Base de données sur les brevets canadiens / Technologies vertes - Demandes de brevet

La liste ci-dessus contient toutes les demandes de brevet faisant présentement l'objet d'un examen accéléré dans le cadre de l'initiative reliée aux Technologies Vertes.

Note

Cette liste regroupe uniquement les demandes de brevet reliées aux technologies vertes. Une fois le brevet délivré, la demande de brevet est retirée de la liste. Si une demande de brevet est abandonnée, elle sera également supprimée de la liste.

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Pour les brevets, veuillez consulter la section Technologies vertes - Brevet.

Il y a présentement 85 demande sur la liste.
No. Demande Accordée le CIB Titre
1. 2699119 2015-07-03 B65F 9/00 COLLECTEUR JUMELE DE DECHETS RECYCLABLES ET NON RECYCLABLES, ET METHODE CONNEXE
2. 2750152 2012-10-02 H02M 1/00 TRANSFORMATEUR DE COURANT CONTINU EN COURANT ALTERNATIF OMNI-WAVE DU TYPE SANS BOUCLE D'HYSTERESIS, VARIABLE, DIFFERENTIEL A VARIATION LINEAIRE ET DIFFERENTIEL A VARIATION CIRCULAIRE
3. 2760307 2012-02-09 G06Q 30/00 SYSTEME DE COMMANDE EVOLUE
4. 2772463 2016-03-03 G21B 3/00 APPAREIL NUCLEAIRE NECESSITANT PEU D'ENERGIE
5. 2781937 2013-03-15 C23C 8/08 CHARGEMENT D'HYDROGENE OU DE DEUTERIUM DANS LES METAUX FORMANT DES HYBRIDES
6. 2801819 2013-02-04 F03D 11/00 PLATE-FORME MULTIFONCTIONNELLE D'UNITE DE PRODUCTION D'ENERGIE EOLIENNE ET PROCEDE DE DESASSEMBLAGE DE PALE
7. 2806834 2013-06-04 F03B 13/00 CENTRALE HYDROLIENNE EN MER SELON LA NOUVELLE METHODE KRISHNA
8. 2822927 2016-02-03 C02F 9/02 METHODE DE TRAITEMENT D'EAU PRODUITE PROVENANT DES OPERATIONS DE FRACTURATION HYDRAULIQUE
9. 2824537 2013-11-13 A42B 3/14 CASQUE DE HOCKEY AVEC UN SYSTEME D'AMORTISSEUR D'IMPACT REDUISANT LES COMMOTIONS CEREBRALES LORS DE CONTACT AVEC LA TETE
10. 2827046 2014-04-11 F03B 13/06 SYSTEME HYDRAULIQUE, PREMIERE CENTRALE HYDROLIENNE EN MER SOUTERRAINE SANS BARRAGE AU MONDE SELON LA METHODE KRISHNA
11. 2834515 2014-08-27 B60L 8/00 APPAREIL DE PRODUCTION D'ENERGIE
12. 2840782 2014-04-04 F03B 13/00 PREMIERE METHODE KRISHNA AU MONDE, CENTRALE HYDROLIENNE SOUTERRAINE SANS BARRAGE
13. 2848716 2015-01-05 F03B 13/00 PREMIERE CENTRALE HYDROLIENNE EN MER (SOUTERRAINE) SOUS LE RIVAGE SANS BARRAGE AU MONDE SELON LA METHODE KRISHNA
14. 2851032 2015-01-05 C09K 3/18 DEGIVREUR ET METHODE D'UTILISATION
15. 2857764 2014-10-21 F03B 13/00 PREMIERE CENTRALE HYDROLIENNE EN MER SOUTERRAINE SANS BARRAGE AU MONDE SELON LA METHODE KRISHNA
16. 2871191 2014-11-25 G01N 21/76 PROCEDES ET APPAREILS D'EVALUATION DE LA POLLUTION DE L'EAU
17. 2885437 2018-02-19 B01D 61/46 APPAREIL ET PROCEDE POUR MODIFICATION ELECTROCHIMIQUE DE LIQUIDES
18. 2893274 2015-07-24 F03B 13/08 PREMIERE CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE MARINE SOUTERRAINE AU MONDE (PROCEDE DE LA SERINGUE DE KRISHNA)
19. 2914389 2019-05-08 B01D 53/86 COMBUSTION DE CHARBON PROPRE
20. 2920857 2019-03-06 C09K 8/72 UTILISATION DE COMPOSITIONS ACIDES SYNTHETIQUES COMME SOLUTIONS DE RECHANGE AUX ACIDES CLASSIQUES DANS L'INDUSTRIE DU PETROLE ET DU GAZ
21. 2927020 2016-07-04 C01D 15/08 PROCEDES DE PREPARATION DE CARBONATE DE LITHIUM
22. 2944759 2016-12-20 B01D 61/44 PROCEDES POUR LA PREPARATION D'HYDROXYDE DE LITHIUM
23. 2950418 2019-05-08 G01N 21/78 APPAREIL ET PROCEDE DE MESURE DU PEROXYDE D'HYDROGENE DANS L'EAU
24. 2956751 2017-03-07 C07D 475/14 ELECTRODES EN POLYFLAVINES D'INSPIRATION BIOLOGIQUE DESTINEES AUX APPAREILS DE STOCKAGE D'ENERGIE
25. 2956764 2019-07-04 B01D 17/035 APPAREIL ET METHODE DE SEPARATION GRAVITATIONNELLE DES PHASES D'UN LIQUIDE BIPHASE
26. 2959082 2017-03-10 C08F 112/08 PROCEDES DE RECYCLAGE DE DECHETS DE POLYSTYRENE
27. 2961734 2017-04-07 A01G 9/02 SUPPORTS POUR CULTIVER UN ORGANISME, UTILISATIONS DESDITS SUPPORTS ET METHODES DE CULTURE ET D'EPURATION UTILISANT CES SUPPORTS
28. 2964223 2017-07-12 G06Q 30/02 APPLICATION POUR L'EVALUATION DE DISPOSITIF ET D'AUTRES PROCEDES ASSOCIES AU RECYCLAGE DE DISPOSITIF
29. 2967490 2019-05-06 B65D 3/22 RECIPIENT COMPOSITE RECYCLABLE
30. 2969233 2017-09-14 C12N 1/21 MICRO-ORGANISMES RECOMBINES PRESENTANT UN FLUX ACCRU PAR UN VOIE DE FERMENTATION
31. 2970909 2017-11-20 B27N 1/02 BIOPOLYMERE ET LIANT A BASE D'ISOCYANATE ET MATERIAUX COMPOSITES
32. 2972210 2019-03-20 F25B 9/00 SOUS-REFROIDISSEMENT MECANIQUE DE SYSTEMES DE REFRIGERATION R744 TRANSCRITIQUES AU MOYEN DE MODULES DE R744 SEPARES OU D'AUTRES MODULES DE SOUS-REFROIDISSEMENT MECANIQUE COMME UNEPOMPE A CHALEUR AUX FINS DE RECUPERATION DE CHALEUR
33. 2972823 2017-07-21 C10L 1/04 MELANGES DE COMBUSTIBLES DIESEL PRESENTANT DES CARACTERISTIQUES AMELIOREES DE PERFORMANCE
34. 2974757 2019-02-08 C09K 3/00 UTILISATION DE COMPOSITIONS D'ACIDE SYNTHETIQUE COMME REMPLACEMENT DES ACIDES CONVENTIONNELS DANS L'INDUSTRIE DU PETROLE ET DU GAZ
35. 2984208 2018-06-05 B07B 1/46 AMELIORATIONS DE MODELE DE DISPOSITIFS DE SEPARATION MECANIQUE
36. 2992683 2019-01-04 E03D 1/00 SYSTEME DE CHASSE D'EAU D'ARTICLE SANITAIRE
37. 2995562 2019-06-20 A61K 31/198 COMPOSITION POUR LE TRAITEMENT DE MUCUS SUR DES BRANCHIES DE POISSON
38. 2997524 2018-03-27 H02M 1/32 CONVERTISSEUR DE PUISSANCE CONCU POUR LIMITER UNE SURTENSION DE COMMUTATION
39. 2997766 2018-05-17 F03D 3/04 TOUR D'EOLIENNE A ACCELERATION DE TOURBILLON
40. 2998173 2018-08-08 H05B 37/02 APPAREIL D'ECLAIRAGE A COULEUR CORRELEE DE DEL CONTROLABLE MANUELLEMENT
41. 3000526 2018-04-23 C02F 11/00 CONDITIONNEMENT ELECTRIQUE DES BOUES BIOLOGIQUES POUR LES APPRETER A UNE DESHYDRATATION/EXTRACTION
42. 3001823 2018-10-03 H01R 31/06 DISPOSITIF DE CONVERSION POUR CORDON DE LIAISON
43. 3002252 2018-06-29 F24H 1/40 CHAUFFE-EAU A COMPOSTAGE ET PROCEDE DE CHAUFFAGE D'EAU PAR DU COMPOST
44. 3002582 2018-05-30 H04L 9/28 SYSTEME ET PROCEDES DE VALIDATION ET D'EXECUTION D'OPERATIONS SUR DES DONNEES CHIFFREES DE MANIERE HOMOMORPHIQUE
45. 3004436 2018-07-30 F21K 2/00 TIGE LUMINEUSE DECLAREE BIODEGRADABLE
46. 3006114 2018-08-03 C09D 7/63 DEUXIEME COMPOSANTE D'UNE PEINTURE A BASE DE METHYLE-METHACRYLATE PULVERISABLE A DEUX COMPOSANTES ET METHODE DE PRODUCTION ASSOCIEE
47. 3007601 2018-07-24 H02J 1/12 ALIMENTATION ELECTRIQUE INTELLIGENTE A ENTREE TRIPLE (TRISP) POUR ORDINATEUR DE BUREAU ET D'AUTRES SYSTEMES UTILISANT LE COURANT CONTINU COMME SOURCE D'ALIMENTATION FINALE
48. 3008460 2019-05-07 B29C 48/25 ENVELOPPE D'ISOLATION THERMIQUE POUR FACILITER LA REGULATION DE LA TEMPERATURE D'UN DISPOSITIF OU D'UN PRODUIT CHAUFFES
49. 3008874 2018-08-21 A23K 10/10 PROCEDE DE PRODUCTION D'UNE PROTEINE UNICELLULAIRE ET PRODUIT
50. 3008883 2018-12-19 A23K 10/38 SEPARATION DE VINASSE FRACTIONNEE ET PRODUITS DE MATIERE PREMIERE
51. 3010412 2018-07-12 C12N 1/38 SUPPLEMENTATION EN ARGININE POUR AMELIORER L'EFFICACITE DES ACETOGENES DE FERMENTATION GAZEUSE
52. 3011582 2019-01-02 A01G 13/02 MINI-SERRE A AERATION ET STOCKAGE DE CHALEUR MODULAIRES
53. 3013134 2018-08-29 C01D 15/06 PROCEDES DE PREPARATION DE SULFATE DE LITHIUM
54. 3013465 2018-08-13 C12P 7/06 SEPARATEUR BASSE PRESSION POURVU D'UN SEPARATEUR INTERNE ET SES UTILISATIONS
55. 3013466 2018-08-13 C12P 7/06 GESTION DE PRODUITS DANS DES PROCESSUS DE CONVERSION BIOLOGIQUE
56. 3015665 2018-09-05 C12N 15/74 SYSTEMES CRISPR/CAS POUR DES BACTERIES FIXANT C-1
57. 3019853 2018-10-18 B32B 27/04 MATERIAUX COMPOSITES COMPRENANT DES FILAMENTS DE CELLULOSE ET DES CHARGES ET PROCEDES POUR LEUR PREPARATION
58. 3022445 2019-08-21 A47G 21/18 PAILLE PLIANTE REUTILISABLE DANS UN BOITIER DE RANGEMENT
59. 3023127 2019-01-24 A01N 43/38 AGENTS DE CONTROLE DE PLANTES INDESIRABLES
60. 3024114 2018-11-22 C12N 1/20 MICRO-ORGANISME A ACTIVITE ALDEHYDE/FERREDOXINE OXYDOREDUCTASE MODIFIEE ET PROCEDES ASSOCIES
61. 3024631 2018-11-27 C12Q 3/00 REGULATION DE PROCEDES EN BIOREACTEUR
62. 3026541 2019-07-09 A47J 31/02 CAFETIERE POUR FOUR A MICRO-ONDES
63. 3027892 2019-03-19 F25B 9/00 SYSTEME DE REFRIGERATION R-744 TRANSCRITIQUE DESTINE AUX SUPERMARCHES OFFRANT UNE EFFICACITE ET UNE FIABILITE AMELIOREES
64. 3031197 2019-06-12 G09F 9/33 APPAREIL COMPORTANT UN MODULE D'AFFICHAGE A DEL FLEXIBLE ET SON PROCEDE D'UTILISATION
65. 3032769 2019-04-10 B03D 1/02 HUILES DE FLOTTAISON, PROCEDES ET UTILISATIONS ASSOCIEES
66. 3032922 2019-08-20 C10G 2/00 CATALYSEURS, PROCEDES ET PRODUITS REACTIONNELS ASSOCIES
67. 3033434 2019-05-08 E02D 29/02 DISPOSITIF DE CONFINEMENT DE FLUIDE
68. 3035886 2019-05-10 C02F 1/28 MATERIAU ABSORBANT ET METHODE DE TRAITEMENT DE POLLUANTS
69. 3036319 2019-05-28 H02N 11/00 LE CIRCUIT DE DETOUR DE PRELEVEMENT
70. 3036954 2019-05-23 A61F 7/10 ENSEMBLE REUTILISABLE SERVANT A PROMOUVOIR LE REPOS, LE GEL, LA COMPRESSION ET L'ELEVATION D'UN DOIGT BLESSE
71. 3039179 2019-06-12 B65D 85/00 ARTICLES ALIMENTAIRES BIODEGRADABLES ET METHODES DE PRODUCTION ASSOCIEES
72. 3040523 2019-07-02 A01G 25/16 SYSTEME D'IRRIGATION AGRICOLE ROBOTIQUE ET D'ANALYSE
73. 3042913 2019-07-12 C23F 11/04 METHODES DE FOND DE TROU NOVATRICES
74. 3042919 2019-05-27 C08F 112/08 PROCEDES DE RECYCLAGE DE DECHETS DE POLYSTYRENE
75. 3045488 2019-09-17 A22C 29/02 PISTES DE COURSE ET SYSTEMES ASSOCIES
76. 3046979 2019-06-27 B01D 3/10 PROCEDE ET SYSTEME DE RECUPERATION DE PRODUIT ET DE RECYCLAGE DE CELLULES
77. 3047444 2019-07-10 G09F 9/33 APPAREIL A DEL COMPORTANT UNE OU PLUSIEURS UNITES DE COMMUNICATION ET SON PROCEDE D'UTILISATION
78. 3047774 2019-07-08 C01D 1/04 PROCEDES POUR LE TRAITEMENT DE MATERIAUX CONTENANT DU LITHIUM
79. 3048045 2019-07-10 H05B 37/02 APPAREIL D'ECLAIRAGE A COULEUR CORRELEE DE DEL CONTROLABLE MANUELLEMENT
80. 3048343 2019-07-16 C08L 95/00 METHODE ET SYSTEMES DE TRANSPORT DE BITUME SOUS FORME SOLIDIFIEE
81. 3048715 2019-07-19 C10G 2/00 PROCEDE ET SYSTEME DE CATALYSEUR POUR LA PRODUCTION DE GAZ DE SYNTHESE DE HAUTE QUALITE A PARTIR D'HYDROCARBURES LEGERS ET DE DIOXYDE DE CARBONE
82. 3051234 2019-08-20 C12N 1/21 BACTERIE GENETIQUEMENT MODIFIEE COMPRENANT UNE VOIE DE FERMENTATION A PRODUCTION D'ENERGIE
83. 3051235 2019-08-30 C12N 1/21 BACTERIE GENETIQUEMENT MODIFIEE COMPRENANT UNE VOIE DE FERMENTATION A PRODUCTION D'ENERGIE
84. 3051440 2019-08-26 C10G 2/00 CATALYSEUR ET PROCEDE POUR LA PRODUCTION DE CARBURANT DIESEL A PARTIR DE GAZ NATUREL, DE LIQUIDES DU GAZ NATUREL OU D'AUTRES CHARGES DE DEPARTGAZEUSES
85. 3053053 2019-09-11 B01D 3/10 PROCEDE ET SYSTEME DE RECUPERATION DE PRODUIT ET DE RECYCLAGE DE CELLULES