Produits
Classe 01
(1) Produits chimiques, nommément chloroéthène, éthène, propène, butène, butadiène, éthylène, propylène, benzène, toluène, xylène, méthane, éthane, propane, butane, méthanol, formaldéhyde, hélium, lithium, béryllium, bore, carbone, azote, oxygène, fluor, néon, sodium, magnésium, aluminium, silicium, phosphore, soufre, chlore, argon, potassium, calcium, scandium, titane, vanadium, chrome, manganèse, fer, cobalt, nickel, cuivre, zinc, gallium, germanium, arsenic, sélénium, brome, krypton, rubidium, strontium, yttrium, zirconium, niobium, molybdène, technétium, ruthénium, rhodium, palladium, argent, cadmium, indium, étain, antimoine, tellure, iode, xénon, césium, baryum, lanthane, cérium, praséodyme, néodyme, prométhium, samarium, europium, gadolinium, terbium, dysprosium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutécium, hafnium, tantale, tungstène, rhénium, osmium, iridium, platine, or, mercure, thallium, plomb, bismuth, polonium, astate, radon, francium, radium, actinium, thorium, protactinium, uranium, neptunium, plutonium, américium, curium, berkélium, californium, einsteinium, fermium, mendélévium, nobélium, lawrencium, rutherfordium, dubnium, seaborgium, bohrium, hassium, meitnerium, darmstadtium, roentgenium, copernicium, nihonium, flérovium, moscovium, livermorium, tennesse, oganesson, silane, dichlorosilane, hexafluorure de tungstène, ammoniaque, oxyde nitreux, oxyde nitrique, silicium, dioxyde de silicium, oxyde de silicium, nitrure de silicium, diborane, phosphine, arsine, trifluorure de bore, germanium, bore, arsenic, tétrafluorométhane, difluorométhane, fluorométhane, trifluorure d'azote, fluor, hexafluorure de soufre, deutérium, oxyde nitrique et oxygène gazeux, azote gazeux, hydrogène gazeux, dioxyde de carbone gazeux, acétylène gazeux, argon gazeux, hélium gazeux, krypton gazeux, néon gazeux et xénon gazeux ainsi que mélanges d'oxygène gazeux, d'azote gazeux, d'hydrogène gazeux, de dioxyde de carbone gazeux, d'acétylène gazeux, d'argon gazeux, d'hélium gazeux, de krypton gazeux, de néon gazeux et de xénon gazeux pour l'industrie aéronautique, l'industrie automobile, l'industrie des aliments et des boissons, l'industrie pétrolière et gazière et l'industrie pharmaceutique et biotechnologique, l'industrie spatiale, pour l'industrie de la gestion des déchets et de l'eau, l'industrie de la construction, l'industrie de la fabrication d'appareils électroniques, l'industrie de la photonique, l'industrie de fabrication de métaux, l'industrie de la fabrication de produits chimiques, l'industrie de la fabrication du verre, pour la boue de forage, pour les produits chimiques de laboratoire pour la recherche scientifique, nommément l'oxygène gazeux, l'azote gazeux, l'hydrogène gazeux, le dioxyde de carbone gazeux, l'acétylène gazeux, l'argon gazeux, l'hélium gazeux, le krypton gazeux, le néon gazeux et le xénon gazeux et les mélanges d'oxygène gazeux, dl'azote gazeux, d'hydrogène gazeux, de dioxyde de carbone gazeux, d'acétylène gazeux, d'argon gazeux, d'hélium gazeux, de krypton gazeux, de néon gazeux et de xénon gazeux; oxygène gazeux, azote gazeux, hydrogène gazeux, dioxyde de carbone gazeux, acétylène gazeux, argon gazeux, hélium gazeux, krypton gazeux, néon gazeux et xénon gazeux ainsi que mélanges d'oxygène gazeux, d'azote gazeux, d'hydrogène gazeux, de dioxyde de carbone gazeux, d'acétylène gazeux, d'argon gazeux, d'hélium gazeux, de krypton gazeux, de néon gazeux et de xénon gazeux pour la photographie, ainsi que l'agriculture, l'horticulture, la foresterie, la protection de l'environnement, le traitement des eaux usées et des déchets dangereux; produits chimiques pour l'industrie et la science, nommément solutions, solvants et agents auxiliaires pour la purification des gaz, produits chimiques pour l'analyse des gaz, absorbants, nommément gel de silice, gel d'alumine et charbon actif pour la purification des gaz, substances poreuses, nommément masses de remplissage pour utilisation comme supports de stockage de bouteilles d'acétylène gazeux, produits de trempe et de soudure; substances chimiques pour la purification, le traitement, la stérilisation et l'adoucissement de l'eau, nommément de l'eau des piscines, des eaux usées ou de l'eau potable; résines échangeuses d'ions pour la purification des gaz et la séparation des gaz; adsorbants; tamis moléculaires pour la purification des gaz; catalyseurs pour produire diverses réactions chimiques pour la fabrication de produits chimiques industriels ainsi que dans le domaine du traitement du pétrole brut et du gaz naturel; gaz ainsi que gaz liquides ou dissous pour la soudure, la combustion et la coupe, gaz d'étalonnage et de protection pour utilisation comme gaz d'essai, gaz électroniques et gaz pour le traitement de l'eau, pour l'industrie alimentaire, ainsi que pour la métallurgie, nommément gaz d'hydrocarbures, composés d'hydrocarbures, oxygène, oxygène contenant des gaz, azote, hydrogène, dioxyde de carbone, monoxyde de carbone, oxyde nitrique, ammoniac, ozone, halogènes, composés interhalogénés, bore, silicium, composés sulfurés, argon, acétylène, gaz de protection, gaz à très haut degré de pureté et gaz rares ainsi que mélanges de tous les gaz susmentionnés; oxygène gazeux, azote gazeux, hydrogène gazeux, dioxyde de carbone gazeux, acétylène gazeux, argon gazeux, hélium gazeux, krypton gazeux, néon gazeux et xénon gazeux ainsi que mélanges d'oxygène gazeux, d'azote gazeux, d'hydrogène gazeux, de dioxyde de carbone gazeux, d'acétylène gazeux, d'argon gazeux, d'hélium gazeux, de krypton gazeux, de néon gazeux et de xénon gazeux pour la préparation de produits alimentaires et pour la conservation des aliments; catalyseurs chimiques pour le traitement du pétrole, catalyseurs chimiques pour la fabrication de produits chimiques industriels; produits de trempe et de soudure, nommément produits de trempe de métaux, produits chimiques de trempe, flux de soudure, produits chimiques de soudure; produits chimiques pour la fabrication de produits pharmaceutiques; catalyseurs pour la fabrication de mousses d'uréthane ainsi que le craquage et le raffinage des hydrocarbures.
Classe 04
(2) Gaz combustible.
Classe 05
(3) Produits pharmaceutiques, préparations vétérinaires et sanitaires, nommément gaz et mélanges de gaz, nommément oxygène gazeux, azote gazeux, hydrogène gazeux, dioxyde de carbone gazeux, acétylène gazeux, argon gazeux, hélium gazeux, krypton gazeux, néon gazeux et xénon gazeux ainsi que mélanges d'oxygène gazeux, d'azote gazeux, d'hydrogène gazeux, de dioxyde de carbone gazeux, d'acétylène gazeux, d'argon gazeux, d'hélium gazeux, de krypton gazeux, de néon gazeux et de xénon gazeux à usage médical, thérapeutique, vétérinaire et pour l'hygiène personnelle; anesthésiques, nommément anesthésiques à usage chirurgical, anesthésiques généraux, anesthésiques à inhaler, anesthésiques locaux, anesthésiques topiques et analgésiques; désinfectants tout usage, savon désinfectant, désinfectants pour instruments médicaux; fongicides, herbicides; succédanés de tabac à usage médical et curatif, nommément pour utilisation comme produits de désaccoutumance au tabac.
Classe 06
(4) Réservoirs en métal, nommément réservoirs à gaz liquéfié en métal, réservoirs en métal; cylindres pour le gaz liquéfié, vendus vides, cylindres pour le gaz sous pression, vendus vides; palettes de manutention en métal pour cylindres pour le gaz; baguettes de soudage en métal pour la soudure, la métallisation, le brasage; quincaillerie en métal, nommément vis en métal, poignées en métal, clous, boulons en métal, ressorts, écrous, rondelles; tuyaux en métal, nommément tuyaux de drainage en métal, tuyaux de descente d'eaux pluviales en métal, tuyaux en métal pour le transfert de liquides et de gaz, tuyaux d'égout en métal; tubes de métal pour systèmes de plomberie domestiques, tubes de métal pour systèmes de chauffage et de refroidissement domestiques; bouteilles en métal pour gaz, bouteilles en métal pour gaz ou liquides comprimés, vendues vides.
Classe 07
(5) Valves en métal commun, nommément soupapes de sûreté, valves pour machinerie industrielle, valves en métal, autres que les pièces de machine, nommément clapets anti-retour; installations, appareils et équipement pour la distribution de fluides, nommément injecteurs de produits chimiques pour machines chimiques, injecteurs de gaz pour machines chimiques; commandes hydrauliques pour machines, véhicules et condenseurs, nommément actionneurs de valve hydrauliques; équipement de direction programmé, nommément appareils électriques de contrôle de la température et appareils électriques de commande de valves, nommément de valves de régulation thermostatique pour machines, de valves de régulation pour machines, nommément de régulateurs de débit et de pression de liquide et de gaz; appareils pour la liquéfaction et la gazéification de charbon, nommément gazogènes.
Classe 09
(6) Appareils photo, caméras vidéo, appareils pour la transmission et l'enregistrement d'images, nommément numériseurs d'images, appareils photo, caméras vidéo, appareils pour la transmission et l'enregistrement de contenu audio, nommément enregistreurs de cassettes audio, enregistreurs vocaux numériques, écrans vidéo, instruments de laboratoire, nommément pipettes, balances, brasseurs, écouvillons, éprouvettes, thermomètres, télémètres optiques pour appareils photo et caméras, émetteurs optiques, émetteurs radio, émetteurs GPS, émetteurs vidéo, émetteurs téléphoniques, instruments de pesée, nommément pèse-personnes avec analyseurs de masse corporelle, échelles graduées en verre, balances de poche, instruments métrologiques, nommément anémomètres, baromètres, actinomètres, instruments de secours à usage autre que médical, nommément dispositifs de sauvetage, nommément ceintures de sauvetage, gilets de sauvetage, radeaux de sauvetage, vestes de sauvetage, articles de sauvetage, thermomètres de laboratoire, thermomètres infrarouges, appareils physiques, électroniques et électrotechniques, dispositifs de commutation, de commande et de direction, dispositifs et instruments de mesure, de signalisation et de surveillance, nommément appareils pour l'analyse de gaz et de liquides, nommément capteurs de pression et débitmètres; équipement de direction programmé, nommément capteurs de température, soupapes de surpression automatiques; compteurs de gaz, compteurs de liquides, compteurs de pression atmosphérique, thermomètres et débitmètres; appareils de traitement de données pour les technologies de procédés, nommément unités centrales de traitement, processeurs graphiques, cartes mères, cartes mères d'ordinateur, cartes d'interface réseau, cartes son, cartes vidéo, jeux de puces pour la transmission de données depuis ou vers une unité centrale de traitement, matériel informatique pour le traitement de données, matériel de traitement de données, nommément appareils photo et caméras numériques, claviers, modems, souris, imprimantes, numériseurs, haut-parleurs, enregistreurs vidéo, enregistreurs audio et ordinateurs; émetteurs de signaux d'urgence; appareils, machines et instruments scientifiques de mesure et de commande pour l'approvisionnement en produits chimiques ainsi que le mélange et la distribution de produits chimiques, nommément débitmètres, capteurs de fluide, commutateurs de commande pour fluides, contrôleurs automatiques, régulateurs de température, régulateurs de pression, automates programmables; appareils physiques, électroniques et électrotechniques, dispositifs de commutation, de commande et de direction, dispositifs et instruments de mesure, de signalisation et de surveillance, nommément appareils pour l'analyse de gaz et de liquides, nommément capteurs de pression et débitmètres; compteurs de gaz, compteurs de liquides, compteurs de pression atmosphérique, thermomètres et débitmètres; dispositifs d'analyse microbiologique pour gaz industriels et médicaux, nommément appareils de chromatographie pour utilisation en laboratoire; indicateurs de pression atmosphérique, indicateurs de pression d'huile, indicateurs de pression de carburant; vacuomètres; spectromètres de masse; manomètres; dispositifs de dépôt par faisceau d'ions pour revêtement à couche mince en optique, dispositifs de revêtement en couche mince pour pièces optiques et électroniques; chromatographes en phase gazeuse; installations de production d'ozone, nommément générateurs d'ozone pour l'étalonnage; dispositifs pour la mesure et la surveillance de techniques de soudure et de coupe des métaux, nommément plaques centreuses, jauges de soudure, miroirs d'inspection, jauges angulaires, compas; appareils et instruments de conduction, de commutation, de transformation, d'accumulation, de régulation ou de commande du courant électrique, nommément circuits, génératrices, fils, microcircuits, cartes de circuits imprimés; transformateurs de courant électrique; accumulateurs électriques, batteries électriques pour véhicules; piles à combustible et composants connexes; anodes, cathodes, membranes pour la séparation électrochimique et plaques collectrices pour le courant électrique; appareils chimiques pour la production de préparations pharmaceutiques, nommément extrudeuses, homogénéisateurs, agitateurs et centrifugeuses pour produits pharmaceutiques; équipement et vêtements de sécurité et de protection, notamment masques de soudure, lunettes de protection pour la soudure, vêtements pour la protection contre les accidents chimiques, les rayonnements et le feu, gants pour la soudure pour la protection contre les accidents ou les blessures, gants de protection contre les rayons X à usage industriel, gants de protection en métal pour couper la viande; appareils respiratoires sous-marins pour plongeurs; appareils respiratoires pour la plongée sous-marine; régulateurs de gaz pour la plongée sous-marine; téléphones sous-marins; appareils de localisation, nommément système mondial de localisation (GPS) composé d'ordinateurs, de logiciels, d'émetteurs, de récepteurs et de dispositifs d'interface réseau; combinaisons, gants et masques pour la plongée; logiciels pour la simulation de réactions et de processus physiques et chimiques de gaz à l'air pour utilisation dans les domaines du génie de l'environnement et de la prise en charge de procédés industriels; supports de données magnétiques préenregistrés, nommément disquettes, disques durs, cartes en plastique à bande magnétique, clés USB à mémoire flash contenant des logiciels pour la collecte, le traitement et la communication de données de production concernant des processus utilisant des gaz liés à la fabrication et au traitement de métaux, de verre, d'aéronefs, de vaisseaux spatiaux, de véhicules, de boissons, de produits chimiques, de composants électroniques, de DEL, d'écrans plats, de produits pharmaceutiques, ainsi que pour le traitement de déchets et d'eau et concernant les procédés de soudure et de coupe; matériel de traitement de données, nommément perforatrices et trieuses de cartes, imprimantes, cartes de circuits imprimés et ordinateurs; stations de programmation, en l'occurrence ordinateurs, terminaux informatiques et routeurs IP; transducteurs de pression, transducteurs de débit, capteurs de température, transducteurs électriques; masques et tubas pour la plongée avec tuba, masques et tubas pour la plongée sous-marine; valves de métal commun, nommément soupapes de surpression; valves en métal, autres que les pièces de machine, nommément appareils de robinetterie automatiques, valves thermoïoniques; équipement et installations de traitement des eaux usées et de boues, nommément commandes industrielles électriques pour le suivi du traitement des eaux usées; valves en métal commun, nommément robinets électromagnétiques; détendeurs, régulateurs et valves en métal pour systèmes d'alimentation en gaz, ainsi que valves en métal pour systèmes d'alimentation en gaz.
Classe 10
(7) Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, nommément chambres de retenue à valve pour inhalateurs doseurs à usage thérapeutique, distributeurs d'aérosol à usage médical, nébuliseurs d'inhalothérapie, masques d'anesthésie, masques pour le personnel médical, masques à oxygène à usage médical, masques respiratoires à usage médical, masques de réanimation, masques chirurgicaux, appareils d'irrigation nasale micronisés à usage médical, ventilateurs à usage médical, respirateurs médicaux, filtres à air pour respirateurs médicaux, régulateurs de vide pour respirateurs médicaux, dispositifs d'espacement pour inhalateurs à usage thérapeutique; pipes vendues séparément à usage médical et curatif, nommément pour la désaccoutumance au tabac, pipes avec du tabac à usage médical et curatif, nommément pour la désaccoutumance au tabac; installations de production d'ozone, nommément générateurs d'ozone utilisés pour l'ozonothérapie.
Classe 11
(8) Installations et appareils pour l'allumage, l'éclairage, le chauffage, la combustion, la cuisine, le séchage, la production de vapeur, la ventilation, le refroidissement et la réfrigération, nommément briquets à friction pour l'allumage du gaz, appareils d'éclairage, nommément ampoules, appareils d'éclairage, lampes de plongée, plafonniers, appareils de chauffage, nommément radiateurs électriques portatifs, accumulateurs de chaleur, échangeurs de chaleur, pompes à chaleur, régénérateurs de chaleur, brûleurs oxhydriques, sécheuses pour l'industrie, nommément machines à sécher les fibres chimiques, installations de production de vapeur, installations de climatisation, nommément climatiseurs, filtres à air pour appareils de climatisation, conditionneurs d'air à induction à usage industriel, évaporateurs pour climatiseurs, appareils de ventilation, nommément ventilateurs d'aération, hottes de ventilation, appareils pour le refroidissement et la réfrigération, nommément réfrigérateurs, vitrines frigorifiques, congélateurs; brûleurs, notamment brûleurs pour fours industriels; installations et appareils ainsi que pièces connexes pour la liquéfaction, la séparation et l'évaporation de fluides, nommément liquéfacteurs de gaz; condensateurs de gaz; équipement de séparation des gaz, nommément séparateurs pour l'épuration des gaz; installations et équipement d'épuration des gaz, nommément épurateurs de gaz; échangeurs de chaleur pour le gaz naturel et les gaz d'hydrocarbures; appareils, installations et équipement pour le traitement et la liquéfaction de gaz et de gaz naturel, nommément échangeurs de chaleur, compresseurs de gaz; appareils, dispositifs et installations pour la production de gaz et de produits chimiques, nommément séparateurs gaz-liquide et machines d'épuration des gaz pour l'industrie cosmétique, l'industrie de la cosmétologie, l'industrie de l'électronique, l'industrie optoélectronique, l'industrie de la fibre optique, l'industrie des aliments diététiques, pour humains et pour animaux, l'industrie pharmaceutique et vétérinaire, l'industrie du papier, l'industrie du carton et de l'emballage et les industries textile, métallurgique, chimique, pétrochimique, agricole, horticole, forestière, pétrolière, du verre, du ciment, de la construction, de la soudure et de la coupe, pour les boues de forage, la science et la recherche scientifique, la photographie et pour la protection de l'environnement; installations et dispositifs de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage et de ventilation, nommément liquéfacteurs de gaz et colonnes de distillation d'air, liquéfacteurs faisant passer des gaz à l'état liquide au moyen de basses températures pour la séparation, la purification, le lavage, la liquéfaction et la réévaporation de gaz techniques, de fractions huileuses minérales, de gaz de raffinerie et de gaz naturel, réacteurs pour la transformation chimique pour la production de composés basiques dans l'industrie chimique, nommément alcènes, benzol, naphtalène, alcools, ammoniac, urée, acides organiques; purification de l'eau et installations d'évacuation des eaux d'égout; usines chimiques et pétrochimiques, nommément usines pour la production de composés basiques dans l'industrie chimique, nommément usines de production d'hydrogène, usines de traitement de gaz, usines de gaz naturel, usines de produits pharmaceutiques, usines de génie de l'environnement, usines de nettoyage par traitement thermique d'air rejeté; fours et fourneaux pour le traitement pétrochimique et les raffineries; unités à production cryogénique, nommément appareils pour la production, l'utilisation et le maintien de températures cryogéniques, nommément liquéfacteurs à hélium; appareils pour la préparation et le maintien de très basses températures, nommément cryostats; échangeurs de chaleur, régénérateurs, refroidisseurs, séparateurs, adsorbeurs, colonnes de lavage et chaudières pour appareils, dispositifs et installations pour la production de gaz et de produits chimiques, nommément appareils de production, de distribution et de purification de gaz et de mélanges de gaz pour l'industrie; pompes à chaleur, installations de refroidissement et de réfrigération, nommément réfrigérateurs; appareils de climatisation pour le maintien de températures fraîches ou froides dans des pièces ou d'autres espaces, nommément climatiseurs; dispositifs de réfrigération et de congélation à usage domestique et industriel, nommément présentoirs frigorifiques pour magasins et magasins libre-service; équipement non frigorifique pour magasins, nommément appareils d'éclairage fluorescent, appareils d'éclairage électrique, appareils d'éclairage industriels, climatiseurs; lances et buses pour l'injection de gaz à l'air; installations et stations électriques utilisant la chaleur résiduelle, en l'occurrence transformateurs et générateurs de chaleur; générateurs d'oxygène gazeux, d'azote gazeux, d'hydrogène gazeux, de dioxyde de carbone gazeux, d'acétylène gazeux, d'argon gazeux, d'hélium gazeux, de krypton gazeux, de néon gazeux et de xénon gazeux ainsi que de mélanges d'oxygène gazeux, d'azote gazeux, d'hydrogène gazeux, de dioxyde de carbone gazeux, d'acétylène gazeux, d'argon gazeux, d'hélium gazeux, de krypton gazeux, de néon gazeux et de xénon gazeux; appareils de refroidissement, de traitement, de purification et d'élimination de matières solides, liquides ou gazeuses, nommément évaporateurs de refroidissement, fours de traitement thermique, purificateurs d'air, machines d'épuration des gaz, incinérateurs pour l'élimination de déchets; séparateurs d'air pour la désinfection et la décontamination de l'air, séparateurs d'air pour la production de gaz à l'air; appareils pour l'expansion de gaz comprimés ou liquéfiés, nommément chambres anéroïdes isolées; lampes de plongée étanches et pièces connexes; équipement et installations de traitement des eaux usées et de boues, nommément stérilisateurs pour le traitement des déchets, appareils de chloration pour le traitement de l'eau; cryostats en circuit fermé, cryostats à irrigation continue, cryostats en cascade, cryostats à bain; équipement et installations de traitement d'eaux usées et de boues, nommément matériau filtrant en feutre pour le traitement des eaux usées; appareils de liquéfaction et de gazéification, notamment pour le charbon ou la biomasse, nommément échangeurs de chaleur, gazogènes, unités de conversion du CO; installations de production d'ozone, nommément générateurs d'ozone pour l'assainissement de l'eau, générateurs d'ozone pour l'assainissement de l'air.