Rapport sur l'examen de la politique nationale sur les pylônes d'antenne

Section E — Conclusion

Le secteur de la radiocommunication au Canada a connu un essor remarquable au cours des 15 dernières années, et ce, en raison de la demande croissante de meilleures communications au travail, à la maison, dans les entreprises et au gouvernement; cet essor visait également à appuyer le commerce électronique. Cette demande et notre appétit à l'égard des services évolués de radiodiffusion sans fil et numériques provoquent une augmentation substantielle de l'infrastructure de réseau, notamment de l'aspect visible de cette infrastructure, les pylônes d'antenne.

L'examen de la politique nationale sur les pylônes d'antenne visait à mener une étude exhaustive et une consultation publique sur l'environnement actuel touché par l'implantation de pylônes d'antennes radio au Canada. Cette étude et cette consultation publique ont été lancées en avril 2003, et le présent rapport met fin à ce processus. Ainsi, nous rassemblons dans ce rapport des renseignements issus de toutes les sources pertinentes afin de formuler des recommandations au sujet de l'orientation future de la politique canadienne en matière de télécommunications, lesquelles englobent le double objectif de la participation communautaire aux processus d'approbation de pylônes et de l'accroissement des avantages économiques et sociaux qu'offrent les technologies sans fil à l'échelle nationale.

En particulier, nous avons fait des recommandations en réponse aux questions d'orientation de la politique après avoir analysé l'ensemble des documents et des commentaires reçus, notamment les présentations officielles écrites, les données provenant de l'assemblée électronique (y compris les questionnaires du sondage et le forum de discussion), les nombreuses rencontres en personne et les conférences téléphoniques tenues avec les intervenants, les centaines de commentaires formulés par courrier électronique et par téléphone, les documents informels, le dépouillement de la documentation, la recherche juridique et, point important, les conseils et la rétroaction du Comité consultatif national sur les pylônes d'antenne.

Depuis nombre d'années, le Canada jouit d'une solide réputation à l'échelle internationale en raison de sa façon d'aborder les questions de la gestion du spectre des radiofréquences. Les solutions qu'adopte le Canada pour relever les défis à cet égard sont souvent mises en œuvres par d'autres pays. En ce qui concerne l'implantation de l'infrastructure réseau, il est temps pour le Canada d'établir un sain équilibre entre les objectifs d'ordre technique et d'ordre social dans ses politiques de réglementation du secteur de la radio. Nous espérons que le présent rapport y contribuera.