Compte rendu du Comité consultatif technique sur la radiodiffusion (CCTR) — Compte rendu final de la réunion tenue le 15 novembre 2010

Présents CCTR

Nom	Ministère		Nom	Entreprise
Paul Vaccani-président	IC-DGGPN-DGSE		Wally Lennox	Astral
Don MacMillan-secrétaire	IC		Cathy Edwards	CACTUS
Ahmad Youness	IC		Harrie Jones	CHUM Radio, Ottawa
Alain Leduc	IC		Michel Mathieu	Communications MM
Jack Dadourian	IC		Jack Hoeppner	Corus Entertainment
John Dexter	IC		Kerry Pelser	DEM Allen & Assoc.
Martin Dumas	IC		Stuart Hahn	Hahn Broadcast
Howard Wang	IC		Shelley Robinson	ANREC
Khiem Lê	IC		Pierre Labarre	PLA Ltd.
Jean-Marie Boilard	IC		François Gauthier	Spectrum Expert
Michel Boulay	IC-Moncton		Joseph Sadoun	YRH
Aymen Ben Salem	IC		Maurice Beauséjour	YRH
Sylvain Faucher	IC-Montréal
			Wayne Stacey	secrétaire du CCT des radiodiffuseurs
Imen Arfaoui	CRTC			Ingénieur-conseil
Jeff Conrad	CRTC		Gerald Bergin	Ingénieur-conseil
Michèle Guillet	CRTC		John Feltmate	Ingénieur-conseil
Mitch Jevtovic	NAV CANADA		Arie Lubienietzky	Ingénieur-conseil
Martin Levert	CBC/Radio-Canada		Doug Macaulay	Ingénieur-conseil
Julie Bergeron	CBC/Radio-Canada

1) Introduction

Tous les participants se présentent.

2) Observations préliminaires du président.

Paul Vaccani souhaite la bienvenue aux participants.

À l'intérieur des 31 marchés obligatoires, le CRTC a confirmé que le 31 août 2011 sera la date de la conversion à la télévision numérique (TVN) et de la fermeture des canaux 52 à 69. Toutefois, à l'extérieur des marchés obligatoires, la télévision analogique pourra continuer. En raison de cette décision, Industrie Canada a dû modifier les règlements et procédures de radiodiffusion (RPR).

Les nouveaux mémoires sur la TVN arrivent comme prévu et le personnel s'affaire à les traiter. Nous sommes en bonne voie d'atteindre cet objectif. À l'heure actuelle, nous commençons à passer à la deuxième phase, soit la conversion. Joseph Sadoun a présenté un document de discussion à ce sujet, dont nous traiterons plus tard au cours de la présente réunion.

Du côté de la radio, on ne cesse de recevoir des mémoires. Beaucoup d'activités ont lieu dans la section de la radio.

Récemment, M. Vaccani et M. Dadourian ont participé au Groupe d'étude no 6 sur la radiodiffusion de l'Union internationale des télécommunications (UIT) à Genève. Les nouvelles applications auxquelles on travaille sont la télévision 3D, la télévision à ultra-haute définition ainsi que les systèmes audio de pointe, par exemple la radiodiffusion numérique, Eureka-147, IBOC, DRM et un nouveau système japonais de radiodiffusion numérique à intégration des services, dont le site Web est le suivant : http://www.nhk.or.jp/strl/open99/de-2/shosai-e.html.

3) Adoption de l'ordre du jour :

Avec l'ajout des trois points suivants en tant qu'Autres questions, l'ordre du jour est adopté :

• 7.1 La DSB-SP par rapport à la SSB-SP (Jack Hoeppner)
  • Pour ce qui est de l'aspect G et D de la diffusion FM, il est censé améliorer les caractéristiques multivoies de même que le seuil de bruit.
• 7.2 L'IBOC au Canada (Jack Hoeppner)
  • Pourquoi le Canada ne fait-il pas de radio HD? Quelle réponse est appropriée? Cette question comporte-t-elle un aspect technique?
• 7.3 Brouillage de la radio AM provenant du bruit d'origine artificielle, des modems câbles ou des lignes électriques (Joseph Sadoun)

4) Approbation de l'ébauche de compte rendu

Le compte rendu de la réunion précédente du CCTR (18 mai 2010, préparé par Don MacMillan) est approuvé avec les corrections suivantes :

• 1) Section 4.1 : Le commentaire au sujet de la téléconférence du 3 et 14 mai du groupe de travail canadien sur les alertes publiques a été enlevé;
• 2) Section 5.1 : Le dernier commentaire de Wayne Stacey a été reformulé.
• 3) Section 6 : Une question de Cathy Edwards ainsi que la réponse de Jack Dadourian ont été ajoutées.

5) Questions de suivi :

5.1) Système d'alerte publique (Pelmorex)

On informe les participants que c'est une autre direction d'Industrie Canada qui s'occupe de ce point. Wendy Wu du Service national des télécommunications d'urgence (SNTU) est chargée de ce dossier. Elle est une employée de l'administration centrale, mais travaille au bureau d'Edmonton (wendy.wu@ic.gc.ca). La DGSR conservera son rôle de conseillère dans le domaine de l'ingénierie du spectre de la radiodiffusion.

5.2) Document de discussion sur la radiodiffusion AM et formation d'un sous-comité à cet égard.

Avant la réunion d'aujourd'hui du CCTR, Don MacMillan a distribué un document intitulé Draft B-TAC Discussion Paper on AM (document de discussion provisoire du CTT-R sur la radiodiffusion AM) et daté du 11 novembre 2010. Ce dernier est examiné par le Comité.

Une brève discussion s'ensuit. Parmi les sujets discutés, on compte l'extension de la bande et ses heures cruciales, les allotissements vacants dans toute la bande AM, etc.

Un sous-comité du CCTR sur la radiodiffusion AM est formé. Les membres du CCTR qui manifestent un intérêt pour s'y joindre sont : Michel Mathieu, Doug Macaulay, Wayne Stacey, Sawyer, Kerry Pelser, John Dexter, Jean-Marie Boilard, Shelley Robinson, Imen Arfaoui, Ahmad Youness, Jack Hoeppner et Don MacMillan (organisateur). Ce comité devrait fonctionner principalement par courriel.

Voici des exemples de point dont il sera question : l'indulgence à l'égard de l'utilisation des allotissements vacants pour les stations canadiennes, l'extension de la bande (heures cruciales, modèle de propagation utilisé et limitation des pouvoirs) ainsi que les ondes d'espace pendant le jour.

La première tâche consistera à définir le mandat. Don MacMillan préparera une ébauche.

6) Mises à jour

6.1) Mises à jour du CRTC

Radio :
Une audience a eu lieu en octobre concernant le marché de Humboldt (situé près de Saskatoon), où il existait deux demandes en compétition. On attend bientôt une décision à ce sujet.

TVN:
Un document de politique a paru depuis la dernière réunion du CCTR. Il s'agissait du suivi d'une audience récente au cours de laquelle la TVN a fait l'objet de discussion. Il a été publié en mars 2010; les commentaires ont été reçus au début de l'été. Les sujets étaient les suivants :

• le nombre de Canadiens susceptibles d'être touchés;
• les efforts à l'égard de l'éducation des consommateurs;
• la nécessité possible de la sélection d'un marché d'essai;
• l'autorisation permettant aux entreprises de distribution de radiodiffusion (EDR) de fournir comme substitut un ensemble de services locaux aux Canadiens qui utilisent des services en direct.

Se dirigeant vers l'éducation des consommateurs, la Commission a déterminé que la date serait en mars 2011. On s'attend à ce que les radiodiffuseurs, les EDR et les autres titulaires de licence collaborent de façon maximale. Le CRTC pourrait prendre des mesures réglementaires s'il le juge nécessaire.

On a confirmé que Winnipeg est un « marché d'essai » convenable. On a ajouté la ville de Québec comme second marché d'essai convenable. Le CRTC n'a pas rendu obligatoires les marchés d'essai et n'a pas choisi le moment de cette conversion. Il s'attend à ce que les radiodiffuseurs collaborent quant au moment et à l'utilisation du marché le plus convenable.

Décisions

Décision 2010719 : On a publié une liste des 176 stations se trouvant dans les 31 marchés obligatoires, ainsi que des 17 stations qui sont à pleine puissance dans les marchés non obligatoires, mais exploitées aux canaux 52 à 69. Au total, on compte 193 stations. Aucune d'entre elles ne reçoit de compensation financière.

Décision 2010782 : Une décision a été rendue sur la transaction de Shaw pour l'achat de CanWest. Dans le cadre de celle-ci, deux volets d'avantages tangibles sont approuvés. D'abord, 23 millions de dollars seront affectés à la conversion de 67 émetteurs qui ne faisaient pas partie auparavant des plans de conversion. En réalité, l'entreprise convertira tous ses biens de radiocommunication. Une somme supplémentaire de 15 millions de dollars est également destinée à une « solution de télévision locale par satellite », et ce, afin que les Canadiens qui utilisent le service en direct en conservent l'accès. Shaw offrira sans frais l'antenne parabolique, le récepteur ainsi que l'installation (pour la durée de la licence) aux Canadiens qui n'étaient pas des abonnés d'EDR. Au terme de la licence, d'autres discussions auront lieu. Au début, elles seront centrées sur les marchés non obligatoires. L'ensemble de services sera offert trois mois avant la date limite de conversion. Dans le cadre de cette décision, le CRTC fait remarquer la volonté de Shaw de recevoir le multiplexage de signaux.

Décision 2010840 : Le CRTC étendra cette autorisation aux EDR situées au Canada afin qu'elles puissent offrir à leurs clients une solution de télévision locale par satellite semblable.

Politique sur le partage des pylônes d'antennes : Cathy Edwards amène ce sujet dans sa question au CRTC. Pour sa part, Wayne Stacey indique que les pylônes de radiodiffusion ne font PAS partie de la politique sur le partage des pylônes d'antennes et qu'ils ont en fait été exclus spécialement. Cette question doit être tirée au clair. [Voir la section 5.1 du compte rendu de la réunion du CCTR tenue le 5 mai 2011.] Le document intégral se trouve à l'adresse http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf08890.html.

La Commission a reçu de BCE et de CTV une demande de transfert de propriété. Cette dernière sera publiée en décembre.

Le CRTC a reçu des demandes pour 125 émetteurs, dont 76 ont été approuvées et 23 le seront très bientôt. Parmi ceux-ci, 100 se trouvaient dans des marchés obligatoires. Le nombre d'autorisations postérieures à la transition s'élève à 76.

Le CRTC publie actuellement aux fins de commentaires les demandes qui s'écartent du plan, ou qui font l'objet d'un changement marqué des contours, comparativement à la télévision analogique.

Une audience est prévue au printemps 2011 en vue du renouvellement des groupes de diffuseurs privés de langue anglaise. À cette fin, nous leur avons demandé leur plan d'éducation des consommateurs ainsi que des plans pour mener des essais dans un ou plusieurs marchés.

Les règlements en matière d'EDR à l'intention des distributeurs seront publiés en décembre 2010 et en janvier 2011, avant leur entrée en vigueur en août 2011.

Demain, soit le 16 novembre, une audience sur les règlements de diffusion directe (DTH) aura lieu. Les deux points discutés seront : les exigences de prestation propres aux stations locales de télévision et la substitution de signaux identiques.

Le CRTC a publié le renouvellement de la licence de Pelmorex. À cet égard, une audience se tiendra le 1er et le 2 février 2011.

6.2) Télévision numérique et RPR-10

Jack Dadourian indique qu'une version provisoire des RPR-10 a paru en 2009. L'été dernier, nous avons publié la première version officielle des RPR-10.

L'un des points qui ont été ajoutés est la protection de la radio FM contre la TVN, et vice-versa, selon d'anciens critères des RPR-7. Étant donné que nous pensons que certains de ces critères puissent être dépassés, nous prévoyons mener une série de tests de laboratoire au Centre de recherches sur les communications (CRC) afin de vérifier s'ils sont toujours pertinents. Aucun délai n'est fixé.

Jack Dadourian parle également des réémetteurs bouche-trou pour ceux passant à la norme ATSC-M/H (c.-à-d. les réémetteurs bouche-trou synchronisés dan le canal). À l'heure actuelle, il n'existe pas de règlement pour y faire face. Si nous recevons des demandes en ce sens, nous les traiterons au cas par cas.

Autre discussion dans le cadre de ce point à l'ordre du jour :

Cathy Edwards : Comment une petite station communautaire obtient-elle du spectre lorsque tous les canaux disponibles sont déjà assignés à des titulaires? Nous semblons perdants en ce qui concerne le dividende numérique puisque 17 canaux sont vendus aux enchères.

Wayne Stacey : Avez-vous demandé de mettre la station sur le multiplex d'une station existante? Il semble que cette possibilité n'ait pas été étudiée rigoureusement par les stations communautaires.

Michèle Guillet : Vous avez besoin d'un canal 6 MHz pour obtenir un signal HD complet. Si le titulaire de licence choisit de ne pas transmettre un signal HD complet, de l'espace sera alors disponible sur le multiplex.

Cathy Edwards : Si une station analogique d'un marché non obligatoire choisit de ne pas appliquer la TVN, une station TVN entrante peut-elle se saisir du canal?

Jack Dadourian: Industrie Canada n'a pas encore pris de décision.

6.3) Questions portant sur la conversion à la TVN

Joseph Sadoun a présenté un document intitulé In anticipation of the on-air date of TVN stations (en prévision de la date d'entrée en ondes des stations TVN). Qu'arrivera-t-il au cours des quelques mois précédant (ou suivant) le 31 août 2011?

En résumé, il indique que le principal obstacle au respect de la date limite de la conversion est le délai de mise en oeuvre du nouvel émetteur et de la nouvelle antenne. De plus, les gréeurs exigés sont en pénurie.

Dans son document, il soutient également qu'après avoir fermé les stations de télévision analogique, il est impossible pour les diffuseurs, à cette date précise, de disposer de techniciens et d'ingénieurs à toutes les stations des marchés obligatoires afin de démarrer les services TVN. Il suggère donc d'effectuer graduellement la transition au mode de diffusion numérique pendant une certaine période qui pourrait se terminer le 31 août 2011, ou de dépasser cette date de quelques mois.

Certains membres indiquent qu'il pourrait falloir jusqu'à neuf mois pour acquérir l'équipement nécessaire afin de passer à la TVN. D'autres trouvent difficile d'obtenir des employés expérimentés (p. ex. les gréeurs et les ingénieurs) pour installer l'équipement.

Le CRTC consent à ce que les diffuseurs ferment les stations de télévision analogiques dans les marchés obligatoires quelques mois avant le 31 août 2011. En outre, le CRTC pourrait permettre exceptionnellement à une station de télévision analogique, sans être prédisposé à le faire, d'être exploitée dans un marché obligatoire pour une durée limitée après l'échéance.

Jack Dadourian indique qu'Industrie Canada accepte que les stations arrêtent leur service analogique et se convertissent au service numérique avant le 31 août 2011. Cependant, elles ne pourront pas causer de brouillage supplémentaire aux stations analogues et aux stations TVN de transition. Bien qu'il convienne de cesser les services analogiques le 31 août 2011, il n'est pas nécessaire d'amorcer la TVN d'ici cette même date.

Le CCTR décide de former un sous-comité afin de traiter le sujet de la conversion à la TVN et de formuler des recommandations sur la manière de gérer cette conversion durant les mois précédant ou suivant la date d'arrêt de la télévision analogique. Jack Dadourian se chargera de réunir les membres.

6.4) Questions portant sur la mesure de l'écart de fréquence de la radiodiffusion FM

Jack Dadourian soulève ce point.

Wayne Stacey en a parlé il y a quelques semaines. Il existait un conflit entre Industrie Canada et un certain diffuseur de l'Ouest au sujet de la manière de mesurer l'écart de fréquence de la radiodiffusion FM. Il ne semble pas y avoir de normes ministérielles quant à la mesure. Par exemple, quelle serait la durée envisagée d'une déviation transitoire? Nous, soit l'administration centrale et les régions, avons eu une discussion interne à ce sujet. J'ai le regret de vous dire que nous n'avons pas encore conclu d'accord en ce sens. Au cours des prochaines semaines, nous résoudrons cette question et communiquerons avec vous, par l'entremise du Secrétariat du CCTR.

Wayne Stacey : Entre-temps, pouvez-vous demander aux inspecteurs de cesser de citer les stations à la suite d'une surdéviation lorsque leur contrôleur de fréquence indique que tout est normal et que la mesure d'analyse du spectre indique qu'il dévie trop.

Sylvain Faucher mentionne que dans sa région, on cite une station pour de la surmodulation seulement lorsque sa surdéviation est une lecture continue, et non pas simplement une déviation transitoire. De plus, les inspecteurs prennent en considération la présence de tout sous-porteur FM.

Jack Hoeppner : Nous devons également harmoniser notre méthode avec celle utilisée par les stations américaines.

Harrie Jones : Comment pouvez-vous vous assurer que la propagation par trajets multiples ne joue aucun rôle dans ce que vous lisez? Où faites-vous la mesure (c.-à.-d. dans le champ lointain, le champ proche ou directement dans l'abri de l'émetteur)?

Jack Dadourian assurera le suivi.

6.5) Mises à jour sur les RPR

Jean-Marie Boilard mène cette discussion.

Les RPR-10 ont été publiés de nouveau. Il en est question dans le paragraphe 6.2 « Télévision numériques et RPR-10 ».

Jean-Marie Boilard indique que les RPR-2 seront légèrement modifiés dans la section B-7.1 intitulée « Preuve de performance supplémentaire » afin de répondre à la nécessité d'apporter des éclaircissements, comme l'ont suggéré certains membres du CCTR :

1. C'est Industrie Canada qui demandera la preuve de performance supplémentaire;
2. Normalement, la demande se fera tous les cinq ans.

Une note spéciale précisant ces modifications sera publiée sur le site Web d'Industrie Canada avant les RPR.

À propos des RPR-3, Jean-Marie Boilard indique que les modifications proposées, qui tiennent compte de l'avis de la Gazette no SMBR-003-08 concernant les modifications à apporter aux critères de protection nationale des stations FM qui sont entrées en vigueur en janvier 2011, seront communiquées aux membres avant la prochaine réunion du CCTR.

7) Autres questions

7.1) Modulation DSB-SC de 38 kHz (G et D) dans la diffusion FM stéréo

Jack Hoeppner fait un compte rendu d'un document qu'il a reçu de Frank Foti d'Omnia Audio (Telos Systems à Cleveland) et qui a été présenté à la réunion des Central Canada Broadcast Engineers (CCBE) en septembre (rwonline.com/article/107858).

Selon Frank Foti, le fait d'enlever la bande latérale supérieure et de passer à la modulation SSB-SC améliorera les caractéristiques multivoies, ainsi que certains des facteurs de bruit dans la transmission FM (environ de 4 à 6 dB). La question n'est pas entièrement acceptée. Bob Orban d'Orban Corp. souhaite que l'on s'informe davantage sur la possibilité d'une modulation de crête excessive pendant l'utilisation de la SSB-SC.

Wayne Stacey : Il est probable que le NRCS se serve de ce sujet comme projet d'études. En outre, l'inconvénient à cet égard est que les anciens récepteurs FM (datant d'environ 1973 et avant) qui n'utilisaient pas de discriminateur de boucle à phase asservie pourraient ne pas être favorables à cette idée.

7.2) IBOC au Canada

Jack Hoeppner dirige ce point à l'ordre du jour et relate une conversation qu'il a eue avec Ibiquity :

Quand Ibiquity a appris que le groupe de consultation sur la radiodiffusion numérique (GCRN) avait invité DRM à présenter sa technologie à sa réunion le 16 novembre, il a manifesté de l'intérêt pour faire une présentation sur la radio HD au cours d'une prochaine réunion.

Ibiquity a demandé à Jack Hoeppner : Pourquoi le Canada n'est-il pas encore passé à la radio HD?

Jack Hoeppner : Il n'y a aucun intérêt de la part du public. Nous n'avons pas encore de récepteurs. Selon ce dernier, la radio HD dans sa forme actuelle est une technologie défectueuse puisqu'elle représente un compromis entre la radio analogique et la radio numérique. Si nous souhaitons passer à la numérique, nous devrons faire face à la musique. Nous remarquons que le monde entier fait le grand saut. Alors, faisons face à la musique et dépêchons-nous. Nous essayons de composer avec l'infrastructure existante, mais à long terme, nous serons perdants. Une occasion s'offre à nous maintenant. Il se peut que de l'espace soit disponible sur les canaux 5 et 6, qui ont été libérés. Ne nous disputons pas; essayons plutôt de trouver ensemble des moyens de réussir. En tant que Canadiens, pourquoi n'avons-nous pas passé à la radio numérique? En grande partie, parce qu'aux États-Unis, vous protégez le contour de 1 mV/m et qu'au Canada, nous protégeons le contour de 0,5 mV/m. Par conséquent, notre manière de déployer le HD serait différente, selon l'ensemble de nos règlements. Aux États-Unis, votre seuil de bruit est beaucoup plus élevé que le nôtre. Au Canada, en ce moment, notre seuil de bruit est faible et nous aimerions le conserver ainsi.

Jack Hoeppner : « Ai-je dit quelque chose de mal? »

Wayne Stacey : Il existe un autre facteur : le coût. Cela représente un investissement considérable pour une grande station de passer à la radio HD. Les revenus pouvant être générés sont spéculatifs dans le meilleur des cas. Jack Hoeppner propose que le Canada envisage d'utiliser les canaux 5 et 6 comme moyen de faire passer la radio FM analogique à la radio FM numérique. Ce sujet suscite beaucoup de discussions.

7.3) Bruit d'origine artificielle perturbant les diffusions AM

Joseph Sadoun soulève le sujet voulant que les modems câbles et les dispositifs sans fil de maison brouillent la réception des diffusions AM. Quelles mesures ont été prises afin que ces dispositifs soient approuvés quant au brouillage électromagnétique? De plus, le rayonnement parasite provenant des parcs éoliens peut bloquer la réception de la diffusion AM dans un rayon de 200 mètres.

Joseph Sadoun propose de former un sous-comité afin de réglementer cette question.

Wayne Stacey : Un sous-comité du Conseil consultatif canadien de la radio (CCCR) se penche déjà sur la question.

Jean-Marie Boilard : À Industrie Canada, Hughes Nappert, ingénieur du spectre, préside un comité qui traite ce sujet (hughes.nappert@ic.gc.ca).

7.4 Comité de coordination technique (CCT)

Wayne Stacey : Vu la réduction des effectifs de l'ACR, 11 ou 12 des plus importants radiodiffuseurs ont formé un comité technique qui reprend les travaux techniques laissés par l'ACR. Des rencontres ont lieu régulièrement. Il existe un sous-comité de la télévision et de la radio. Wayne Stacey en est le secrétaire. L'adresse courriel du comité est la suivante : tcc@magma.ca

8) Prochaine réunion

La séance est levée, et la prochaine réunion du CCTR est prévue pour le 5 mai 2011. Elle se tiendra dans la salle 949A au 235, rue Queen (dans la même salle qu'aujourd'hui).

L'événement Spectre 20/20 aura lieu le mardi 3 mai à l'hôtel Hampton Court. Le lendemain, soit le mercredi 4 mai, les ingénieurs-conseils animeront leur propre réunion. Tous se trouvent à Ottawa.