Tutoriel sur la Base de données sur les marques de commerce canadiennes - Leçon 4 : Options supplémentaires de recherche

Six filtres de recherche différents peuvent être appliqués pour préciser davantage votre recherche et obtenir de meilleurs résultats. Vous pouvez choisir une ou plusieurs autres options de recherche.

Cliquez sur la flèche associée à l'option de recherche souhaitée pour agrandir.

Le bouton « Afficher tout » vous permet d'appliquer toutes les options de recherche.

Le bouton « Réduire tout » vous permet de fermer toutes les options de recherche.

Cette leçon porte sur les aspects suivants :


Faire une recherche par catégorie

  1. Pour faire une recherche par catégorie de marque de commerce, sélectionner la case à cocher d'un ou plusieurs types (excluant « Toutes les marques »). Si vous désirez sélectionner toutes les marques, cochez la case « Toutes les marques ».

Rendez-vous à la section « Les catégories de marques » de la page d'aide de la base de données pour en apprendre davantage sur chaque catégorie de marque de commerce.

Faire une recherche par type

  1. Pour faire une recherche par type de marque de commerce, sélectionner la case à cocher d'un ou plusieurs types (excluant « Tous »). Si vous désirez sélectionner tous les types, cochez la case « Tous ».

Rendez-vous à la section « Sélectionner le type de marque de commerce  » de la page d'aide de la base de données pour en apprendre davantage sur chaque type de marque de commerce.

Faire une recherche selon le statut

  1. Pour faire une recherche selon le statut d'une marque de commerce, sélectionner la case d'un ou plusieurs statuts (excluant « Tous »). Si vous désirez sélectionner tous les statuts cochez la case « Tous ».

Rendez-vous à la section « Comment interpréter le statut des catégories » de la page d'aide de la base de données pour en apprendre davantage sur les différents statuts.

Faire une recherche par dates de l'action

  1. Pour faire une recherche par date de l'action, cliquez dans le menu déroulant pour choisir l'action souhaitée.
    Nota : En sélectionnant l'action « Toutes », la sélection des dates sera désactivée.

  2. Entrez dans le calendrier ou cliquez sur l'icône du calendrier pour sélectionner la fourchette de dates « De » et « À ».

  3. Une fois que cela est fait, cliquez sur « Ajouter une date » pour afficher la date à Dates ajoutées à la recherche.

Vous pouvez choisir d'ajouter ou de supprimer (cliquez sur « ») plusieurs fourchettes de dates d'action.

Pour des explications plus détaillées de chaque action, voir « Description des dates » de la page d'aide de la base de données.

Faire une recherche en utilisant la classification de Vienne

Il est également possible de consulter la Base de données sur les marques de commerce canadiennes au moyen des éléments graphiques du dessin d'une marque de commerce (souvent appelé le « logo » ou le « symbole »). Dans ce tutoriel, le « symbole ou logo » sera appelé le « dessin » afin de maintenir l'uniformité de la terminologie associée à la Base de données sur les marques de commerce canadiennes.

Codes de Vienne

Une norme reconnue à l'échelle internationale a été élaborée pour classer le dessin des marques de commerce, selon laquelle chaque élément graphique du dessin d'une marque de commerce se voit attribuer un code numérique. Cette norme est appelée la « classification des codes de Vienne »

  1. Cliquez dans le menu déroulant « Catégorie » pour sélectionner le code souhaité, suivi de la division.
  2. Cliquez « Ajouter » pour afficher les codes sous « Codes de Vienne ajoutés à la recherche ». Répétez si vous désirez ajouter une section et/ou un auxiliaire particulier. Vous pouvez sélectionner un ou plusieurs, ainsi que tous les codes.

Vous pouvez choisir d'ajouter ou de supprimer (cliquez sur « x ») plusieurs codes de Vienne.

Nota : le bouton « Ajouter » vous permet d'ajouter des codes selon les éléments figuratifs particuliers que vous souhaitez rechercher.

Par exemple:

Pour trouver des marques de commerce au moyen de plusieurs critères de dessin, vous devez effectuer des recherches en utilisant plusieurs codes de Vienne.

Organisation des codes de Vienne

Les codes de Vienne sont répartis en groupes et en sous-groupes, selon le type d'élément figuratif que chaque groupe représente. Ils sont groupés en quatre niveaux :

Voici comment ça fonctionne :

Prenons par exemple une marque de commerce composée de trois étoiles :

Des codes de Vienne et une marque de commerce composée de trois étoiles.

Catégorie 1

Corps célestes, phénomènes naturels, cartes géographiques

Division 1.1

Étoiles, comètes

Section 1.1.1

Étoiles A 1.1.4

Auxiliaire

Trois étoiles

Rendez-vous à la section « Ajouter la classification des codes de Vienne » de la page d'aide de la base de données pour en apprendre davantage.

Modifier l'affichage des résultats

Vous avez l'option d'afficher les résultats sous forme de liste ou de grille et d'indiquer le nombre d'entrée obtenu (100, 200, 500, 1000, 2000 ou 5000).

Le nombre par défaut de résultats à retournées est de 500.

Cliquez sur la barre déroulante pour sélectionner l'identification souhaitée.

  1. Une fois que vous avez terminé, cliquez sur « Recherche » pour obtenir vos résultats de recherche. Vous pouvez aussi cliquer sur « Effacer » pour recommencer.

Rendez-vous à la section « Sélectionner le nombre de résultats à trouver » de la page d'aide de la base de données pour en apprendre davantage.

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