Avis de la Gazette 2010 et commentaires reçus

Décembre

SMSE-016-10 — Nouvelles éditions du CNR-210, du CNR-310 et du CNR-Gen
Le 11 décembre 2010
Vol. 144, N^o. 50, page 3149

DGSO-003-10 — Spectre des services des communications personnelles (SCP) disponible dans la gamme de fréquences de 2 GHz
Le 4 décembre 2010
Vol. 144, N^o. 49, page 3090

SMSE-010-10 — SC-03, Partie I, 9^e édition, modification 4
Le 4 décembre 2010
Vol. 144, N^o. 49, page 3093

SMSE-017-10 — Publication du PNRH-314,5, 3^e édition : Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe en visibilité directe fonctionnant dans la bande 14,5-15,35 GHz
Le 4 décembre 2010
Vol. 144, N^o. 49, page 3090

SMSE-018-10 — Consultation sur un cadre politique et technique visant la bande de 700 MHz et les aspects liés au spectre mobile commercial
Le 4 décembre 2010
Vol. 144, N^o. 49, page 3091

• Commentaires reçus (le 4 mars 2010)
• Réponses aux commentaires (le 11 avril 2010)

Octobre

SMSE-011-10 — OC-02, 5^e édition
Le 16 octobre 2010
Vol. 144, N^o. 42, page 2668

Août

SMSE-014-10 — Nouvelles éditions du SRSP-310,5, 2^e édition : Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe en visibilité directe fonctionnant dans la bande 10,55-10,68 GHz
Le 28 août 2010
Vol. 144, N^o. 35, page 2324

SMBR-002-10 — RPR-10, 1^re édition, Règles et procédures de demande relatives aux entreprises de télévision numériques (TVN)
Le 21 août 2010
Vol. 144, N^o. 34, page 2269

Juillet

SMSE-008-10 — Nouvelles éditions du PNRH-301,4 et du CNR-142
Le 3 juillet 2010
Vol. 144, N^o. 27, page 1808

SMSE-013-10 — Prolongation de la période de réception des commentaires pour la Partie B du document : Décisions sur la transition à un service radio à large bande (SRLB) dans la bande 2 500-2 690 MHz et consultation sur les modifications connexes au plan de répartition de la bande
le 3 juillet 2010
Vol. 144, N^o. 27, page 1810

Juin

SMSE-004-10 — Publication du CNR-141, 2^e édition
Le 26 juin 2010
Vol. 144, N^o. 26, page 1686

SMSE-012-10 — Publication du PNRH-303,65, 2^e édition
Le 12 juin 2010
Vol. 144, N^o. 24, page 1509

SMBR-001-10 — Modifications aux critères de protection pour les canaux espacés de 600 kHz et de 800 kHz dans la radiodiffusion FM
Le 12 juin 2010
Vol. 144, N^o. 24, page 1509

DGTP-004-10 — Pétition présentée au gouverneur en conseil concernant la décision de télécom CRTC 2010-11
Le 5 juin 2010
Vol. 144, N^o. 23, page 1407

• Commentaires reçus
• Petitions

DGSO-001-10 — Décisions sur la transition à un service radio à large bande (SRLB) dans la bande 2 500-2 690 MHz et consultation sur les modifications connexes au plan de répartition de la bande
Le 12 juin 2010
Vol. 144, N^o. 24, page 1508

• Commentaires reçus
• Réponses aux commentaires

Mai

DGTP-002-10 — Consultation sur l'utilisation de la bande 25,25-28,35 GHz
Le 22 mai 2010
Vol. 144, N^o. 21, page 1311

• Commentaires reçus

Avril

SMSE-006-10 — Nouvelles éditions du PNRH-511 et du CNR-119
Le 24 avril 2010
Vol. 144, N^o. 17, page 965

SMSE-009-10 — 4^e édition de la DC-01
Le 3 avril 2010
Vol. 144, N^o. 14, page 639

Mars

SMSE-007-10 — Publication du CNR-196 et du PNRH-300,512
Le 20 mars 2010
Vol. 144, N^o. 12, page 454

SMSE-002-10 — Nouvelle édition du CNR-102
Le 20 mars 2010
Vol. 144, N^o. 12, page 453

Février

SMSE-001-10 — Nouvelle édition du CNR-243
Le 27 février 2010
Vol. 144, N^o. 9, page 280

• Commentaires reçus

SMSE-003-10 — Publication du CNR-197 et du PNRH-303,65
Le 27 février 2010
Vol. 144, N^o. 9, page 281

Janvier

SMSE-005-10 — Publication du CNR-199 et du LD-07
Le 30 janvier 2010
Vol. 144, N^o. 5, page 127

SMSE-005-10 — Publication du CNR-199 et du LD-07
Le 30 janvier 2010
Vol. 144, N^o. 5, page 127

• Commentaires reçus

DGTP-013-09 — Décision concernant la Politique d'utilisation du spectre pour la bande 11 GHz
Le 9 janvier 2010
Vol. 144. n^o 2, page 18