| [-] 2010 |
| Analyse du coût de la mise en conformité à la réglementation : Partie I — Économies de temps et d'argent, volume de documents à produire et méthodes de conformité, avril 2010 |
| Analyse du coût de la mise en conformité à la réglementation : Partie II — Temps requis pour la paperasserie, coût du respect des formalités administratives et simplification de ces formalités, décembre 2010 |
| Archivé — Accroître l'avantage numérique du Canada — Stratégies pour une prospérité durable — Document de consultation sur la Stratégie sur l'économie numérique du Canada |
| Archivé — Budget des dépenses 2010-2011 — Partie III — Rapport sur les plans et les priorités |
| Archivé — Choix de cellulaires pour les Canadians: Une liste de vérification |
| Archivé — Choix de cellulaires pour les Canadiens : Un guide pratique pour naviguer sur le marché canadien du cellulaire |
| Archivé — Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques : Document de travail 2010-01 : Les TIC et la croissance de la productivité totale des facteurs : capital incorporel ou externalités de production? |
| Archivé — Coup d'oeil technologique (Numéro 12 — printemps 2010) |
| Archivé — Coup d'oeil technologique (Numéro 13 — automne 2010) |
| Archivé — Guide 2009-2010 des capacité de l'industrie nucléaire canadienne |
| Archivé — La Loi sur Investissement Canada, rapport annuel 2009-2010 |
| Archivé — Le Moniteur du capital de risque — Quatriéme trimestre de 2010 |
| Archivé — Le Moniteur du capital de risque — Deuxième trimestre de 2010 |
| Archivé — Le Moniteur du capital de risque — Premier trimestre de 2010 |
| Archivé — Le Moniteur du capital de risque — Troisième trimestre de 2010 |
| Archivé — Les programmes de conformité d'entreprise |
| Archivé — Loi sur le financement des petites entreprises au Canada : Rapport d'examen détaillé 2004-2009 |
| Archivé — Plan d'activités d'Industrie Canada 2010-2011 |
| Archivé — Plan d'activités d'Industrie Canada 2010-2011-- Aide-mémoire |
| Archivé — Points saillants de 2009-2010 du CRC |
| Archivé — Principales statistiques relatives aux petites entreprises — Juillet 2010 |
| Archivé — Progrès par rapport aux objectifs opérationnels de 2009-2010 |
| Archivé — Rapport annuel de 2009-2010 concernant la Loi sur l'accès à l'information |
| Archivé — Rapport annuel de 2009-2010 concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels |
| Archivé — Rapport annuel de la commissaire de la concurrence pour l'exercice se terminant le 31 mars 2010 |
| Archivé — Rapport sur le rendement d'Industrie Canada—Pour la période se terminant le 31 mars 2010 |
| Archivé — Rapport sur le rendement de l'examen des fusions : Mai 2010 |
| Documentation trompeuse — article 53 de la Loi sur la concurrence |
| État des réalisations 2009-2010 pour la mise en œuvre de l'article 41, Partie VII de la Loi sur les langues officielles |
| Guide d'évaluation des répercussions sur les consommateurs |
| Guide de procédures à l'égard des transactions devant faire l'objet d'un avis et des certificats de décision préalable aux termes de la Loi sur la concurrence |
| Guide pour mener une recherche sur l'opinion publique — Programme de contributions pour les organisations sans but lucratif de consommateurs et de bénévoles |
| Industrie Canada — État des réalisations 2009-2010 — Mise en œuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles |
| L'état de l'entrepreneuriat au Canada, Février 2010 |
| L'état de la conception de produits : Le rapport canadien 2010 |
| L'état de la gestion de la relation client : Le rapport canadien 2010 |
| L'état du commerce de détail : Le rapport canadien 2010 |
| L'impact économique du programme de financement des petites entreprises du Canada : Document de recherche — June 2010 |
| La réponse du gouvernement au rapport du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie, « Règlements canadiens concernant les intérêts étrangers dans le secteur des télécommunications » |
| Le guide des brevets |
| Le guide des droits d'auteur |
| Le guide des marques de commerce |
| Le Programme d'immunité et la Loi sur la concurrence |
| Le Programme de clémence |
| Les activités « réglementées » |
| Lignes directrices — Les indications « Produit du Canada » et « Fait au Canada » |
| Lignes directrices sur la collaboration entre concurrents |
| Mise à jour sur les tendances en consommation — Hiver 2010 : Commerce mobile : nouvelles expériences et questions en matière de consommation |
| Ouvrir les portes du Canada à l'investissement étranger dans les télécommunications : Options de réforme — Document de consultation — Juin 2010 |
| Planification des communications — Programme de contributions pour les organisations sans but lucratif de consommateurs et de bénévoles pour les initiatives du mouvement des consommateurs |
| Planification des communications — Programme de contributions pour les organisations sans but lucratif de consommateurs et de bénévoles pour les projets de développement organisationnel |
| Planification des communications pour les projets de recherche — Programme de contributions pour les organisations sans but lucratif de consommateurs et de bénévoles |
| Profil de croissance des entreprises canadiennes, Janvier 2010 (Principales statistiques relatives aux petites entreprises — Édition spéciale) |
| Profil de l'industrie canadienne de l'hydrogène et des piles à combustible 2010 |
| Profils de financement des petites entreprises : L'entrepreneuriat au féminin, octobre 2010 |
| Réponse du gouvernement au Neuvième rapport du Comité permanent des comptes publics |
| Service prioritaire sans fil *272 |
| Une interprétation du lien entre la relation prêteur-emprunteur et les emprunteurs découragés, août 2010 — Document de recherche |
