Énoncé de pratique sur les caractères spéciaux

Le Bureau des brevets souhaite fournir des clarifications sur sa pratique concernant les caractères spéciaux et la façon dont ils sont saisis dans notre base de données. Les caractères spéciaux sont ceux qui ne font pas partie des 26 lettres de l'alphabet romain, des chiffres 0 à 9 et des caractères suivants : & (perluète), ˚ (degré) et % (pourcentage). Les caractères autres que ceux qui sont énumérés ci-dessus, comme les lettres accentuées (é, è, ö, etc.) et la plupart des caractères grecs sont traités comme des caractères spéciaux aux fins du présent Énoncé de pratique.

En raison des limites techniques de notre base de données actuelle, certains caractères spéciaux ne peuvent y être saisis et ne peuvent pas être reproduits de façon fiable sur la page couverture et dans la Base de données sur les brevets canadiens.

Par conséquent, tous les caractères spéciaux figurant dans les noms, les titres ou toute autre information transcrite dans notre base de données seront saisis dans celle-ci suivant la Table de conversion des caractères spéciaux présentée ci-dessous. Les caractères convertis apparaîtront ensuite sur la page couverture, dans les données bibliographiques dans la Base de données sur les brevets canadiens et dans toute la correspondance provenant du Bureau.

Les caractères apparaissant dans les documents qui ne sont pas transcrits dans la base de données ne sont pas visés par cette limite technique, car ils sont stockés uniquement sous forme d'images dans notre base de données.

Si vous avez des questions, nous vous invitons à communiquer avec le Centre de services à la clientèle de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada à ic.csc-rec-cipo-opic.ic@canada.ca ou au 1-866-997-1936.

Table de conversion des caractères spéciaux – Partie 1
Caractère spécial Caractère saisi
æ, Æ A
ä, Ä A
â, Â A
á, Á A
à, À A
å, Å A
ß SS
ç, Ç C
é, É E
è, È E
ê,Ê E
ë, Ë E
ï, Ï I
î, Î I
í, Í I
ì, Ì I
ñ, Ñ N
œ, Œ O
ø, Ø O
ö, Ö O
ô, Ô O
ù, Ù U
ü, Ü U
û, Û U
ÿ, Ÿ Y
« » " "
Table de conversion des caractères spéciaux – Partie 2
Caractère spécial
(Alphabet grec)
Caractère saisi
Α, α .ALPHA.
Β, β .BETA.
Γ, γ .GAMMA.
Δ, δ .DELTA.
Ε, ε .EPSILON.
Ζ, ζ .ZETA.
Η, η .ETA.
Θ, θ .THETA.
Ι, ι .IOTA.
Κ, κ .KAPPA.
Λ, λ .LAMDA.
Μ, μ .MU.
Ν, ν .NU.
Ξ, ξ .XI.
Ο, ο .OMICRON.
Π, π .PI.
Ρ, ρ .RHO.
Σ, σ, ς .SIGMA.
Τ, τ .TAU.
Υ, υ .UPSILON.
Φ, φ .PHI.
Χ, χ .CHI.
Ψ, ψ .PSI.
Ω, ω .OMEGA.
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