Gestion du spectre et télécommunications
Documents récents
- NMB-003 — Équipement de technologie de l’information, incluant les appareils numériques – Limites et méthodes de mesure Nouveau
- Subordination mutuelle de licences de spectre entre Rogers Communications Canada Inc. et Bell Mobility Inc. Nouveau
- Commentaires reçus sur le Décret donnant au CRTC des instructions relativement à la mise en œuvre de la politique canadienne de télécommunication pour promouvoir la concurrence, l’abordabilité, les intérêts des consommateurs et l’innovation
- Enchères des licences de spectre de la bande de 600 MHz Mise à jour
- Consultation sur un nouvel ensemble de zones de service pour la délivrance de licences de spectre
- CNR-CPA — Compatibilité des prothèses auditives et réglage du volume
- CNR-246 - Dispositifs sans fil de très faible puissance d’endoscopie médicale par capsule fonctionnant dans la bande de fréquences de 430 à 440 MHz
- CNR-Gen — Exigences générales relatives à la conformité des appareils de radiocommunication Mise à jour
- Licences de spectre détenues par TELUS Communications Inc. et subordonnées à Saskatchewan Telecommunications
- Consultation sur les rajustements périodiques pour les droits de licence radio et de licence de spectre et les droits liés aux services de certification de l’équipement
- Décision sur le cadre technique, politique et de délivrance de licences concernant les microphones sans fil
- Décision relative au cadre technique et politique régissant les dispositifs d’espaces blancs
- Projet de décret donnant au CRTC des instructions relativement à la mise en œuvre de la politique canadienne de télécommunication pour promouvoir la concurrence, l’abordabilité, les intérêts des consommateurs et l’innovation
- Pétition présentée au gouverneur en conseil pour modifier la Politique réglementaire de télécom CRTC 2018-377 au sujet de l'élaboration du fonds pour la large bande du CRTC.
- Droits de licence de spectre et de télécommunication Mise à jour
- L’énergie radiofréquence et la sécurité
- Consultation sur les droits de licence applicables aux systèmes radio point à point fixes
- CNR-130 — Matériel fonctionnant dans les bandes 617-652 MHz, 663-698 MHz, 698-756 MHz et 777-787 MHz.
- CNR-196 — Matériel à large bande point à multipoint fonctionnant dans la bande 512-608 MHz pour les systèmes à large bande en régions rurales éloignées (SLBRRE) (canaux de télévision 21 à 36)
- PNRH-300,512 — Prescriptions techniques relatives aux systèmes à large bande en régions rurales et éloignées (SLBRRE) fonctionnant dans la bande 512-608 MHz (canaux de télévision 21 à 36)
- PNRH-518 — Prescriptions techniques dans les bandes 617-652 MHz, 663-698 MHz, 698-756 MHz et 777-787 MHz
- Consultation sur l’exploitation, d’une part, des bandes de fréquences de 18,8 à 19,3 GHz et de 28,6 à 29,1 GHz, et d’autre part, des bandes de fréquences de 17,3 à 17,7 GHz, de 19,3 à 19,7 GHz et de 29,1 à 29,25 GHz, exploitation faite par le service fixe par satellite
- Énoncés mathématiques liés à la détermination des prix et à la nomination des gagnants lors d’enchères combinatoires au cadran pour la bande de 600 MHz
- Subordination d’une licence de spectre détenue par Rogers Communications Canada Inc. et accordée à SSi Micro Inc.
- Transfert et subordination de licences de spectre du SCP entre Rogers Communications Canada Inc. et Saskatchewan Telecommunications
- NMB-005 — Matériel d'éclairage
- Décision sur le processus de renouvellement de licences de spectre dans les bandes de 849 à 851 MHz et de 894 à 896 MHz pour les services air-sol
- Transfert réputé de licences de spectre détenues par Birch Hill Telecom Corporation et effectué de cette dernière à Birch Hill Telecom Quebec Corporation
- Droits de licence de spectre et de télécommunication
- Requérants — Enchères des licences de spectre de la bande de 600 MHz Mis à jour
- Transfert de licences de spectre détenues par RuralCom Corporation et accordées à TNW Wireless Inc.Micro Inc.
- Transfert de licences de spectre détenues par Bragg Communications Inc. et Bell Mobilité Inc.
- Entente conclue entre Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre de l'Industrie, et NAV CANADA concernant la gestion du spectre des radiofréquences
- Licence de spectre détenue par Rogers Communications Canada Inc. et subordonnée à SSI Micro Inc.
- Cadre technique, politique et de délivrance de licences concernant le spectre de la bande de 600 MHz
- Réponses aux questions de clarification au Cadre technique, politique et de délivrance de licences concernant le spectre de la bande de 600 MHz
- Réponses aux commentaires reçus sur l’avis de la Gazette SLPB-006-18
- Transfert de licence de spectre détenue par Bragg Communications Inc. et effectué de cette dernière à Bell Mobilité Inc.
- Transfert de licences de spectre détenues par Compagnie de téléphone de Lambton et Cie de téléphone de Courcelles et effectué de ces dernières à 9315-1884 Québec Inc.
- CIR-25 — Programme menant à l'obtention du certificat restreint d'opérateur radio - commercial maritime (CRO-CM)
- CIR-26 — Information relative au certificat général d’opérateur radio (CGO)
- Conformité et mise en application de la loi
- Enchères des licences de spectre restantes dans les bandes de 700 MHz, 2 500 MHz, 2 300 MHz et SCP-G - Information sur les soumissions
- Transfert réputé de licences de spectre détenues par i-MobileCa
- CIR-66 — Adresses et numéros de téléphone des bureaux des districts
- Consultation sur l'examen de la bande de 3 500 MHz pour permettre une utilisation flexible et consultation préliminaire sur les changements à apporter à la bande de 3 800 MHz
- SLPB-006-18 — Consultation sur le processus de renouvellement de licences de spectre dans les bandes de 849 à 851 MHz et de 894 à 896 MHz pour les services air-sol
- CR-21 — Exploitation de la radio numérique expérimentale IBOC (émissions dans le même canal, dans la même bande) dans la bande de radiodiffusion FM
- Transfert de licences de spectre détenues par Shaw Communications Inc. et effectué de cette dernière à Bell Mobilité Inc.
- Transfert de licences de spectre détenues par Shaw Communications Inc., Bell Mobilité Inc., et TELUS Communications Company
- Addenda à la Consultation sur la libération du spectre des ondes millimétriques à l’appui de la technologie 5G
- Programme de licence du service de développement
- Manuel de l’Organisation nationale canadienne pour l’Union internationale des télécommunications – Secteur de la normalisation des télécommunications
- CNR-251 — Radar de véhicule et radar fixe ou mobile d’aéroport exploités dans la bande de fréquences de 76 à 81 GHz
- CNR-220 — Dispositifs utilisant la technologie à bande ultra-large (UWB)
- NMB-006 — Dispositifs à courants porteurs (rayonnement non intentionnel)
- Licences de spectre détenues par TELUS Communications Inc. et subordonnées à Saskatchewan Telecommunications
- Cadre technique, politique et de délivrance de licences concernant le spectre de la bande de 600 MHz
- NMB-Gen — Exigences générales relatives à la conformité du matériel brouilleur
Comment dois-je procéder pour...
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