Samantha Chang : À qui appartient l’invention?

Cette vidéo présente aux étudiants des notions de propriété intellectuelle (protection par brevet, distinction entre inventeur et titulaire de brevet, ententes de confidentialité, secrets industriels, etc.) d'une manière amusante et divertissante.

Les professeurs peuvent maintenant utiliser ce nouvel outil pour appuyer la présentation de l'étude de cas de Samantha Chang. Demandez-la aujourd'hui à ic.casestudies-etudesdecas.ic@canada.ca.

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Lorsqu'elle était enfant, Samantha Chang démontait des appareils-photo juste pour voir comment ils étaient faits.

Lors des foires scientifiques, à l'école, elle présentait toujours des projets liés à la lumière et à l'optique.

Et un peu après ses 18 ans, avant même d'avoir commencé ses études à l'Université technique provinciale, (Bienvenue à l'UTP) elle réussit à décrocher un emploi dans le laboratoire de recherche en génie de l'UTP.

Son patron, le professeur John Milbourne, un ami de sa mère, (Courriel de la mère de Samantha au professeur : « Bonjour John!!, Tu sais quoi? Ma fille vient tout juste de s'inscrire à l'UTP!! Elle est incroyable! Savais-tu qu'à l'âge de 6 ans elle ») engagea Samantha même s'il n'engageait habituellement pas d'étudiant ayant moins de trois ans de formation universitaire.

Samantha était ravie de se trouver dans un laboratoire doté des meilleurs équipements et logiciels existants. (Elle tient une boîte étiquetée « Documents ») Elle travaillait volontiers comme employée à tout faire et assistait les ingénieurs et techniciens du laboratoire. Comme elle avait le statut d'employée occasionnelle, son nom n'était pas sur la liste de paye de l'UTP. Son salaire de dix dollars l'heure était prélevé sur les fonds de recherche.

Cet été-là, le laboratoire du professeur Milbourne était à la recherche d'une solution à un problème de contrôle de la qualité pour AutoPartsCo.

AutoParts était une entreprise qui fabriquait des ventilateurs pour moteurs d'automobile et, comme les pales de ces ventilateurs fonctionnaient à grande vitesse, il ne devait rester aucune bavure sur les contours des pales après usinage. Même une bavure d'un demi-millimètre pouvait nuire à la performance.

L'équipe du professeur Milbourne avait essayé d'utiliser un système de détection à infrarouge pour repérer les lames défectueuses. L'objectif était de détecter les défectuosités sans générer de « faux positifs », c'est-à-dire sans signaler comme défectueuses des pièces qui ne l'étaient pas.

Or, quelle que soit la méthode employée, certaines pièces conformes aux spécifications étaient identifiées comme défectueuses.

Samantha avait pour tâche de contrôler l'utilisation des dispositifs d'imagerie et d'aider les employés du laboratoire à trouver ce dont ils avaient besoin. Comme elle s'était familiarisée avec tous les appareils et leur fonctionnement, Samantha est celle qui trouva la solution.

Elle se dit : Pourquoi utiliser une lumière infrarouge? Un appareil capable de produire une lumière rouge visible pourrait faire l'affaire.

Grâce à la suggestion de Samantha, il ne fallut que quelques jours aux ingénieurs pour régler le problème des faux positifs.

Comme d'autres fabricants éprouvaient le même problème, l'UTP avait hâte de déposer une demande de brevet. Un brevet lui permettrait peut-être de toucher des revenus de licence?

AutoParts, quant à elle, était heureuse d'avoir pu régler son problème et de ne pas avoir à payer pour utiliser cette technologie.

L'entente conclue entre AutoPartsCo et l'UTP spécifiait que toute invention réalisée dans le cadre du contrat appartiendrait à l'UTP et qu'une licence exempte de redevances serait accordée à AutoParts.

Le professeur Milbourne dit à Samantha que son nom figurerait sur la demande de brevet à titre d'inventeur.

Samantha, emballée, s'empressa d'annoncer la bonne nouvelle à sa mère. Cette dernière, fière du succès de sa fille, en parla à ses collègues. (Sa mère publie un message sur un réseau social disant : « Ma grande fille est officiellement un inventeur à l'UTP!!! ». Ses contacts on commenté : Jeremy Jones, « Félicitations à vous deux! »; Sarah O'Neill, « Quelle bonne nouvelle! »; Peter Hunt, « Super! »)

Le processus de demande de brevet fut donc amorcé. Selon la politique de l'UTP, toute invention réalisée par un étudiant des cycles supérieurs ou un employé à temps plein de l'UTP aux termes d'un contrat de recherche appartenait à l'Université.

Or, Samantha était une employée occasionnelle. (Le professeur se pose des questions)

Samantha reçut du bureau de la recherche des documents lui demandant de transférer ses droits à l'UTP. Saisie d'appréhension, elle voulut consulter sa mère.

  • Si vous deviez conseiller Samantha, quels points lui recommanderiez-vous d'examiner?
    • Coût?
    • Conseil juridique?
    • Licence?
    • Commercialisation?
  • Son idée est-elle brevetable s'il s'agit d'une technologie existante?
    • Nouveauté?
    • Utilité?
    • Apport inventif?
  • Le fait que Samantha ait mis sa mère au courant et que celle-ci en ait parlé à ses collègues a-t-il une incidence sur la brevetabilité de l'invention?
    • Divulgation publique?
    • Nouveauté absolue?
    • Confidentialité?
  • Qui est le propriétaire de l'invention si Samantha signe l'entente? Et si elle ne la signe pas?
    • Samantha?
    • AutoParts Co?
    • L'UTP?

Aujourd'hui, la professeure Samantha Chang n'a pas besoin de démonter des appareils-photo pour s'amuser. (Samantha est sur la couverture de la Revue Scientifique intitulée « Innovateur de l'année »)

Elle travaille dans un laboratoire doté des meilleurs équipements et logiciels. Elle construit des choses que d'autres peuvent démonter.

Découvrez des ressources utiles

Une production de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada, un organisme d'Industrie Canada. Gouvernement du Canada.

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