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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2849460 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF D'ADMISSION D'AIR SECONDAIRE VARIABLE |
(54) Titre anglais: | VARIABLE SECONDARY AIR INTAKE DEVICE |
Statut: | Octroyé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2021-07-13 |
(22) Date de dépôt: | 2014-04-22 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2014-10-24 |
Requête d'examen: | 2019-01-07 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un dispositif dadmission dair secondaire variable comporte un élément déflecteur conçu pour être fixé à lintérieur dune zone supérieure dune chambre à feu du foyer. Lélément déflecteur comprend une partie supérieure ayant un trou délément de canal à travers celui-ci, des parois latérales, une partie inférieure ayant une pluralité de petits trous à travers celui-ci, et une ouverture de sortie de gaz ayant des parois latérales et sétendant à travers la partie supérieure et la partie inférieure. Un élément de chambre creux conçu pour être placé sur une surface supérieure de lélément déflecteur comprend une partie supérieure ayant un trou délément de canal à travers celle-ci, et des parois latérales sétendant vers le bas à partir de la partie supérieure et formant une chambre ayant une périphérie qui comprend une pluralité de trous de sortie de gaz à travers celle-ci.
An variable secondary air intake device has a baffle member adapted to be attached within an upper area of a fire chamber of the firebox. The baffle member includes a top having a channel member hole therethrough, side walls, a bottom having a plurality of small holes therethrough, and a gas exit opening having side walls and extending through the top and bottom. A hollow chamber member adapted to be placed upon a top surface of the baffle member, the hollow chamber member includes a top having a channel member hole therethrough, and side walls extending downward from the top and forming a chamber having a periphery that includes a plurality of gas exit holes therethrough.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 2021-07-13 |
(22) Dépôt | 2014-04-22 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 2014-10-24 |
Requête d'examen | 2019-01-07 |
(45) Délivré | 2021-07-13 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Dernier paiement au montant de 100,00 $ a été reçu le 2022-02-26
Montants des taxes pour le maintien en état à venir
Description | Date | Montant |
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Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités | 2023-04-24 | 100,00 $ |
Prochain paiement si taxe générale | 2023-04-24 | 210,51 $ |
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
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Le dépôt d'une demande de brevet | 200,00 $ | 2014-04-22 | ||
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 2 | 2016-04-22 | 50,00 $ | 2016-01-14 |
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 3 | 2017-04-24 | 50,00 $ | 2017-02-02 |
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 4 | 2018-04-23 | 50,00 $ | 2018-03-06 |
Requête d'examen | 400,00 $ | 2019-01-07 | ||
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 5 | 2019-04-23 | 100,00 $ | 2019-01-25 |
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 6 | 2020-04-22 | 100,00 $ | 2020-02-04 |
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 7 | 2021-04-22 | 100,00 $ | 2021-01-08 |
Taxe finale | 2021-04-23 | 153,00 $ | 2021-01-08 | |
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 8 | 2022-04-22 | 100,00 $ | 2022-02-26 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MARCAKIS, EMMANUEL |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |