Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique au service de radiodiffusion FM et l'entente officieuse s'y rapportant

Entente officieuse relative à l'allotissement et à l'assignation des canaux de radiodiffusion FM selon l'accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des États-Unis d'Amérique au service de radiodiffusion FM

Mise en vigueur : février 1991

1. Préambule

Des engagements mutuels concernant l'allotissement et l'assignation des canaux de radiodiffusion FM par le Canada et les États-Unis dans la région située en deçà de 320 kilomètres de leur frontière commune sont exposés dans l'Accord entre le gouvernement des États-Unis d'Amérique et le gouvernement du Canada relatif au service de radiodiffusion FM (Accord FM 1989). L'Arrangement de travail décrit aux présentes énonce les bases sur lesquelles les administrations du Canada et des États-Unis se fondent pour répondre aux propositions d'allotissement et d'assignation de canaux FM frontalières présentées par l'autre administration en vertu de l'accord.

2. Principes de base

2.1 Désignation des canaux

Les canaux de radiodiffusion FM sont allotis dans la bande de 88 à 108 MHz et ont une largeur de 200 kHz. Leurs fréquences centrales commencent à 88,1 MHz et continuent en incréments successifs jusqu'à 107,9 MHz inclusivement, comme il est indiqué à l'annexe I. Les allotissements et assignations FM sont classés suivant 2.2, et doivent respecter les distances de séparation dans l'alinéa 2.4.

2.2 Classes et paramètres maximaux des allotissements et de leurs assignations

2.2.1 Les classes et les paramètres maximaux sont :

(Aux fins du tableau ci-dessus, la classe C2 des États-Unis sera considérée comme la classe B. La classe A1 au Canada sera considérée comme classe A aux fins du tableau ci-haut).

2.2.2 La puissance apparente rayonnée (p.a.r.) maximale dans tout plan de polarisation ne doit pas excéder la p.a.r. maximale correspondant à l'allotissement ou à l'assignation.

2.3 Hauteur d'antenne et équivalence

2.3.1 Lorsque la hauteur d'antenne est supérieure aux valeurs spécifiées en 2.2.1, la puissance apparente rayonnée doit être ramenée à une valeur assurant l'équivalence que le contour de 1 mV/m (60 dBu) doit demeurer au même endroit, comme il est déterminé au moyen de courbes de propagation F(50,50) ci-jointes et des paramètres maximaux correspondant à la classe d'assignation. En outre, le contour de brouillage pour des paramètres équivalents ne doit pas être supérieur à la valeur déterminée au moyen des courbes de propagation F(50,10) ci-jointes et des paramètres maximaux permis. Pour ce qui est des allotissements limités, les paramètres convenus sont employés au lieu des paramètres maximaux permis.

En ce qui concerne les assignations, il faut se servir des coordonnées (existantes ou projetées) de l'emplacement de l'émetteur pour calculer l'équivalence. Dans le cas des allotissements, il faut se servir des coordonnées de référence en milieu urbain.

2.3.2 Les stations existantes exploitées suivant des paramètres excédant ceux qui sont spécifiés pour les classes décrites en 2.2.1 peuvent continuer à être exploitées suivant les paramètres notifiés ou suivant des paramètres équivalents.

2.4 Distances minimales de séparation

Distances minimales requises en kilomètres

(Aux fins du tableau ci-dessus, la classe C2 des États-Unis sera considérée comme la classe B. La classe A1 au Canada sera considérée comme classe A aux fins du tableau ci-dessus).

2.5 Emplacement des émetteurs

Les émetteurs FM doivent être situés de façon à desservir la ville à laquelle le canal est assigné et à promouvoir l'efficacité globale du plan d'allotissement. Les émetteurs doivent être situés de façon que les séparations ne soient pas inférieures à celles qui sont données à l'alinéa 2.4 à moins d'accord spécifique des deux administrations.

2.6 Calcul des distances et des azimuts

2.6.1 Si l'emplacement de l'émetteur a été établi, la distance sera déterminée au moyen des coordonnées de l'emplacement. Si l'emplacement n'a pas été établi, les coordonnées de référence de l'agglomération seront utilisées.

2.6.2 La distance entre les points de référence est considérée comme étant la longueur de l'hypoténuse d'un triangle rectangle dont l'un des côtés est la différence de latitude entre les points de référence et dont l'autre côté est la différence de longitude entre les deux points de référence. Elle doit être calculée comme suit :

2.6.2.1 Convertir la latitude et la longitude en degrés et fractions décimales de degré. Déterminer la latitude milieu des deux points de référence (prendre la moyenne des latitudes des deux points).

LATM = (LAT1+ LAT2)/2

2.6.2.2 Déterminer le nombre de kilomètres par degré de différence de latitude pour la latitude déterminée.

LATK = 111,108 - 0,566 cos (2 LATM)

2.6.2.3 Déterminer le nombre de kilomètres par degré de différence de longitude pour la latitude milieu déterminée.

LONGK = 111,391 cos (LATM) - 0,095 cos (3 LATM)

2.6.2.4 Déterminer la distance nord-sud en kilomètres.

LAT = LATK (LAT1 - LAT2)

2.6.2.5 Déterminer la distance est-ouest en kilomètres.

LONG = LONGK (LONG1 - LONG2)

2.6.2.6 Déterminer la distance entre les deux points de référence en extrayant la racine carrée de la somme des carrés des distances obtenues.

DIST = (LAT² + LONG²)^½

Dans les formules ci-dessus, les symboles signifient :

LAT1 et LONG1 = coordonnées d'un emplacement en degrés et fractions décimales de degré;

LAT2 et LONG 2 = coordonnées du deuxième emplacement en degrés et fractions décimales de degré;

LATM = latitude milieu entre les points;

LATK = kilomètres par degré de différence de latitude;

LONGK = kilomètres par degré de différence de longitude;

LAT = distance nord-sud, en kilomètres;

LONG = distance est-ouest, en kilomètres;

DIST = distance en kilomètres entre deux points de référence;

En effectuant les calculs ci-dessus, on utilisera suffisamment de décimales pour déterminer la distance à 1 kilomètre près.

2.6.3 Lorsqu'il est nécessaire de calculer l'angle ou l'azimut entre le nord vrai et le rayon reliant un point de référence à l'autre, on appliquera la procédure suivante :

2.6.3.1 Convertir la latitude et la longitude en degrés et fractions décimales de degré.

2.6.3.2 Déterminer la longueur de l'arc en degrés entre les deux points de référence.

d = cos^-1:[sin(LAT2)sin(LAT1)+cos(LAT2) cos(LAT1) cos(LONG-LONG2)].

2.6.3.3 Calculer l'azimut. (Si le deuxième emplacement est situé à l'ouest de l'emplacement initial, soustraire le résultat de 360; c'est-à-dire 360 AZM).

où :

LAT1 et LONG1 = coordonnées de l'emplacement initial en degrés et fractions décimales de degré;

LAT2 et LONG2 = coordonnées du deuxième emplacement en degré et fractions décimales de degré;

d = longueur de l'arc entre les emplacements, en degrés et fractions décimales de degré;

AZM = angle entre le nord vrai (0 degré) et le rayon de raccordement, en degrés et fractions décimales de degré, dans le sens horaire.

En effectuant les calculs ci-dessus, on gardera suffisamment de décimales pour déterminer l'azimut à 1 degré près.

3. Allotissements et assignations

3.1 Tableaux d'allotissement

Les tableaux A et B contiennent les allotissements du Canada et des États-Unis sur les canaux 201 à 300 à des agglomérations situées en deçà de 320 kilomètres de la frontière commune.

3.2 Assignations primaire

Une assignation primaire est une assignation de station protégée, qui est autorisée ou exploitée sur un canal alloti selon une des classes définies sous 2.2.1.

3.3 Assignation secondaire

Une assignation secondaire est une assignation de station non-protégée, qui est autorisée ou exploitée sur un canal selon l'alinéa 4.

3.4 Allotissement illimité

Un allotissement illimité est un allotissement sur lequel une station peut être exploitée suivant les paramètres maximaux de sa classe. Tout allotissement sur lequel une station, à cause de l'espacement, pourrait être exploitée suivant les paramètres maximaux peut être considéré comme un allotissement illimité et faire l'objet d'une coordination à ce titre.

3.5 Allotissements à faible espacement faisant l'objet de coordinations spéciales

3.5.1 Dans certains cas particuliers, les deux pays pourront accepter, suite à des coordinations spéciales, des allotissements illimités à espacements inférieurs aux espacements minimaux; ces allotissements seront identifiés dans les tableaux au moyen d'un astérisque (*).

3.5.2 Des allotissements limités peuvent faire l'objet de coordinations spéciales afin d'exiger que les assignations soient exploitées suivant des paramètres inférieurs aux paramètres maximaux. Les limitations spécifiques de la hauteur d'antenne et de la puissance calculée dans la direction pertinente sont indiquées au moyen de notes dans les tableaux. (Voir 5.2.1)

3.5.3 Les nouvelles assignations ou les modifications aux assignations à espacement restreint, ne doivent pas produire de brouillage, ou une augmentation du brouillage existant, dans le contour de protection de l'autre station, à moins d'accord spécifique des deux administrations.

3.5.4 Les nouvelles assignations ou les modifications aux assignations à espacement restreint doivent être notifiées selon l'alinéa 5.2 et doivent être approuvées par l'autre administration avant d'être exploitées.

3.6 Antennes directives

Les stations occupant des allotissements limités peuvent utiliser des antennes directives pour protéger les autres stations sur le même canal et les canaux adjacents. Dans la direction de la limitation, une station utilisant une antenne directive ne peut pas excéder les valeurs du diagramme de rayonnement notifié. Dans toutes les autres directions, le rayonnement ne doit pas excéder de plus de 2 dB la valeur du diagramme notifié. De plus, le rapport entre de champ maximal et le champ minimal d'une antenne directive ne doit pas excéder 20 dB, à l'exception des endroits où les réflexions du signal peuvent entraîner un problème de réception à cause de la topographie locale du terrain. Les stations exploitées sur des allotissements illimités peuvent aussi utiliser des antennes directives, mais cette utilisation ne doit pas empêcher une augmentation éventuelle des paramètres jusqu'au maximum admissible.

4. Stations FM de faible puissance

Les conditions d'exploitation des stations FM de faible puissance (FMFP) sont les suivantes :

4.1 Les stations FMFP sont des assignations secondaires exploitées sur une base de non-brouillage et de non-protection par rapport aux stations de radiodiffusion FM primaires existantes ou futures. Toutefois, les stations FMFP sont assignées de façon à assurer une protection mutuelle suivant la date de leur notification.

4.2 N'importe quel canal de 201 à 300 peut être assigné à une station FMFP, que ce canal soit ou non inclu dans les tableaux d'allotissements FM ci-joints..

4.3 La puissance apparente rayonnée des stations FMFP ne doit pas excéder 50 watts dans aucune direction et leur contour de brouillage (34 dBu) ne doit pas excéder 32 km, sujet aux alinéas 4.1 et 4.2 ci-dessus.

4.4 Aux fins de la coordination, seuls les projets de stations FMFP situées en deçà de 32 km de la frontière commune doivent faire l'objet d'une demande d'approbation.

4.5 Si du brouillage est causé par une station FMFP à une station FM primaire ou à une assignation FMFP déjà notifiée, la station qui cause le brouillage doit immédiatement choisir un nouveau canal convenable ou cesser son exploitation. L'exploitation d'un canal par une station FMFP ne doit porter aucun préjudice à l'exploitation du même canal par une assignation primaire.

5. Procédures pour notification

5.1 Général

5.1.1 Les assignations et allotissements projetés ainsi que leurs modifications doivent être notifiés par échange de documents entre la Federal Communications Commission et le ministère des Communications; de telles propositions seront présumées acceptables si elles sont conformes aux exigences techniques énoncées dans la présente entente. Chaque administration pourra répondre à la notification dans les 45 jours suivant sa date de réception. Si une objection est soulevée pendant cette période, elle doit spécifier, avec autant de détails que les circonstances le permettent, ce sur quoi elle est fondée. Ceci permet à l'autre administration d'apporter à son projet les modifications aptes à éliminer l'objection. Si aucune objection n'est soulevée pendant la période de 45 jours prescrite, la notification proposée sera considérée comme approuvée. Dans tous les cas, la procédure de notification devrait être complétée avant que l'autorisation domestique ne soit accordée.

5.1.2 Une fois par trimestre, chaque administration devra envoyer une récapitulation de toutes les notifications faites durant cette période à l'autre administration. Une fois l'an, les deux administrations échangeront leurs banques de données pour fins de vérification et de correction.

5.2 Notification de modifications aux allotissements

5.2.1 Les notifications de modifications aux allotissements doivent contenir le nom de la communauté, l'état ou la province, les coordonnées de référence (latitude et longitude) et les changements de canaux proposés.

5.2.2 Les allotissements projetés qui ne sont pas conformes au tableau des distances de séparation minimales donné dans la présente entente, peuvent normalement être considérés acceptables aux fins de coordination technique si l'on prévoit qu'aucun brouillage préjudiciable ne sera causé à l'intérieur du contour protégé des allotissements ou des assignations existants qui occupent le même canal ou un canal adjacent, sauf les FMFP. On utilisera les normes ci-après pour déterminer l'existence de brouillage préjudiciable :

5.2.2.1 La distance au contour protégé des allotissements et assignations FM doit être déterminée au moyen des paramètres maximaux permis et calculée à l'aide des courbes F(50,50) ci-jointes, pour les contours d'intensité de champ donnés ci-dessous.

(Aux fins du présent document, la classe C2 des États-Unis sera considérée comme la classe B. La classe A1 au Canada sera considérée comme classe A aux fins du tableau ci-haut).

5.2.2.2 Le contour d'intensité de champ brouilleur sera déterminé au moyen des courbes de propagation F(50,10) ci-jointes; toutefois, si la distance obtenue est inférieure à 15 kilomètres, les courbes F(50,50) doivent être utilisées.

5.2.2.3 On considérera qu'il existe un brouillage préjudiciable si les contours de brouillage ci-après des classes A, B, B1 et C1 chevauchent le contour protégé :

Si le contour de brouillage provient d'un allotissement ou d'une assignation de classe C, les contours d'intensité de champ ci-après devront être utilisés :

5.2.2.4 Si le contour protégé s'étend au-delà de la frontière du pays dans lequel l'allotissement est situé, la protection ne sera assurée qu'aux régions terrestres de ce pays y compris les îles. En tel cas, le chevauchement des contours de brouillage et de protection devra être acceptable si la zone de brouillage n'englobe pas ces régions. L'annexe III montre la procédure pour déterminer la zone de chevauchement.

5.3 Notifications des assignations

5.3.1 La notification des assignations de stations ou de modifications aux paramètres d'exploitation de stations existantes doit mentionner les paramètres d'exploitation réels qui seront utilisés. Ces paramètres peuvent être inférieurs aux paramètres maximaux permis pour le canal alloti. L'utilisation, initialement, de paramètres d'exploitation réduits n'empêche pas l'utilisation ultérieure des paramètres pour lesquels l'allotissement a été accepté. Si l'on notifie une assignation limitée, on devra indiquer la hauteur de l'antenne au-dessus du sol moyen pour tous les rayons reliant cette assignation aux assignations et allotissements à espacement restreint. On devra calculer chacune de ces hauteurs d'antenne en interpolant entre les hauteurs d'antenne au-dessus du sol moyen des deux rayons normaux qui sont adjacents au rayon de raccordement.

5.3.2 Les notifications d'assignations doivent contenir les renseignements suivants :

• La ville, l'état ou la province.
• L'emplacement de l'émetteur (latitude et longitude).
• Le numéro de la voie et la classe de la station.
• La fréquence de la voie.
• L'indicatif d'appel.
• Antenne :

1. Hauteur du centre de rayonnement au-dessus du sol moyen (3 à 16 km).
2. Hauteur du centre de rayonnement au-dessus du sol moyen des deux rayons adjacents normaux, s'il s'agit d'une assignation limitée.
   • Puissance apparente rayonnée :
3. Diagramme de rayonnement horizontal si l'on projette d'utiliser une antenne directive.

5.4 Coordination technique

Les coordinations techniques concernant des allotissements ou des assignations consisteront normalement en un échange de lettres entre le ministère des Communications du Canada et la Federal Communications Commission des États-Unis d'Amérique. Si l'affaire ne peut pas se régler par correspondance, une rencontre sera organisée.

Annexe I

Tableau des fréquences/Canaux

Annexe II

Figures 1 et 2

Figure 1

Figure 2

Annexe III

Procédure pour déterminer la zone de brouillage

Sur une carte à échelle convenable, indiquer les emplacements des émetteurs et procéder comme suit :

1. Tracer le contour de service protégé de l'assignation ou de l'allotissement qui doit être protégé, basé sur les paramètres maximaux selon l'alinéa 5.2.2.1. Si l'assignation ou l'allotissement est limité, employer les paramètres convenus au lieu des paramètres maximaux.
2. Tracer le contour de brouillage de l'assignation ou de l'allotissement proposé, basé sur ses paramètres proposés, selon l'alinéa 5.2.2.2 et 5.2.2.3.
3. Indiquer les deux points d'intersection des contours précédents.
4. Répéter les étapes 1, 2 et 3 ci-dessus mais augmenter la valeur de chaque contour, tout en conservant le même rapport de protection, jusqu'à ce que les contours de service protégé et de brouillage soient tangentiels.
5. Tracer la ligne qui joint les points d'intersection ainsi déterminés. La région comprise entre cette ligne et le contour de service protégé tracé selon 1 ci-dessus, délimite la zone de brouillage.

Exemple

L'exemple suivant montre la zone de brouillage entre une station de classe B existante et une station de classe A proposée, situées sur des voies en deuxième adjacence et à espacement restreint.

1. Le contour de service protégé, selon l'alinéa 5.2.2.1, est 54 dBu et s'étend jusqu'à 65 km.
2. Le contour de brouillage, selon l'alinéa 5.2.2.3, est 74 dBu. (L'étendue de ce contour peut varier selon les paramètres d'exploitation proposés).
3. Indiquer les deux points d'intersection de ces contours.
4. Tracer le contour de service de 54 dBu et le contour de brouillage de 74 dBu et indiquer les deux points d'intersection. Continuer d'augmenter la valeur des contours, les tracer, et indiquer les points d'intersection jusqu'à ce que les contours soient tangentiels.
5. Tracer la ligne qui joint les points d'intersection ainsi déterminés. La région comprise entre cette ligne et le contour de service protégé tracé selon 1 ci-dessus, délimite la zone de brouillage. Cette région est hachurée dans le dessin suivant.

Zone d'interférence