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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2847493 |
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(54) Titre français: | CHAMBRE DE CIRCULATION REGLABLE POUR INSERTS DE CHEMINEE |
(54) Titre anglais: | ADJUSTABLE CIRCULATING CHAMBER FOR FIRE INSERTS |
Statut: | Octroyé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2019-12-03 |
(22) Date de dépôt: | 2014-03-26 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2014-09-27 |
Requête d'examen: | 2018-01-11 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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An adjustable circulating chamber for a fireplace insert having a rear wall including two linear sets of perforations forming two bendable side walls, and adapted such that the chamber can be adjusted to fit within fireplace inserts of differing dimensions and a top member including a linear set of perforations forming a flange portion thereon. The flange portion is adapted to be adjustably attached to the rear wall to thereby provide means to vary the height of the top member with respect to the rear wall. The top member further includes an oval- shaped opening therethrough and an adjustable flange member slidably mounted thereto and over the oval-shaped opening and having a circular opening therethrough, such that the oval- shaped opening and the adjustable flange member working together are adapted to receive, adjust, and fit fireplace flue pipes of differing dimensions to the fireplace insert.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 2019-12-03 |
(22) Dépôt | 2014-03-26 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 2014-09-27 |
Requête d'examen | 2018-01-11 |
(45) Délivré | 2019-12-03 |
Date d'abandonnement | Raison | Reinstatement Date |
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2016-03-29 | Taxe périodique sur la demande impayée | 2016-05-18 |
Dernier paiement au montant de 125,00 $ a été reçu le 2024-03-07
Montants des taxes pour le maintien en état à venir
Description | Date | Montant |
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Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités | 2025-03-26 | 125,00 $ |
Prochain paiement si taxe générale | 2025-03-26 | 347,00 $ |
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MARCAKIS, EMMANUEL |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |