Open Journal Systems — 0922941

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Numéro de demande

0922941

Type(s)

Mot

Catégorie

Marque interdite; Insigne, écusson, marque ou emblème

Section 9 Information

Sous-alinéa 9(1)(n)(ii)

Statut de l'OPIC

ANNONCÉE DANS LE JOURNAL

Produite

2014-06-20

Enregistrée

2014-12-10

Autorité Compétente

Simon Fraser University
8888 University Drive
Burnaby
BRITISH COLUMBIA V5A1S6

Rubriques d'index

  • OPEN JOURNAL SYSTEMS

Information relative de classification

Mise en garde

Les données relatives à la classification sont fournies à des fins d’information et de recherche seulement. L’OPIC ne garantit pas l’exactitude des classes attribuées à la marque de commerce. Ces données n’ont aucune valeur juridique.

  • 1 - Chimiques et adhésifs
  • 2 - Peintures, vernis et laques
  • 3 - Blanchir; préparations pour nettoyer; cosmétiques non médicamenteux
  • 4 - Huiles industrielles, graisses et combustibles
  • 5 - Pharmaceutiques et herbicides
  • 6 - Métaux communs
  • 7 - Machinerie
  • 8 - Outils et instruments à main
  • 9 - Appareils électriques, scientifiques, d'enseignement et logiciels
  • 10 - Appareils médicaux et vétérinaires
  • 11 - Les articles de contrôle de l'environnement
  • 12 - Véhicules
  • 13 - Armes à feu et munitions
  • 14 - Métaux précieux, semi-précieux et bijouterie
  • 15 - Instruments de musique
  • 16 - Papier et produits de l'imprimerie
  • 17 - Caoutchouc et produits de caoutchouc
  • 18 - Cuir et produits d'imitations du cuir
  • 19 - Matériaux de construction non métalliques
  • 20 - Meubles, miroirs, les produits qui ne sont pas compris dans d'autres classes
  • 21 - Articles ménagers et verre
  • 22 - Cordes et fibres
  • 23 - Fils à usage textile
  • 24 - Tissus et produits textiles
  • 25 - Vêtements, chaussures, chapellerie
  • 26 - Articles pour coudre et articles décoratifs, y compris les fermetures
  • 27 - Revêtements de sol
  • 28 - Jeux, jouets; articles de sport
  • 29 - Viandes et aliments transformés
  • 30 - Aliments de base
  • 31 - Produits agricoles, horticoles et forestiers
  • 32 - Bières et boissons sans alcool
  • 33 - Vins et spiritueux
  • 34 - Articles pour fumeurs
  • 35 - Publicité; marketing; promotion et d'affaires commerciales
  • 36 - Assurances et financières
  • 37 - Construction et réparation
  • 38 - Télécommunications
  • 39 - Transport et entreposage
  • 40 - Traitement de matériaux
  • 41 - Éducation et divertissement
  • 42 - Services scientifiques et d'ordinateurs
  • 43 - Hébergement et alimentation
  • 44 - Services médicaux et vétérinaires; de beauté; d'agriculture et sylviculture
  • 45 - Personnels et juridiques

Historique des actions

Action
Action Date de l'action Date d'échéance Commentaires
Produite 2014-06-20
Créé 2014-06-27
Formalisée 2014-06-27
Correspondance créée 2014-06-27 Avis de réception / Filing Notice
Correspondance créée 2014-07-04 2015-01-04
Acceptée pour publication 2014-12-04
Publiée 2014-12-10 Vol.61 Issue 3137
Date de modification :