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Archivé — Avis DGTP-002-97

Ministère de l'Industrie

Lo sur la radiocommunication

Avis No DGTP-002-97

Politiques du spectre proposées pour permettre l'utilisation d'installations de radiodiffusion audionumériue afin d'assure des services autres que de radidiffusion

Objet

Le présent avis a pour objet d'inviter le public à présenter ses observations sur des politiques quisont proposées en vue de permettre l'utilisation d'installations de radiodiffusion audionumérique (RAN) afin d'assurer des services autres que de radiodiffusion.

En 1992, le gouvernement fédéral a établi le Groupe de travail sur la mise en œuvre de laradiodiffusion audionumérique pour coordonner les étapes nécessaires à l'implantation de la RAN au Canada. Ce groupe de travail formé de représentants de l'industrie et du gouvernement areçu le mandat de recommander aux ministères de l'Industrie et du Patrimoine canadien un cadrede politique et de réglementation pour permettre l'établissement du service RAN durant lapériode de transition et son exploitation au-delà de cette période. Depuis, Industrie Canada a eudes discussions continues avec l'industrie de la radiodiffusion pour trouver la meilleure façon defaire progresser les politiques proposées concernant la fourniture de services autres que deradiodiffusion et sur la façon d'encourager les discussions avec les membres de l'industrie destélécommunications sans fil et avec les parties intéressées en général. Ces consultations, ainsique les politiques propos&eac ute;es, prennent ces discussions et les recommandations du Groupe detravail en considération.

Un document intitulé Politiques du spectre proposées pour permettre l'utilisation d'installationsde radiodiffusion audionumérique afin d'assurer des services autres que de radiodiffusion estpublié dans le présent avis, que le public est invité à commenter. C'est à partir de cescommentaires que seront élaborées les politiques pertinentes.

Invitation à présenter des observations

Industrie Canada invite les intéressés et les parties concernées à faire connaître leur opinion etleurs commentaires sur le document de politique mentionné en rubrique. On peut se procurer descopies du document cité dans le présent avis en s'adressant à la Direction des communicationsd' Industrie Canada, 235, rue Queen, Ottawa, K1A 0H5, (téléphone 613-947-7446) ou à l'un desbureaux du Ministère à Moncton, Montréal, Toronto, Winnipeg et Vancouver.

Il est possible de consulter ce document à l'adresse suivante d'Internet :

World Wide Web (WWW)

http://spectrum.ic.gc.ca/infoback/dgse/

Les mémoires présentés en réponse au présent avis dans la Gazette du Canada doivent êtreadressés au directeur général de la Politique des télécommunications, Industrie Canada, 300, rueSlater (Ontario), K1A 0C8. Ils doivent être reçus au plus tard le 2 avril, 1997 pour être pris enconsidération. Le titre, la date de parution et le numéro de l'a vis paru dans la Gazette duCanadadoivent figurer sur les documents présentés.

Deux semaines après l'expiration de ce délai, les observations écrites reçues en réponse auprésent avis seront mises à la disposition du public pour examen pendant les heures régulières debureau à la bibliothèque d'Industrie Canada, 365, avenue Laurier ouest, Ottawa (Ontario), et dans lesbureaux d'Industrie Canada situés à Moncton, Montréal, Toronto, Winnipeg et Vancouver,pendant un an à compter de la date limite de présentation des observations.

De plus, environ deux semaines après la date limite de présentation des observations, lesintéressés pourront obtenir un exemplaire de celles-ci, moyennant des frais raisonnables dereproduction, en commandant par la poste ou en se rendant sur place à la firme ByPress Print ingand Copy Centre Inc., 300, rue Slater, unité 101A, Ottawa, K1P 6A6 (téléphone : 613-234-8826).

Le 24 janvier 1997

Larry Shaw,
Le directeur général
Direction de la politique des télécommunications


Politiques spectrales proposées pour permettre l'utilisation d'installations de radiodiffusion audionumériue afin d'assure des services autres que de radidiffusion

  1. Introduction

    En 1992, le gouvernement fédéral a établi le Groupe de travail sur la mise en œuvre de laradiodiffusion audionumérique pour coordonner les étapes nécessaires à l'implantation de laRAN au Canada. Ce groupe de travail formé de représentants de l'industrie et du gouv ernement areçu le mandat de recommander aux ministères de l'Industrie et du Patrimoine canadien un cadrede politique et de réglementation pour permettre l'établissement du service RAN durant lapériode de transition et son exploitation au-delà de cette période. Faisant suite à des consultationsavec Industrie Canada, un groupe de travail sur les initiatives de la radiodiffusionaudionumérique auxiliaire a été établi pour présenter des recommandations à Industrie Canadarelativement à un ensemble minimal de lignes directrices concernant des services auxiliaires dedonnées dans le cadre de l'implantation de la RAN au Canada. Depuis, Industrie Canada a eu desdiscussions continues avec l'industrie de la radiodiffusion pour trouver la meilleure façon defaire progresser les politiques proposées concernant la fourniture de services autres que deradiodiffusion et sur la façon d'encourager l es discussions avec les membres de l'industrie destélécommunications sans fil et avec les autres parties intéressées. Ces consultations, ainsi que lespolitiques proposées, prennent ces discussions et les recommandations (on peut se procurer descopies de ces documents en s'adressant au secrétaire du Groupe de travail sur la mise en œuvrede la radiodiffusion audionumérique au numéro de téléphone suivant : 819-997-7345 ou partélécopieur au numéro suivant : 819-997-6352) du Groupe de travail en considération.

    Dans le cours de la discussion sur les politiques proposées, le terme « radiodiffusion » est utilisécomme on le définit dans la Loi sur la radiodiffusion (L.R.C., 1991, CH. 11); l'expression « autresque de radiodiffusion » désigne les activités qui ne sont pas à proprement parler de laradiodiffusion.

  2. Contexte

    Il est utile de passer en revue un certain nombre d'activités de nature réglementaire et politiquepour comprendre le contexte dans lequel est élaboré ce projet de politique. C'est donc pourpermettre aux intéressés de mieux saisir ce contexte que sont présentées les questions suivantes.

    En 1994, le gouvernement fédéral a confirmé qu'il soutenait le passage de la technologieanalogique à la technologie numérique en ce qui concerne la radiodiffusion sonore, en établissantle Groupe de travail sur la mise en œuvre de la radiodiffusion audionumérique. En 1994 et en1995, les fonctionnaires du gouvernement ont participé aux travaux du Groupe de travail, qui ontdébouché sur l'élaboration du principe suivant :

    Principe 6

    « Bien que le spectre soit attribué à des fins de programmation de radiodiffusion, on devraitpermettre à tous les radiodiffuseurs autorisés dans une voie audionumérique de qualitécomparable à celle du disque compact de commercialiser des services auxiliaires (servicesde données, par exemple) si ces services sont reliés à la transmission d'un service deprogrammation numérique. »

    Le 19 octobre 1994, Industrie Canada a publié une version révisée du Tableau canadiend'attribution des bandes de fréquences dans lequel la bande de 1452 - 1492 MHz est attribuée àla RAN au Canada. Le 12 janvier 1995, Industrie Canada a publié la politique sur l'utilisation duspectre intitulée Révisions aux politiques d'utilisation du spectre dans les bandes hertziennes de1 à 20 GHz qui pr évoyait un plan de transition pour le déplacement des stations fixes exploitéesdans la bande de fréquences 1452 - 1492 MHz en vue d'y loger le nouveau service RAN.

    Le 14 juin 1995, le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) a invité le public à présenter ses observations sur l'Appel d'observation sur le projet de démarcherelative à l'implantation de la radio numérique dans lequelle il exposait ses plans généraux envue de l'implantation de la radiodiffusion audionumérique au Canada et par laquelle il sollicitaitles observations publiques sur une méthode de délivrance de licence à court terme (Avis public CRTC 1995-95). Il proposait aussi une approche en deux volets en vue d'implanter laradiodiffusion audionumérique au Canada. Suivant cette approche, le Conseil établirait toutd'abord un proce ssus pour l'autorisation des entreprises de radiodiffusion sur une base transitoireet à certaines conditions.

    Le Ministère a aussi été actif en menant à terme un travail qu'il avait entrepris dans les années 80 relativement à une norme technique sur la RAN. On a donc adopté la norme du système deradiodiffusion audionumérique EUREKA-147, système à large bande conçu pour offrir unservice de radiodiffusion audionumérique de qualité supérieure dans la bande de fréquences 1452- 1492 MHz (Avis SMBR-003-95). Le 15 juin 1996, le Ministère a annoncé la publication du Pland'allotissement pour la radiodiffusion audionumérique (RAN), première édition pour lesentreprises de radiodiffusion AM et FM existantes et pour les futurs services de radiodiffusionqui vont fonctionner à partir de la norme EUREKA-147 pour les systèmes de radiodiffusionaudionumérique (Avis SMBR 96).

    En ce qui concerne les radiodiffuseurs qui assurent des services autres que de programmation, le Conseil, dans sa décision CRTC Telecom 96-1 du 30 janvier 1996 (Réglementation desentreprises de distribution de radiodiffusion qui fournissent des services hors programmation), aconclu, entre autres choses, que les entreprises de distribution de radiodiffusion qui possèdent ouqui exploitent une « installation de transmission » comme on le définit dans la Loi sur lestélécommunications, sont des « entreprises de télécommunication » lorsqu'elles utilisent leur réseaude distribution pour offrir au public un service autre que de programmation contre paiement, y compris la fourniture de l'accès à d'autres exploitants pour qu'ils utilisent leur réseau afin defournir ces services. En outre, le 6 août 1996, le gouvernement fédéral a publié la Politique deconvergence où il est indiqué que le gouvernement a pour principe de « s'assurer que quiconqueagit non seulement comme entreprise de radiodiffusion comme le définit la Loi sur laradiodiffusion, mais aussi comme « entreprise de télécommunication canadienne » comme ledéfinit la Loi sur les télécommunications, est sujet à l'application des deux lois, pour les activitésrespectivement applicables ». Le CRTC établit en ce moment un cadre de réglementationconforme à cette politique. À cet égard, le 6 décembre 1996, le CRTC a publié l'avis public Telecom CRTC 96-36 concernant la réglementation de certains services de télécommunicationsofferts par les entreprises de radiodiffusion.

  3. Service s autres que de radiodiffusion sur des installations RAN et autres services deradiodiffusion sonore

    Dans le passé, le Ministère a traité de l'utilisation de la capacité des bandes de fréquences de laradiodiffusion pour la transmission d'information autre que de radiodiffusion offerte par latélévision et la radio FM. Dans les années 80, le CRTC a exposé ses objectifs relativement àl'utilisation des voies des stations FM pour assurer un service d'exploitation multiplex decommunications secondaires (EMCS) ainsi qu'à l'utilisation de l'IST (intervalle de suppression detrame) des canaux des stations de télévision pour assurer des services autres que deprogrammation (voir les avis publics 1984-17, 1988-33 et 1989-23 du CRTC). À cet égard, le Ministère a établi un processus en vertu duquel une modification apportée au certificat deradiodiffusion pe rmettrait aux radiodiffuseurs d'employer la capacité des bandes réservées à laradiodiffusion pour accomplir de telles activités.

    En mai 1989, le Ministère a invité le public à présenter ses observations sur le document intitulé Radio Policy Guidelines Respecting Datacasting Services (lignes directrices sur les services deradiodiffusion de données). À l'époque, il a jugé que les besoins existants ne justifiaient pas qu'onadopte des mesures particulières en vue de l'utilisation des bandes de la radiodiffusion pour offrirdes services autres que de radiodiffusion. Quant à l'EMCS, le Ministère estime qu'on peut utiliserla capacité des bandes de fréquences de la radiodiffusion à d'autres fins que les fins originales,pourvu que cela ne perturbe pas le service primaire, c'est-à-dire la programmation de laradiodiffusion sonore, et que la capacité spectrale offerte à des tiers ne crée pas dediscrimination. Ces dernières années, un certain nombre de décisions législatives, réglementaireset stratégiques ont marqué profondément le contexte dans lequel de tels services auxiliairespourraient maintenant être assurés. Par ailleurs, la technologie RAN a accru substantiellement lacapacité potentielle d'offrir de tels services.

    Les politiques proposées dont il est ici question portent avant tout sur l'utilisation d'une capacité RAN auxiliaire par les prestataires de services de radiodiffusion sonore, vu que de tellesinstallations sont en cours d'implantation au Canada. Il serait possible d'offrir une quantité deservices axés principalement sur la programmation sonore et la transmission de signauxauxiliaires autres que de radiodiffusion, étant donné que la technologie offre une capacit&eacut e; detransmission substantielle pour les nouvelles applications. Les radiodiffuseurs seront en mesured'offrir une programmation sonore de qualité supérieure et comparable à celle du CD au moyende signaux reliés à ceux de la programmation. À titre d'exemples, il y aura un serviced'information et de publicité supplémentaires reliés à la programmation de la radiodiffusionsonore. D'autres utilisations de la capacité spectrale de la RAN serviront à offrir des servicesautres que de radiodiffusion comme la radiomessagerie, l'information de localisation de messageset la transmission de données. Ce sont ces services autres que de radiodiffusion qui ne sont pasreliés à la programmation de la radiodiffusion sonore que les politiques proposées veulentexaminer.

    En proposant les politiques qui suivent pour répondre aux besoins des radiodiffuseurs, Industrie Canada cherche aussi à régler les questions de l'industrie du sans fil qui offre des services autresque de radiodiffusion qui sont semblables et concurrents. La question est de deux ordres. Toutd'abord, le Ministère veut faire en sorte que tous les fournisseurs de services autres que deradiodiffusion soient traités équitablement en vertu de la Loi sur la radiocommunication. Ensecond lieu, le Ministère veut prendre des mesures pour que tous les fournisseurs de servicesautres que de radiodiffusion semblables paient un droit de licence radio équivalent. À noter quedurant les discussions continues avec Industrie Canada, les radiodiffuseurs ont établi ladistinction entre les services qui sont reliés à la programmation et qu'on devrait exempter de lalicence radio, et les services qui ne sont pas reliés à la programmation. Les dispositions qui sontproposées ci-dessous visent principalement les services autres que de radiodiffusion qui ne sontpas reliés à la programmation de radiodiffusion sonore.

  4. Politiques du spectre proposées pour permettre l'utilisation d'installations deradiodiffusion audionumérique afin d'assurer des services autres que de radiodiffusion

    Afin de répondre aux questions soulevées dans le présent document et permettre aux installationsde RAN d'offrir des services autres que de radiodiffusion, le Ministère invite les intéressés à luiprésenter des observations sur les politiques proposées ci-dessous. On propose que l'utilisationd'installations de RAN afin d'assurer des services autres que de radiodiffusion dans la bande defréquences 1452 - 1492 MHz soit assujettie aux politiques suivantes :

    1. L'utilisation de la capacité de transmission RAN pour offrir des services reliés à lap rogrammation d'émissions autres que de radiodiffusion comme la transmission alphanumériquede publicité et d'information supplémentaire est autorisée en vertu d'un certificat deradiodiffusion délivré conformément à la Loi sur la radiocommunication, sans être sujette à uneautorisation radio et au paiement du droit de licence correspondant.
    2. L'utilisation de la capacité de transmission RAN pour offrir des services autres que deradiodiffusion non reliés à la programmation de radiodiffusion, comme la radiomessagerie, laradiolocalisation (application du radiorepérage à d'autres fins que la radionavigation) et latransmission de données alphanumériques, est autorisée pourvu que : 
      1. le principal objectif d'utilisation du spectre, soit offrir la capacité de transmission pourcinq programmes de radi odiffusion sonore de qualité comparable à celle du disquecompact, ne soit pas compromis;
      2. ces services soient autorisés en vertu de la Loi sur la radiocommunication et duRèglement sur la radiocommunication, qu'ils soient sujets à une autorisation radio et aupaiement du droit de licence correspondant et qu'ils soient assujettis à toute exigenceprévue par la Loi sur les télécommunications.
    3. L'utilisation de la capacité spectrale de la RAN pour assurer des services autres que deradiodiffusion (y compris les émissions reliées à la programmation et celles qui ne le sont pas) nerestreint pas l'utilisation future du complément complet de cinq voies de transmission de qualitécomparable à celle du disque compact pour offrir une programmation de radiodiffusion sonore.
    4. Lorsque l'accès de tiers à des installations de RAN est rendu possible pour la fourniture deservices autres que de radiodiffusion, la capacité de transmission devra être offerte sansdiscrimination.
    5. Les utilisateurs de la capacité de transmission RAN pour assurer des services autres que deradiodiffusion ne peuvent pas compter sur un accès prioritaire garanti à des installations RAN étant donné qu'on peut avoir besoin de la capacité spectrale pour assurer des services deprogrammation RAN. Les bandes de fréquences désignées doivent permettre de satisfaire aubesoin à long terme de services de radiodiffusion sonore numérique.
  5. Questions connexes

    Outre les observations demandées par Industrie Canada relativement aux politiques proposées àla section 4, le Mi nistère invite les intéressés à lui faire part de leur opinion en ce qui concerneles questions suivantes : 

    1. Est-ce que la capacité associée au service EMCS offert par des installations radio FM offerts par des installations de radiodiffusion télévisuelle servant à assurer des servicesautres que de radiodiffusion comme le téléappel et la radiodiffusion de données, devraitêtre assujettie à certaines des politiques proposées à la section 4? Dans l'affirmative,quelles politiques devraient s'appliquer et à quelles conditions?
    2. Comme on l'indique à l'article 4, paragraphe 2b), tous les fournisseurs de services autresque de radiodiffusion devraient être dûment autorisés et devraient acquitter un droit delicence radio équivalent. À cet égard, les radi odiffuseurs ont proposé que le Ministèreadopte un droit de licence qui serait mis en vigueur progressivement pour soutenirl'implantation de la RAN. Le Ministère devrait-il prendre une telle mesure?
    3. Y a-t-il des aspects de politique autres que ceux déjà proposés dont on devrait tenircompte lorsque le propriétaire de l'installation RAN n'est pas un radiodiffuseur?
  6. Conclusion

    Compte tenu des résultats de la consultation publique amorcée par le présent avis sur lespolitiques proposées et les questions qui s'y rapportent, Industrie Canada va formuler unensemble de politiques du spectre pour surveiller l'autorisation et l'utilisation de la capacité detransmission RAN afin d'assurer des services autres que de radiodiffusion qui ne sont pas reliés àla programmation de la radiodiffusion sonore.

Le 24 janvier 1997

Larry Shaw,
Le directeur général
Direction de la politique des télécommunications

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