Quoi de neuf? — 2013

Jan. | Fév. | Mar. | Avr. | Mai | Juin | Jui. | Août | Sept.| Oct. | Nov. | Déc.

 

Juin

2013-06-05
Brouillage de ligne électrique — Coordonnées des services axés sur la clientèle
2013-06-04
Cadre de délivrance de licences pour les services mobiles à large bande (SMLB) — bande de 700 MHz

Mai

2013-05-30
BT-7 — Renseignements sur l'évaluation des demandes de coordination transfontalière pour les systèmes terrestres dans les gammes de fréquences VHF et UHF
2013-05-30
Réponses aux commentaires sur l'Avis de la Gazette SMSE-018-12 — Consultation sur les politiques d'utilisation du spectre et sur les exigences techniques relatives au spectre des liaisons terrestres dans diverses bandes, y compris les bandes partagées avec les services mobiles, les services de satellite et autres services
2013-05-21
Énoncés mathématiques liés à la détermination des prix et à la nomination des gagnants lors d’enchères combinatoires au cadran pour services mobiles à large bande (SMLB) — bande de 700 MHz (Mis à jour le 21 mai 2013)

Réponses aux demandes de clarification sur le Cadre de délivrance de licences pour les services mobiles à large bande (SMLB) — bande de 700 MHz

2013-05-14
CPC-2-3-07 — Obtention des identités dans le service mobile maritime
2013-05-08
Réponses aux commentaires sur l'Avis de la Gazette DGSO-002-13 — Consultation sur les aspects à prendre en compte concernant le transfert, la division et la subordination des licences d’utilisation du spectre

Avril

2013-04-30
Commentaires reçus sur l'Avis de la Gazette SMSE-018-12 — Consultation sur les politiques d’utilisation du spectre et sur les exigences techniques relatives au spectre des liaisons terrestres dans diverses bandes, y compris les bandes partagées avec les services mobiles, les services de satellite et autres services
2013-04-12
CNR-142 — Systèmes de télécommunications multipoints à bande étroite dans la bande 1 429,5‑1 432 MHz
2013-04-08
Commentaires reçus sur l'Avis de la Gazette DGSO-002-13 — Consultation sur les aspects à prendre en compte concernant le transfert, la division et la subordination des licences d’utilisation du spectre

Mars

2013-03-28
NMB-002 — Véhicules, bateaux et autres engins propulsés soit par moteur à combustion interne, par des moyens électriques, ou par les deux
2013-03-14
CPC-2-0-20 — Champs de radiofréquences — Panneaux et contrôle de l’accès
2013-03-07
DGSO-002-13 — Consultation sur les aspects à prendre en compte concernant le transfert, la division et la subordination des licences d’utilisation du spectre
2013-03-07
Cadre de délivrance de licences pour les services mobiles à large bande (SMLB) — bande de 700 MHz
2013-03-07
Cadres révisés d’itinérance obligatoire et de partage obligatoire des pylônes d’antennes et des emplacements
2013-03-07
Perspectives du spectre mobile commercial
2013-03-04
Normes de service relatives à la gestion du spectre

Février

2013-02-07
Réponses aux commentaires sur l'Avis de la Gazette DGSO-006-12 — Consultation sur le processus de renouvellement des licences exploitées dans les bandes de 2 300 MHz et de 3 500 MHz

Janvier

2013-01-25
Avis de la Gazette SMSE-003-13 — Publication des nouvelles éditions des CNR-132 et CNR-133 ainsi que le retrait du CNR-118, CNR-129 et PNRH-508