Archivé — Avis no SMSE-009-96

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Industrie Canada

Avis dans la gazette

Loi sur la radiocommunication

Avis no SMSE 009-96

Avis est par les présentes donné qu'Industrie Canada publie les listes de normes techniques suivantes : 

Liste des normes applicables au matériel radio exempté de licence

CNR-130, 2e édition Téléphone numériques sans fil dans la bande 944 à 948,5 MHz.

CNR-210, 2ième édition Dispositifs de radiocommunications de faible puissance, exempts de licence.

Liste des normes applicables au matériel radio exempté d'un certificat de radiodiffusion

(NTMR-1) Norme technique de matériel de radiodiffusion No 1, 1re édition
Normes et exigences techniques à l'égard des émetteurs d'annonces de faible puissance exploités dans les bandes de fréquences de 525 à 1 705 kHz et de 88 à 107,5 MHz.
Cette norme remplace CRT 74, 1re édition.

(NTMR-3) Norme technique de matériel de radiodiffusion No 3, 1re édition
Normes et exigences techniques à l'égard de matériel de radiodiffusion faisant partie d'une entreprise de radiodiffusion de télévision à antenne collective (MATV).

Liste des normes applicables au matériel de catégorie I

(NTMR-1) Norme technique de matériel de radiodiffusion No 1, 1re édition
Normes et exigences techniques à l'égard des émetteurs d'annonces de faible puissance exploités dans les bandes de fréquences de 525 à 1 705 kHz et de 88 à 107,5 MHz. Cette norme remplace CRT 74, 1re édition.

(NTMR-4) Norme technique de matériel de radiodiffusion No 4, 1re édition
Normes et exigences techniques à l'égard des émetteurs de radiodiffusion de télévision. Cette norme remplace CNR 154, 3e édition.

(NTMR-5) Norme technique de matériel de radiodiffusion No 5, 1re édition
Normes et exigences techniques à l'égard des émetteurs de radiodiffusion AM. Cette norme remplace CNR 150, 2e édition.

(NTMR-6) Norme technique de matériel de radiodiffusion No 6, 1re édition
Normes et exigences techniques à l'égard des émetteurs de radiodiffusion FM. Cette norme remplace CNR 153, 2e édition.

(NTMR-8) Norme technique de matériel de radiodiffusion No 8, 1re édition
Normes et exigences techniques à l'égard des émetteurs FM exploités dans les petites localités éloignées. Cette norme remplace CRT 54, 2e édition.

(NTMR-9) Norme technique de matériel de radiodiffusion No9, 1re édition
Normes et exigences techniques à l'égard des émetteurs de télévision exploités dans les petites localités éloignées. Cette norme remplace CRT 53, 2e édition.

(NTMR-10) Norme technique de matériel de radiodiffusion No 10, 1re édition
Normes et exigences techniques à l'égard émetteurs de télévision opérant dans la bande 2 596 - 2 686 MHz. Cette norme remplace CRT 71, 2e édition.

CNR-118, 2ième édition Émetteurs et récepteurs radiotéléphoniques de station de base et de station d'abonné à modulation angulaire par fréquences vocales (signaux de données ou tonalités) fonctionnant dans les bandes du service mobile cellulaire comprises entre 824-849 MHz et 869-894 MHz.

CNR-119, 5ième édition Émetteurs et récepteurs radio mobiles terrestres et fixes, 27,41 à 960 MHz.

CNR-123, 1ère édition (Provisoire) Dispositifs de Radiocommunications de faible puissance sujets à licence.

CNR-125, 2ième édition Émetteurs et récepteurs radiomobiles terrestres et fixes, 1,705 à 50,0 MHz, utilisant principalement la modulation d'amplitude.

CNR-128, 1ère édition (Provisoire) Téléphones cellulaires double-mode fonctionnant dans la bande 800 MHz.

CNR-129, 1ère édition (Provisoire) Téléphones cellulaires AMRC double-mode fonctionnant dans la bande 800 MHz.

CNR-130 2e édition Téléphone numériques sans cordon dans la bande 944 à 948,5 MHz.

CNR-131, 1ère édition (Provisoire) Enrichisseurs de signaux radioélectriques pour le service mobile téléphonique.

CNR-134, 1ère édition (Provisoire) Service de communications personnelles à bande étroite dans la bande de 900 MHz.

CNR-135, 1re édition (Provisoire) Récepteurs à balayage numérique

CNR-182, 2e édition (Provisoire) Appareils radiotéléphoniques maritimes à modulation de fréquence ou de phase fonctionnant dans la bande de 156 à 162,5 MHz.

CNR-187, 3ième édition Radiobalises de localisation des sinistres, radiobalises de secours et balises de localisation personnelles.

CNR-188, 1ère édition (Provisoire) Système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM).

CNR-210 2e édition Dispositifs de radiocommunications de faible puissance, exempts de licence.

Liste des normes applicables au matériel de catégorie II

NTMR-3 Norme technique de matériel de radiodiffusion No 3, 1re édition
Normes et exigences techniques à l'égard de matériel de radiodiffusion faisant partie d'une entreprise de radiodiffusion de télévision à antenne collective (MATV).

(NTMR-7) Norme technique de matériel de radiodiffusion No 7 1re édition
Normes et exigences techniques à l'égard des appareils de radiocommunications pouvant recevoir des émissions de radiodiffusion.

NMB-001, 2ième édition Norme sur le matériel brouilleur pour les générateurs de fréquence radio industriel, scientifique et médical.

NMB-002, 2ième édition Norme sur le matériel brouilleur pour les systèmes d'allumage par étincelles des véhicules et autres dispositifs munis d'un moteur à combustion interne.

NMB-003, 2ième édition Norme sur le matériel Révision 1 brouilleur pour les appareils numériques.

NMB-004, 1ère édition Norme sur le matériel brouilleur pour les réseaux électriques de courant alternatif à haute tension.

CNR-210 2e édition
Dispositifs de radiocommunications de faible puissance, exempts de licence.

Les quatre listes qui font partie de cet avis pourront être modifiées de temps à autre. Selon le cas, toute liste sujette à modification sera alors publiée à nouveau dans la Gazette du Canada, Partie I.

Toutes les normes citées par renvoi dans chacunes des listes ont déjà été publiées dans la Gazette du Canada, Partie I.

Des copies de ces documents sont disponibles à la DOSP-P, 300 rue Slater, Ottawa (Ontario) KlA OC8; tél : 613-990-4761;

télécopieur: 613-990-3341; par courrier électronique au: Spectrum_pubs@ic.gc.ca, ou à l'un des bureaux d'Industrie Canada situés à Vancouver, Winnipeg, Toronto, Montréal et Moncton. Ces documents sont également disponibles à l'adresse Internet du WWW: http://www.ic.gc.ca/dgse

Donné à Ottawa, ce jour de ,1996.

R.W. McCaughern
Le directeur général intérimaire
Génie du spectre