CIR-22 — Procédures générales d'exploitation en radiotéléphonie

Annexe A - Expressions conventionnelles

Expression	Signification
AFFIRMATIF	Oui, ou permission accordée.
ATTENDEZ	Je dois faire une pause de quelques secondes ou quelques minutes, veuillez attendre et je vous rappellerai.
AUTORISÉ	Autorisé à poursuivre dans les conditions spécifiées.
C'EST EXACT	Sens évident.
CHAQUE MOT DEUX FOIS	a) À titre de demande : la communication est difficile, veuillez énoncer chaque mot ou groupe de mots deux fois. b) À titre de renseignement : la communication étant difficile, chaque mot ou groupe de mots de ce message sera énoncé deux fois.
COMMENT RECEVEZ-VOUS?	Quelle est la qualité de réception de ma transmission.
CONFIRMEZ	Ai reçu le... suivant ou Avez-vous reçu le message?
CONTINUEZ	Continuez à transmettre votre message.
DITES DE NOUVEAU	Répétez tout ou la partie indiquée de ce message exactement comme il/elle a été reçu (ne pas utiliser le mot « RÉPÉTEZ »).
IGNOREZ	Considérez que ce message na pas été envoyé.
JE DIS DE NOUVEAU	Sens évident (ne pas utiliser les mots « JE RÉPÈTE »).
MAYDAY	Mot utilisé pour les communications de détresse.
MAYDAY RELAY	Expression utilisée pour la retransmission d'un message de détresse.
NÉGATIF	Non, ou cela n'est pas exact, ou je ne suis pas d'accord.
PAN PAN	Mots utilisés pour les communications d'urgence.
RECTIFICATION	Une erreur a été commise dans cette transmission (ou le message indiqué). Le texte correct est...
RELISEZ	Répétez-moi tout ce message exactement comme vous lavez reçu après mon « RÉPONDEZ ». (Ne pas utiliser le mot « RÉPÉTEZ ».)
RÉPONDEZ	Ma transmission est terminée et j'attends une réponse de vous.
ROGER	J'ai reçu en entier votre dernière transmission.
ROGER NUMÉRO	J'ai reçu votre message numéro...
SÉPARATIF	Séparation entre parties du message. (Employer lorsqu'il n'y a pas de séparation distincte entre le texte et les autres parties du message.)
SILENCE	Expression internationale indiquant que le silence a été imposé sur la fréquence à cause d'une situation de détresse.
SILENCE FINI	Expression internationale indiquant la fin du trafic de détresse. L'expression employée par l'aéronef est « TRAFIC DE DÉTRESSE TERMINÉ ».
SILENCE, MAYDAY	Expression internationale employée lors d'une situation de détresse. Cet ordre est donné par la station qui dirige le trafic de détresse.
TERMINÉ	Cette conversation est terminée et je n'attends pas de réponse.
VEILLEZ	Écoutez sur (fréquence)
VÉRIFIEZ	Vérifiez le code, vérifiez le texte avec l'expéditeur et envoyez la version correcte.
VEUILLEZ ACCUSER RÉCEPTION	Faites-moi savoir si vous avez reçu et compris ce message.
VOIE	Passez à la voie... avant de continuer.
WILCO	Vos instructions ont été reçues, comprises et seront exécutées.

Annexe B - Licences de station radio

À moins d'en être exemptées, toutes les stations radio au Canada doivent faire l'objet d'une licence délivrée par le Ministre. Pour plus de renseignements, s'adresser aux bureaux locaux d'Industrie Canada.

La licence radio (ou une copie de celle-ci) doit être présentée sur demande d'un inspecteur d'Industrie Canada.

L'indicatif d'appel assigné à la station, les fréquences à utiliser pour l'émission et toute autre condition particulière à laquelle est assujettie l'exploitation de la station sont généralement indiqués sur la licence de station radio.

Pour obtenir une licence de station radio, on doit présenter à Industrie Canada un formulaire de demande de licence dûment rempli ainsi que le droit de licence prescrit. Pour être admissible à la licence au Canada, le matériel radio doit être homologué ou déclaré techniquement acceptable par Industrie Canada.

Les droits de licence de station radio doivent être payés au plus tard le 1^er avril de chaque année. L'administration centrale du Ministère, à Ottawa, se charge de poster au titulaire de licence son avis de renouvellement.

Note : Quiconque établit une station de radiocommunication sans une autorisation radio est passible, sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire, dans le cas d'un individu, d'une amende d'au plus cinq mille dollars (5 000 $) ou d'un emprisonnement d'au plus douze mois ou à la fois d'une amende et d'un emprisonnement ou, dans le cas d'une personne morale, d'une amende d'au plus vingt-cinq mille dollars (25 000 $).

Prière de s'adresser à l'un des bureaux de district d'Industrie Canada pour toute demande de renseignements concernant les licences de station radio. Les adresses et numéros de téléphones de ces bureaux sont indiqués dans la Circulaire dinformation sur les radiocommunications 66 CIR-66), Adresses et numéros de téléphone des bureaux régionaux et de districts, disponible à l'adresse suivante : http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf01742.html.