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| Titre | Date | Description |
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| P-G-08 — Procédure pour la vérification et la revérification des dispositifs de conversion du volume électroniques conformément aux exigences de S-G-08 | Cette procédure fournit des instructions pour la vérification et la revérification des fonctions et des dispositifs de conversion du volume électroniques (CVE) conformément aux exigences de la norme S-G-08. Cette procédure peut également être utilisée par les inspecteurs et/ou auditeurs de Mesures Canada (MC) lors de la réalisation d'audits de produits, d'enquêtes à la suite d'une contestation et de toute autre activité d'inspection comprenant des fonctions ou des dispositifs de CVE. |
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| G-03 — Compteurs de gaz naturel et appareils auxiliaires admissibles à une période de revérification initiale prolongée | Le présent bulletin fournit une liste officielle des compteurs de gaz naturel et des appareils auxiliaires admissibles à une période de revérification initiale prolongée conformément aux normes S-EG-01 et S-S-05 de Mesures Canada ainsi que des compteurs qui ne sont plus admissibles à une période de revérification initiale prolongée
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| S-G-08 — Norme visant la vérification, la revérification, l'installation et l'utilisation des dispositifs et des fonctions de conversion du volume électroniques | La présente norme établit les exigences pour la vérification, la revérification, l'installation et l'utilisation des fonctions et des dispositifs de CVE approuvés par MC pour être utilisés dans des applications de mesure commerciale et de transfert fiduciaire.
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