Base de données sur les brevets canadiens / Technologies vertes - Demandes de brevet

La liste ci-dessus contient toutes les demandes de brevet faisant présentement l'objet d'un examen accéléré dans le cadre de l'initiative reliée aux Technologies Vertes.

Note

Cette liste regroupe uniquement les demandes de brevet reliées aux technologies vertes. Une fois le brevet délivré, la demande de brevet est retirée de la liste. Si une demande de brevet est abandonnée, elle sera également supprimée de la liste.

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Pour les brevets, veuillez consulter la section Technologies vertes - Brevet.

Il y a présentement 82 demande sur la liste.
No. Demande Accordée le CIB Titre
1. 2699119 2015-07-03 B65F 9/00 COLLECTEUR JUMELE DE DECHETS RECYCLABLES ET NON RECYCLABLES, ET METHODE CONNEXE
2. 2750152 2012-10-02 H02M 1/00 TRANSFORMATEUR DE COURANT CONTINU EN COURANT ALTERNATIF OMNI-WAVE DU TYPE SANS BOUCLE D'HYSTERESIS, VARIABLE, DIFFERENTIEL A VARIATION LINEAIRE ET DIFFERENTIEL A VARIATION CIRCULAIRE
3. 2760307 2012-02-09 G06Q 30/00 SYSTEME DE COMMANDE EVOLUE
4. 2772463 2016-03-03 G21B 3/00 APPAREIL NUCLEAIRE NECESSITANT PEU D'ENERGIE
5. 2781937 2013-03-15 C23C 8/08 CHARGEMENT D'HYDROGENE OU DE DEUTERIUM DANS LES METAUX FORMANT DES HYBRIDES
6. 2801819 2013-02-04 F03D 11/00 PLATE-FORME MULTIFONCTIONNELLE D'UNITE DE PRODUCTION D'ENERGIE EOLIENNE ET PROCEDE DE DESASSEMBLAGE DE PALE
7. 2806834 2013-06-04 F03B 13/00 CENTRALE HYDROLIENNE EN MER SELON LA NOUVELLE METHODE KRISHNA
8. 2822927 2016-02-03 C02F 9/02 METHODE DE TRAITEMENT D'EAU PRODUITE PROVENANT DES OPERATIONS DE FRACTURATION HYDRAULIQUE
9. 2824537 2013-11-13 A42B 3/14 CASQUE DE HOCKEY AVEC UN SYSTEME D'AMORTISSEUR D'IMPACT REDUISANT LES COMMOTIONS CEREBRALES LORS DE CONTACT AVEC LA TETE
10. 2827046 2014-04-11 F03B 13/06 SYSTEME HYDRAULIQUE, PREMIERE CENTRALE HYDROLIENNE EN MER SOUTERRAINE SANS BARRAGE AU MONDE SELON LA METHODE KRISHNA
11. 2834515 2014-08-27 B60L 8/00 APPAREIL DE PRODUCTION D'ENERGIE
12. 2840782 2014-04-04 F03B 13/00 PREMIERE METHODE KRISHNA AU MONDE, CENTRALE HYDROLIENNE SOUTERRAINE SANS BARRAGE
13. 2848716 2015-01-05 F03B 13/00 PREMIERE CENTRALE HYDROLIENNE EN MER (SOUTERRAINE) SOUS LE RIVAGE SANS BARRAGE AU MONDE SELON LA METHODE KRISHNA
14. 2851032 2015-01-05 C09K 3/18 DEGIVREUR ET METHODE D'UTILISATION
15. 2857764 2014-10-21 F03B 13/00 PREMIERE CENTRALE HYDROLIENNE EN MER SOUTERRAINE SANS BARRAGE AU MONDE SELON LA METHODE KRISHNA
16. 2871191 2014-11-25 G01N 21/76 PROCEDES ET APPAREILS D'EVALUATION DE LA POLLUTION DE L'EAU
17. 2885437 2018-02-19 B01D 61/46 APPAREIL ET PROCEDE POUR MODIFICATION ELECTROCHIMIQUE DE LIQUIDES
18. 2893274 2015-07-24 F03B 13/08 PREMIERE CENTRALE DE PRODUCTION D'ENERGIE MARINE SOUTERRAINE AU MONDE (PROCEDE DE LA SERINGUE DE KRISHNA)
19. 2914389 2019-05-08 B01D 53/86 COMBUSTION DE CHARBON PROPRE
20. 2927020 2016-07-04 C01D 15/08 PROCEDES DE PREPARATION DE CARBONATE DE LITHIUM
21. 2944759 2016-12-20 B01D 61/44 PROCEDES POUR LA PREPARATION D'HYDROXYDE DE LITHIUM
22. 2950418 2019-05-08 G01N 21/78 APPAREIL ET PROCEDE DE MESURE DU PEROXYDE D'HYDROGENE DANS L'EAU
23. 2956751 2017-03-07 C07D 475/14 ELECTRODES EN POLYFLAVINES D'INSPIRATION BIOLOGIQUE DESTINEES AUX APPAREILS DE STOCKAGE D'ENERGIE
24. 2956764 2019-07-04 B01D 17/035 APPAREIL ET METHODE DE SEPARATION GRAVITATIONNELLE DES PHASES D'UN LIQUIDE BIPHASE
25. 2961734 2017-04-07 A01G 9/02 SUPPORTS POUR CULTIVER UN ORGANISME, UTILISATIONS DESDITS SUPPORTS ET METHODES DE CULTURE ET D'EPURATION UTILISANT CES SUPPORTS
26. 2964223 2017-07-12 G06Q 30/02 APPLICATION POUR L'EVALUATION DE DISPOSITIF ET D'AUTRES PROCEDES ASSOCIES AU RECYCLAGE DE DISPOSITIF
27. 2967490 2019-05-06 B65D 3/22 RECIPIENT COMPOSITE RECYCLABLE
28. 2969233 2017-09-14 C12N 1/21 MICRO-ORGANISMES RECOMBINES PRESENTANT UN FLUX ACCRU PAR UN VOIE DE FERMENTATION
29. 2970909 2017-11-20 B27N 1/02 BIOPOLYMERE ET LIANT A BASE D'ISOCYANATE ET MATERIAUX COMPOSITES
30. 2972210 2019-03-20 F25B 9/00 SOUS-REFROIDISSEMENT MECANIQUE DE SYSTEMES DE REFRIGERATION R744 TRANSCRITIQUES AU MOYEN DE MODULES DE R744 SEPARES OU D'AUTRES MODULES DE SOUS-REFROIDISSEMENT MECANIQUE COMME UNEPOMPE A CHALEUR AUX FINS DE RECUPERATION DE CHALEUR
31. 2972823 2017-07-21 C10L 1/04 MELANGES DE COMBUSTIBLES DIESEL PRESENTANT DES CARACTERISTIQUES AMELIOREES DE PERFORMANCE
32. 2984208 2018-06-05 B07B 1/46 AMELIORATIONS DE MODELE DE DISPOSITIFS DE SEPARATION MECANIQUE
33. 2992683 2019-01-04 E03D 1/00 SYSTEME DE CHASSE D'EAU D'ARTICLE SANITAIRE
34. 2995562 2019-06-20 A61K 31/198 COMPOSITION POUR LE TRAITEMENT DE MUCUS SUR DES BRANCHIES DE POISSON
35. 3000526 2018-04-23 C02F 11/00 CONDITIONNEMENT ELECTRIQUE DES BOUES BIOLOGIQUES POUR LES APPRETER A UNE DESHYDRATATION/EXTRACTION
36. 3001823 2018-10-03 H01R 31/06 DISPOSITIF DE CONVERSION POUR CORDON DE LIAISON
37. 3002252 2018-06-29 F24H 1/40 CHAUFFE-EAU A COMPOSTAGE ET PROCEDE DE CHAUFFAGE D'EAU PAR DU COMPOST
38. 3002582 2018-05-30 H04L 9/28 SYSTEME ET PROCEDES DE VALIDATION ET D'EXECUTION D'OPERATIONS SUR DES DONNEES CHIFFREES DE MANIERE HOMOMORPHIQUE
39. 3004436 2018-07-30 F21K 2/00 TIGE LUMINEUSE DECLAREE BIODEGRADABLE
40. 3006114 2018-08-03 C09D 7/63 DEUXIEME COMPOSANTE D'UNE PEINTURE A BASE DE METHYLE-METHACRYLATE PULVERISABLE A DEUX COMPOSANTES ET METHODE DE PRODUCTION ASSOCIEE
41. 3007601 2018-07-24 H02J 1/12 ALIMENTATION ELECTRIQUE INTELLIGENTE A ENTREE TRIPLE (TRISP) POUR ORDINATEUR DE BUREAU ET D'AUTRES SYSTEMES UTILISANT LE COURANT CONTINU COMME SOURCE D'ALIMENTATION FINALE
42. 3008460 2019-05-07 B29C 48/25 ENVELOPPE D'ISOLATION THERMIQUE POUR FACILITER LA REGULATION DE LA TEMPERATURE D'UN DISPOSITIF OU D'UN PRODUIT CHAUFFES
43. 3008874 2018-08-21 A23K 10/10 PROCEDE DE PRODUCTION D'UNE PROTEINE UNICELLULAIRE ET PRODUIT
44. 3008883 2018-12-19 A23K 10/38 SEPARATION DE VINASSE FRACTIONNEE ET PRODUITS DE MATIERE PREMIERE
45. 3010412 2018-07-12 C12N 1/38 SUPPLEMENTATION EN ARGININE POUR AMELIORER L'EFFICACITE DES ACETOGENES DE FERMENTATION GAZEUSE
46. 3011582 2019-01-02 A01G 13/02 MINI-SERRE A AERATION ET STOCKAGE DE CHALEUR MODULAIRES
47. 3013134 2018-08-29 C01D 15/06 PROCEDES DE PREPARATION DE SULFATE DE LITHIUM
48. 3013465 2018-08-13 C12P 7/06 SEPARATEUR BASSE PRESSION POURVU D'UN SEPARATEUR INTERNE ET SES UTILISATIONS
49. 3013466 2018-08-13 C12P 7/06 GESTION DE PRODUITS DANS DES PROCESSUS DE CONVERSION BIOLOGIQUE
50. 3015665 2018-09-05 C12N 15/74 SYSTEMES CRISPR/CAS POUR DES BACTERIES FIXANT C-1
51. 3022445 2019-08-21 A47G 21/18 PAILLE PLIANTE REUTILISABLE DANS UN BOITIER DE RANGEMENT
52. 3023127 2019-01-24 A01N 43/38 AGENTS DE CONTROLE DE PLANTES INDESIRABLES
53. 3024114 2018-11-22 C12N 1/20 MICRO-ORGANISME A ACTIVITE ALDEHYDE/FERREDOXINE OXYDOREDUCTASE MODIFIEE ET PROCEDES ASSOCIES
54. 3024631 2018-11-27 C12Q 3/00 REGULATION DE PROCEDES EN BIOREACTEUR
55. 3026541 2019-07-09 A47J 31/02 CAFETIERE POUR FOUR A MICRO-ONDES
56. 3026695 2019-09-17 A61C 7/08 DISPOSITIF A ARC SIMPLE DESTINE A L'AVANCEMENT GRADUEL DE LA MANDIBULE
57. 3027892 2019-03-19 F25B 9/00 SYSTEME DE REFRIGERATION R-744 TRANSCRITIQUE DESTINE AUX SUPERMARCHES OFFRANT UNE EFFICACITE ET UNE FIABILITE AMELIOREES
58. 3031197 2019-06-12 G09F 9/33 APPAREIL COMPORTANT UN MODULE D'AFFICHAGE A DEL FLEXIBLE ET SON PROCEDE D'UTILISATION
59. 3032769 2019-04-10 B03D 1/02 HUILES DE FLOTTAISON, PROCEDES ET UTILISATIONS ASSOCIEES
60. 3032922 2019-08-20 C10G 2/00 CATALYSEURS, PROCEDES ET PRODUITS REACTIONNELS ASSOCIES
61. 3033434 2019-05-08 E02D 29/02 DISPOSITIF DE CONFINEMENT DE FLUIDE
62. 3036319 2019-05-28 H02N 11/00 LE CIRCUIT DE DETOUR DE PRELEVEMENT
63. 3036954 2019-05-23 A61F 7/10 ENSEMBLE REUTILISABLE SERVANT A PROMOUVOIR LE REPOS, LE GEL, LA COMPRESSION ET L'ELEVATION D'UN DOIGT BLESSE
64. 3039179 2019-06-12 B65D 85/00 ARTICLES ALIMENTAIRES BIODEGRADABLES ET METHODES DE PRODUCTION ASSOCIEES
65. 3040523 2019-07-02 A01G 25/16 SYSTEME D'IRRIGATION AGRICOLE ROBOTIQUE ET D'ANALYSE
66. 3042913 2019-07-12 C23F 11/04 METHODES DE FOND DE TROU NOVATRICES
67. 3042919 2019-05-27 C08F 112/08 PROCEDES DE RECYCLAGE DE DECHETS DE POLYSTYRENE
68. 3045488 2019-09-17 A22C 29/02 PISTES DE COURSE ET SYSTEMES ASSOCIES
69. 3045721 2019-10-10 A01K 47/06 SYSTEMES D'INOCULATION POUR RUCHES D'ABEILLES ET PROCEDES ASSOCIES
70. 3046979 2019-06-27 B01D 3/10 PROCEDE ET SYSTEME DE RECUPERATION DE PRODUIT ET DE RECYCLAGE DE CELLULES
71. 3047444 2019-07-10 G09F 9/33 APPAREIL A DEL COMPORTANT UNE OU PLUSIEURS UNITES DE COMMUNICATION ET SON PROCEDE D'UTILISATION
72. 3047774 2019-07-08 C01D 1/04 PROCEDES POUR LE TRAITEMENT DE MATERIAUX CONTENANT DU LITHIUM
73. 3048045 2019-07-10 H05B 37/02 APPAREIL D'ECLAIRAGE A COULEUR CORRELEE DE DEL CONTROLABLE MANUELLEMENT
74. 3048343 2019-07-16 C08L 95/00 METHODE ET SYSTEMES DE TRANSPORT DE BITUME SOUS FORME SOLIDIFIEE
75. 3048715 2019-07-19 C10G 2/00 PROCEDE ET SYSTEME DE CATALYSEUR POUR LA PRODUCTION DE GAZ DE SYNTHESE DE HAUTE QUALITE A PARTIR D'HYDROCARBURES LEGERS ET DE DIOXYDE DE CARBONE
76. 3051234 2019-08-20 C12N 1/21 BACTERIE GENETIQUEMENT MODIFIEE COMPRENANT UNE VOIE DE FERMENTATION A PRODUCTION D'ENERGIE
77. 3051235 2019-08-30 C12N 1/21 BACTERIE GENETIQUEMENT MODIFIEE COMPRENANT UNE VOIE DE FERMENTATION A PRODUCTION D'ENERGIE
78. 3051440 2019-08-26 C10G 2/00 CATALYSEUR ET PROCEDE POUR LA PRODUCTION DE CARBURANT DIESEL A PARTIR DE GAZ NATUREL, DE LIQUIDES DU GAZ NATUREL OU D'AUTRES CHARGES DE DEPARTGAZEUSES
79. 3053053 2019-09-11 B01D 3/10 PROCEDE ET SYSTEME DE RECUPERATION DE PRODUIT ET DE RECYCLAGE DE CELLULES
80. 3054893 2019-10-24 H04L 12/66 PASSERELLE D'INTERCONNEXION DIRECTE
81. 3056047 2019-10-03 B03D 1/004 HUILES DE FLOTTAISON, PROCEDES ET UTILISATIONS ASSOCIEES
82. 3056050 2019-10-03 B03D 1/006 HUILES DE FLOTTAISON, PROCEDES ET UTILISATIONS ASSOCIEES