Fréquences d’examen obligatoires par secteur et par type d’appareil

Cette liste contient les fréquences d'examen (d'inspection) obligatoires par secteur et par type d'appareil, ainsi que les exclusions et les types d'appareils les plus courants. Les descriptions des secteurs ne sont pas exhaustives.

Alimentation au détail

Comprend l'achat et la vente d'aliments au détail dans les épiceries, les supermarchés, les épiceries fines, les magasins d'aliments ethniques, les magasins d'aliments naturels, les boucheries, les marchés de producteurs, les détaillants de poissons et de fruits de mer, les détaillants de fruits et légumes, les détaillants de café et les magasins spécialisés en bonbons et noix.

  Industrie laitière
Type d'appareil Fréquence d'examen
Tout appareil 5 ans

Les appareils couramment utilisés dans ce secteur comprennent les balances de point de vente, les balances calculatrices, les balances à plate-forme et les balances à rail aérien.

Exploitation minière

Comprend les minerais métalliques et non métalliques, les minerais affinés et les produits transformés qui en sont dérivés, ainsi que les pierres et les métaux précieux affinés. L'industrie des mines ne comprend pas la ferraille ni les produits découlant de l'affinage subséquent des pierres et des métaux précieux. Le sable, le gravier, la pierre et le béton sont exclus s'ils sont utilisés pour la construction.

  Industrie pétrolière d'aval
Type d'appareil Fréquence d'examen
Compteurs de vrac 2 ans

Les appareils couramment utilisés dans ce secteur comprennent les balances de point de vente, les balances calculatrices, les balances à plate-forme et les balances à rail aérien.

Exclusions les plus courantes : Les balances utilisées exclusivement dans les transactions commerciales de gros d'or, d'argent ou de diamants, après l'affinage initial.

Foresterie

Comprend la vente commerciale de billes de bois, de bois d'œuvre, de papier, de papier recyclé traité et de sous-produits du bois (copeaux de bois, panneaux de particules, etc.). Elle ne comprend pas l'alcool méthylique et les résines de bois.

  Foresterie
Type d'appareil Fréquence d'examen
Appareils de pesage 1 an

Les appareils couramment utilisés dans ce secteur comprennent les balances à plate-forme, les ponts-bascules routiers, les ponts-bascules ferroviaires et les balances calculatrices.

Grains et grandes cultures

Comprend les grains de céréales, les graines oléagineuses, le maïs-grain, le blé, le fourrage, les petits pois secs, les haricots, et les semences correspondantes, les céréales fourragères et d'autres aliments pour animaux transformés par des provenderies. Les services d'entreposage de céréales offerts par les exploitants de silos à grains sont également compris.

  Grains et grandes cultures
Type d'appareil Fréquence d'examen
Appareils utilisés dans un silo à grains agréé par la Commission canadienne des grains 1 an
Appareils utilisés dans d'autres établissements (provenderies, usines de semences, etc.) 2 ans

Les appareils couramment utilisés dans ce secteur comprennent les balances à plate-forme, les trémies de pesage, les ponts-bascules routiers et les ponts-bascules ferroviaires.

Exclusions les plus courantes : Les humidimètres et les analyseurs de protéines.

Pêche et produits de la pêche

Comprend le commerce de gros de poissons, de mollusques et de crustacés, de plantes marines et d'animaux marins pris dans l'océan, dans des eaux intérieures ou des fermes aquacoles, ainsi que les produits et sous-produits découlant de leur transformation. Cela exclut le commerce au détail des poissons et des fruits de mer vendus au détail.

  Pêche et produits de la pêche
Type d'appareil Fréquence d'examen
Tout appareil 1 an

Les appareils couramment utilisés dans ce secteur comprennent les balances à plate-forme, les balances calculatrices, les balances de grue et les ponts-bascules routiers.

Pétrolier au détail

Comprend les produits du pétrole raffiné liquide (essence, diesel, propane, etc.) et les carburants de remplacement liquides (hydrogène, éthanol, etc., lorsqu'ils constituent l'unique source d'énergie d'un véhicule) achetés et vendus au détail.

  Pétrolier au détail
Type d'appareil Fréquence d'examen
Compteurs de propane 1 an
Appareils autres que les compteurs de propane 2 ans

Les appareils couramment utilisés dans ce secteur comprennent les balances à plate-forme, les compteurs de propane, les compteurs de vrac, les distributeurs d'essence et de diesel, les ponts-bascules routiers et les ravitailleurs.

Pétrolier aval

Comprend les produits pétroliers raffinés et des carburants de remplacement liquides achetés et vendus dans le commerce de gros, pendant des transactions entre les raffineries de pétrole, les installations de traitement de gaz, les grossistes, les détaillants et les clients commerciaux.

  Pétrolier aval
Type d'appareil Fréquence d'examen
Tout appareil 2 ans

Les appareils couramment utilisés dans ce secteur comprennent les balances à plate-forme, les compteurs de vrac, les débitmètres massiques, les gravimètres, les ponts-bascules ferroviaires et les ponts-bascules routiers.

Produits laitiers

Comprend la vente ou l'achat de lait cru, de crème ou d'autres produits laitiers dans le commerce de gros. Ces produits sont souvent utilisés pour la fabrication et la transformation de beurre, de fromage, de produits laitiers préemballés, de crème glacée, de produits à base de lactosérum, etc. Cela ne comprend pas les produits laitiers qui sont vendus directement aux consommateurs.

  Produits laitiers
Type d'appareil Fréquence d'examen
Compteurs de vrac 1 an
Appareils de mesure 2 ans

Les appareils couramment utilisés dans ce secteur comprennent les balances routiers, calculatrices et de vrac.

Exclusions les plus courantes : Les réservoirs de fermes laitières et les balances utilisées pour mesurer la teneur en matière grasse, en lactose et en protéines, ainsi que les compteurs utilisés pour la traite des vaches.

Ressources

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