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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2998947 |
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(54) Titre français: | CROCHET AMELIORE DESTINE A UN PANNEAU PERFORE |
(54) Titre anglais: | IMPROVED HOOK FOR PEGBOARD |
Statut: | Accordé et délivré |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2020-09-01 |
(22) Date de dépôt: | 2018-03-22 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2018-10-26 |
Requête d'examen: | 2019-01-17 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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A hook for use with a pegboard comprising a L-shaped upper anchor attached to
the upper
portion of a vertical central body, a notch at a base portion of the upper
anchor to allow a
vertical member to flex, a U-shaped lower anchor inserted into a second hole
of the pegboard,
wherein the U-shaped lower anchor is attached to the lower portion of the
vertical central body,
the U-shaped lower anchor comprises a rigid member, a flexible member, a lever
and a plurality
of teeth aligned in a single row so that one of said teeth can cling to an
edge of the second hole
of the pegboard. The hook would better adapt to various pegboard thicknesses
than known
hooks.
Il est décrit un crochet destiné à être utilisé avec un panneau perforé comprenant une ancre supérieure en forme de L fixée à la partie supérieure dun corps central vertical, une encoche à une partie de base de lancre supérieure pour permettre à un élément vertical de fléchir, une ancre inférieure en forme de U insérée dans un deuxième trou du panneau perforé, dans lequel lancre inférieure en forme de U est fixée à la partie inférieure du corps vertical central, lancre inférieure en forme de U comprend un élément rigide, un élément souple, un levier et une pluralité de dents alignés dans une seule rangée, de telle sorte que lesdites dents puissent sagripper à un bord du deuxième trou du panneau perforé. Le crochet sadapterait mieux à diverses épaisseurs du panneau perforé que les crochets connus.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Lettre officielle | 2024-03-28 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2024-03-07 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2023-03-09 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2022-02-11 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2021-01-09 |
Accordé par délivrance | 2020-09-01 |
Inactive : Page couverture publiée | 2020-08-31 |
Préoctroi | 2020-07-27 |
Inactive : Taxe finale reçue | 2020-07-27 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2020-07-22 |
Lettre envoyée | 2020-07-22 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 2020-07-22 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 2020-06-08 |
Inactive : Q2 réussi | 2020-06-08 |
Modification reçue - modification volontaire | 2020-02-24 |
Requête visant le maintien en état reçue | 2020-01-31 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Représentant commun nommé | 2019-10-30 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2019-10-21 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2019-09-23 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2019-08-29 |
Modification reçue - modification volontaire | 2019-08-29 |
Modification reçue - modification volontaire | 2019-05-15 |
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles | 2019-03-06 |
Inactive : Rapport - Aucun CQ | 2019-03-06 |
Lettre envoyée | 2019-01-18 |
Requête d'examen reçue | 2019-01-17 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 2019-01-17 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 2019-01-17 |
Demande publiée (accessible au public) | 2018-10-26 |
Inactive : Page couverture publiée | 2018-10-25 |
Inactive : Certificat dépôt - Aucune RE (bilingue) | 2018-04-09 |
Inactive : CIB attribuée | 2018-04-03 |
Inactive : CIB en 1re position | 2018-04-03 |
Inactive : CIB attribuée | 2018-04-03 |
Inactive : CIB attribuée | 2018-04-03 |
Demande reçue - nationale ordinaire | 2018-03-28 |
Modification reçue - modification volontaire | 2018-03-28 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 2018-03-22 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 2020-01-31
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Taxe pour le dépôt - petite | 2018-03-22 | ||
Requête d'examen - petite | 2019-01-17 | ||
TM (demande, 2e anniv.) - petite | 02 | 2020-03-23 | 2020-01-31 |
Taxe finale - petite | 2020-11-23 | 2020-07-27 | |
TM (brevet, 3e anniv.) - petite | 2021-03-22 | 2021-01-09 | |
TM (brevet, 4e anniv.) - petite | 2022-03-22 | 2022-02-11 | |
TM (brevet, 5e anniv.) - petite | 2023-03-22 | 2023-03-09 | |
TM (brevet, 6e anniv.) - petite | 2024-03-22 | 2024-03-07 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PAUL TEAR |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |