Base de données sur les brevets canadiens / Sommaire du brevet 2812236 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2812236
(54) Titre français: PIECE MOULEE EN ALLIAGE D'ALUMINIUM AU CUIVRE A HAUTE RESISTANCE MECANIQUE ET AU FLUAGE A CHAUD
(54) Titre anglais: COPPER ALUMINUM ALLOY MOLDED PART HAVING HIGH MECHANICAL STRENGTH AND HOT CREEP RESISTANCE
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • C22C 21/12 (2006.01)
  • B22D 19/00 (2006.01)
  • C22C 21/16 (2006.01)
  • F02F 1/24 (2006.01)
(72) Inventeurs (Pays):
  • GARAT, MICHEL (France)
  • JEAN, DANNY (Canada)
  • MAJOR, JAMES FREDERICK (Canada)
(73) Titulaires (Pays):
  • RIO TINTO ALCAN INTERNATIONAL LIMITED (Canada)
(71) Demandeurs (Pays):
  • RIO TINTO ALCAN INTERNATIONAL LIMITED (Canada)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 2010-12-07
(87) Date de publication PCT: 2011-07-14
Requête d’examen: 2015-12-04
(30) Licence disponible: S.O.
(30) Langue des documents déposés: Français

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays Date
0906218 France 2009-12-22

Abrégé français

L'invention a pour objet une pièce moulée à haute résistance mécanique statique et à haute tenue au fluage à chaud, coulée en alliage d'aluminium de composition chimique suivante: Si : 0.02 - 0.50 %, Fe : 0.02 - 0.30 %, Cu : 3.5 - 4.9 %, Mn : < 0.70 %, Mg : 0.05 - 0.20 %, Zn : < 0.30 %, Ni : < 0.30 %, V : 0.05 - 0.30 %, Zr : 0.05 - 0.25 %, Ti : 0.01 - 0.35 %, autres éléments au total < 0.15 %; et 0.05 % chacun, reste aluminium. Elle concerne plus particulièrement les culasses de moteurs à combustion interne diesel ou essence suralimentés.


Abrégé anglais

The invention relates to a molded part having high mechanical strength and hot creep resistance, which is made of cast aluminum alloy having the following chemical composition: Si: 0.02 - 0.50 %, Fe: 0.02 - 0.30 %, Cu: 3.5 - 4.9 %, Mn: < 0.70 %, Mg: 0.05 - 0.20 %, Zn: < 0.30 %, Ni: < 0.30 %, V: 0.05 - 0.30 %, Zr: 0.05 - 0.25 %, Ti: 0.01 - 0.35 %, other elements totaling < 0.15% and 0.05% each, the remainder being aluminum. The invention also relates specifically to supercharged diesel or gasoline internal combustion engine cylinder heads.


Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

13



Revendications



1. Pièce moulée à haute résistance mécanique statique à la température
ambiante et à



chaud et à haute tenue au fluage à chaud, en particulier à 300°C et
plus, coulée en



alliage d'aluminium de composition chimique suivante, exprimée en pourcentages



pondéraux :



Si : 0.02 - 0.50%



Mn : < 0.70%



Fe : 0.02 - 0.30%



Cu : 3.5 - 4.9%



Zn : < 0.30%



Ni : < 0.30%



Mg : 0.05 - 0.20%



autres éléments au total < 0.15%, et inférieur à 0.05% chacun



V : 0.05 - 0.30%



reste aluminium.



Zr : 0.05 - 0.25%


2. Pièce moulée selon la revendication 1 caractérisée en ce que la teneur en
magnésium



Ti : 0.01 - 0.35%



3. Pièce moulée selon l'une des revendications 1 à 2 caractérisée en ce que la
teneur en



4. Pièce moulée selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisée en ce que la
teneur en



est comprise entre 0.07 - 0.20%.



5. Pièce moulée selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce
que la



magnésium est comprise entre 0.08 - 0.20% et de préférence entre 0.09 - 0.13%.



0.20%.



6. Pièce moulée selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce
que la

cuivre est comprise entre 3.8 - 4.9% et de préférence entre 4.0 - 4.8%.



7. Pièce moulée selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce
que la
teneur en vanadium est comprise entre 0.08 - 0.25% et de préférence entre 0.10
-



teneur en zirconium est comprise entre 0.08 - 0.20%.



teneur en titane est comprise entre 0.05 - 0.25% et de préférence entre 0.10 -
0.20%.



14

8. Pièce moulée selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce
que la
teneur en silicium est comprise entre 0.02 - 0.20% et de préférence entre 0.02
-
0.06%.
9. Pièce moulée selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce
que la
teneur en fer est comprise entre 0.02 - 0.20%, de préférence entre 0.02 -
0.12% et
plus préférentiellement entre 0.02 - 0.06%.
10. Pièce moulée selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce
que la
teneur en manganèse est comprise entre 0.20 - 0.50%.
11. Pièce moulée selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce
que la
teneur en zinc est inférieure à 0.10% et de préférence inférieure à 0.03%.
12. Pièce moulée selon l'une des revendications précédentes caractérisée en ce
que la
teneur en nickel est inférieure à 0.10% et de préférence inférieure à 0.03%.
13. Pièce moulée selon l'une des revendications précédentes ayant subi un
traitement
thermique du type T7 ou T6.
14. Insert comprenant une pièce moulée selon l'une des revendications 1 à 13.
15. Insert selon la revendication 14, caractérisé en ce que ledit insert est
essentiellement
constitué par la pièce moulée.
16. Culasse comprenant une pièce moulée selon l'une des revendications 1 à 13
ou un
insert selon l'une quelconque des revendications 14 et 15.
17. Procédé pour mouler un insert selon l'une quelconque des revendications 14
et 15 ou
une culasse selon la revendication 16, comprenant les étapes consistant à :
- fournir un moule formé à partir d'un agrégat et d'un liant hydrosoluble ;
- couler l'alliage dans le moule ;
- projeter de l'eau sur le moule de manière à désagréger le moule et à
refroidir
l'insert ou la culasse.


Une figure unique qui représente un dessin illustrant l’invention.

Pour une meilleure compréhension de l’état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États admin

Titre Date
(86) Date de dépôt PCT 2010-12-07
(87) Date de publication PCT 2011-07-14
(85) Entrée nationale 2013-03-21
Requête d'examen 2015-12-04

Taxes périodiques

Description Date Montant
Dernier paiement 2016-11-17 200,00 $
Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités 2017-12-07 100,00 $
Prochain paiement si taxe générale 2017-12-07 200,00 $

Avis : Si le paiement en totalité n’a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement prévue à l’article 7 de l’annexe II des Règles sur les brevets ;
  • taxe pour paiement en souffrance prévue à l’article 22.1 de l’annexe II des Règles sur les brevets ; ou
  • surtaxe pour paiement en souffrance prévue aux articles 31 et 32 de l’annexe II des Règles sur les brevets.

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
La surtaxe pour paiement en souffrance 200,00 $ 2013-03-21
Dépôt 400,00 $ 2013-03-21
Taxe périodique - Demande - nouvelle loi 2 2012-12-07 100,00 $ 2013-03-21
Enregistrement de documents 100,00 $ 2013-04-25
Taxe périodique - Demande - nouvelle loi 3 2013-12-09 100,00 $ 2013-11-28
Taxe périodique - Demande - nouvelle loi 4 2014-12-08 100,00 $ 2014-11-18
Taxe périodique - Demande - nouvelle loi 5 2015-12-07 200,00 $ 2015-11-17
Requête d'examen 800,00 $ 2015-12-04
Taxe périodique - Demande - nouvelle loi 6 2016-12-07 200,00 $ 2016-11-17

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  • Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)".
  • Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC.
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Description du
Document
Date
(yyyy-mm-dd)
Nombre de pages Taille de l’image (Ko)
Abrégé 2013-03-21 2 83
Revendications 2013-03-21 2 70
Dessins 2013-03-21 2 34
Description 2013-03-21 12 595
Dessins représentatifs 2013-03-21 1 9
Page couverture 2013-06-05 2 44
PCT 2013-03-21 25 872
Poursuite-Amendment 2015-12-04 2 106
Poursuite-Amendment 2017-01-24 4 223
Poursuite-Amendment 2017-07-18 7 341
Revendications 2017-07-18 3 86