Publications par titre

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Titre Date
Évaluation de la contribution d’Industrie Canada à Génome Canada 2015
Évaluation de la contribution d’Industrie Canada à la Fondation canadienne pour l'innovation 2015
Évaluation de la participation d’Industrie Canada aux activités de l’Union internationale des télécommunications 2015
Évaluation de la Politique des retombées industrielles et régionales 2015
Évaluation de la subvention versée par Innovation, Sciences et Développement économique Canada à la Corporation du Secrétariat du commerce intérieur 2016
Évaluation de Mitacs 2017
Évaluation du Bureau d'homologation et de services techniques 2016
Évaluation du Bureau de la consommation Programme de contributions pour les organisations sans but lucratif de consommateurs et de bénévoles du Bureau de la consommation 2015
Évaluation du Programme de développement des collectivités 2014
Évaluation du Programme de développement du Nord de l'Ontario 2016
Évaluation du Programme de financement des petites entreprises du Canada 2014
Évaluation du programme de subvention du Conseil consultatif canadien de la radio 2015
Évaluation du programme Ordinateurs pour les écoles 2017
Évaluation du Réseau Entreprises Canada 2014
Évaluation du service PerLE d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada 2016
Évaluation horizontale de l'initiative de développement économique 2017
Examen obligatoire de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité et de la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies 2014
Facteurs déterminants de l'utilisation du crédit commercial par les petites et moyennes entreprises au Canada, Document de recherche, Décembre 2009 2009
Faire des affaires à l’étranger : Protéger votre PI en Inde 2018
Faits saillant de l’atelier du Bureau de la concurrence sur les nouveaux enjeux de la concurrence 2016
Faits saillants de l'atelier sur les technologies financières tenu par le Bureau de la concurrence : Stimuler la concurrence et l'innivation dans le secteur des services fianciers 2017
Faits saillants du programme - Initiative stratégique pour l'aérospatiale et la défense (ISAD) 2015
Faits sur la fraude — Détecter, contrer et signaler la fraude 2018
Faits sur la fraude 2017 — Détecter, contrer et signaler la fraude 2017
Feuilles de route de la PI - La protection des obtentions végétales (POV) 2019
Fiche de renseignement - Embaucher un spécialiste de la propriété intellectuelle 2019
Fiche de renseignement - La protection des obtentions végétales (POV) 2019
Fiche de renseignements – Brevets 2017
Fiche de renseignements — Dessins 2017
Fiche de renseignements — Droit d’auteur 2017
Fiche de renseignements — Liste de contrôle pour l’inventaire de la propriété intellectuelle 2017
Fiche de renseignements – Marques de commerce 2017
Fiche de renseignements — Secrets commerciaux 2017
Fonds d'investissement stratégique pour les établissements postsecondaires - Guide de programme 2016
Fonds d'investissement stratégique pour les établissements postsecondaires : Guide de demande de prolongation de la date de quasi-achèvement 2018
Fonds d’investissement stratégique pour les établissements postsecondaires : guide pour rapport de clôture de projet 2018
Fusions — Lignes directrices pour l'application de la loi 2011
Gestion et productivité au Canada : Qu'en disent les données? Document de travail 2011-05, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques 2015
Groupe de travail Canada — États-Unis sur les pratiques commerciales déloyales transfrontalières 1996
Guide d'application - L'initiative des supergrappes d'innovation 2017
Guide d'évaluation des répercussions sur les consommateurs 2010
Guide de l'étiquetage du duvet et de la plume 2000
Guide de mise en oeuvre Politique sur les droits de propriété intellectuelle issus de marchés conclus avec l' État 2015
Guide de mise en œœuvre Politique sur le titre de propriété intellectuelle découlant des marchés d'acquisition de l'État 2012
Guide de présentation des propositions 2015-2016 au Programme de contributions pour les organisations sans but lucratif de consommateurs et de bénévoles 2015
Guide de procédures à l'égard des transactions devant faire l'objet d'un avis et des certificats de décision préalable aux termes de la Loi sur la concurrence 2010
Guide de proposition de projet du Programme de démonstration de technologies 2017
Guide des inspecteurs — À l'intention des inspecteurs nommés en vertu de la Loi sur la faillite et l'insolvabilité 2009
Guide des symboles pour l'entretien des vêtements et textiles 2005
Guide du Bureau de la concurrence sur la tarification et les normes de service relatives aux avis écrits 2017
Guide du Bureau de la concurrence sur la tarification et les normes de service relatives aux fusions et aux services connexes 2018
Guide du Bureau de la concurrence sur la tarification et les normes de services relatives aux avis écrits 2014
Guide du Règlement sur l'étiquetage et l'annonce des textiles 2000
Guide pour les petites entreprises : Se constituer en société de régime fédéral 2011
Guide pour mener une recherche sur l'opinion publique — Programme de contributions pour les organisations sans but lucratif de consommateurs et de bénévoles 2010
Guide sur l'étiquetage et la publicité concernant les aliments pour animaux familiers 2001
Guide sur la Loi et le Règlement sur le poinçonnage des métaux précieux 2006
Huile-gaz-schiste-rapport-mai-2017 2017
Incidences des changements structurels de l’économie canadienne, Document de travail 2011-04, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques 2015
Indications relatives au prix habituel — paragraphes 74.01(2) et 74.01(3) de la Loi sur la concurrence 2009
Industrie Canada — État des réalisations 2008-2009 pour la mise en œuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles 2009
Industrie Canada — État des réalisations 2009-2010 — Mise en œuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles 2010
Industrie Canada — Plan d'action 2008-2013 — Mise en œuvre de l'article 41 de la partie VII de la Loi sur les langues officielles 2009
Initiative stratégique pour l'aérospatiale et la défense (ISAD) : guide de programme 2014
Innovation Canada : Le pourvoir d'agir — Rapport spécial sur l'achat et l'approvisionnement 2011
Innovation Canada : Le pouvoir d'agir — Examen du soutien fédéral de la recherche-développement — Rapport final du groupe d'experts 2011
Innovation Canada: Le pouvoir d'agir (Résumé) 2011
Instaurer la confiance pour promouvoir la concurrence sur le marché - Bureau de la concurrence du Canada plan annuel 2018-2019 2018
L’Aperçu de l’exercice 2018-2019 2019
L'audit de l'initiative stratégique pour l'aérospatiale et de la défence - phase 1 2017
L’écart de productivité du travail entre le Canada et les États-Unis est-il creusé surtout par les petits fabricants ou par les grands? Données récentes du secteur de la fabrication, Document de travail 2014-04, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques 2014
L'écoconception : Innover pour demeurer compétitif 2009
L'entrepreneuriat au sein des établissements canadiens d'enseignement supérieur : théorie et pratique, décembre 2010 2011
L'état de l'entrepreneuriat au Canada, Février 2010 2010
L'état de la conception de produits : Le rapport canadien 2010 2010
L'état de la gestion de la relation client : Le rapport canadien 2010 2010
L'état des lieux 2014 - le système des sciences, de la technologie et de l'innovation au Canada : Défis et occasions en matière d'innovation au Canada 2015
L'état des lieux en 2010 — Le système des sciences, de la technologie et de l'innovation 2011
L'état des lieux en 2012 — le système des sciences, de la technologie et de l'innovation au Canada : Aspirer au leadership mondial 2012
L'état du commerce de détail : Le rapport canadien 2010 2010
L'évolution du marché de détail au Canada 2013
L'évolution du marché de détail au Canada : Faits importants sur le marché de détail tirés de la Mise à jour sur les tendances en consommation d'Industrie Canada 2013
L'Identification par radiofréquence (RFID) sur le marché du détail 2007
L'impact économique du programme de financement des petites entreprises du Canada : Document de recherche — June 2010 2010
L’industrie pharmaceutique canadienne et ses perspectives 2014
L'innovation axée sur les technologies dans le secteur canadien des services financiers 2017
La commercialisation à paliers multiples et les systèmes de vente pyramidale — Articles 55 et 55.1 de la Loi sur la concurrence 2009
La croissance ou la rentabilité d'abord? Le cas des petites et moyennes entreprises canadiennes, Octobre 2014 2014
La gestion des plaintes des consommateurs — Un guide à l'intention des entreprises canadiennes 2002
La médiation en matière de faillite 2009
La mesure juste pour tous 2006
La mesure : c'est votre affaire d'y voir. 2014
La participation au Système des normes — Un guide à l'intention des représentants des consommateurs 2000
La précision, c'est votre responsabilité 2006
La propriété intellectuelle vous appartient, protégez-la. 2019
La réponse du gouvernement au rapport du Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie, « Règlements canadiens concernant les intérêts étrangers dans le secteur des télécommunications » 2010
Le Bureau de la concurrence 2014
Le capital de risque comme facteur de croissance (Collection Documents de travail, Direction générale de le recherche économique et de l'analyse des politiques, Document de travail 2013-01) 2013
Le financement des petites et moyennes entreprises innovatrices au Canada, Octobre 2009 — Document de recherche 2009
Le guide des brevets 2010
Le Guide des dessins industriels 2008
Le guide des droits d'auteur 2010
Le guide des marques de commerce 2010
Le Guide des topographies de circuits intégrés 2008
Le Moniteur du capital de risque — Deuxième trimestre de 2014 2014
Le Moniteur du capital de risque — Premier trimestre de 2014 2014
Le Moniteur du capital de risque — Troisième trimestre de 2014 2015
Le petit livre noir de la fraude 2015
Le petit livre noir de la fraude 2017
Le petit livre noir de la fraude 2017
Le petit livre noir de la fraude 2e édition 2018
Le Programme d'immunité et la Loi sur la concurrence 2010
Le Programme de clémence 2010
Le recueil des pratiques commerciales trompeuses - Volume 3 2017
Le secteur spatial canadien 2012
Le système des sciences, de la technologie et de l'innovation au Canada : L'état des lieux en 2008 2009
Le truquage des offres 2014
Les activités « réglementées » 2010
Les associations commerciales et la Loi sur la concurrence 2014
Les causes de la piètre productivité au Canada - examen des problèmes, Document de travail 2010-03, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques 2015
Les codes volontaires — Guide d'élaboration et d'utilisation 1998
Les communications sans fil et la santé — Un aperçu 2009
Les coopératives au canada en 2009 2009
Les coopératives au Canada en 2010 2015
Les coopératives au Canada en 2011 2016
Les coopératives au Canada en 2013 2018
Les dispositions sur l'abus de position dominante 2012
Les droits de protection que confèrent les brevets étrangers stimulent-ils les dépenses nationales en R-D? l'expérience des entreprises canadiennes, octobre 2015 2015
Les effets de l'instabilité récente des marchés internationaux du pétrole sur les prix de gros et sur les prix de détail au Canada, mars 2005 2005
Les fournisseurs de services autorisés de Mesures Canada 2006
Les investissements en installations pharmaceutiques au Canada 2014
Les nouvelles entreprises canadiennes : taux de naissance et de survie au cours de la période de 2002 à 2014 2018
Les petites entreprises exportatrices canadiennes—Édition spéciale : principales statistiques relatives aux petites entreprises — Juin 2011 2011
Les PME canadiennes à forte croissance et leur propension à investir dans la R-D et à exporter 2019
Les programmes de conformité d'entreprise 2015
Les programmes de conformité d'entreprise 2015
Les pylônes d'antennes dans votre collectivité 2011
Les très gros producteurs contribuent-ils à l’écart de productivité entre le canada et les États-Unis? Données du secteur de la fabrication, Document de travail 2011–01, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques 2011
Lignes directrices — Les indications « Produit du Canada » et « Fait au Canada » 2010
Lignes directrices — Télémarketing — Article 52.1 de la Loi sur la concurrence 2009
Lignes directrices concernant le processus d'examen des fusions 2012
Lignes directrices concernant le processus d’examen des fusions 2015
Lignes directrices sur l'abus de position dominante 2019
Lignes directrices sur la collaboration entre concurrents 2010
Lignes directrices sur la propriété intellectuelle 2016
Lignes directrices sur les bonnes pratiques pour les déménageurs canadiens — 2004 2004
Liste de vérification des consommateurs pour choisir une entreprise de déménagement 2004
Liste de vérification pour les entreprises concernant le vol d'identité 2005
Loi sur investissement Canada - Rapport annuel 2016-2017 2017
Loi sur investissement Canada Rapport annuel 2014-2015 2015
Loi sur le financement des petites entreprise du Canada, rapport annuel 2014-2015 2016
Loi sur le financement des petites entreprises du Canada 2015-2016 2017
Loi sur le financement des petites entreprises du Canada rapport annuel 2012-2013 2013
Loi sur le financement des petites entreprises du Canada, Rapport annuel 2013-2014 2015
Lois sur Investissement Canada - Raport annuel 2015-16 2016
Lois sur le financement des petites entreprises du Canada : Rapport D'examen détaillé 2009-2014 2015
Maintien des prix 2014
Maintien des prix (article 76 de la Loi sur la concurrence) 2014
Mégadonnées et innovation : les grands thèmes de la politique en matière de concurrence au Canada 2018
Mesure des progrès : Exercices 2015-2018 Rapport d'impact sur la Vision stratégique 2018
Mesurer les coûts des formalités administratives pour la petite entreprise — Document d'information no 2, novembre 2007 2007
Mise à jour de la Carte routière canadienne sur la commercialisation des piles à combustible — Progrès de l'industrie canadienne de l'hydrogène et des piles à combustible 2008
Mise à jour sur les tendances en consommation — Hiver 2010 : Commerce mobile : nouvelles expériences et questions en matière de consommation 2010
Nanomatériaux et leur utilisation dans les textiles — Normes — Normalisation interne pour les fabricants et les importateurs canadiens et développements internationaux en matière de normalisation 2012
Normes d'exactitude pour les quantités nettes déclarées — La Loi et du Règlement sur l'emballage et l'étiquetage des produits de consommation, octobre 1999 1999
Notre avenir avec l'hydrogène et les piles à combustible 2004
Nouveau cadre stratégique pour le secteur canadien de la construction navale et maritime industrielle — Cap sur les nouveaux débouchés, 2001 2001
Nouveau départ : un examen des lois canadiennes en matière d’insolvabilité 2014
Nouvelle quantification du taux d'accroissement pour le Programme de financement des petites entreprises du Canada, Mars 2015 2015
Nuans : Recherche sur la satisfaction et les profils de la clientèle 2019
Nuans : Recherche sur la satisfaction et les profils de la clientèle - Sommaire 2019
Office de la Propriété Intellectuelle du Canada Services des Brevets - Rapport D'Évaluation Final 2017
Offres de remise au consommateur — Lignes directrices 2009
Opinion de la petite entreprise sur la paperasserie — Document d'information no 1, novembre 2006 2006
Options en vue de l'internationalisation de la politique de la concurrence 1999
Ouvrir les portes du Canada à l'investissement étranger dans les télécommunications : Options de réforme — Document de consultation — Juin 2010 2010
Parlons pylônes — Les radiocommunications au Canada 1997
Performance d'exploitation des PME, Avril 2015 2015
Petites et moyennes entreprises détenues majoritairement par des femmes, Édition spéciale des Principales statistiques relatives aux petites entreprises, Mai 2015 2015
Plan annuel 2015-2016 : Protection et promotion de la concurrence pour le compte de tous les Canadiens 2015
Plan annuel 2016-2017 : Renforcer la concurrence pour stimuler l’innovation 2016
Plan annuel 2017-2018 : La concurrence est la clé de la réussite -- Créer les conditions permettant l'innovation 2017
Plan annuel 2019-2020 : Sauvegarder l'avenir de la concurrence 2019
Planification des communications — Programme de contributions pour les organisations sans but lucratif de consommateurs et de bénévoles pour les initiatives du mouvement des consommateurs 2010
Planification des communications — Programme de contributions pour les organisations sans but lucratif de consommateurs et de bénévoles pour les projets de développement organisationnel 2010
Planification des communications pour les projets de recherche — Programme de contributions pour les organisations sans but lucratif de consommateurs et de bénévoles 2010
PME : les industries touristiques au Canada, novembre 2018 2018
Politique du Bureau de la concurrence sur la tarification et les normes de service 2003
Pratiques de gestion, concurrence, innovation et performance des entreprises au Canada, Document de travail WP 2014‑02, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques 2014
Pratiques examplaires 2015 - Prix du premier ministre pour l'excellence en éducation de la petite enfance 2017
Pratiques exemplaires 2015 - Prix du premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement 2017
Pratiques exemplaires adoptées par les firmes canadiennes d'ingénierie et d'architecture 2013
Pratiques restrictives : fourniture et utilisation de produits 2014
Prenez vos dettes en main 2011
Principales statistiques relatives aux petites entreprises, janvier 2019 2019
Principales statistiques relatives aux petites entreprises, Juin 2016 2016
Principales statistiques relatives aux petites entreprises. Édition spéciale, Statistiques sur le financement 2013
Prix du Premier ministre pour l’excellence dans l’enseignement — Lignes directrices 2015 2015
Prix du Premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement - Lignes directrices de mise en candidature 2016 2016
Prix du Premier ministre pour l’excellence dans l’enseignement — Lignes directrices et formulaire de mise en candidature 2014 2014
Prix du Premier ministre pour l'excellence dans l'enseignement — Lignes directrices et formulaire de mise en candidature 2014 2014
Prix du Premier ministre pour l’excellence dans l’enseignement — Pratiques exemplaires 2014 2015
Prix du Premier ministre pour l’excellence en éducation de la petite enfance — Lignes directrices 2015 2015
Prix du Premier ministre pour l'excellence en éducation de la petite enfance - Lignes directrices de mise en candidature 2016 2016
Prix du Premier ministre pour l’excellence en éducation de la petite enfance — Lignes directrices et formulaire de mise en candidature 2014 2014
Prix du Premier ministre pour l'excellence en éducation de la petite enfance — Lignes directrices et formulaire de mise en candidature 2014 2014
Prix du Premier ministre pour l’excellence en éducation de la petite enfance — Pratiques exemplaires 2015 2015
Production de renseignements stockés électroniquement 2015
Profil de croissance des entreprises canadiennes, Janvier 2010 (Principales statistiques relatives aux petites entreprises — Édition spéciale) 2010
Profil de l'industrie Canaddienne de l'hydrogène et des pile à combustible 2016
Profil de l'industrie canadienne de l'hydrogène et des piles à combustible 2008 2009
Profil de l'industrie canadienne de l'hydrogène et des piles à combustible 2010 2010
Profil de l'industrie canadienne de l'hydrogène et des piles à combustible 2012 2012
Profil de l'industrie canadienne de l'hydrogène et des piles à combustible 2013 2013
Profil de l'industrie Canadienne de l'hydrogene et des piles a combustible 2014 2015
Profil de l'industrie Canadienne de l'hydrogène et des piles à combustible 2016 2016
Profil de l'industrie canadienne de l'hydrogène et des piles à combustible de 2005 2005
Profil de l'industrie canadienne de l'hydrogène et des piles à combustible de 2006 2006
Profil des entrepreneurs à la mi-carrière : Options de carrière et appropriation de revenu pour des individus à capital humain élevé, février 2011 2011
Profil des PME : le commerce interprovincial, novembre 2013 2013
Profil des PME : les coopératives au Canada, Avril 2016 2016
Profil des PME : les emprunteurs dans le cadre du Programme de financement des petites entreprises au Canada, Mars 2016 2016
Profil des PME : les entreprises canadiennes en démarrage — Perspectives fondées sur les résultats de l’Enquête sur le financement et la croissance des petites et moyennes entreprises de 2014, septembre 2018 2018
Profil des PME : les exportateurs canadiens, Janvier 2015 2015
Profil des PME : les industries touristiques au Canada, Mars 2015 2015
Profil du secteur canadien des TIC 2013
Profil du secteur canadien des TIC – 2014 2016
Profil du secteur canadien des TIC - 2016 2017
Profils de financement des petites entreprises : Emprunteurs dans le cadre du Programme de financement des petites entreprises du Canada (février 2009) 2009
Profils de financement des petites entreprises : L'entrepreneuriat au féminin, octobre 2010 2010
Profils de financement des petites entreprises : Le financement des petites et moyennes entreprises innovatrices au Canada, mars 2009 2009
Profils de financement des petites entreprises : Les petites et moyennes entreprises des industries touristiques, décembre 2011 2011
Programme d'Innovation pour les fournisseurs du secteur de l'automobile 2015
Programme d'innovation pour les fournisseurs du secteur de l'automobile — Guide de proposition du demandeur 2015
Programme de démonstration de technologies — Guide de déclaration d’intérêt 2014
Programme de démonstration de technologies — Guide de Programme 2013
Programme de démonstration de technologies — Guide de proposition de projet 2014
Programme de démonstration de technologies — Guide de proposition de projet 2014
Programme de financement des petites entreprises du Canada 2015
Programme de financement des petites entreprises du Canada — Prêter main-forte aux entreprises 2014
Programme de financement des petites entreprises du Canada : Aide les petites entreprises à démarrer ou à s'agrandir 2014
Programme de financement des petites entreprises du Canada : Une analyse d'impact économique actualisée et approfondie 2014
Programme de financement des petits entreprises du Canada - Aide les petites entreprises à démarrer ou à s'agrandir 2018
Programme de reconnaissance mutuelle d'évaluation de type Canada/États-Unis 2007
Programmes d’immunité et de clémence en vertu de la Loi sur la concurrence 2018
Progrès du Canada dans le domaine des technologies financières : Faits saillants concernant la réglementation à la suite de l’étude de marché Bureau de la concurrence 2018
Progrès du Canada dans le domaine des technologies financières : Faits saillants concernant la réglementation à la suite de l’étude de marché du Bureau de la concurrence 2018
Protégez votre entreprise ou votre organisation en ligne ou lors de vos déplacements 2012
Protocole d'entente entre le commissaire de la concurrence (Canada) et le fiscal nacional economico (Chili) concernant l'application de leurs lois respectives sur la concurrence 2001
Puis-je compter sur mon compteur? 2007
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