[-] 2017 |
2017 Participation des femmes aux activités de Brevetage : |
Aperçu de l'exercice 2016-2017 |
Avis d’interprétation no 7 sur les préavis de fusion : Paragraphe 108(1) et alinéa 111(d) de la Loi. Acquisitions réalisées par un créancier. |
Comparaison de différentes mesures d'entreprises à forte croissance : une étude de cas canadienne, Février 2017 |
Contribution des entreprises à forte croissance au changement net de l'emploi au Canada, décembre 2017 |
Étude sur les technologies financières |
Évaluation de l'Initiative stratégique pour l'aérospatiale et la défense |
Évaluation de l'Institut canadien de recherches avancées – 2017 |
Évaluation de l'Institut Périmètre de physique théorique |
Évaluation de l'Unité de la promotion du Bureau de la concurrence |
Évaluation de Mitacs |
Évaluation du programme Ordinateurs pour les écoles |
Évaluation horizontale de l'initiative de développement économique |
Faits saillants de l'atelier sur les technologies financières tenu par le Bureau de la concurrence : Stimuler la concurrence et l'innivation dans le secteur des services fianciers |
Faits sur la fraude 2017 — Détecter, contrer et signaler la fraude |
Fiche de renseignements – Brevets |
Fiche de renseignements — Dessins |
Fiche de renseignements — Droit d’auteur |
Fiche de renseignements — Liste de contrôle pour l’inventaire de la propriété intellectuelle |
Fiche de renseignements – Marques de commerce |
Fiche de renseignements — Secrets commerciaux |
Guide d'application - L'initiative des supergrappes d'innovation |
Guide de proposition de projet du Programme de démonstration de technologies |
Guide du Bureau de la concurrence sur la tarification et les normes de service relatives aux avis écrits |
Huile-gaz-schiste-rapport-mai-2017 |
L'audit de l'initiative stratégique pour l'aérospatiale et de la défence - phase 1 |
L'innovation axée sur les technologies dans le secteur canadien des services financiers |
Le petit livre noir de la fraude |
Le petit livre noir de la fraude |
Le recueil des pratiques commerciales trompeuses - Volume 3 |
Loi sur investissement Canada - Rapport annuel 2016-2017 |
Loi sur le financement des petites entreprises du Canada 2015-2016 |
Office de la Propriété Intellectuelle du Canada Services des Brevets - Rapport D'Évaluation Final |
Plan annuel 2017-2018 : La concurrence est la clé de la réussite -- Créer les conditions permettant l'innovation |
Pratiques examplaires 2015 - Prix du premier ministre pour l'excellence en éducation de la petite enfance |
Pratiques exemplaires 2015 - Prix du premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement |
Profil du secteur canadien des TIC - 2016 |
Rapport annuel du commissaire de la concurrence pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016 |
Rapport sur la PI au Canada 2017 |
Recueil des pratiques du Bureau des brevets |
Recueil des pratiques du Bureau des brevets |
Recueil des pratiques du Bureau des brevets |
Recueil des pratiques du Bureau des brevets |
Solutions innovatrices Canada : Les défis deviennent possibilités (brochure) |
Stratégie d`affaires quinquennale 2017-2022 |
Supergrappes d'innovation guide du programme II |