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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2931734 |
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(54) Titre français: | CONNECTEUR SERVANT A REALISER UNE CONNEXION MECANIQUE ET ELECTRIQUE D'UN CHANDELIER A UN BOITIER ELECTRIQUE AU PLAFOND |
(54) Titre anglais: | CONNECTOR FOR MECHANICALLY AND ELECTRICALLY CONNECTING A CHANDELIER TO A CEILING ELECTRIC BOX |
Statut: | Octroyé |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 2019-06-18 |
(22) Date de dépôt: | 2016-05-31 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 2016-12-10 |
Requête d'examen: | 2018-05-28 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Un connecteur pour raccorder mécaniquement et électriquement un luminaire à un boîtier électrique de plafond comprend un premier et un second élément connecteur, le premier élément connecteur étant relié mécaniquement au boîtier électrique de plafond au moyen déléments de fixation mécaniques passant à travers les ouvertures, et le premier élément connecteur est raccordé électriquement par lintermédiaire de fils de ligne. Un second élément connecteur est utilisé, ainsi quun élément de boucle, pour raccorder mécaniquement et électriquement un luminaire. Lélément de boucle comprend un élément de boulon creux pour permettre aux fils électriques provenant du luminaire de passer à travers des broches, et de sy raccorder électriquement, situées à lintérieur du second élément connecteur.
A connector for mechanically and electrically connecting a luminaire to a ceiling electric box.comprises a first connector member and a second connector member wherein the first connector member is mechanically connected to the ceiling electric box using mechanical fasteners passing through openings, and the first connector member is electrically connected by way of line wires. A second connector member is used, along with a loop member, for mechanically and electrically connecting a luminaire. The loop member has a hollow bolt member to allow for electric wires coming from the luminaire to pass through and electrically connect to pins located inside the second connector member.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 2019-06-18 |
(22) Dépôt | 2016-05-31 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 2016-12-10 |
Requête d'examen | 2018-05-28 |
(45) Délivré | 2019-06-18 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Dernier paiement au montant de 100,00 $ a été reçu le 2021-05-21
Montants des taxes pour le maintien en état à venir
Description | Date | Montant |
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Prochain paiement si taxe applicable aux petites entités | 2022-05-31 | 100,00 $ |
Prochain paiement si taxe générale | 2022-05-31 | 203,59 $ |
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
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Le dépôt d'une demande de brevet | 200,00 $ | 2016-05-31 | ||
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 2 | 2018-05-31 | 50,00 $ | 2018-03-16 |
Requête d'examen | 400,00 $ | 2018-05-28 | ||
Taxe finale | 150,00 $ | 2019-04-26 | ||
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi | 3 | 2019-05-31 | 50,00 $ | 2019-04-26 |
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 4 | 2020-06-01 | 50,00 $ | 2020-05-29 |
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi | 5 | 2021-05-31 | 100,00 $ | 2021-05-21 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KHAZENI, AFSHIN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |