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Description de produit : données et images relatives aux demandes de brevets et aux brevets octroyés

De : Office de la propriété intellectuelle du Canada

Format des fichiers

Les images de documents de brevets sont fournies en format MIMOSA. MIMOSA est un logiciel de la suite MicrosoftTM développé à l'origine pour Trilateral Offices, une coalition de trois offices nationaux de la propriété intellectuelle (PI), soit l'Office européen des brevets (OEB), l'Office des brevets du Japon (OBJ) et le Patent and Trademark Office des États-Unis (USPTO). Le logiciel MIMOSA propose tout un éventail de fonctions permettant de consulter des bases de données (interface d'utilisateur en dix langues; trois masques de recherche) et d'élaborer, de présenter et de sauvegarder des demandes. Vous pouvez ensuite afficher, imprimer ou télécharger vos résultats (documents, avis, listes de résultats) en fonction de la configuration choisie. Vous pouvez télécharger les versions les plus récentes de MIMOSA sur le site Web de l'OEB. De l'information pour savoir comment utiliser MIMOSA et accéder à des fichiers images peut être trouvée à Documents et ressources.

Contenu des fiches et des données

Des collections d'images MIMOSA sont fournies pour les demandes de brevets et les brevets délivrés. Les données sur les brevets sont mises à la disponibilité du public après une période de confidentialité pouvant aller jusqu'à 18 mois après la première date de dépôt de la demande. Chaque collection MIMOSA comprend des images numérisées en format TIFF de la demande de brevet et du contenu textuel consultable supplémentaire issu du titre et de l'abrégé. Les images comprennent :

Calendrier de production : hebdomadaire

Production hebdomadaire

Toutes les semaines, des bases de données MIMOSA sont créées pour tous les nouveaux registres de brevets et les registres de brevets qui ont été mis à jour. Un ensemble de bases de données MIMOSA est créé pour les brevets délivrés et un autre ensemble est créé pour les demandes mises à la disponibilité du public. Pendant une année, de 80 à 100 bases de données MIMOSA peuvent être produites pour des brevets délivrés et de 150 à 180 bases de données MIMOSA peuvent être produites pour les demandes qui n'ont pas encore été acceptées. Chaque base de données MIMOSA totalise environ 700 Mo. En vertu de la convention d'appellation en vigueur, le nom des dossiers MIMOSA doit inclure l'année de production et le numéro de lot. La numérotation des lots d'images de demandes commencent à « 001 », alors que la numérotation des lots de brevets délivrés commence à « 201 ». Vous pouvez accéder aux images TIFF et aux fichiers XML individuels depuis le dossier DOC. Nous conservons l'équivalent d'une année de bases de données MIMOSA dans la Banque de données sur la PI du Canada. L'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) travaille actuellement à la création d'une bibliothèque en ligne d'images et de métadonnées, qui sera hébergée dans la Banque de données sur la PI.

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