Partie 1, Section 1 : Introduction
L'attitude, les procédures et la performance des membres du personnel de Mesures Canada de même que des techniciens reconnus des organismes accrédités ou enregistrés effectuant les mêmes inspections générales devraient être similaires. Une application uniforme et une interprétation cohérente de la loi, des politiques et des procédures sont essentielles à l'administration et à la mise en oeuvre efficaces de la Loi et du Règlement sur les poids et mesures ainsi que des normes ministérielles.
Le Manuel de l'inspecteur (aperçu des méthodes d'inspection et méthodes d'essai normalisées) vise à fournir aux inspecteurs et aux autres parties intéressées un guide servant à l'inspection des systèmes et des appareils de mesure volumétriques de base. L'aperçu des méthodes d'inspection (AMI) énonce les essais minimaux devant être effectués pour s'assurer que les appareils de mesure volumétriques de base sont conformes aux exigences de la loi. Les méthodes d'essai normalisées (MEN) fournissent des critères d'évaluation visant l'installation et l'utilisation d'appareils et décrivent les procédures d'essai.
L'utilisation des AMI et MEN pour évaluer la conformité des systèmes ou des appareils de base de mesure volumétrique doit être considérée comme la règle plutôt que l'exception. Dans certains cas, d'autres essais pourront s'avérer nécessaires. Le cas échéant, on devra consulter les spécialistes en volumétrie des régions et s'assurer que ces essais respectent l'intention de la Loi, du Règlement et des normes visant les appareils de mesure volumétriques.
Des mesures coercitives doivent être prises dans les cas où une infraction constitue une non-conformité à la loi. La stratégie de mesures coercitives doit être conforme à la Politique exécutoire visant les appareils de poids et mesures.
Le Manuel de l'inspecteur ne fournit pas les procédures d'opération des équipements d'essai comme les tubes-étalons, les tubes-étalons à petit volume, ou les cuves gravimétriques. La façon de réaliser les essais décrits dans ce manuel peut varier selon le genre d'étalon utilisé. Veuillez consulter les documents disponibles relatifs au mode d'opération des équipements d'essai spécialisés. Les équipements d'essai doivent avoir été désignés étalons locaux et avoir été certifiés par Mesures Canada.
Mesures Canada encourage l'usage des équipements d'essai identifiés et des procédures décrites dans ce manuel. Cependant, Mesures Canada reconnaît qu'il peut y avoir des procédures différentes ou d'autres types d'équipements d'essai qui pourraient être utilisés pour inspecter les appareils de pesage et de mesure. Ces autres procédures ou équipements d'essai pourront être utilisés après avoir été revues et approuvées par Mesures Canada. Le cas échéant, ces méthodes alternatives seront intégrées, au cas par cas, dans la section appropriée de l'aperçu des méthodes d'inspection (AMI) ou des méthodes d'essai normalisées (MEN) de ce manuel.
Révision
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