Publications par titre

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Titre Date
Puis-je compter sur mon compteur? 2007
Qu'est-ce qui fait le nom? Utiliser les marques de commerce comme outil d'affaires 2014
Qu'est-ce qui fait un nom? 2014
Quatrième rapport d'étape sur les évolutions en matière de législation sur la protection des données au Canada 2018
Quatrième trimestre de 2014 du Moniteur du capital de risque 2015
Radio mobile pour exploitant de taxi particulier 1997
Rapport – Brevets dans l’espace: Mettre l’innovation en valeur dans le secteur spatial canadien 2018
Rapport Annuel 2015-16 concernant la Loi sur la protection des recnseignements personnels 2016
Rapport Annuel 2015-2016 concernant l'administration de la Loi sur l'accès à l'information 2016
Rapport annuel de 2014–2015 concernant la Loi sur l'accès à l'information 2015
Rapport annuel de 2014-2015 concernant la Loi sur la protection des renseignements personnels 2015
Rapport annuel du commissaire de la concurrence pour l'exercice se terminant le 31 mars 2014 2016
Rapport annuel du commissaire de la concurrence pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016 2017
Rapport annuel du commissaire de la concurrence pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017 2018
Rapport Annuel Loi sur Investissement Canada 2017-18 2018
Rapport d'étape sur la stratégie de développement durable 2015-2016 2016
Rapport d’étape sur les évolutions en matière de législation sur la protection des données au Canada 2018
Rapport d’étape sur les évolutions en matière de législation sur la protection des données au Canada 2018
Rapport de mesure du rendement de l'initiative relative à la Loi canadienne anti-pourriel (LCAP) - 2017-2018 2019
Rapport des résultats 2010-2011 — Mise en oeuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles 2011
Rapport ministériel sur le rendement pour la période se terminant le 31 mars 2015 2016
Rapport sur l'examen de la politique nationale sur les pylônes d'antenne 2004
Rapport sur la PI au Canada 2016 2016
Rapport sur la PI au Canada 2017 2017
Rapport sur le coût de la mise en conformité des PME à la réglementation, septembre 2013 2013
Rapport sur le rendement de l'examen des fusions — Avril 2012 2012
Rapport sur les plans et les priorités 2016-2017 2016
Rapport sur les résultats ministériels 2017-2018 d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada 2018
Rapport sur les tendances en consommation 2005
Recueil des pratiques commerciales trompeuses 2015
Recueil des pratiques commerciales trompeuses 2016
Recueil des pratiques commerciales trompeuses - Volume 4 2018
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2015
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2015
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2015
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2016
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2016
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2015
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2016
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2017
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2017
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2017
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2017
Recueil des pratiques du Bureau des brevets 2018
Recueil des pratiques du Bureau des brevets (RPBB) 2014
Refus de vendre 2014
Renforcer le secteur manufacturier du Canada 2015
Renouvellement des licences radio 2013
Renouvellement des licences radio 2016
Répertoire des exportateurs autochtones du Nord de l'Ontario — Janvier 2008 2008
Réponse du gouvernement au cinquième rapport du comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie: Étude de la crise que traversent certains secteurs industriels au Canada 2009
Réponse du gouvernement au deuxième rapport du comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie: Étude de la crise dans le secteur de l'automobile au Canada 2009
Réponse du gouvernement au Neuvième rapport du Comité permanent des comptes publics 2010
Réseau Enterprises Canada — Bilan de l'exercice 2010-2011 2012
Réseau Entreprises Canada 2008
Réseau Entreprises Canada, Bilan de l'exercise 2012-2013 2013
Responsabilité sociale des entreprises, Guide de mise en œuvre à l'intention des entreprises Canadiennes (2014) 2015
Restructuration de General Motors et de Chrysler : leçons retenues dans la gestion de l'aide financière 2016
Retombées industrielles et technologiques (RIT) - Modalités et conditions 2016
Samantha Chang — À qui appartient l'invention? 2013
Service prioritaire sans fil *272 2010
Services aux petites entreprises 2016
Silver Communications — protection d'un dessin industriel 2009
Silver Communications — protection d'un dessin industriel. Guide de discussion 2009
Solutions innovatrices Canada : Les défis deviennent possibilités (brochure) 2017
Sondage annuel d’ISDE - Recherche qualitative, volet entreprises 2018 2018
Stratégie d'affaires de l'OPIC 2012-2017 2012
Suki's Enterprises : qui est propriétaire du logiciel? 2009
Suki's Enterprises : qui est propriétaire du logiciel? Guide de discussion 2009
Supergrappes d'innovation guide du programme II 2017
Technologies sans fil : Ce qu'en disent les recherches actuelles 2009
Technologies sans fil : Comment fonctionne un cellulaire? 2009
Technologies sans fil : Dans quelle mesure suis-je exposé aux champs de radiofréquences? 2009
Technologies sans fil : Les Canadiens sont-ils tous protégés? 2009
Technologies sans fil : Les champs de radiofréquences au quotidien 2009
Technologies sans fil : Puis-je réduire mon exposition aux champs de radiofréquences? 2009
Technologies sans fil : Quels avantages puis-je en tirer? 2009
Telecan Pharma Discoveries 2009
Telecan Pharma Discoveries : l'entreprise peut-elle obtenir un brevet? Guide de discussion 2009
Téléphonie cellulaire — Dernières tendances en consommation 2008
Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur les radiotéléphones cellulaires et la confidentialité de vos communications... mais que vous n'avez jamais osé demander! 2004
Tout ce que vous devriez savoir sur le télémarketing 2003
Transactions devant faire l'objet d'un avis et certificats de décision préalable en vertu de la Loi sur la concurrence : Guide de procédure 2000
Trousse d'information sur le vol d'identité des consommateurs 2007
Un aperçu de la recherche universitaire sur les intérêts des consommateurs au Canada 2013
Un cadre d'évaluation pour les codes volontaires 2002
Un Canada branché — Canada numérique 150 — Alberta 2014
Un Canada branché — Canada numérique 150 — Colombie-Britannique 2014
Un Canada branché — Canada numérique 150 — Île-du-Prince-Édouard 2014
Un Canada branché — Canada numérique 150 — Manitoba 2014
Un Canada branché — Canada numérique 150 — Nouveau-Brunswick 2014
Un Canada branché — Canada numérique 150 — Nouvelle-Écosse 2014
Un Canada branché — Canada numérique 150 — Nunavut et Nord du Québec (Nunavik) 2014
Un Canada branché — Canada numérique 150 — Ontario 2014
Un Canada branché — Canada numérique 150 — Québec 2014
Un Canada branché — Canada numérique 150 — Saskatchewan 2014
Un Canada branché — Canada numérique 150 — Terre-Neuve et Labrador 2014
Un Canada branché — Canada numérique 150 — Territoires du Nord-Ouest 2014
Un Canada branché — Canada numérique 150 — Yukon 2014
Un Canada branché : Guide du demandeur 2014
Un Canada, une économie nationale : Modernisation du commerce intérieur au Canada 2014
Un guide du recours à la mesure du rendement et aux études de marché pour le marketing réussi d'une destination touristique 2005
Un moment à saisir pour le Canada : Aller de l’avant dans le domaine des sciences, de la technologie et de l’innovation 2014
Un moment à saisir pour le Canada : Aller de l'avant dans les domaines des sciences, de la technologie et de l'innovation — Sommaire 2014
Un programme d'innovation inclusif : État des lieux 2016
Une interprétation du lien entre la relation prêteur-emprunteur et les emprunteurs découragés, août 2010 — Document de recherche 2010
Utilisation d'une expérience naturelle pour estimer l'impact différentiel du crédit l'impôt provincial pour la R-D sur les dépenses en R-D des entreprises de Colombie-Britannique, Document de travail 2014-06, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques 2014
Vente à prix d’appel (appât et substitution) 2014
Vérification de la gestion de l'information 2014
Vérification du Programme de développement des collectivités 2015
Vérification du Programme de développement du Nord de l'Ontario 2014
Vision stratégique 2015-2018 2015
Visite guidée pour le consommateur canadien 2002
Vol d’identité : Conseils pratiques 2019
Vous achetez du bois de chauffage? Gare aux embûches! 2006
WiTech : l'éthique et la PI 2009
WiTech : l'éthique et la PI. Guide de discussion 2009
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