Inventaire des fréquences radioélectriques : Aperçu 2010 — Canada

Annexe 1 – Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquences et utilisation des fréquences pour chaque service/application

Cette annexe comprend les schémas de la quantité du spectre utilisé pour chaque service et application mentionnés dans le présent rapport. Les sections A 1.1-1.12 contiennent une partie du Tableau canadien d'attribution des fréquences, soit de 52 MHz à 38 GHz. Les boîtes blanches indiquent le spectre utilisé et les boîtes grises indiquent le spectre qui sera utilisé à l'avenir (ou qui est présentement à l'étude) pour des services ou applications précis. Notez que ces boîtes représentent une utilisation à titre primaire qui n'est pas nécessairement « exclusive », sauf lorsque c'est indiqué. La présente annexe vise uniquement à offrir une représentation visuelle de la quantité de spectre. Pour les bandes exactes, veuillez consulter les sections correspondantes du rapport principal.

Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquence dans son ensemble
Tableau canadien d'attribution des bandes de fréquence dans son ensemble [Description de la figure]
A 1.1 – Services mobiles commerciaux entre 52 MHz et 38 GHz
A 1.1 – Services mobiles commerciaux entre 52 MHz et 38 GHz [Description de la figure A 1.1]
A 1.2 – Services fixes entre 52 MHz à 38 GHz
A 1.2 – Services fixes entre 52 GHz [Description de la figure A 1.2]
A 1.3 – Services mobiles terrestres entre 52 MHz à 38 GHz
A 1.3 – Services mobiles terrestres entre 52 GHz [Description de la figure A 1.3]

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A 1.4 – Services d'amateur entre 52 MHz à 38 GHz

Note : il existe plusieurs attributions secondaires pour le service d'amateur, illustrées par un « S » dans la boîte.

A 1.4 – Services d'amateur entre 52 GHz [Description de la figure A 1.4]
A 1.5 – Services mobiles de sécurité publique entre 52 MHz à 38 GHz
A 1.5 – Services mobiles de sécurité publique entre 52 GHz [Description de la figure A 1.5]
A 1.6 – Services de radiodiffusion entre 52 MHz à 38 GHz
A 1.6 – Services de radiodiffusion entre 52 GHz [Description de la figure A 1.6]
A 1.7 – Services par satellite entre 52 MHz à 38 GHz
A 1.7 – Services par satellite entre 52 GHz [Description de la figure A 1.7]

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A 1.8 – Services des sciences spatiales entre 52 MHz à 38 GHz
A 1.8 – Services des sciences spatiales entre 52 GHz [Description de la figure A 1.8]
A 1.9 – Services aéronautiques entre 52 MHz à 38 GHz
A 1.9 – Services aéronautiques entre 52 GHz [Description de la figure A 1.9]
A 1.10 – Services maritimes entre 52 MHz à 38 GHz

Note : la plupart des services maritimes utilisent les fréquences sous 52 MHz. Veuillez consulter le chapitre 10 pour de plus amples détails.

A 1.10 – Services maritimes entre 52 GHz [Description de la figure A 1.10]
A 1.11 – Services de radiorepérage entre 52 MHz à 38 GHz
A 1.11 – Services de radiorepérage entre 52 GHz [Description de la figure A 1.11]
A 1.12 – Appareils exempts de licence entre 52 MHz à 38 GHz

Note : les appareils radio exempts de licence destinés aux consommateurs ont une attribution de spectre à titre secondaire dans la plupart des bandes de fréquences. Le schéma ci-dessous illustre les bandes GHz.

A 1.12 – Appareils exempts de licence entre 52 GHz [Description de la figure A 1.12]
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