Étiquettes d'inspection

Nouvelle étiquette d'inspection

Les appareils de mesure inspectés sont identifiés par une étiquette d'inspection. La nouvelle étiquette sera apposée sur les appareils inspectés après le .

Figure 1 : Nouvelle étiquette d'inspection

Figure 1 : Nouvelle étiquette d'inspection de Mesures Canada (la description détaillée se trouve sous l'image)
Description de la figure 1
  • Année d'expiration

    Il s'agit de l'année au cours de laquelle l'appareil doit être réinspecté.

  • Mois et année de l'inspection

    Le mois et l'année où l'appareil a été inspecté et il a été constaté qu'il mesure avec précision.

  • Site Web de Mesures Canada

  • Aucune date d'expiration

    Si la mention S.O. a été poinçonnée, cela signifie que la certification n'expire pas. Même si tous les appareils doivent être inspectés lorsqu'ils sont mis en service pour la première fois, les appareils ne sont pas tous assujettis aux réinspections obligatoires.

  • Année de l'inspection non obligatoire

    Il s'agit de l'année au cours de laquelle une inspection non obligatoire (c.-à-d. dans le cadre du Programme de surveillance du marché ou à la suite d'une plainte) a été réalisée. Ces inspections n'ont aucune incidence sur les réinspections obligatoires, ce qui signifie que l'appareil doit toujours être inspecté au cours de l'année d'expiration indiquée

Dans l'exemple ci-dessus, l'appareil a été inspecté en et doit être réinspecté en . Il a également fait l'objet d'une inspection non obligatoire en 2014 à la suite d'une plainte, ce qui n'a aucune incidence sur la réinspection obligatoire prévue en .

Ancienne étiquette d'inspection

L'ancienne étiquette d'inspection ne sera plus utilisée sur les appareils, même s'il est possible qu'elles soient toujours présentes, en raison du fait que les appareils ne sont pas tous réinspectés au même moment et qu'ils ne sont pas tous assujettis à une réinspection obligatoire. Par conséquent, un appareil pourrait comporter une ancienne étiquette jusqu'à ce qu'il soit soumis à :

Une fois qu'un appareil a fait l'objet d'une des inspections susmentionnées, la nouvelle étiquette d'inspection remplacera l'ancienne étiquette.

En savoir plus sur les inspections.

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