Inventaire des fréquences radioélectriques : Aperçu 2010 — Canada

Chapitre 2 – Systèmes fixes (liaisons terrestres et accès fixe sans fil)

2.2 Attributions et utilisations actuelles

2.2.1 Liste des bandes attribuées

c. AFSF

Les bandes AFSF sont énumérées au Tableau 2.4, qui comprend l'information relative aux applications et aux types de licences, ainsi que d'autres points d'intérêt.

Table 2.4 : Sommaire relatif aux bandes AFSF
Bande Application(s) Type de licence Notes
220-222 MHz
  • ICA et LCA
PAPS Partagée avec le service mobile terrestre.
512-698 MHz
  • Internet à large bande (en régions rurales éloignées)
PAPS Les demandes de licence seront étudiées au cas par cas à l'égard des services de télécommunications évolués dans les communautés rurales éloignées, utilisant les canaux de télévision non allotis et non assignés du service de radiodiffusion.
902-928 MHz
  • ICA et LCA
E.L. Bande exempte de licence.
953-960 MHz
  • Service téléphonique rural
PAPS  
1 427-1 432 MHz
  • ICA et LCA
  • Service téléphonique rural
PAPS  
1 435-1 452 MHz À l'étude
  • Présentement utilisée pour le service téléphonique en régions éloignées et est jumelée à la bande 1492 MHz.
- L'étude propose les applications fixes et mobiles tout en maintenant les services téléphoniques ruraux.
1 452-1 492 MHz À l'étude
  • Présentement : plan d'attribution AFSF
- L'étude propose d'annuler le plan d'attribution AFSF.
1 492-1 518 MHz À l'étude
  • Présentement utilisée pour le service téléphonique en régions éloignées et est jumelée à la bande 1435 MHz.
PAPS Licence de spectre L'étude propose la télémesure aéronautique mobile (harmonisation avec les États-Unis).
1 780-1 850 MHz
  • ICA et LCA
PAPS Licence de spectre Les systèmes AFSF sont utilisés pour la gestion de l'approvisionnement en électricité.
2 025-2 110 MHz
2 200-2 285 MHz
  • Service téléphonique rural
PAPS Licence de spectre La bande est principalement utilisée pour les liaisons terrestres.
2 305-2 320 MHz
2 345-2 360 MHz
  • Internet à large bande (STSF)
Enchères
Licence de spectre
2 400-2 483,5 MHz
  • Internet à large bande
  • ICA et LCA
E.L. Bande exempte de licence.
2 500-2 690 MHz À l'étude
  • Internet à large bande
Enchères
Licence de spectre
Étude sur la désignation des SRLB (veuillez consulter le chapitre 1 pour de plus amples renseignements).
3475-3650 MHz
  • Internet à large bande
Enchères
Licence de spectre
3650-3700 MHz
  • Internet à large bande (Services sans fil à large bande)
FCFS Licence de spectre + protocole de contention
24,25-24,45 GHz
25,05-25,25 GHz
  • Internet à large bande
Enchères
Licence de spectre
25,35-28,35 GHz
  • À l'étude
- Le spectre STML, qui avait auparavant été mis aux enchères, a été retourné. L'étude envisage d'en faire une utilisation point à point et point-multipoint fixe.
38,6-40 GHz
  • Internet à large bande
PAPS Licence de spectre Licence pour la région avec utilisation partagée.

2.2.2 Type de licences

Les systèmes de liaisons terrestres reçoivent principalement des licences de sites sur une base de premier arrivé, premier servi PAPS). Les bandes 24,25-25,05 GHz/25,05-25,25 GHz et 38,6-40,0 GHz ont été mises aux enchères en 1999.

Les systèmes AFSF reçoivent des licences en relation avec le site selon le principe PAPS, ou des licences de spectre pour des régions géographiques précises, soit au moyen d'un processus concurrentiel (c'est-à-dire des enchères), soit selon le principe PAPS. Récemment, le Ministère a utilisé un régime « léger » de licences pour la bande 3,65 GHz. Avec cette approche, les titulaires de licence doivent faire une demande de licence de spectre non exclusive dans une zone géographique ou selon le principe PAPS et partager la bande en utilisant de l'équipement à protocole de contention.

2.2.3 Comparaison avec les États-Unis

2.2.3.1 Bande de liaisons terrestres

La majorité des bandes de liaisons terrestres sont largement harmonisées entre le Canada et les États-Unis. Toutefois, certaines bandes ne sont pas harmonisées, comme ce qui est décrit ci-dessous.

Au Canada, la bande 1 700-1 850 MHz était traditionnellement utilisée pour les liaisons terrestres. Aux États-Unis, cette bande était réservée aux titulaires de licence appartenant au gouvernement fédéral américain. La bande 1 710-1 755 MHz a depuis été réattribuée aux services sans fil évolués au Canada et aux États-Unis. Au Canada, la bande 1 755-1 780 MHz est également retenue pour une utilisation future possible pour les SSFE. Bien que la bande 1 780-1 850 MHz demeure une bande de liaison terrestre au Canada, ce n'est pas le cas aux États-Unis; donc l'utilisation s'est avérée faible au Canada. En 2008 et 2009, Industrie Canada a décidé d'apporter des modifications techniques aux règlements concernant la sous-bande 1 800-1 830 MHz, afin d'accommoder le système de gestion de l'approvisionnement électrique. Les États-Unis n'ont pas encore désigné de spectre pour cette application.

Le Canada et les États-Unis utilisent tous deux la bande 2 025-2 110 MHz pour les applications unidirectionnelles, principalement pour le journalisme électronique. Contrairement aux États-Unis, le journalisme électronique par hélicoptère sur cette bande est permis au Canada. En outre, le Canada, contrairement aux États-Unis, permet toujours l'utilisation des bandes 2 025-2 110/2 200-2 285 MHz par les systèmes de liaisons terrestres à faible et moyenne capacité.

Les bandes 7 125-7 725/7 725-8 275 MHz sont presque toutes désignées pour une utilisation à haute capacité, avec quelques parties précises désignées pour une capacité faible. Au Canada, la majorité de l'utilisation de ces bandes est faite par les services publics d'électricité, tandis que ce n'est pas le cas aux États-Unis.

Jusqu'en 2010, la bande 10,7-11,7 GHz était harmonisée entre le Canada et les États-Unis. Toutefois, depuis décembre 2009 aucun nouveau système de liaison terrestre ne reçoit de licence pour les sous-bandes 11,075-11,2 GHz et 11,575-11,7 GHz au Canada et ce, jusqu'au 1er janvier 2026 (bien que les systèmes existants aient un droit acquis), afin de permettre l'utilisation de cette partie du spectre pour la diffusion directe de télévision par satellite.

Les États-Unis n'ont pas de spectre de liaisons terrestres commerciales dans la bande 14,5-15,35 GHz, puisque celle-ci est réservée aux titulaires de licence appartenant au gouvernement fédéral américain. Au Canada, la sous-bande 14,5-14,875/14,975-15,35 GHz était traditionnellement disponible pour les systèmes bidirectionnels. Depuis le mois de décembre 2009, le spectre disponible pour les systèmes de liaisons terrestres fixes a été réduit aux sous-bandes 14,5-14,66/14,975-15,135 GHz et 14,82-14,875/15,295-15,35 GHz. Au Canada, la sous-bande 14,875-14,975 GHz est disponible pour les systèmes de liaisons terrestres unidirectionnels.

Il est important de noter que, même dans le cas des bandes harmonisées, il est possible que les caractéristiques techniques exactes ne soient pas identiques entre le Canada et les États-Unis, bien que le même équipement devrait en principe être utilisable dans les deux pays.

2.2.3.2 Bandes AFSF

En règle générale, les bandes sans fil fixes canadiennes sont alignées avec les bandes sans fil fixes des États-Unis. Bien que les bandes elles-mêmes soient alignées, il existe à certains moments des différences d'utilisation, surtout lorsque les bandes sont utilisées à la fois pour les applications AFSF et pour les liaisons terrestres. Il peut également y avoir des différences de dimensions et d'appariements des canaux, ainsi qu'au niveau des critères techniques. En ce qui a trait aux bandes qui ne sont pas alignées avec les États-Unis, le Canada est parfois aligné avec l'Europe, ce qui permet des économies d'échelle continues.

Des différences importantes existent avec les États-Unis concernant les bandes suivantes :

  • 512-698 MHz – Disponible au Canada au cas par cas à l'égard des services de télécommunications évolués dans les communautés rurales éloignées, utilisant les canaux de télévision non allotis et non assignés du service de radiodiffusion. Aux États-Unis, ce spectre est utilisé pour les appareils exempts de licence dans les bandes de télévision.
  • 1,435-1,525 GHz – Au Canada, cette bande est à l'étude pour la rendre disponible à la télémesure mobile aéronautique (TMA) et aux applications souples fixes et mobiles, y compris les applications  AFSF Internet à large bande. Aux États-Unis, cette bande est utilisée uniquement pour la télémesure aéronautique.
  • 3,45-3,65 GHz – Au Canada, cette bande est harmonisée avec le spectre européen et aux États-Unis elle est attribuée au service de radiolocalisation.
  • 25,35-28,35 GHz – Cette bande est à l'étude pour permettre une utilisation fixe point à point et point-multipoint. Aux États-Unis, cette bande est partiellement réservée à l'usage du gouvernement fédéral américain et partiellement attribuée à une utilisation fixe point-multipoint.
Utilisation pour les services fixes (liaison terrestre et AFSF) entre 52 MHz et 38 GHz(Pour de plus amples renseignements, reportez-vous à l'Annexe 1) :
Utilisation pour les services fixes (liaison terrestre et AFSF) entre 52 MHz et 38 GHz (Pour de plus amples renseignements, reportez-vous à l'Annexe 1) [Description de la figure]

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2.3 Inventaire et analyse du spectre

2.3.1 Principaux utilisateurs

a. Données unidirectionnelles

Les principaux utilisateurs des liaisons de transmission de données unidirectionnelles font partie de l'industrie de la radiodiffusion. Ceci comprend la télédiffusion et l'audio (AM/FM) ainsi que la câblodistribution.

b. Données bidirectionnelles

Les utilisateurs des liaisons de transmission de données bidirectionnelles comprennent :

  • Les fournisseurs de services cellulaires, téléphoniques et Internet (FSI), y compris les compagnies nationales, régionales et les petites compagnies locales;
  • Les services publics d'électricité;
  • Les banques, les compagnies forestières, les compagnies minières, les compagnies de pétrole et de gaz, les sociétés de gazoducs, les compagnies de chemins de fer et autres entreprises;
  • Les gouvernements municipaux;
  • Les ministères fédéraux, y compris Pêches et Océans Canada et celui de la Défense nationale.
c. AFSF

Les utilisateurs AFSF comprennent les fournisseurs nationaux, régionaux et locaux de services cellulaires et de téléphonie, les services publics d'électricité, les radiodiffuseurs et les autres entités fournissant des services téléphoniques, des services Internet et d'autres applications industrielles.

2.3.2 Nombre d'attributions

a. Liaisons terrestres(données unidirectionnelles et bidirectionnelles) : nombre d'attributions de fréquences

Il existe plus de 53 000 attributions de fréquences pour stations terrestres fixes à travers le Canada. Notons que les résultats de ces attributions de fréquences ne prennent en compte que les attributions fixes et ne comprennent pas les autres services faisant partie des bandes de fréquences sélectionnées (c'est-à-dire Terre, espace, aéronautique, mobile terrestre et aéronefs). La Figure 2.1 montre la répartition des attributions pour chaque bande.

Figure 2.1 – Nombre total de fréquences attribuées pour les stations terrestres fixes
Nombre total de fréquences attribuées pour les stations terrestres fixes [Description de la figure 2.1]
b. AFSF

Le détail des données de déploiement n'est pas disponible pour les licences de bandes de spectre de services fixes. Par conséquent, une analyse du type d'utilisation et de l'information pertinente relative aux enchères a été effectuée pour 3 bandes AFSF qui sont principalement utilisées pour les applications Internet à large bande.

2 305-2 320 MHz/2 345-2 360 MHz

Cette bande est utilisée pour les services de télécommunications sans fil (STSF) qui sont gérés au moyen des licences pour les services fixes et mobiles. Les licences de la bande ont été l'objet d'enchères dans diverses zones de services à travers le pays (172 licences ont été accordées). Il existe également plusieurs stations commerciales point à point et d'autres ayant des droits acquis gouvernementaux à travers le Canada.

Les déploiements de STSF peuvent comporter des éléments de services fixes et mobiles, mais les restrictions techniques actuelles limitent certaines applications mobiles. La bande est donc utilisée de façon prédominante pour la fourniture de services d'accès locaux à large bande, en configurations point-multipoint et en configurations point à point pour certaines larges bandes.

3 475-3 650 MHz

La bande 3 475-3 650 MHz est utilisée par les services fixes pour les applications AFSF et point à point. Elle offre trois blocs appariés de 25 + 25 MHz avec 100 MHz de séparation et un bloc non jumelé. Cette bande est partagée avec des opérations de radiolocalisation et il existe un léger potentiel de brouillage à travers le Canada qui pourrait réduire la performance des systèmes AFSF. Dans les situations où la sécurité nationale est en jeu, il est possible que cette bande subisse un brouillage accru à cause des activités de radiolocalisation à travers le Canada.

Il y a plus de 1 000 attributions dans cette bande et la vaste majorité a été effectuée au moyen d'enchères des blocs de spectre dans diverses zones de services. Toutefois, avant les enchères, cette bande était disponible pour des licences, suivant le principe PAPS, pour donner accès aux services à large bande à travers le pays. Ces licences sont principalement concentrées dans la région de l'Ontario.

3 650-3 700 MHz

Cette bande est utilisée par les services sans fil à large bande et permet un éventail complet d'applications fixes et mobiles. Les licences de spectre sont émises sur le principe PAPS dans diverses zones de services, sans limites sur le nombre de licences qui peuvent être émises pour le même spectre et la même région géographique. Toutes les licences ont le même accès au spectre et doivent utiliser les protocoles de contention pour tous leurs équipements, selon ce qui est décrit dans les normes techniques du Ministère. Par conséquent, les titulaires de licence ne jouissent pas des mêmes privilèges de protection contre le brouillage qui sont habituellement associés aux systèmes ayant des licences. Ceux-ci sont tenus de coopérer, d'identifier et de résoudre les problèmes de brouillage eux-mêmes. Certaines stations terrestres de réception des SFS situées à travers le Canada bénéficient de droits acquis et les stations de services sans fil à large bande doivent coordonner avec ces stations lorsqu'elles se trouvent dans un certain rayon des stations de services sans fil à large bande. Actuellement, environ 158 licences de spectre pour services sans fil à large bande ont été accordées.

2.3.3 Situation géographique

a. Distribution régionale

La Figure 2.2 offre des détails supplémentaires sur la répartition des attributions de fréquences fixes pour chaque bande, à travers le Canada, selon la région qui a effectué l'attribution. Ces pourcentages de répartition comprennent les attributions de fréquences de tous les services à l'intérieur des bandes désignées de services fixes. Notons que ces pourcentages reposent sur le nombre total d'attributions fixes. Le chiffre le plus élevé, pour le total des attributions de fréquences au Canada, se trouve dans les bandes appariées 17,8-18,3 GHz et 19,3-19,7 GHz, qui comptent approximativement 4 600 attributions chacune, dont la majorité se trouve en Ontario.

Le chiffre qui vient au deuxième rang, en ce qui a trait aux nombre total d'attributions de fréquences à travers le Canada, se trouve dans la bande 5 925-6 425 MHz et compte près de 4 000 attributions.

Figure 2.2 – Utilisation des bandes de fréquences par région
Utilisation des bandes de fréquences par région [Description de la figure 2.2]
b. Métropolitaines par rapport à non métropolitaines

La Figure 2.3 montre le nombre de stations métropolitaines par rapport aux stations non métropolitaines, exprimées en pourcentage. Selon ces chiffres, 65 % de toutes les liaisons terrestres au Canada sont en moyenne situées à l'extérieur des régions métropolitaines.

Figure 2.3 – Pourcentage de l'utilisation métropolitaine par rapport à l'utilisation non métropolitaine
**Certains indicateurs n'ont pas été entrés dans la base de données***
Pourcentage de l'utilisation métropolitaine par rapport à l'utilisation non métropolitaine [Description de la figure 2.3]

Note [1] : Nombre total d'assignations de fréquences associées avec toutes les régions métropolitaines du Canada. Les régions métropolitaines sont définies comme des villes ayant un vaste noyau de population urbaine d'au moins 100 000 habitants. Note 9

Note [2] : Assignations des fréquences restantes qui ne sont pas associées avec une région métropolitaine.

En regardant la figure, on observe que les attributions dans les régions métropolitaines ont tendance à être plus nombreuses dans les bandes au-dessus de 14 GHz, à l'exception de la bande 6 930-7 125 MHz. Cela est sans doute dû au fait que les liaisons par faisceaux hertziens sont plus courtes et de plus haute fréquence et qu'en même temps, leur capacité est plus grande.

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2.4 Graphique des tendances

Les figures qui suivent illustrent les tendances au niveau du nombre total d'attributions de fréquences de tous les services qui fonctionnent dans les bandes principalement fixes depuis 1998 jusqu'à 2010, pour un nombre sélectionné de bandes. Notons que ces tendances comprennent non seulement les attributions de fréquences fixes, mais également les attributions pour tous les services à l'intérieur des bandes de fréquences sélectionnées, incluant les attributions relatives à la Terre, l'espace, à l'aéronautique, au service mobile terrestre et aux aéronefs.

a. 5 925-6 425 MHz

Cette bande a connu une décroissance approximative de 10 % entre 1998 et 2010. Toutefois, cette tendance générale masque une diminution rapide entre 2000 et 2002, suivie par une augmentation graduelle d'année en année. La réduction initiale pourrait être due au remplacement des réseaux de faisceaux hertziens de longues distances, qui étaient habituellement situés dans cette bande, par les réseaux de fibre optique. L'augmentation plus récente pourrait être due à l'introduction de nouveaux services dans les régions où la fibre optique n'est pas économique.

Figure 2.4 – Tendances pour la bande 5 925-6 425 MHz
Tendances pour la bande 5 925-6 425 MHz [Description de la figure 2.4]

b. 10,7-11,7 GHz

Cette bande a connu une augmentation de 600 % des assignations de fréquences entre 1998 et 2010, avec la plus forte croissance se produisant depuis 2006. L'utilisation de ce spectre a été l'objet d'une importante croissance. Cela peut être causé par le besoin croissant de capacité supérieure de la part des réseaux de courtes distances, afin de soutenir la croissance des systèmes de communications bidirectionnelles cellulaires à large bande.

Figure 2.5 – Tendances pour la bande 10,7-11,7 GHz entre 1998 et 2010
Percentage of Metropolitan versus Non-metropolitan Use [Description de la figure 2.5]
c. 17,8-18,3/19,3-19,7 GHz

Dans les bandes 17,8-18,3 et 19,3-19,7 GHz, le nombre d'assignations de fréquences entre 1998 et 2010 a augmenté de plus de 800 %. Cette croissance importante est probablement due à une demande accrue pour des réseaux de courte distance à capacité supérieure pour les systèmes cellulaires à large bande.

Figure 2.6 – Tendances pour les bandes 17,8-18,3 et 19,3-19,7 GHz
Tendances pour les bandes 17,8-18,3 et 19,3-19,7 GHz [Description de la figure 2.6]

2.5 Conclusion

L'utilisation du spectre de liaisons terrestres a connu une croissance rapide au cours des dernières années. Cette croissance provient sans doute de la demande croissante de capacité pour les réseaux mobiles cellulaires. Il n'y a aucune raison de s'attendre à ce que cette demande ralentisse à l'avenir.

La plupart des bandes de liaisons terrestres identifiées dans ce chapitre montrent des niveaux d'utilisation importants et en croissance. L'exception est la bande 3 700-4 200 MHz, qui a traditionnellement été utilisée pour le trafic des communications sur de longues distances et pour laquelle il n'y a actuellement que 147 assignations de fréquences pour des systèmes bidirectionnels. L'une des raisons de cette situation est que cette gamme de fréquences exige des antennes de larges dimensions et qu'une coordination est nécessaire avec les stations terrestres de satellites fixes. Toutefois, la bande 5 925-6 425 MHz a des contraintes similaires, mais contient beaucoup plus d'assignations de fréquences pour des liaisons terrestres. Il est possible que cette différence soit causée par les règlements plus limitatifs de la bande 3 700 MHz.

Les tendances au niveau de la bande 5 925-6 425 MHz, entre 1998 et 2010, ont montré une diminution d'environ 10 %. Toutefois, depuis 2002 il y a eu une croissance graduelle d'une année à l'autre. L'augmentation la plus récente pourrait être due à l'introduction des nouveaux services dans les régions où la fibre optique n'est pas économique.

Les tendances entre 1998 et 2010, pour les bandes 10,7-11,7 GHz, 17,8-18,3 GHz et 19,3-19,7 GHz ont montré une augmentation des assignations de fréquences de 600 % et 800 % respectivement, avec une importante croissance due à un besoin grandissant de réseaux à courte distance d'une capacité supérieure pouvant soutenir la croissance des systèmes de communications cellulaires bidirectionnelles à large bande.

Les bandes au-dessus de 20 GHz semblent être les plus utilisées dans les régions métropolitaines. Ces bandes ne peuvent couvrir les mêmes longues distances de transmission que les bandes plus près de 1 GHz, mais ce facteur est moins important que la bande passante, qui est plus abondante à ces fréquences et qui est un facteur plus important dans les régions métropolitaines.

L'absence de données détaillées d'utilisation pour les bandes 24 et 38 GHz données aux enchères rend leur utilisation difficile à évaluer.


Notes de bas de page

  1. retour à la référence de la note 9 Statistique Canada, recensement de 2006, définition de région métropolitaine.
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