Tutoriel sur la Base de données sur les marques de commerce canadiennes - Leçon 8 : Exemples de recherche de marques de commerce

Examinons maintenant trois exemples pour montrer plusieurs progressions de recherche.


Exemple 1 : Vérifier la disponibilité de marques de commerce éventuelles

Situation

Vous exploitez une entreprise de télécommunications et souhaitez enregistrer une nouvelle marque de commerce qui débute par le préfixe « télé ».

Exemple 2 : Rechercher des renseignements sur les concurrents

Situation

Vous exploitez une entreprise qui offre des produits et services de données géographiques par Internet. Avant d'enregistrer une marque de commerce, vous devez savoir quels types de marques de commerce vos concurrents ont utilisés.

Vous effectuerez une recherche dans votre secteur en sélectionnant l'option « Produits et services » dans le menu déroulant et en cherchant les termes suivants : « géograph* », « données » et « Internet ».

Opérateur : Et

  1. Entrez le terme « géograph » suivi d'un astérisque (*) dans le critère 1.

    Cliquez dans le menu déroulant sous « Sélectionner un champ de recherche » et choisissez « Produits et services ».

  2. Entrez le terme « données » dans les critères 2.

    Entrez le terme « Internet » dans les critères 3. (Utilisez l'opérateur « et » pour les deux recherches.)

    Sélectionnez l'option « Produits et services » pour les deux recherches.

  3. Vos résultats s'affichent lorsque vous cliquez sur le bouton « Recherche ».

Exemple 3 : Faire une recherche par dessin de marque

Situation

Vous exploitez un stand de tarte aux pommes et souhaitez avoir un logo montrant une pomme et un triangle. Avant de terminer le dessin de votre logo, vos souhaitez savoir si un dessin de marque de commerce semblable a déjà été déposé ou enregistré.

Pour effectuer cette recherche, vous devez trouver le ou les codes de Vienne respectifs.

  1. Sous « Options supplémentaires de recherche », cliquez sur la flèche de la classification de Vienne pour agrandir.
  2. Cliquez dans le menu déroulant et sélectionnez la catégorie « 5 Végétaux ».
  3. Répétez et sélectionnez la division « 5.7 Graines, fruits ».
  4. Répétez et sélectionnez la section « 5.7.13 Pommes ».
  5. Répétez et sélectionnez l'auxiliaire « A 5.7.23 Un fruit ».
  6. Cliquez sur « Ajouter » pour afficher sous « Codes de Vienne ajoutés à la recherche ».
  7. Cliquez sur « Recherche » pour récupérer les résultats de recherche.
  8. Autrement, si vous connaissez le code de Vienne que vous cherchez, entrez­le dans « Critères de recherche » et sélectionnez « Code de Vienne » dans le menu déroulant de sélection d'un champ de recherche.

Félicitations!

Vous avez terminé le tutoriel et êtes maintenant prêt à effectuer des recherches de marques de commerce de tout genre. Si vous avez besoin d'information additionnelle sur un sujet particulier, consultez la page d'aide de la base de données .

Consultez la Base de données sur les marques de commerce canadiennes maintenant.

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