Avis de la Gazette 2004 et commentaires reçus

    Avis publics et de la Gazette du Canada se rapportant à la radiodiffusion, aux radiocommunications et aux politiques des télécommunications

    Numéro Titre
    DGTP-012-04
    le 4 décembre
    Projet de révision du Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences, (édition 2004)Commentaires reçus
    DGTP-014-04
    le 27 novembre
    Prolongation de la période de réception des commentaires concernant le document de consultation: Éclaircissement proposé à la politique gouvernementale d'utilisation de satellites pour la prestation de services de radiodiffusion
    SMBR-003-04
    le 13 novembre
    Modifications aux normes visant les sous-porteuses multiplex FM
    SMSE-014-04
    le 13 novembre
    SC-03 version 9, Spécification de conformité
    DGTP-007-04
    le 30 octobre
    Éclaircissement proposé à la politique gouvernementale d’utilisation de satellites pour la prestation de services de radiodiffusion
    Commentaires reçus
    SMSE-015-04
    le 16 octobre
    Version 5 du PNRH 501, Prescriptions techniques relatives aux services radio terrestres mobiles et fixes fonctionnant dans les bandes 406,1-430 MHz et 450-470 MHz
    DGTP-008-04
    le 2 octobre
    Révisions apportées aux politiques d'utilisation du spectre dans la gamme de fréquences 3-30 GHz et consultation supplémentaire
    Commentaires reçus
    DGTP-002-04
    le 2 octobre
    Décision sur une attribution au service mobile et désignation de fréquences pour les services de sécurité publique dans la bande 746-806 MHz  (PS-746 MHz)
    Comments Received
    DGTP-013-04
    le 25 septembre
    Requête additionnelle à la gouverneure en conseil concernant à la Décision de télécom CRTC 2004-35, Examen des règles de télémarketing
    DGTP-011-04
    le 11 septembre
    Requêtes au gouverneur en conseil
    DGTP-010-04
    le 28 août
    Décision d'annuler la politique de plafonnement de fréquences du service mobile
    DGRB-003-04
    le 28 août
    Consultation sur les « Recommandations de Radio Amateurs du Canada à Industrie Canada concernant le code Morse et autres sujets connexes »
    Commentaires reçus
    SMSE-013-04
    le 21 août
    CNR-210, 5e édition, 4e modification, Dispositifs du SRMG (service radio mobile général)
    SMBR-001-04
    le 24 juillet
    Modifications proposées aux Règles et procédures sur la radiodiffusion, partie 1, 3e édition (RPR-1)
    SMBR-002-04
    le 24 juillet
    Modification aux Règles et procédures sur la radiodiffusion, partie 7 (RPR-7), 2e édition
    SMSE-003-04
    le 24 juillet
    Modification no 7 de la SC-03, 8e édition
    DGTP-009-04
    le 24 juillet
    Prolongation de la période de réception des commentaires concernant le document de consultation: Révisions aux attributions de la bande 2500-2690 MHz et consultation sur l'utilisation des fréquences

    Échange de lettres entre CCCR et Industrie Canada
    Échange de lettres entre Inukshuk Internet Inc. et Industrie Canada
    Commentaires reçus
    SMSE-002-04
    July 24
    Publication du Cahier des charges sur les normes radioélectriques 243 (CNR-243), 1re édition, Dispositifs actifs de systèmes de communications d’implants médicaux fonctionnant dans la bande 402-405 MHz
    SMSE-012-04
    le 17 juillet
    Publication de la Norme sur le matériel brouilleur 001, Générateurs de fréquence radio industriels, scientifiques et médicaux (ISM), 4e édition - ébauche. (NMB-001)
    DGRB-002-04
    le 17 juillet
    Processus de délivrance des licences de spectre non assignées dans les bandes de fréquences de 2 300 MHz et de 3 500 MHz
    DGTP-006-04
    le 22 mai
    Politique du spectre et de délivrance de licences visant à permettre l'exploitation de services mobiles auxiliaires de Terre dans le cadre d'offres de services mobiles par satellite
    DGTP-004-04
    le 8 mai
    Révisions aux attributions de la bande 2500-2690 MHz et consultation sur l'utilisation des fréquences

    Note : Prolongation de la période de réception des commentaires dans l'avis DGTP-009-04
    Commentaires reçus
    SMSE-008-04
    le 1er mai
    Modification 3 du Cahier des charges sur les normes radioélectriques 210 (CNR-210)
    DGTP-001-04
    le 27 mars
    Dispositions de la politique d'utilisation du spectre visant l'introduction d'appareils radio exempts de licence dans les sous-bandes 462/467 MHz du service mobile terrestre (PS-462/467 MHz)
    SMSE-009-04
    le 20 mars
    Publication du Plan normalisé de réseaux hertziens 500, Provisoire, Prescriptions techniques relatives aux services radio terrestres mobiles et fixes fonctionnant dans les bandes 138-144 MHz et 148-174 MHz (PNRH-500)
    SMSE-006-04
    le 5 mars
    Consultation sur un nouveau barème de droits pour des services associés aux appareils radio et aux appareils de télécommunications fournis par Industrie Canada
    DGTP-005-04
    le 27 février
    Consultation sur la modification des attributions, la révision de la Politique d'utilisation du spectre et la révision des règles techniques visant la bande 5 GHz
    Commentaires reçus
    DGTP-003-04
    le 14 février
    Révisions du Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences
    SMSE-005-04
    le 7 février
    Norme sur le matériel brouilleur (NMB-003)
    SMSE-004-04
    le 7 février
    Publication du Cahier des charges sur les normes radioélectriques (RSS-138) et modification au Cahier des charges sur les normes radioélectriques
    (RSS-141)
    DGRB-001-04
    le 10 janvier
    Appel de déclarations d'intérêt à l'égard de positions orbitales de satellite de radiodiffusion à 12 GHz
    SMSE-001-04
    le 2 janvier
    Publication des Plans normalisés de réseaux hertziens (PNRH-302,3, 1re édition et PNRH-303,4, 2e édition) et des Cahiers de charges sur les normes radioélectriques (CNR-195, 1re édition et CNR-192, 2e édition)