Produits et services de l'OPIC

Recherche par mots-clés

Recherche


Information pour cette option de recherche:

Aux fins d'une recherche dans le Manuel, on peut utiliser des mots clés pour trouver des termes connexes préalablement approuvés.

À l'aide des fonctions de recherche avancée, vous pouvez améliorer les résultats de vos recherches selon la date d'entrée en vigueur, la catégorie, la classification de Nice, la portée des mots recherchés ou la source des termes. Accédez à la page principale des fonctions pour consulter les conseils relatifs à la recherche.


Afin de choisir plusieurs classes, appuyez sur la touche CTRL de votre clavier tout en sélectionnant des numéros additionnels avec votre souris.


Inclure les termes selon la source



Recherche alphabétique

Recherche alphabétique

Recherche alphabétique


Recherche par classe de Nice

Recherche par classe de Nice


Information pour cette option de recherche:
La classification de Nice constitue la norme internationale de classification des produits et des services utilisée aux fins de l’enregistrement des marques de commerce. Les classes 1 à 34 sont attribuées aux produits, et les classes 35 à 45 représentent les services. Le tableau suivant indique le regroupement des classes par industrie.

ClassesChamp d'application
1 à 5Produits de l'industrie chimique et des marchés connexes
6 à 14Produits de métaux et de métaux précieux, machinerie, petits électroménagers et marchés connexes
15 à 21Produits de papier, de caoutchouc, de plastique et de cuir; Items pour le ménage incluant des meubles et marchés connexes
22 à 27Industries du textile
28Jeux, jouets et articles de sport/td>
29 à 31Produits alimentaires
32 à 33Boissons
34Tabac et produits connexes
35 à 45Services répartis par genre d'entreprise

 Des renseignements additionnels sur la classification de Nice sont disponibles à la page relative auxintitulés de classe de Nice.

Choisissez un numéro de classe pour visualiser les termes préalablement approuvés au sein de la classe en question. Afin de choisir plusieurs classes, appuyez sur la touche CTRL de votre clavier tout en sélectionnant des numéros additionnels en utilisant votre souris.

Classification de Nice




Classer une liste

Classer une liste de termes


Information pour cette option de recherche:

La fonction Classifier la liste est fournie pour vous aider à grouper et classifier une liste de produits et de services existante selon la classification de Nice, aux fins du dépôt d'une demande de marque de commerce nouvelle ou révisée auprès de l'OPIC.

Cette fonction permettra l'exécution d'une recherche de votre liste de produits et services contre toutes les inscriptions figurant dans le Manuel, attribuer la classe selon la classification Nice correspondant aux termes apparaissant dans le Manuel, et fera le tri de votre liste selon la classification de Nice.

Il existe deux façons de présenter votre liste de termes à classifier :
(a) Copier-coller votre liste dans la zone de texte.
(b) Importer un fichier texte (.txt) en cliquant sur le bouton « Importer un fichier texte (.txt) ».


IMPORTANT : Le Manuel des produits et services se compose d'une liste représentative de produits et de services préalablement approuvés, et cette liste ne se veut pas exhaustive.

Afin d'optimiser les résultats obtenus pour les produits et les services trouvés dans le Manuel, votre liste de termes devra très probablement être réorganisée avant de la présenter à des fins de classification. La liste doit être formulée de façon à clairement indiquer la nature des produits ou des services, et à permettre la classification de chaque article. Pour obtenir un soutien additionnel quant à la façon de réorganiser votre liste, veuillez consulter la page d'aide de la section « Classifier une liste ».





Séparer les termes avec les séparateurs suivants:


Ma Liste 0


Ma Liste

Ajouter un terme additionnel à la liste
Importer un fichier XML

Pour ajouter des items dans la liste, veuillez utiliser les fonctions "Recherche par mots-clés", Recherche par classe de Nice", "Recherche alphabétique", "Classer une liste" et "Ajouter un terme additionelle à une liste".


Date de modification :