ARCHIVÉE — Un bref aperçu de la délivrance de licences des services cellulaires et de SCP

Octobre 2004

Gestion du spectre et Politique des télécommunications

Ce document est un bref aperçu de la délivrance de licences des services cellulaires et de communications personnelles (SCP). Le document comprend aussi les listes suivantes : les titulaires de licences du service cellulaire de 2004, les zones de service téléphonique de 2004, les titulaires de licences SCP de 1995, les blocs de fréquences SCP de 2004, les titulaires de licences SCP à la suite de la vente aux enchères de 2001 et les titulaires de licences SCP de 2004.

Table des matières

• Introduction des services cellulaires
• Introduction des services de communications personnelles (SCP)
• Introduction des services cellulaires de tiers
• Tableau 1 : Blocs de fréquences remis au Ministère par la TELUS en 2000
• Annexe A - Titulaires de licences du service cellulaire - 2004
• Annexe B - Zones de service téléphonique - 2004
• Annexe C - Titulaires de licences SCP DE 1995
• Annexe D - Blocs de fréquences SCP de 2004
• Annexe E - Titulaires de licences SCP à la suite de la vente aux enchères de 2001
• Annexe F - Titulaires de licences SCP de 2004
• Annexe G - Titulaires de licences cellulaires (avril 2009)
• Annexe H - Titulaires de licences SCP (avril 2009)

Un bref aperçu de la délivrance de licences des services cellulaires et de communications personnelles (PDF 53 Ko, 19 pages)

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