUATRE
ICI
CYT SIX QUATRE NEUF
DEMANDE VÉRIFICATION DE SIGNAUX

CYT SIX QUATRE NEUF
ICI
CYM UN QUATRE
JE VOUS ENTENDS, INTENSITÉ CINQ
RÉPONDEZ

5. Communications de détresse

5.1 Situations critiques

Les situations critiques sont classées en fonction du degré de danger ou de risque dans les catégories suivantes :

Détresse : Situation dans laquelle un aéronef est sous la menace d'un danger grave et imminent et exige un secours immédiat.

Urgence : Situation concernant la sécurité d'un aéronef ou d'un autre véhicule, ou d'une personne à bord ou en vue, mais qui n'exige pas un secours immédiat.

Sécurité : Annonce que la station appelante émettra un message concernant la sécurité de la navigation ou un avis météorologique important.

Les procédures de détresse, d'urgence et de sécurité sont définies dans les règlements internationaux et servent surtout au service aéronautique et au service maritime. Il est très rare que l'on utilise ce genre de communications dans le service mobile terrestre.

Étant donné que des procédures détaillées relatives aux communications de détresse, d'urgence et de sécurité nont pas été expressément établies pour le service terrestre, une brève description des procédures à utiliser dans les services de communication de sécurité est présentée dans les articles suivants.

5.2 Communications de détresse

Les communications de détresse doivent être effectuées conformément à la procédure décrite ci-après. Toutefois, cela ne doit pas empêcher une station en détresse d'utiliser tous les moyens dont elle dispose pour attirer l'attention, signaler sa position et obtenir du secours.

5.2.1 Fréquences à utiliser

La première transmission de l'appel et du message de détresse d'une station doit être émise sur la fréquence en usage à ce moment. Si l'opérateur de la station ne peut pas établir la communication sur cette fréquence, il doit répéter l'appel et le message de détresse sur toute autre fréquence disponible, en vue d'établir la communication avec une autre station.

5.2.2 Signal de détresse

En radiotéléphonie, le signal de détresse est constitué par le mot « MAYDAY », à prononcer au début du premier message de détresse.

Ce signal de détresse indique que la personne ou la station qui l'émet :

  1. est sous la menace d'un danger grave et imminent et demande un secours immédiat; ou
  2. sait qu'un aéronef, un navire, une autre personne ou station est sous la menace d'un danger grave et imminent et demande un secours immédiat.

5.2.3 Priorité

L'appel de détresse a priorité absolue sur toutes les autres communications. Toutes les stations qui l'entendent doivent cesser immédiatement toute émission susceptible de troubler le trafic de détresse et continuer d'écouter sur la fréquence d'émission de l'appel de détresse.

5.2.4 Direction du trafic de détresse

La direction du trafic de détresse appartient à la station en détresse ou à la station qui retransmet le message de détresse. Toutefois, ces stations peuvent céder la direction du trafic de détresse à une autre station.

5.2.5 Appel de détresse

L'appel de détresse identifie la station en détresse, et il ne doit être envoyé que sur l'ordre du responsable de la station. L'appel de détresse comprend :

  1. le signal de détresse « MAYDAY » prononcé trois fois;
  2. le mot « ICI »;
  3. l'indicatif d'appel de l'aéronef en détresse prononcé trois fois.

Exemple :

MAYDAY, MAYDAY, MAYDAY
ICI
PIPER CHARLIE FOXTROT X-RAY QUÉBEC QUÉBEC
PIPER CHARLIE FOXTROT X-RAY QUÉBEC QUÉBEC
PIPER CHARLIE FOXTROT X-RAY QUÉBEC QUÉBEC

L'appel de détresse ne doit pas être adressé à une station déterminée, et il ne doit pas en être accusé réception avant que le message de détresse ait été transmis.

5.2.6 Message de détresse

Le message de détresse doit suivre le plus tôt possible l'appel de détresse.

Le message de détresse doit comprendre le plus grand nombre possible des éléments suivants, prononcés distinctement et, si possible, dans l'ordre suivant :

  1. le signal de détresse « MAYDAY »;
  2. l'indicatif d'appel de la station en détresse (prononcé une fois);
  3. la nature de la détresse (ce qui s'est passé) et la nature du secours demandé;
  4. les intentions de la personne qui commande;
  5. les renseignements relatifs à sa position (vitesse, altitude, cap);
  6. le nombre de personnes à bord et, le cas échéant, le nombre de blessés;
  7. tout autre renseignement qui pourrait faciliter le secours;
  8. l'indicatif d'appel de la station en détresse.

Exemple :

MAYDAY
PIPER CHARLIE FOXTROT X-RAY QUÉBEC QUÉBEC
FRAPPÉ PAR LA FOUDRE
AMERRISSAGE FORCÉ
POSITION : 20 MILLES À L'EST DE WINNIPEG
ALTITUDE : 1 500 PIEDS
VITESSE : 125 NOEUDS
CAP : 270 VRAIS
UNE PERSONNE À BORD
PIPER CHARLIE FOXTROT X-RAY QUÉBEC QUÉBEC

Note : Si l'opérateur de la station peut transmettre le message de détresse immédiatement après l'appel de détresse, il peut omettre les éléments 1 et 2 de son message.

5.2.7 Répétition du message de détresse

Le message de détresse doit être répété à intervalles par l'aéronef en détresse jusqu'à ce qu'une réponse soit reçue ou qu'il soit impossible de continuer. Les intervalles entre les transmissions du message de détresse doivent être assez longs pour permettre aux stations qui ont reçu le message de répondre.

Toute station qui, bien que n'étant pas en mesure d'apporter du secours, a entendu un message de détresse dont il na pas été accusé réception doit prendre tous les moyens possibles pour attirer l'attention des autres stations qui sont en mesure d'apporter du secours.

De même, toutes les mesures nécessaires doivent être prises pour avertir les autorités du service de recherches et de sauvetage de la situation.

5.2.8 Mesures à prendre par la station en détresse

Lorsqu'une station est sous la menace d'un danger grave et imminent et demande un secours immédiat, le responsable de la station doit prendre les mesures suivantes :

  1. transmettre l'appel de détresse;
  2. transmettre le message de détresse;
  3. écouter l'accusé de réception;
  4. transmettre tout autre trafic de détresse nécessaire;
  5. mettre en marche l'équipement d'émission automatique du signal d'alarme (radiobalise de localisation des sinistres - RLS) si l'aéronef en est muni et si les circonstances l'exigent.

5.2.9 Mesures à prendre par les stations autres que la station en détresse

Une station qui n'est pas en détresse doit transmettre le message de détresse :

  1. lorsque la station en détresse n'est pas en mesure de transmettre ce message; ou
  2. lorsque la personne responsable de la station qui intervient estime que d'autres secours sont nécessaires.

Lorsqu'une station reçoit un message de détresse d'une station qui n'est pas dans son voisinage immédiat, elle doit laisser sécouler un intervalle de temps suffisant avant den accuser réception afin de permettre à des stations plus proches de la station en détresse d'y répondre.

5.2.10 Mesures à prendre par les autres stations qui entendent un message de détresse

  1. Continuer la veille sur la fréquence de réception du message de détresse et, si possible, sur les fréquences de détresse et d'urgence appropriées.
  2. Demander l'aide de toute station munie d'une installation radar ou radiogoniométrique, à moins quelles ne sachent que cette demande a été ou sera faite par la station qui a accusé réception du message de détresse.
  3. Cesser toutes les transmissions qui pourraient troubler le trafic de détresse.

5.2.11 Trafic de détresse

Le trafic de détresse comprend tous les messages concernant le secours immédiat nécessaire à la station en détresse. À toutes fins pratiques, toutes les transmissions effectuées après l'appel de détresse initial peuvent être considérées comme du trafic de détresse. Dans un trafic de détresse, le signal de détresse « MAYDAY », prononcé une fois, doit précéder toutes les transmissions. Cette procédure a pour but d'avertir les stations qui nont pas entendu l'appel de détresse initial et qui assurent maintenant la veille sur la voie de détresse que le trafic qu'ils entendent a trait à une situation de détresse.

Toute station du service mobile terrestre, aéronautique ou maritime qui a connaissance d'un trafic de détresse et qui ne peut elle-même porter secours à la station en détresse doit néanmoins suivre ce trafic jusqu'à ce quelle acquière la certitude qu'un secours a été assuré. Tant quelles nont pas reçu un message leur indiquant que le trafic de travail normal peut reprendre (annulation de détresse), il est interdit à toutes les stations qui ont connaissance de ce trafic, mais qui n'y participent pas, d'émettre sur les fréquences utilisées pour le trafic de détresse.

5.2.12 Accusé de réception d'un message de détresse

L'accusé de réception d'un message de détresse est donné sous la forme suivante :

  1. le signal de détresse « MAYDAY »,
  2. l'indicatif d'appel de la station en détresse (prononcé trois fois);
  3. le mot « ICI »;
  4. l'indicatif d'appel de la station qui accuse réception (prononcé trois fois);
  5. les mots « REÇU MAYDAY ».

Exemple :

MAYDAY
PIPER CHARLIE FOXTROT X-RAY QUÉBEC QUÉBEC
PIPER CHARLIE FOXTROT X-RAY QUÉBEC QUÉBEC
PIPER CHARLIE FOXTROT X-RAY QUÉBEC QUÉBEC
ICI
WINNIPEG TOUR
WINNIPEG TOUR
WINNIPEG TOUR
REÇU MAYDAY

5.2.13 Mesures à prendre par les stations qui accusent réception d'un message de détresse

  1. Transmettre immédiatement ce message aux organismes de recherches et de sauvetage appropriés.
  2. Continuer la veille sur la fréquence de réception du message de détresse et, si possible, sur toute autre fréquence que la station en détresse est susceptible d'utiliser.
  3. Avertir toute station munie d'une installation radiogoniométrique ou d'une installation radar qui pourrait apporter du secours, etc.
  4. Cesser toutes les transmissions qui pourraient troubler le trafic de détresse.

5.2.14 Retransmission d'un message de détresse

Un message de détresse répété par une station autre que la station en détresse comprend :

  1. le signal « MAYDAY RELAY »prononcé trois fois;
  2. le mot « ICI »;
  3. l'indicatif d'appel de la station qui retransmet le message (prononcé trois fois);
  4. le signal de détresse « MAYDAY » (prononcé une fois);
  5. tout renseignement concernant la station en détresse, comme sa position, la nature de la détresse, le nombre de personnes à bord, etc.

Exemple :

MAYDAY RELAY, MAYDAY RELAY, MAYDAY RELAY
ICI
CESSNA CHARLIE NOVEMBER JULIETT INDIA
CESSNA CHARLIE NOVEMBER JULIETT INDIA
CESSNA CHARLIE NOVEMBER JULIETT INDIA
MAYDAY
PIPER CHARLIE FOXTROT X-RAY QUÉBEC QUÉBEC
FRAPPÉ PAR LA FOUDRE
AMERRISSAGE FORCÉ
POSITION : 20 MILLES À LEST DE WINNIPEG
ALTITUDE : 1 500 PIEDS
VITESSE : 125 NOEUDS
CAP : 270 VRAIS
UNE PERSONNE À BORD
PIPER CHARLIE FOXTROT X-RAY QUÉBEC QUÉBEC

5.2.15 Imposition du silence

La station en détresse, ou la station qui dirige le trafic de détresse, peut imposer le silence à toutes les stations dans son voisinage ou à toute station qui brouille le trafic de détresse. Elle doit adresser ces instructions à « toutes les stations », ou à une seule, selon le cas.

La station en détresse, ou la station qui dirige le trafic de détresse, doit utiliser l'expression « SILENCE, MAYDAY  ».

Si on le juge essentiel, des stations proches de la station en détresse pourront également imposer le silence pendant une situation de détresse en utilisant l'expression internationale « SILENCE, DÉTRESSE ».

Si le silence radio est imposé durant une situation de détresse, toutes les transmissions doivent cesser immédiatement, sauf celles des stations qui participent au trafic de détresse.

Exemples :

La station en détresse impose le silence à une station déterminée.

(Le Cessna C-FNJI brouille le trafic de détresse.)

CESSNA CHARLIE FOXTROT NOVEMBER JULIETT INDIA
ICI
PIPER CHARLIE FOXTROT X-RAY QUÉBEC QUÉBEC
SILENCE MAYDAY
TERMINÉ

Une station autre que la station en détresse impose le silence à toutes les autres stations.

TOUTES LES STATIONS, TOUTES LES STATIONS, TOUTES LES STATIONS
ICI
CESSNA CHARLIE FOXTROT NOVEMBER JULIETT INDIA
SILENCE DÉTRESSE
TERMINÉ

5.2.16 Annulation du message de détresse

Lorsqu'une station n'est plus en détresse ou qu'il n'est plus nécessaire d'observer le silence (cest-à-dire que lopération de sauvetage est terminée), la station qui a dirigé le trafic de détresse doit transmettre un message adressé à « TOUTES LES STATIONS »sur la ou les fréquence(s) de détresse utilisée(s) et dire que le trafic de travail normal peut reprendre. La procédure à suivre pour annuler un message de détresse est la suivante :

  1. le signal de détresse « MAYDAY » (prononcé une fois);
  2. les mots « TOUTES LES STATIONS »(prononcés trois fois);
  3. le mot « ICI »;
  4. le nom ou l'indicatif d'appel de la station transmettant le message (prononcé trois fois);
  5. l'heure de dépôt du message;
  6. l'indicatif d'appel de la station en détresse (prononcé une fois);
  7. les mots « SILENCE FINI ».

Exemple :

MAYDAY
TOUTES LES STATIONS, TOUTES LES STATIONS, TOUTES LES STATIONS
ICI
WINNIPEG TOUR
HEURE 1630 ZULU
PIPER CHARLIE FOXTROT X-RAY QUÉBEC QUÉBEC
SILENCE FINI
TERMINÉ

Note : La procédure décrite ci-dessus vise surtout à permettre aux autres stations de reprendre le service habituel. Afin que les stations de recherches et de sauvetage soient informées qu'une station n'est plus en détresse, il FAUT faire un appel normal au centre de coordination des opérations de sauvetage le plus proche pour l'aviser des raisons de l'annulation du message de détresse.

6. Communications d'urgence

6.1 Signal d'urgence

Le signal d'urgence indique que la station appelante a un message très urgent à transmettre concernant la sécurité d'une station ou d'une personne, mais n'a pas besoin de secours immédiats. Il ne doit être envoyé que sur ordre de la personne responsable de la station.

Le signal d'urgence consiste en trois répétitions du groupe « PAN PAN », le mot « PAN » étant prononcé comme le mot français « panne ». Il est transmis au commencement de la première communication.

Le signal d'urgence et le message d'urgence qui le suit peuvent être adressés à toutes les stations ou à une station déterminée.

6.2 Priorité

Le signal d'urgence a la priorité sur toutes les autres communications sauf sur celles de détresse.

Les stations qui entendent le signal d'urgence doivent rester à l'écoute pendant au moins trois minutes sur la fréquence d'émission de ce signal, après quoi, si aucun message d'urgence n'a été entendu, elles peuvent reprendre le service normal. Toutes les stations qui entendent le signal d'urgence doivent prendre soin de ne pas brouiller la transmission du message d'urgence qui le suit. Les stations qui sont en communication sur des fréquences autres que celles utilisées pour la transmission du message d'urgence peuvent continuer sans arrêt leur travail normal, à moins qu'il ne sagisse d'un message adressé à toutes les stations.

6.3 Fréquences à utiliser

La première transmission du signal et du message d'urgence d'une station doit se faire sur la fréquence en usage à ce moment. Si l'opérateur de la station ne peut pas établir la communication sur cette fréquence, il doit répéter le signal et le message d'urgence sur toute autre fréquence disponible, en vue d'établir la communication avec une autre station.

6.4 Message d'urgence

Le signal d'urgence doit être suivi d'un message donnant de plus amples renseignements sur l'incident qui a motivé l'utilisation du signal d'urgence.

Le message d'urgence doit comprendre le plus grand nombre requis des éléments ci-après, prononcés distinctement et, si possible, dans l'ordre donné ci-dessous :

  1. le signal d'urgence « PAN PAN » (prononcé trois fois);
  2. le nom de la station à qui s'adresse le message ou les mots « TOUTES LES STATIONS » (trois fois);
  3. le mot « ICI »;
  4. l'identification de la station;
  5. la nature de l'urgence;
  6. les intentions de la personne qui commande;
  7. la position actuelle, le niveau de vol ou l'altitude et le cap;
  8. tout autre renseignement utile.

Exemple :

PAN PAN, PAN PAN, PAN PAN
TOUTES LES STATIONS, TOUTES LES STATIONS, TOUTES
LES STATIONS
ICI
CESSNA CHARLIE FOXTROT NOVEMBER JULIETT INDIA
PERDU, DEMANDE VÉRIFICATION RADAR
POSITION : INCONNUE
VITESSE : 112 NOEUDS
ALTITUDE : 1 050 PIEDS
CESSNA CHARLIE FOXTROT NOVEMBER JULIETT INDIA TERMINÉ

Exemple de réponse :

PAN PAN
CESSNA CHARLIE FOXTROT NOVEMBER JULIETT INDIA
ICI WINNIPEG TOUR
VOTRE POSITION EST 20 MILLES À LOUEST DE WINNIPEG
WINNIPEG TOUR
NOUS ATTENDONS

6.5 Annulation du message d'urgence

Lorsque le message d'urgence comportant des mesures à prendre par les stations qui le reçoivent a été transmis, la station responsable de l'émission doit l'annuler dès quelle sait qu'il n'est plus nécessaire d'y donner suite. Ce message dannulation doit être adressé à « TOUTES LES STATIONS ».

Exemple :


PAN PAN
TOUTES LES STATIONS, TOUTES LES STATIONS, TOUTES LES STATIONS
ICI
CESSNA CHARLIE FOXTROT NOVEMBER JULIETT INDIA
CESSNA CHARLIE FOXTROT NOVEMBER JULIETT INDIA A ÉTÉ
RELEVÉ À 20 MILLES AU SUD DE LAÉROPORT DE
WINNIPEG, POURSUIVANT SA ROUTE NORMALEMENT
CESSNA CHARLIE FOXTROT NOVEMBER JULIETT INDIA
TERMINÉ

7. Communications de sécurité

7.1 Signal de sécurité

Le signal de sécurité annonce que la station appelante émettra un message concernant la sécurité de la navigation ou un avis météorologique important.

Le signal de sécurité consiste en trois répétitions du mot « SÉCURITÉ ». Il est transmis au commencement de la première communication.

Le signal de sécurité et le message de sécurité qui le suit peuvent être adressés à « TOUTES LES STATIONS » ou à une station déterminée.

7.2 Priorité

Le signal de sécurité a priorité sur toutes les autres communications, sauf celles de détresse et d'urgence.

Toutes les stations qui l'entendent doivent rester à l'écoute sur la fréquence d'émission de ce signal, jusqu'à ce qu'elles aient acquis la certitude que le message de sécurité ne les concerne pas.

Toutes les stations qui entendent le signal de sécurité doivent prendre soin de ne pas gêner l'émission du message qui le suit.

7.3 Message de sécurité

Le message de sécurité doit comprendre le plus grand nombre possible des éléments ci-après, si possible dans l'ordre donné ci-dessous :

  1. le signal de « SÉCURITÉ » (prononcé trois fois);
  2. le nom de la station à qui s'adresse le message ou les mots « TOUTES LES STATIONS » (trois fois);
  3. le mot « ICI »;
  4. l'identification (nom ou indicatif d'appel) de la station qui émet le message;
  5. la nature de l'urgence;
  6. le nom ou l'indicatif d'appel de la station émettrice du message

Exemple :

SÉCURITÉ, SÉCURITÉ, SÉCURITÉ
TOUTES LES STATIONS, TOUTES LES STATIONS, TOUTES LES STATIONS
ICI
VANCOUVER RADIO
AVIS À TOUS LES NAVIRES DANS LA RÉGION DE LÎLE MERRY
ESTACADE FLOTTANTE À LA DÉRIVE EN TRAIN DE SE ROMPRE
SIX MILLES AU SUD DE LÎLE MERRY
VANCOUVER RADIO
TERMINÉ


Annexe A — Expressions conventionnelles

Expressions conventionnelles
Expression Signification
AFFIRMATIF Oui, ou permission accordée.
ATTENDEZ Je dois faire une pause de quelques secondes ou quelques minutes, veuillez attendre et je vous rappellerai.
AUTORISÉ Autorisé à poursuivre dans les conditions spécifiées.
C'EST EXACT Sens évident.
CHAQUE MOT DEUX FOIS a) À titre de demande : la communication est difficile, veuillez énoncer chaque mot ou groupe de mots deux fois.

b) À titre de renseignement : la communication étant difficile, chaque mot ou groupe de mots de ce message sera énoncé deux fois.

COMMENT RECEVEZ-VOUS? Quelle est la qualité de réception de ma transmission.
CONFIRMEZ Ai reçu le... suivant ou
Avez-vous reçu le message?
CONTINUEZ Continuez à transmettre votre message.
DITES DE NOUVEAU Répétez tout ou la partie indiquée de ce message exactement comme il/elle a été reçu (ne pas utiliser le mot « RÉPÉTEZ »).
IGNOREZ Considérez que ce message na pas été envoyé.
JE DIS DE NOUVEAU Sens évident (ne pas utiliser les mots « JE RÉPÈTE »).
MAYDAY Mot utilisé pour les communications de détresse.
MAYDAY RELAY Expression utilisée pour la retransmission d'un message de détresse.
NÉGATIF Non, ou cela n'est pas exact, ou je ne suis pas d'accord.
PAN PAN Mots utilisés pour les communications d'urgence.
RECTIFICATION Une erreur a été commise dans cette transmission (ou le message indiqué). Le texte correct est...
RELISEZ Répétez-moi tout ce message exactement comme vous lavez reçu après mon « RÉPONDEZ ». (Ne pas utiliser le mot « RÉPÉTEZ ».)
RÉPONDEZ Ma transmission est terminée et j'attends une réponse de vous.
ROGER J'ai reçu en entier votre dernière transmission.
ROGER NUMÉRO J'ai reçu votre message numéro...
SÉPARATIF Séparation entre parties du message. (Employer lorsqu'il n'y a pas de séparation distincte entre le texte et les autres parties du message.)
SILENCE Expression internationale indiquant que le silence a été imposé sur la fréquence à cause d'une situation de détresse.
SILENCE FINI Expression internationale indiquant la fin du trafic de détresse. L'expression employée par l'aéronef est « TRAFIC DE DÉTRESSE TERMINÉ ».
SILENCE, MAYDAY Expression internationale employée lors d'une situation de détresse. Cet ordre est donné par la station qui dirige le trafic de détresse.
TERMINÉ Cette conversation est terminée et je n'attends pas de réponse.
VEILLEZ Écoutez sur (fréquence)
VÉRIFIEZ Vérifiez le code, vérifiez le texte avec l'expéditeur et envoyez la version correcte.
VEUILLEZ ACCUSER RÉCEPTION Faites-moi savoir si vous avez reçu et compris ce message.
VOIE Passez à la voie... avant de continuer.
WILCO Vos instructions ont été reçues, comprises et seront exécutées.

Annexe B — Licences de station radio

À moins d'en être exemptées, toutes les stations radio au Canada doivent faire l'objet d'une licence délivrée par le Ministre. Pour plus de renseignements, s'adresser aux bureaux locaux d'Industrie Canada.

La licence radio (ou une copie de celle-ci) doit être présentée sur demande d'un inspecteur d'Industrie Canada.

L'indicatif d'appel assigné à la station, les fréquences à utiliser pour l'émission et toute autre condition particulière à laquelle est assujettie l'exploitation de la station sont généralement indiqués sur la licence de station radio.

Pour obtenir une licence de station radio, on doit présenter à Industrie Canada un formulaire de demande de licence dûment rempli ainsi que le droit de licence prescrit. Pour être admissible à la licence au Canada, le matériel radio doit être homologué ou déclaré techniquement acceptable par Industrie Canada.

Les droits de licence de station radio doivent être payés au plus tard le 1er avril de chaque année. L'administration centrale du Ministère, à Ottawa, se charge de poster au titulaire de licence son avis de renouvellement.

Note : Quiconque établit une station de radiocommunication sans une autorisation radio est passible, sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire, dans le cas d'un individu, d'une amende d'au plus cinq mille dollars (5 000 $) ou d'un emprisonnement d'au plus douze mois ou à la fois d'une amende et d'un emprisonnement ou, dans le cas d'une personne morale, d'une amende d'au plus vingt-cinq mille dollars (25 000 $).

Prière de s'adresser à l'un des bureaux de district d'Industrie Canada pour toute demande de renseignements concernant les licences de station radio. Les adresses et numéros de téléphones de ces bureaux sont indiqués dans la Circulaire dinformation sur les radiocommunications 66 CIR-66), Adresses et numéros de téléphone des bureaux régionaux et de districts, disponible à l'adresse suivante : http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf01742.html.

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