Gestion du spectre et télécommunications
Documents récents
- Réponses aux questions de clarification au Cadre technique, politique et de délivrance de licences concernant le spectre de la bande de 600 MHz Nouveau
- Perspectives du spectre de 2018 à 2022 Nouveau
- Consultation sur l'examen de la bande de 3 500 MHz pour permettre une utilisation flexible et consultation préliminaire sur les changements à apporter à la bande de 3 800 MHz Nouveau
- Addenda à la Consultation sur la libération du spectre des ondes millimétriques à l’appui de la technologie 5G Nouveau
- Enchères des licences de spectre restantes dans les bandes de 700 MHz, 2 500 MHz, 2 300 MHz et SCP-G Bandes
- Licences de spectre subordonnées détenues par TELUS Communications Inc. et accordées à Sogetel Mobilité Inc.
- Programme de licence du service de développement
- Subordination des licences de spectre détenues par Bragg Communications Inc. (Eastlink) et accordées à Tbaytel
- REC-LAB — Procédure de reconnaissance des laboratoires d'essais étrangers Mis à jour
- OC-02 — Critères de reconnaissance, exigences administratives et exigences d'exploitation applicables aux organismes de certification (OC) pour la certification des appareils radio Mis à jour
- CNR-Gen — Exigences générales relatives à la conformité des appareils de radiocommunication
- Décision concernant les modifications proposées au Tableau canadien d’attribution des bandes de fréquences
- Requérants et état des demandes – Enchères des licences de spectre restantes dans les bandes de 700 MHz, de 2 500 MHz, de 2 300 MHz et du blocs G du SCP
- CNR-140 — Équipement fonctionnant dans les bandes de fréquences à large bande de 758 à 768 MHz et de 788 à 798 MHz destinées aux services de sécurité publique
- PNRS-540 — Prescriptions techniques relatives aux systèmes à large bande pour les services de sécurité publique dans les bandes 758‑768 MHz et 788-798 MHz
- Requérants – Enchères des licences de spectre restantes dans les bandes de 700 MHz, de 2 500 MHz, de 2 300 MHz et du blocs G du SCP
- Transfert de licence de spectre détenue par Bruce Telecom et effectué de cette dernière à Bruce Telecom Ontario Inc.
- PNRH-310,7— Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe en visibilité directe fonctionnant dans la bande 10,7-11,7 GHz
- Cadre technique, politique et de délivrance de licences concernant le spectre de la bande de 600 MHz
- Réponses aux commentaires reçus sur l'Avis de la Gazette SLPB-006-17—Consultation sur les perspectives du spectre de 2018 à 2022
- Décisions portant sur les nouvelles exigences s’appliquant aux laboratoires d’essais des appareils sans fil
- REC-OA — Procédure de reconnaissance des organismes d’accréditation des pays non visés par un accord de reconnaissance mutuelle
- Liste de vérification de l’évaluation technique pour les laboratoires d’essais
- DES-LAB — Procédure de désignation et de reconnaissance des laboratoires d’essais canadiens
- CNR-GEN — Exigences générales relatives à la conformité des appareils de radiocommunication
- Licences de spectre subordonnées détenues par Vidéotron Ltée et accordées à l’Administration régionale Kativik
- Réponses aux commentaires reçus sur l'Avis de la Gazette SMSE-018-17 — Consultation sur le cadre technique et politique régissant les dispositifs d'espaces blancs
- Réponses aux commentaires reçus sur l'Avis de la Gazette SMSE-019-17 — Consultation sur le cadre technique, politique et de délivrance de licences concernant les microphones sans fil
- Commentaires reçus sur l'Avis de la Gazette SLPB-006-17 — Consultation sur les perspectives du spectre de 2018 à 2022
- Commentaires reçus sur l'Avis de la Gazette SMSE-018-17 — Consultation sur le cadre technique et politique régissant les dispositifs d'espaces blancs
- Commentaires reçus sur l'Avis de la Gazette SMSE-019-17 — Consultation sur le cadre technique, politique et de délivrance de licences concernant les microphones sans fil
- Processus de renouvellement des licences de spectre relatives aux services sans fil évolués (SSFE-1) et autres bandes de spectre dans la bande de 2 GHz
- Licences de spectre subordonnées détenues par Rogers Communications Canada Inc. et accordées à Ice Wireless Inc.
- Décision afférente à la demande présentée par TerreStar pour obtenir une licence de spectre de niveau 1 dans la bande de fréquences de 1 695 à 1 710 MHz et le bloc H de la bande du SCP (de 1 915 à 1 920 MHz et de 1 995 à 2 000 MHz)
- Transfert de licences de spectre détenues par Bragg Communications Inc., Bell Mobilité Inc., et TELUS Communications Company
- Réponses aux demandes de clarification sur le Cadre de délivrance des licences de spectre restantes dans les bandes de 700 MHz, de 2 500 MHz, de 2 300 MHz et du bloc G du SCP
- CNR-133 — Services de communications personnelles dans la bande de 2 GHz
- Consultation sur le cadre technique et politique régissant les dispositifs d’espaces blancs
- Consultation sur le cadre technique, politique et de délivrance de licences concernant les microphones sans fil
- Consultation portant sur les nouvelles exigences en matière de laboratoires d'essais des appareils sans fil
Comment dois-je procéder pour...
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