CARD Design — 0926494

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CARD Design

Numéro de demande

0926494

Type(s)

Dessin

Catégorie

Marque interdite; Insigne, écusson, marque ou emblème

Section 9 Information

Sous-alinéa 9(1)(n)(ii)

Statut de l'OPIC

ANNONCÉE DANS LE JOURNAL

Produite

2020-07-04

Publiée

2021-06-23

Autorité Compétente

McMaster University
1280 Main St. W.
Hamilton
ONTARIO L8S4L8

Information sur les codes de Viennes (Code & Description)

21.3.21
Cibles
15.7.9
Autres roues, avec ou sans rayons -- Note: Non compris les roues avec pneu et les roues de véhicule montées sur essieux (18.1.21).
26.7.4
Cercles ou ellipses avec lignes (excepté 26.7.3)
26.1.1
Cercles
26.1.5
Plus de deux cercles ou ellipses, les uns dans les autres, spirales
26.1.6
Plusieurs cercles ou ellipses, juxtaposés, tangents ou se coupant
26.2.1
Segments de cercle ou d'ellipse (excepté 26.2.7)
26.2.5
Segments ou secteurs de cercle ou d'ellipse, accolés ou se coupant
26.11.3
Plus de deux lignes ou de deux bandes
A 26.11.8
Lignes ou bandes horizontales
A 26.11.9
Lignes ou bandes obliques
A 26.11.10
Lignes ou bandes droites

Information relative de classification

Mise en garde

Les données relatives à la classification sont fournies à des fins d’information et de recherche seulement. L’OPIC ne garantit pas l’exactitude des classes attribuées à la marque de commerce. Ces données n’ont aucune valeur juridique.

  • 1 - Chimiques et adhésifs
  • 2 - Peintures, vernis et laques
  • 3 - Blanchir; préparations pour nettoyer; cosmétiques non médicamenteux
  • 4 - Huiles industrielles, graisses et combustibles
  • 5 - Pharmaceutiques et herbicides
  • 6 - Métaux communs
  • 7 - Machinerie
  • 8 - Outils et instruments à main
  • 9 - Appareils électriques, scientifiques, d'enseignement et logiciels
  • 10 - Appareils médicaux et vétérinaires
  • 11 - Les articles de contrôle de l'environnement
  • 12 - Véhicules
  • 13 - Armes à feu et munitions
  • 14 - Métaux précieux, semi-précieux et bijouterie
  • 15 - Instruments de musique
  • 16 - Papier et produits de l'imprimerie
  • 17 - Caoutchouc et produits de caoutchouc
  • 18 - Cuir et produits d'imitations du cuir
  • 19 - Matériaux de construction non métalliques
  • 20 - Meubles, miroirs, les produits qui ne sont pas compris dans d'autres classes
  • 21 - Articles ménagers et verre
  • 22 - Cordes et fibres
  • 23 - Fils à usage textile
  • 24 - Tissus et produits textiles
  • 25 - Vêtements, chaussures, chapellerie
  • 26 - Articles pour coudre et articles décoratifs, y compris les fermetures
  • 27 - Revêtements de sol
  • 28 - Jeux, jouets; articles de sport
  • 29 - Viandes et aliments transformés
  • 30 - Aliments de base
  • 31 - Produits agricoles, horticoles et forestiers
  • 32 - Bières et boissons sans alcool
  • 33 - Vins et spiritueux
  • 34 - Articles pour fumeurs
  • 35 - Publicité; marketing; promotion et d'affaires commerciales
  • 36 - Assurances et financières
  • 37 - Construction et réparation
  • 38 - Télécommunications
  • 39 - Transport et entreposage
  • 40 - Traitement de matériaux
  • 41 - Éducation et divertissement
  • 42 - Services scientifiques et d'ordinateurs
  • 43 - Hébergement et alimentation
  • 44 - Services médicaux et vétérinaires; de beauté; d'agriculture et sylviculture
  • 45 - Personnels et juridiques

Historique des actions

Action
Action Date de l'action Date d'échéance Commentaires
Produite 2020-07-04
Créé 2020-09-04
Formalisée 2020-09-09
Correspondance créée 2020-09-14
Correspondance créée 2021-01-05 2021-07-05
Correspondance créée 2021-04-23 2021-10-23
Acceptée pour publication 2021-06-16
Publiée 2021-06-23 Vol.68 Issue 3478
Date de modification :