Base de données sur les brevets canadiens / Sommaire du brevet 2717250 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2717250
(54) Titre français: MANGEOIRE A OISEAUX
(54) Titre anglais: BIRD FEEDER

Abrégé anglais




The present invention is an improved bird feeder. In feeders with feed holes
below a
seed hopper, the present invention is a rotary seed metering valve in the
hopper to control
how much seed is made available at the feed holes below. I this way the hopper
can be
filled for convenience while controlling the seed consumption. Remote
signaling with
electric or solar-charged battery operation, time-scheduled feeding, a 'feed-
time' sound
announcement, and an upgradeable two-piece design are also disclosed.


Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.



CLAIMS

The embodiments of the invention in which an exclusive property or privilege
is claimed
are defined as follows:


1. In a bird feeder having a seed hopper, the improvement comprising:
a seed metering valve within said hopper; and

means external to said hopper to operate said seed metering valve.

2. The improvement of Claim 1 where said metering valve is a paddle wheel.

3. The improvement of Claim 1 where said metering valve can be temporarily
disabled.
4. The improvement of Claim 1 where said means to operate said metering valve
is by
hand.

5. The improvement of Claim 1 where said means to operate said metering valve
is by
electricity.

6. The improvement of Claim 4 where said electricity is provided by a solar
cell.
7. The improvement of Claim 5 where said electricity is remotely controlled.


Une figure unique qui représente un dessin illustrant l’invention.

Pour une meilleure compréhension de l’état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États admin

Titre Date
(22) Dépôt 2010-09-29
(41) Mise à la disponibilité du public 2012-03-29
Requête d'examen 2013-10-28

Taxes périodiques

Description Date Montant
Dernier paiement 2017-07-20 100,00 $
Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités 2018-10-01 100,00 $
Prochain paiement si taxe générale 2018-10-01 200,00 $

Avis : Si le paiement en totalité n’a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement prévue à l’article 7 de l’annexe II des Règles sur les brevets ;
  • taxe pour paiement en souffrance prévue à l’article 22.1 de l’annexe II des Règles sur les brevets ; ou
  • surtaxe pour paiement en souffrance prévue aux articles 31 et 32 de l’annexe II des Règles sur les brevets.

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Dépôt 200,00 $ 2010-09-29
Taxe périodique - Demande - nouvelle loi 2 2012-10-01 50,00 $ 2012-07-26
Taxe périodique - Demande - nouvelle loi 3 2013-09-30 50,00 $ 2013-08-26
Requête d'examen 400,00 $ 2013-10-28
Taxe périodique - Demande - nouvelle loi 4 2014-09-29 50,00 $ 2014-01-09
Rétablissement: taxes périodiques sur la demande impayées 200,00 $ 2016-01-28
Taxe périodique - Demande - nouvelle loi 5 2015-09-29 100,00 $ 2016-01-28
Taxe périodique - Demande - nouvelle loi 6 2016-09-29 100,00 $ 2016-01-28
Taxe périodique - Demande - nouvelle loi 7 2017-09-29 100,00 $ 2017-07-20

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Description du
Document
Date
(yyyy-mm-dd)
Nombre de pages Taille de l’image (Ko)
Abrégé 2010-09-29 1 13
Description 2010-09-29 4 167
Revendications 2010-09-29 1 19
Dessins 2010-09-29 1 30
Dessins représentatifs 2011-11-04 1 7
Page couverture 2012-03-22 1 31
Revendications 2015-08-19 2 35
Revendications 2016-11-14 2 36
Correspondance 2010-11-01 1 12
Correspondance 2013-02-13 1 15
Correspondance 2013-01-10 7 111
Correspondance 2013-02-13 1 16
Poursuite-Amendment 2015-03-11 4 224
Poursuite-Amendment 2013-10-28 1 21
Poursuite-Amendment 2015-08-19 5 111
Correspondance 2015-08-19 2 33
Correspondance 2015-09-21 1 21
Correspondance 2015-09-21 1 30
Poursuite-Amendment 2016-11-01 9 160
Poursuite-Amendment 2016-11-01 7 145
Taxes 2016-01-28 1 33
Poursuite-Amendment 2016-05-13 3 202
Correspondance 2016-06-27 1 17
Poursuite-Amendment 2016-11-14 9 145
Poursuite-Amendment 2017-02-20 3 171
Poursuite-Amendment 2017-03-07 3 64
Revendications 2017-03-07 1 31
Poursuite-Amendment 2017-06-20 3 175
Poursuite-Amendment 2017-08-17 2 55
Description 2017-08-17 4 152
Poursuite-Amendment 2017-09-22 2 54
Description 2017-09-22 4 153