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Archivé — Aperçu des chaînes de valeur mondiales : Principaux résultats de l'Enquête sur l'innovation et les stratégies d'entreprise (2009)
Archivé — Budget des dépenses 2011-2012 — Partie III-Rapport sur les plans et les priorités
Archivé — Coup d'oeil technologique (Numéro 14 — Printemps 2011)
Archivé — Coup d'oeil technologique (Numéro 15 — Été 2011)
Archivé — Coup d'oeil technologique (Numéro 16 — automne 2011)
Archivé — Enquête sur l'innovation et les stratégies d'entreprise (EISE), 2009
Archivé — Innovation et stratégies d'entreprise mondiales : Perspective canadienne de la logistique
Archivé — Innovation et stratégies d'entreprise : Perspective canadienne Rapport fondé sur les résultats de l’enquête sur l'innovation et les stratégies d'entreprise (EISE)
Archivé — Le Moniteur du capital de risque — 2011 Q1
Archivé — Le Moniteur du capital de risque — Q2 2011
Archivé — Loi sur le financement des petites entreprises du Canada—Rapport annuel 2009-2010
Archivé — Plan d'activités d'Industrie Canada 2011-2012
Archivé — Points saillants de 2010-2011 du CRC
Archivé — Principales statistiques relatives aux petites entreprises — Juillet 2011
Archivé — Rapport annuel de 2010-2011 concernant la loi sur l'accès à l'information
Archivé — Rapport annuel de 2010-2011 concernant la loi sur la protection des renseignements personnels
Archivé — Rapport annuel du commissaire de la concurrence pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011
Archivé — Rapport financier trimestriel — pour le trimestre terminé le 30 juin 2011
Archivé — Rapport financier trimestriel — pour le trimestre terminé le 30 septembre 2011
Archivé — Rapport sur les objectifs opérationnels 2010-2011
Avis d'interprétation no 1 sur les préavis de fusion : Article 108 de la Loi. Définition d'« entreprise en exploitation »
Avis d'interprétation no 1 sur les transactions hostiles : Politique du Bureau sur la communication de renseignements
Avis d'interprétation no 10 sur les préavis de fusion : Article 14 du Règlement sur les transactions devant faire l'objet d'un avis. Opérations ou événements
Avis d'interprétation no 11 sur les préavis de fusion : Dédoublements d'entreprises
Avis d'interprétation no 2 sur les préavis de fusion : Article 114 de la Loi. Nombre d'avis — Transactions en plusieurs étapes ou continues
Avis d'interprétation No 2 sur les transactions hostiles : Politique du Bureau sur l'expiration des délais prévus au paragraphe 123(1)
Avis d'interprétation no 3 sur les préavis de fusion : Alinéa 111a) de la Loi. Exceptions visant les acquisitions réalisées dans le cours normal des affaires
Avis d'interprétation no 4 sur les préavis de fusion : Article 112 de la Loi. Exceptions visant les associations d'intérêts : entreprises à risques partagés
Avis d'interprétation no 5 sur les préavis de fusion : Paragraphe 110(3) de la Loi. Acquisition d'actions sans droit de vote et de titres convertibles
Avis d'interprétation no 6 sur les préavis de fusion : Paragraphes 110(4) et 110(4.1) de la Loi.
Avis d'interprétation no 7 sur les préavis de fusion : Alinéa 111d) de la Loi. Acquisitions réalisées par un créancier
Avis d'interprétation no 8 sur les préavis de fusion : Articles 103 et 119 de la Loi. « en substance complétée » et « complétée »
Avis d'interprétation no 9 sur les préavis de fusion : Conventions d'actionnaires
Avis d'interprétation no 13 sur les préavis de fusion : Le respect des exigences concernant les renseignements prévus à l'article 16 du Règlement sur les transactions devant faire l'objet d'un avis et l'exhaustivité de l'avis
Bureau de la concurrence : sommaire d'étude sur les mesures correctives en matière de fusions
Démarquez-vous de vos concurrents : Faites de la propriété intellectuelle votre meilleur atout
Développez vos habiletés d'achat
Entreprises Canada Ontario — Rien de plus facile que d'obtenir les renseignements dont votre entreprise a besoin
Fusions — Lignes directrices pour l'application de la loi
Guide pour les petites entreprises : Se constituer en société de régime fédéral
Innovation Canada : Le pourvoir d'agir — Rapport spécial sur l'achat et l'approvisionnement
Innovation Canada : Le pouvoir d'agir — Examen du soutien fédéral de la recherche-développement — Rapport final du groupe d'experts
Innovation Canada: Le pouvoir d'agir (Résumé)
L'entrepreneuriat au sein des établissements canadiens d'enseignement supérieur : théorie et pratique, décembre 2010
L'état des lieux en 2010 — Le système des sciences, de la technologie et de l'innovation
Les petites entreprises exportatrices canadiennes—Édition spéciale : principales statistiques relatives aux petites entreprises — Juin 2011
Les pylônes d'antennes dans votre collectivité
Les très gros producteurs contribuent-ils à l’écart de productivité entre le canada et les États-Unis? Données du secteur de la fabrication, Document de travail 2011–01, Collection Documents de travail de la Direction générale de la recherche économique et de l'analyse des politiques
Prenez vos dettes en main
Profil des entrepreneurs à la mi-carrière : Options de carrière et appropriation de revenu pour des individus à capital humain élevé, février 2011
Profils de financement des petites entreprises : Les petites et moyennes entreprises des industries touristiques, décembre 2011
Rapport des résultats 2010-2011 — Mise en oeuvre de l'article 41 de la Loi sur les langues officielles
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