Base de données sur les brevets canadiens / Sommaire du brevet 92964 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 92964
(21) Numéro de la demande: 92964
(54) Titre français: DEVIDOIR POUR LIGNES A PECHE
(54) Titre anglais: FISH LINE BOB

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Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L’étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l’information .
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L’étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l’information .

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Pour une meilleure compréhension de l’état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États admin

Titre Date
Date de délivrance prévu 1906-02-01
(22) Dépôt 1905-03-29
(45) Délivré 1905-05-02

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Les titulaires actuels au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier
HOLT, LEMUEL J.
Les titulaires antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des � Propriétaires au dossier � apparaîtront dans d'autres documents au dossier.

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  • Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC.
  • Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.

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Description du
Document		 Date
(yyyy-mm-dd)		 Nombre de pages Taille de l’image (Ko)
Revendications 2013-07-13 2 1 243
Dessins 2013-07-13 1 664
Description 2013-07-13 3 1 887