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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2823725 |
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(54) Titre français: | FILET COLLECTEUR ET SUPPORT POUR UN FILTRE DE PISCINE |
(54) Titre anglais: | COLLECTOR NET AND BRACKET FOR A POOL FILTER |
Statut: | Réputé périmé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | NA |
(74) Co-agent: | NA |
(45) Délivré: | 2017-09-26 |
(22) Date de dépôt: | 2013-08-15 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2014-02-24 |
Requête d'examen: | 2016-01-04 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un filet collecteur possédant une section de filet connecté de manière réglable à une section de support, dans lequel la section de support est conçue pour se connecter de manière réglable à un cadre de piscine. La section de filet comprenant un élément de filet et un cadre de filet fixé à lélément de filet et une poignée fixée de manière amovible au cadre de filet et fixée de manière réglable à la section de support. La section de support possède un premier élément de support inséré de manière télescopique à lintérieur dun second élément de support, et un écrou fileté conçu pour tenir les premier et second éléments de support dans une position et une longueur souhaitées, dans laquelle le second élément de support comprend une paire de pattes séparées le long dune longueur de celui-ci dune distance telle que la section de support est conçue pour être placée de manière stable sur le cadre de piscine, et un élément de fixation conçu pour senrouler autour du second élément de support et du cadre de piscine pour fixer ainsi la section de support au cadre de piscine.
A collector net having a net section adjustably connected to a bracket section, wherein the bracket section is adapted to adjustably connect to a pool frame. The net section comprising a net member, a net frame attached to the net member, and a handle removably attached to the net frame and adjustably attached to the bracket section. The bracket section has a first bracket member telescopically inserted within a second bracket member, and a threaded nut adapted to hold the first and second bracket members in a desired position and length, wherein the second bracket member includes a pair of legs separated along a length thereof a distance such that the bracket section is adapted to be placed stably upon the pool frame, and a strap member adapted to wrap around the second bracket member and the pool frame to thereby secure the bracket section to the pool frame.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 2017-09-26 |
(22) Dépôt | 2013-08-15 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 2014-02-24 |
Requête d'examen | 2016-01-04 |
(45) Délivré | 2017-09-26 |
Réputé périmé | 2019-08-15 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
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Le dépôt d'une demande de brevet | 200,00 $ | 2013-08-15 | ||
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 2 | 2015-08-17 | 50,00 $ | 2015-06-04 |
Requête d'examen | 400,00 $ | 2016-01-04 | ||
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 3 | 2016-08-15 | 50,00 $ | 2016-05-26 |
Taxe finale | 150,00 $ | 2017-08-03 | ||
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 4 | 2017-08-15 | 50,00 $ | 2017-08-14 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ADAM, DANIEL |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |