Base de données sur les brevets canadiens / Sommaire du brevet 476789 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 476789
(21) Numéro de la demande: 476789
(54) Titre français: CAPSULES ONDULEES
(54) Titre anglais: CRIMPED CAP REMOVERS

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Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L’étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l’information .
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L’étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l’information .

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Pour une meilleure compréhension de l’état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États admin

Titre Date
Date de délivrance prévu 1951-09-11
(45) Délivré 1951-09-11
Expiré 1968-09-11
Les titulaires actuels au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier
MIKOLAJ KONDAKOW
JAMES WONG
Les titulaires antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.

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Description du
Document
Date
(yyyy-mm-dd)
Nombre de pages Taille de l’image (Ko)
Dessins 1995-06-24 1 50
Revendications 1995-06-24 1 50
Description 1995-06-24 4 163