G-03 – Compteurs de gaz naturel et appareils auxiliaires admissibles à une période de revérification initiale prolongée

Catégorie : Gaz
Date de publication : 2017-10-04
Date d'entrée en vigueur : 2017-10-04
Numéro de révision : 7
Remplace : G-03 (rév.6)


Table des matières


1.0 Objectif

Le présent bulletin fournit une liste officielle des compteurs de gaz naturel et des appareils auxiliaires admissibles à une période de revérification initiale prolongée conformément aux normes S-EG-01 et S‑S‑05 de Mesures Canada ainsi que des compteurs qui ne sont plus admissibles à une période de revérification initiale prolongée.

2.0 Références

3.0 Périodes de revérification initiale prolongée

Les périodes de revérification initiale prolongées et les périodes de revérification subséquentes qui leur sont associées sont définies dans le bulletin G-18.

4.0 Compteurs de gaz et appareils auxiliaires admissibles à une période de revérification initiale prolongée inconditionnelle

Tableau 1 — Compteurs de gaz et appareils auxiliaires admissibles à une période de revérification initiale prolongée inconditionnelle
Fabricant Modèle(s) No d'approbation Type d'appareil et capacité Applicabilité
Itron METRIS 250
METRIS M250
AG-0393 Compteur à parois déformables
5,5 m3/h (air) 195 pi3/h (air)
Tous les compteurs qui étaient visés par une période de revérification initiale ou dont la période de revérification initiale était en cours au 1er janvier 2009.
Sensus Metering Systems R-275
MR-8
AG-0373 Compteur à parois déformables
5 m3/h (air) 175 pi3/h (air)
Tous les compteurs qui étaient visés par une période de revérification initiale ou dont la période de revérification initiale était en cours au 1er janvier 2009.
Elster American Meter AC-250
ACM-250
AG-0355 Compteur à parois déformables
5,5 m3/h (air) 195 pi3/h (air)
Tous les compteurs qui étaient visés par une période de revérification initiale ou dont la période de revérification initiale était en cours au 1er janvier 2009.
GE Oil & Gas
(Dresser Inc.)
Modèle 197 (T+log)
Modèle 201 (T+log)
AG-0490 Dispositif de conversion du volume électronique
(T seulement)
Tous les compteurs qui étaient visés par une période de revérification initiale ou dont la période de revérification initiale était en cours au 1er janvier 2012.
Romet Limited Model ECM2
FW log. L et K
AG-0424 Dispositif de conversion du volume électronique
(T seulement)
Tous les compteurs qui étaient visés par une période de revérification initiale ou dont la période de revérification initiale était en cours au 1er janvier 2012.
Honeywell
(Mercury Instruments)
Mini-Max
Mini-Max AT Mini-Max ATX
AG-0481 Dispositif de conversion du volume électronique
(T, P et PT)
Tous les compteurs qui étaient visés par une période de revérification initiale ou dont la période de revérification initiale était en cours au 1er janvier 2012.
Honeywell
(Mercury Instruments)
Mini-AT
Mini-AT TOC
AG-0452 Dispositif de conversion du volume électronique
(P et PT)
Tous les compteurs qui étaient visés par une période de revérification initiale ou dont la période de revérification initiale était en cours au 1er janvier 2012.
Galvanic Applied Sciences Inc. GASMicro
Modèle IM-P Modèle IM-P-T
AG-0479C Dispositif de conversion du volume électronique
(P et PT)
Tous les compteurs qui étaient visés par une période de revérification initiale ou dont la période de revérification initiale était en cours au 1er janvier 2012.
Sensus Metering Systems Sonix 25 (880) AG-0514 Compteurs à ultrasons
25 m3/h 880 pi3/h
Tous les compteurs qui étaient visés par une période de revérification initiale ou dont la période de revérification initiale était en cours au 1er janvier 2016.
Honeywell
(Mercury Instruments)
TCI AG-0562 Dispositif de conversion du volume électronique
(T seulement)
Tous les compteurs qui étaient visés par une période de revérification initiale ou dont la période de revérification initiale était en cours au 1er janvier 2017.

4.1 Octroi d'une prolongation inconditionnelle de la période de revérification initiale aux compteurs admissibles

Une prolongation inconditionnelle de la période de revérification initiale peut être octroyée aux compteurs de gaz et aux appareils auxiliaires admissibles (énumérés au tableau 1) :

  1. S'ils ont subi une vérification initiale à la date d'admissibilité assignée ou après cette date;
  2. S'ils sont toujours visés par la période de revérification initiale, conformément à la date d'admissibilité qui leur a été attribuée, et s'ils n'ont fait l'objet d'aucun réglage ni de remplacement de composants pendant cette période. Dans ce cas-là, la prolongation est attribuée de façon rétroactive.

4.2 Octroi de périodes de revérification subséquentes aux compteurs admissibles

4.2.1 Exception

La période de revérification subséquente associée à une période de revérification initiale prolongée ne peut être attribuée rétroactivement aux compteurs de gaz et aux appareils auxiliaires (énumérés au tableau 1) qui sont toujours visés par une période de revérification subséquente, conformément à la date d'admissibilité assignée.

4.2.2 Compteurs de gaz et appareils auxiliaires remis à niveau et revérifiés

La période de revérification subséquente associée à une période de revérification initiale prolongée peut être attribuée aux compteurs de gaz et aux appareils auxiliaires (énumérés au tableau 1) qui ont été remis à niveau et revérifiés dans le cadre d'un contrôle à 100 % ou d'un échantillonnage d'acceptation à la date d'admissibilité assignée ou après cette date.

4.2.3 Compteurs de gaz et appareils auxiliaires remis à neuf et revérifiés

Une période de revérification subséquente d'une durée égale à une période de revérification initiale prolongée peut être attribuée aux compteurs de gaz et aux appareils auxiliaires (énumérés au tableau 1) qui sont remis à neuf et revérifiés à la date d'admissibilité assignée ou après cette date.

4.2.4 Compteurs de gaz et appareils auxiliaires échantillonnés pour la conformité

Lorsque les compteurs de gaz et les appareils auxiliaires admissibles (énumérés au tableau 1) sont échantillonnés pour la conformité à la date qui leur a été assignée ou après cette date, les prolongations possibles de la période de revérification sont fondées sur la période de revérification initiale prolongée applicable.

5.0 Compteurs de gaz et appareils auxiliaires admissibles à une période de revérification initiale prolongée conditionnelle

Tableau 2 — Compteurs de gaz et appareils auxiliaires admissibles à une période de revérification initiale prolongée conditionnelle
Fabricant Modèle(s) No d'approbation Type d'appareil et capacité Applicabilité
GE Oil & Gas (Dresser Inc.) D800
Module de CVE FW version 1.74
AG-0611 Dispositif de conversion du volume électronique (T seulement)

Tous les compteurs qui étaient visés par une période de revérification initiale au 1er janvier 2015.

Condition : L'échantillonnage provisoire conformément à la norme S-S-05 doit être effectué au plus tard le 30 juin 2021.

Romet Limited AdEM-T AG-0593 Dispositif de conversion du volume électronique
(T seulement)

Tous les compteurs qui étaient visés par une période de revérification initiale au 1er janvier 2013.

Condition : L'échantillonnage provisoire conformément à la norme S-S-05 doit être effectué au plus tard le 30 juin 2019.

5.1 Octroi d'une prolongation conditionnelle de la période de revérification initiale

Une prolongation conditionnelle de la période de revérification initiale peut être octroyée aux compteurs de gaz et aux appareils auxiliaires admissibles (énumérés au tableau 2) vérifiés initialement à la date assignée applicable ou après cette date, sous réserve des conditions suivantes :

  1. Un échantillonnage provisoire conforme à la norme S-S-05 doit avoir été effectué au plus tard à la date indiquée au tableau 2.
  2. Une conformité totale aux exigences du bulletin GEN‑27 pour l'enregistrement des périodes de revérification initiales doit être maintenue.

5.2 Prolongation conditionnelle convertie en prolongation inconditionnelle

Les compteurs de gaz et les appareils auxiliaires (énumérés au tableau 2) qui satisfont aux conditions énoncées à l'article 5.1 seront transférés au tableau 1 et leur période de revérification initiale prolongée sera reconnue comme inconditionnelle. Conformément au bulletin GEN‑27, les propriétaires des compteurs touchés devront mettre à jour leurs dossiers pour indiquer la prolongation de la période de revérification initiale.

5.3 Non-respect des conditions d'admissibilité

Les compteurs de gaz et les appareils auxiliaires (énumérés au tableau 2) qui ne satisfont pas aux conditions énoncées à l'article 5.1 seront transférés au tableau 3 et leur admissibilité à une période de revérification initiale prolongée sera révoquée.

6.0 Compteurs de gaz et appareils auxiliaires qui ne sont plus admissibles à une période de revérification initiale prolongée

Tableau 3 — Compteurs de gaz et appareils auxiliaires qui ne sont plus admissibles à une période de revérification initiale prolongée
Fabricant Modèle(s) No d'approbation Type d'appareil et capacité Applicabilité
Elster American Meter AC-250R
ACM-250R
AG-0355 Compteur à parois déformables
5,5 m3/h (air) 195 pi3/h (air)
L'admissibilité à une période de revérification initiale prolongée a été révoquée.
La période de revérification initiale a été modifiée à sept ans pour tous les compteurs qui étaient visés par une période de revérification initiale au 1er janvier 2002.

6.1 Révocation d'une période de revérification initiale prolongée conditionnelle

Lorsque les résultats de rendement obtenus au cours d'inspections précédentes, intermédiaires ou futures ne sont pas satisfaisants, les compteurs de gaz et les appareils auxiliaires énumérés au tableau 1 peuvent être transférés au tableau 3 et leur admissibilité à une période de revérification initiale prolongée conditionnelle peut être révoquée.

7.0 Révisions

La révision 7 vise à :

La révision 6 visait à :

La révision 5 visait à :

La révision 4 visait à :

La révision 3 visait à remplacer la note en bas de page du tableau 1 par les exigences plus détaillées de la politique visant l'attribution de périodes de revérification initiales prolongées et de périodes de revérification subséquentes associées aux compteurs admissibles.

La révision 2 visait à ajouter les dispositifs de correction du volume électroniques présentant des fonctions de conversion de la pression ou de conversion de la température et de la pression qui sont admissibles à une période de revérification initiale prolongée.

La révision 1 visait à ajouter les dispositifs de correction du volume électroniques (conversion de la température seulement) qui sont admissibles à une période de revérification initiale prolongée.

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