Avis de la Gazette 2010 et commentaires reçus

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LaGazette du Canada est le répertoire officiel des avis de la Gazette, récents et archivés. Pour accéder à l’avis de la Gazette que vous souhaitez consulter, prenez en note la date, le volume et le numéro de page de l’avis dans la liste ci-dessous, puis repérez-le dans le site Web de la Gazette du Canada.


Décembre

SMSE-016-10 — Nouvelles éditions du CNR-210, du CNR-310 et du CNR-Gen
Le 11 décembre 2010
Vol. 144, No. 50, page 3149


DGSO-003-10 — Spectre des services des communications personnelles (SCP) disponible dans la gamme de fréquences de 2 GHz
Le 4 décembre 2010
Vol. 144, No. 49, page 3090


SMSE-010-10 — SC-03, Partie I, 9e édition, modification 4
Le 4 décembre 2010
Vol. 144, No. 49, page 3093


SMSE-017-10 — Publication du PNRH-314,5, 3e édition : Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe en visibilité directe fonctionnant dans la bande 14,5-15,35 GHz
Le 4 décembre 2010
Vol. 144, No. 49, page 3090


SMSE-018-10 — Consultation sur un cadre politique et technique visant la bande de 700 MHz et les aspects liés au spectre mobile commercial
Le 4 décembre 2010
Vol. 144, No. 49, page 3091


Octobre

SMSE-011-10 — OC-02, 5e édition
Le 16 octobre 2010
Vol. 144, No. 42, page 2668


Août

SMSE-014-10 — Nouvelles éditions du SRSP-310,5, 2e édition : Prescriptions techniques relatives aux réseaux hertziens du service fixe en visibilité directe fonctionnant dans la bande 10,55-10,68 GHz
Le 28 août 2010
Vol. 144, No. 35, page 2324


SMBR-002-10 — RPR-10, 1re édition, Règles et procédures de demande relatives aux entreprises de télévision numériques (TVN)
Le 21 août 2010
Vol. 144, No. 34, page 2269

Juillet

SMSE-008-10 — Nouvelles éditions du PNRH-301,4 et du CNR-142
Le 3 juillet 2010
Vol. 144, No. 27, page 1808


SMSE-013-10 — Prolongation de la période de réception des commentaires pour la Partie B du document : Décisions sur la transition à un service radio à large bande (SRLB) dans la bande 2 500-2 690 MHz et consultation sur les modifications connexes au plan de répartition de la bande
le 3 juillet 2010
Vol. 144, No. 27, page 1810


Juin

SMSE-004-10 — Publication du CNR-141, 2e édition
Le 26 juin 2010
Vol. 144, No. 26, page 1686


SMSE-012-10 — Publication du PNRH-303,65, 2e édition
Le 12 juin 2010
Vol. 144, No. 24, page 1509


SMBR-001-10 — Modifications aux critères de protection pour les canaux espacés de 600 kHz et de 800 kHz dans la radiodiffusion FM
Le 12 juin 2010
Vol. 144, No. 24, page 1509


DGTP-004-10 — Pétition présentée au gouverneur en conseil concernant la décision de télécom CRTC 2010-11
Le 5 juin 2010
Vol. 144, No. 23, page 1407


DGSO-001-10 — Décisions sur la transition à un service radio à large bande (SRLB) dans la bande 2 500-2 690 MHz et consultation sur les modifications connexes au plan de répartition de la bande
Le 12 juin 2010
Vol. 144, No. 24, page 1508


Mai

DGTP-002-10 — Consultation sur l'utilisation de la bande 25,25-28,35 GHz
Le 22 mai 2010
Vol. 144, No. 21, page 1311


Avril

SMSE-006-10 — Nouvelles éditions du PNRH-511 et du CNR-119
Le 24 avril 2010
Vol. 144, No. 17, page 965


SMSE-009-10 — 4e édition de la DC-01
Le 3 avril 2010
Vol. 144, No. 14, page 639


Mars

SMSE-007-10 — Publication du CNR-196 et du PNRH-300,512
Le 20 mars 2010
Vol. 144, No. 12, page 454


SMSE-002-10 — Nouvelle édition du CNR-102
Le 20 mars 2010
Vol. 144, No. 12, page 453


Février

SMSE-001-10 — Nouvelle édition du CNR-243
Le 27 février 2010
Vol. 144, No. 9, page 280


SMSE-003-10 — Publication du CNR-197 et du PNRH-303,65
Le 27 février 2010
Vol. 144, No. 9, page 281


Janvier

SMSE-005-10 — Publication du CNR-199 et du LD-07
Le 30 janvier 2010
Vol. 144, No. 5, page 127


SMSE-005-10 — Publication du CNR-199 et du LD-07
Le 30 janvier 2010
Vol. 144, No. 5, page 127


DGTP-013-09 — Décision concernant la Politique d'utilisation du spectre pour la bande 11 GHz
Le 9 janvier 2010
Vol. 144. no 2, page 18

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