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Patent 2133043 Summary

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Claims and Abstract availability

Any discrepancies in the text and image of the Claims and Abstract are due to differing posting times. Text of the Claims and Abstract are posted:

  • At the time the application is open to public inspection;
  • At the time of issue of the patent (grant).
(12) Patent Application: (11) CA 2133043
(54) English Title: INSTALLATION DE DISTRIBUTION D'EAU AU SOL, DE NETTOYAGE OU DE SECURITE INCENDIE
(54) French Title: WATER GROUND DISTRIBUTION FACILITY, ALSO FOR CLEANING OR FIRE FIGHTING
Status: Deemed Abandoned and Beyond the Period of Reinstatement - Pending Response to Notice of Disregarded Communication
Bibliographic Data
(51) International Patent Classification (IPC):
  • B08B 03/04 (2006.01)
  • A62C 99/00 (2010.01)
  • E03D 09/00 (2006.01)
  • E04H 04/12 (2006.01)
  • E04H 04/16 (2006.01)
(72) Inventors :
  • ZEFERINO, EMMANUEL (France)
(73) Owners :
  • JC DECAUX
(71) Applicants :
  • JC DECAUX (France)
(74) Agent: ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP
(74) Associate agent:
(45) Issued:
(22) Filed Date: 1994-09-27
(41) Open to Public Inspection: 1995-03-30
Availability of licence: N/A
Dedicated to the Public: N/A
(25) Language of filing: French

Patent Cooperation Treaty (PCT): No

(30) Application Priority Data:
Application No. Country/Territory Date
93 11 591 (France) 1993-09-29

Abstracts

French Abstract


11
A B R E G E
Au nom de : JC DECAUX (sa)
Titre : Installation de distribution d'eau au
sol, de nettoyage on de sécurité incendie.
L'invention concerne une installation de
distribution d'eau au sol, de nettoyage ou de sécurité
incendie, caractérisée en ce que l'eau de lavage est
prélevée dans un accumulateur d'eau (1), pour être
amenée sous pression à travers un conduit
d'alimentation (2) dans un réservoir (3) situé en
position haute; le réservoir (3) est accouplé à un
circuit de distribution (4) auquel est associée au
moins une buse de distribution au sol (5); l'eau
déversée par la buse (5) sur le sol (6) est récupérée
dans l'accumulateur (1). Le cycle de distribution d'eau
au sol peut être répété plusieurs dizaines de fois avec
la même eau qui est recyclée. La consommation d'eau
ramenée au nombre de cycles réalisés avec ladite eau
est d'environ 1 litre d'eau par cycle pour 5 m2. Le
réservoir (3) est pourvu d'un circuit de vidange (3.1)
actionné périodiquement manuellement ou par
programmation.
Figure 1.

Claims

Note: Claims are shown in the official language in which they were submitted.


REVENDICATIONS
1. Installation de distribution d'eau au sol,
de nettoyage ou de sécurité incendie, caractérisée en
ce que l'eau de lavage est prélevée dans un
accumulateur d'eau (1), pour être amenée sous pression
à travers un conduit d'alimentation (2) dans un
réservoir (3) situé en position haute; le réservoir (3)
est accouplé à un circuit de distribution (4) auquel
est associée au moins une buse de répartition au sol
(5); l'eau déversée par la buse (5) sur le sol (6) est
récupérée dans l'accumulateur (1); le réservoir (3) est
pourvu d'un circuit de vidange (3.1) actionné
périodiquement, manuellement ou par programmation.
2. Installation de distribution d'eau au sol,
de nettoyage ou de sécurité incendie, selon la
revendication 1, caractérisée en ce que le moyen de
recyclage (1.1) pour amener l'eau sous pression de
l'accumulateur (1) au réservoir (3) à travers le
circuit d'alimentation (2), est une pompe aspirante et
refoulante.
3. Installation de distribution d'eau au sol,
de nettoyage ou de sécurité incendie, selon l'une des
revendications 1 à 2, caractérisée en ce qu'elle
comporte un moyen pour recycler l'eau plusieurs
dizaines de fois, ramenant ainsi la consommation par
cycle à environ 1 litre pour une surface de l'ordre de
5 m2.
4. Installation de distribution d'eau au sol,
de nettoyage ou de sécurité incendie, selon l'une des
revendications 1 à 3, caractérisée en ce que
l'ouverture de la buse (5), accouplée au circuit de
distribution (4), est située au niveau du sol (6) et

est dirigée dans le plan du sol (6) dont la pente est
descendante de la buse (5) vers l'accumulateur (1).
5. Installation de distribution d'eau au sol
de nettoyage ou de sécurité incendie, selon l'une des
revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le plan du
sol (6) affleure en son pont le plus bas une paroi
verticale de l'accumulateur (1) de façon à constituer
un déversoir.
6. Installation de distribution d'eau au sol
de nettoyage ou de sécurité incendie, selon l'une des
revendications 1 à 5, caractérisée en ce que le
réservoir (3) est constitué par une partie (7, 8) de
l'édifice (9) cintrant la zone de sol (6) à nettoyer.
7. Installation de distribution d'eau au sol
de nettoyage ou de sécurité incendie, selon l'une des
revendications 1 à 3 et 5 à 6, caractérisée en ce que
le conduit de distribution (4) est constitué par une
partie (7, 8) de l'édifice (9) cintrant la zone de sol
(6) à nettoyer, les buses (5) étant réparties à
l'aplomb de cette partie de l'édifice, au niveau du sol
(6), chacune étant dirigée selon la pente dudit sol (6)
à son emplacement.
8. Installation de distribution d'eau au sol
de nettoyage ou de sécurité incendie, selon l'une des
revendications 6 à 7, caractérisée en ce que la partie
de l'édifice (9) est constituée par une porte creuse
mobile (7).
9. Installation de distribution d'eau au sol
de nettoyage ou de sécurité incendie, selon l'une des
revendications 6 à 7, caractérisée en ce que la partie

de l'édifice (9) est constituée par un évidement
périphérique de la cloison d'enceinte (8).
10. Installation de distribution d'eau au sol
de nettoyage ou de sécurité incendie, selon la
revendication 8, caractérisée en ce que la porte (7)
comporte une électrovanne (5.1), une buse (5) et de
multiples orifices d'aspersion (5.2).
11. Installation de distribution d'eau au
sol, de nettoyage ou de sécurité incendie, selon l'une
des revendications 8 ou 10, caractérisée en ce que la
porte (7) est coulissante ou rayonnante; son bras
d'articulation (4.2) est creux, connecté au réservoir
par un organe de liaison (4.1) et à la porte creuse (7)
par un autre organe de liaison (4.3), de façon à
constituer une partie du circuit de distribution (4) de
l'eau.

Description

Note: Descriptions are shown in the official language in which they were submitted.


~ ' .
-~~1330~3
Iu~tallatio~ de d~rlbutiQh dleau ~u sol,
de ~e~o~age oU de ~urite ince~die
~ 'inven~ion ~oncern~ une in~allation de
S distri~ution d'oau au solt de nettoyage QU de ~ecurite
,in~endier not~mment des~inee aux locaux publiques de
type sanltaires oU doucihes.
Gi~eralement les sols de ces loc~ux ne sont
p~s lavei~ de f~on automa~ique apre~ chaque
1~ utilis~tlon. ~ert~ins ~ani~ires son~ e~uip~is ~e ~u~
de l~vage du sol sous pression, mais ne recycl~nt p~s
l~ U ou necessl~ent l'lnt~rvention drun operateur pour
~yer. ~es ~o~s d'exploit~on sont don~ important
.~JPou~ repondre ~ de tel~ in~onv~nient~
l'inven~ion prop~se une in~alla~i~n de distribu~ion
d'eau au solt de nqttoyager et compl~m~ntairemen~
d'ex~ination inoendie, d~ns laquellet le la~age du sol
est a~s~r~ par un~ lame d'~au, resultant de l'~ner~
potenti~lle de lleau stoc~e danQ un r~s~rvoir et
li~er~q br~tale~ent ~ar l'int~rm~dialre d'au ~oins un~
conduit~ et au moins un~ ~u~e d~ ~par~ition de l'eau.
~e planche~ est lav~ p~r 1~ l~me d'eau apr~s ~haque
Util~S~kion? ll~a~ ~t ~aueillie sous le plan~er et
qll~ ~t ~cycl~e. ~pr~s un nombre i~portant
' utilisations , l ' eau eC~ evaou~e ~ers les ~gou~s.
Ainsi, 1~ can~om~ation d'eau ramenes ~ ~haque lavage
~gt fai~l~, ~oins d~un litr~ pa~ cy~le pour une sur~a~e
d~ l'ordre ~ S ~Z, ~e qui va dans 1~ sens de
a~ion et ~e la reduc~ion de 1~ consommation de
~0 l'e~u~ demandêe par l~s differents ~fi~e6 de
~: r~leme~ta~ion na~ionauX.
:L~nven~ion se ~ere donc ~ne inctallation
de distri~utio~ ~Rau au 60i, par~iculieremen~ ad~ptée
u la~age des sanita~ res publiq~e~, et con~erne ~ Get
;5 e~fet une installa~ion ~arac~erîsee ~n ce glle l ~ e~u d~
~ v~ge es~ pr~levee d~n~ un a~cumula~eur ~eau, pour
s

~ ;
~1330'~
~tre ~ené~ ~ou~ pr~s~i~n à travers ~n ~4nduit
d ' al i~en~ n dans un r~ erv~ir, ~i~ue en position
haute; le reservoir ~t ~cco~ple a un ~i~cuit de
distributio~, auquel ~s~ ~ssociee au moins une bus~ de
r~part~ti~n au s~l; l'~au ~éver9ée par ~a buse sur le
~1 est ~écup~r~e dan~ 1 ' a~Gumulateur ~ le ~ser~air es~
po~vu d'un ~ircuit de vidange a~tionne perio~iq~e~ent,
manuel}e~en~ ou pa~ pr~ramm~tion~
Selon un mode de ~al~sation pre~erentiel/ le
moyen dç r~cy~la~ pour a~en~r 1'eau sous pression de
l'accum~lateur au re~rvoir ~ ~ravers le circuit
a 'alimenta~ion, est une pQmpe a~pirante e~ refoul~nte,
~ e prefér~n~e, l'ouvsrture de 1~ busq,
ac~o~plee au ~ircuit de di~ribution, est situee au
1~ nivea~ du sol, et est ~irigee d~n~ le plan du sol don~
~a pe~te es~` descenda~te` dé la buse vers
l'acc~ulateur~
~ SQ14I1 u~e aaract~r~tique pré~erenti~lle, le
plan du sol affleure en son p~int le plus b~s a~e~ une
~0 parol ver~ical~ de l'aç¢umul~t~ur de façon ~ con~ti~uer
un ~ rsoir-
~ lon une forme d~ réalis~tionr le reservolres~ ~onsti~ue par une par~iq de l ' edi~ ce ~intrant la
~one de ~ol à ne~toye~
' Selon une second~ ~orme de realisation, le
cir.~uit de distribution est constitue p~r u~e par~ie de
~'~di~ice cin~r~nt la z~e de sol a nettoyer, le~ buses
é~ant rep~rtle~ ~ l'apl~mh de cet~e partie de
~ ice, au niveau du ~ol, cha~une etant dirigée
~el~n la p~nte dudi~ sol à son empla~ement.
S~lon une caracteristique interessante,
pa~tie de l'e~ifi~e es~ ~o~ti~ee par une por~e creuse
mo~il2~
~ elon un~ autre ~ra~teristique interessan~e,
par~ie d~ 1'édi~ice e~t ~onstituee pa~ un evidement
pcriphuri~uc de la clo1sun d'enceintc.
, , .

~, ~ 3
21330~
~elon un~ ca~ac~é~is~ique avant~geuse, la --~
porte co~porte une ele~tr~valme, une b~se e~ de ;~
~ul~iples ori~ices d'a~p~rsion.
Selon une au~re ~aract~ri~ti~lÇ avantageuse,
I gla porte ~st coulissante ou rayonnante; son br~s ...
d'ar~icula~ion e~t ~reux, con~e~é au réservoir par un
o~gane de liaison et ~ la porte creuse par un autre
I ~rgane ~e liaison, ~ ~açon ~ consti~uer une pa~tie du ! ` ~
ci~uit de distrîbution de l'eau. . ~;
10Dlautres caractéris~l~ues e~ av~ntagss
ressortiront de la de~cription ci-après des dessins ~-
annexe~ d~n~ lesquels:
~ ure 1 illustr~ ~e prin~ipe gener~l de
l~installation de di~tribution au sol de l'eau ~elo~
15l'in~en~ion: `
- la ~i~ure ~ illustre le r~servoir, le ;:~
~ircuit ~o distri~ution, la buse de repar~ition de
l'eau et le ~ol, dans un mode de réalisation Rd~pt~
l'u~ ation de la por~,e rayo~nante com~e réservoir et ~ :-
Zo part~ du ~i~a~i~ de diRtribution;
- la figur~ 3 illustre une vue de d~sus ~'~m -
local d~ typ~ ~anitairQ publî~uo dan.~ Im mo~e de
r~ali5ation po5aible ~elon l~invQn-tion, dans lequel la
porte e-~ le~ p~roi~ d~encein~e de l'edi~ce so~t .
creu~ pour ~tre utilis~e~ ~omme ~eservoirs d'eau. .:-
L~installation ~e di~-~ribu~ion d'eau. au sol
conforme a l'inv~n~ion et ~elle gu'illus~ree, a titre
d'exemple, sur les fisures lt 2 et 3, est :
particuli~rement adap~ee au lavage et a l'extin~ti~n -
30incendie dan~ l~s locaux publiques de type sanitaires,
dou~hes, et~., ou dans touq locaux ne~e~sitan~ un
lavage périodique, ~utom~tique, robuste, a de faibles :
}co~t~ d'exploitation. :
Pour repondre a de ~lles caracteris~iques,
;il~installa~ion selon l'invQntion met ~n oeuvre une lame
- -,,'..,
,-: ~ ;~
. .

. . 4
.. . . .
21~30~ 3
d ' e~u ~i ~lay6~ 1~ s~l de 1 ' edi~i~e; 1 ' eau es~
re-::upere~ sous le p~anc~er et~ recyclee.
' in~;talla~ion selon 1 ' invention comprend un
acc~umul ~teur 1, 5it:ue~i SOU5 le p:Lanc:her ~ d~ l ' edif i~::e
5 ~3 r don~ l ' obj et es~ de ~;erViI' d~ c~nLtenan~ d~ l ' eau,
aprQs g;ll ' elle ai~ :~ali~y~ le sol e~ donc, antr~ne a~ec~
3 . elle les deçhef s .
C~te eau e~ ee, et: additiQmle~ df~
produit de~in~ectan~-~o~icid~ r~ cide-et un moye~ de
recyala~e 1.1, en g~ne;~l une po~npe aspirante e~
.i r~fc~ul ante, prop~lse l 'eall dans un re~;e~voir 3 a
tra~en!s ~ circui~ d~al~nentation 2~
~e ~:irca~it d ' ali~nentatio~ 2 es~ constitue
,~ d'un ~u~e, pa~ exemple de me~al ou Pt~C, ~ui relie la
1~ sorti~ du ~y~n de recyclage a 1 ' entree du r~s~:rvoir
'1 ~es liaisons ~n~r~ le tub~ et c~s deux organes; sont d63
~ype ce)nnu ~n plom~rie~
J ~ r~ervoir 3 est une capacite d~ dific:e
~ue 1~ on polLrra ~USSi bi~n c:~nc~voir 5~;)US 1~ Eo~
~l~ne c~av~t~ ~anch~ int~yree~ ~tl plai~nd ~n ma$on~erie
c:reUs~t ~e ~ous la ~orm~ ~'un regervoir, mont~ d~n:5 le
pl~:eond, Qn m~tal ou en ~lastomèr~.
~'~aU est stoc}ce~ d.ans ~e rq~;er~roi~ après
~ ell~ ait ~t~iL fil~e~: et ~ditiorme~ de produi~
d~sin~ec~ , en a~endant ~'etre sollic:itee pour un
~ouvoau c:ycls de dewersemen~., Le ~ese:~voir 3 est donc~
~uni d ' un~ ~anne de ~i~an~e 3 . 1 a~in d 7 ~ne part de
~ider lSeaur ap~ qu'ell~ a~t R~fec~ue de l'~rdre
d'une centaine de ¢ycles, pour la remplace~r et d'a~re
p~r~ de vid~r ~uto~tiquemen~ le reservoi~ en ~a~ de
~el ~e~e ~nne met ~n ~o~munica~ion le reservoir 3 et
s ~va~u~ions. ~lle est commandee ~anuellement ou par
p~agrammation~
~n ~irGUi~ dq distribution 4 conduit l'eau ~u
resQr~oir 3 à au mo~n6 UnR buse 5 de repaXtition de
' l'eau~ L~ de~lenGhement ~u de~ersement de l'e~u p~ur le
;,~j
. _
:, . - .:
..

; ::
21~30~3
lava~e ou 1 ' extinc~ion d ' lneendie es~ r~alisé par une
c:om~Ln~e mec::anique ou autclmatiS~ue ~ui m~t en
c::o~nmunica~ion 1 ' eau du rese~o~Lr 3 avecs le c:ircuit de
dis~ri~u~ion 4 e~ leE; 3:uses de repa~tition 5.
~ l org~ne de liaison en~re le reservoir 3 e~
le ~ ui~ ~ distribution 4 est Im tube souple en
partie i~omerg~ ~ue l'o~ f~ plon~er aans le res~ ir;
ce~ orga~e pe~.~t ~e ~gal~L~n~ rempla~e ~?ar une }:~onde
~ mmandée ou une ~ranne.
1~ Sel~3n un premier mode de r~lisa~ion, ex~osé
~igure 1, le circuit de distri~ution 4 est constitué
d'tm ou plu~ urs t~bes, df~ type ~ e de metal ou P~
tels q~lils sont conn~s en ~lomberie ~es tubes son~
~onne~es aux buses 5 gui r~par~isssnt l~eau sur le
1~ planc~er ~ ~e l'edifice 9r dan~ la zon~ utile ~1, sou~
l'e~$et de l'energie po~entiell~ dq l'Rau ~tocke~ da~s
un reservoir 3 en hau~ur e~ lib~rée brutalemen~
~elo~ un æ4~nd mode d~ r~alisation
a~nn~geuX ~po~e ~i~ure 2, la por~e 7 est creuse et
~0 ~n~titu~ de 1~ aart~ un~ partie du ~ircui~ de
di~tribution 4 pour la ~us~ 5 d~ repartition de l~eau
mon~e da~s la par~ie ~as~e d~ celle~
Que la porte soit mont~ couliss~nte,
ra~onnante ou pî~ot~n~er le bx~s d'ar~i~ulation 4~2 de
~elle-~i, en géneral en m~tal, es~ creux, de ~aç~n à
permettre l ' écoulement de l ' eau en son sein. Il e~
d~une part ~on~e~e au ~servoir p~r un tu~e souple 4~
~ dlautre par1: ~ la porte ~ mporte u~e
ou~rertu~e~ p~r ~ne liai~on ro~zlt~ve c:reuse 4.3.,
I~ por~e crellse est ~onstitll~e de trois
sections~ D~ns la pS~miere sec:tion 7.1, la po~te
comE~or~e u~ reservoir en metal ou en elas~omere. Dans
la deu~ieme se(::tion 7 . 2, la po~t~ c:o3npor~e ~ne bu~e S
de r~p~rtition de l ~ eau. La liai~on en~re le reser~roir
3~ 7.1 de la po~e et; la buse est fai~e par une
ele~trovanne 5 . 1~ Et dans la ~roisième sec~ion 1~ ~ r la
- '- ':- '
.

21~30~3
porte co~por~e sUr sa ~e verticale int~rieu~ de~
ori~ices 5..2 qui dis~ri~uent lleau, sous l'ef~et de 1
pre~siQn, ~ur ~oute 1~ largeur ~ plancher 6.
L'~au cir~ule don~ du re~ervoir 3, a t~avers
l'or~a~e de liaison 4~1~ le h~as d~ar~iculation 4.2,
llorgan~ de liaison 4.3 ver5 le re~ervoir de la s~tion
7.1 dQ 1~ port~
hinsi la po~te ~reuse 7 ~onstitue non
,~ulemen~ une pax~ie du ~ir~uit de dist~i~ution A ~ mais
aus~i un r~servoir ~eau 1.1. Si la ~use 5 de la porte
;' es~ l'u~i~ue ~use de r~partiti~n d'éau de l'edifice, il
pourra etre envi~a~ de supp~imer le reser~ir ~ ~itu~
danfi le pla~ond ~e l'edi~ e~ de h~nche~
~irectement le circuit d'ali~enta~ion 2 ~ur la porte
reus~ 7.
~;Qlon Ge mode ~le ~alisation, 1 l eau ~st
transferQe ,~11 s~oc:kee dans la ~o:~e 7 du loc~l. Au
moment opportun, l'e~Lu e~t bru5qtlemen~ libere~ e~ mi~
eIl c~onta ::~ ave~ 1~ 8~1 ~, par cc~ de manue~ OU
3 ~0 p:~cgra~e de l~le~rovann~ 5~,1.
Selon un troi~i~me m~de de re~lisa~ion expos~
ure ~, les ~roi~ d'c2nce:Ln~e 8 de l'e~lific:e g s~nt
~r~uses e~ pe~Ye~ recev~ir de 1 ' eau t des~inee ~u
l~v~ge de 1~ surface interi~3ure des parois et du sol r
2; ou ~ 1 l e~tl~c~ion d~ incendies dans le local .
~es parois ::ompo~ent des buse~ 5 e~ des
orii~ices 5 ~ 2 de di~tri~u~ion d ' eau en partie haute e~
en partie bass~ Les bus~æ en partie haute repartissen~
'' l'eau Sur les p~ois en different~ points ~e~oule~en~
i 30 Le buses ~ en par~ie ba~se ~epartissen~ l~eau sur le
sc~
~ L~ raservo~rs des parois ~reuses so~ en
1! metal ou en élastom~e ou directement réalises dans la
ma~s~ de 1~ paroi elle-mem~ ~en be~on pa~ exemple), et
I 3~ qon~ conne~es aux buses 5 pa~ des ele~tro~annes 5.1, a
,,~; llin~tar d~ deuxièm~ ~od~ de réali~ation ~oncern~nt 1~
,,.'~

~1 ~3û~3
p~rte crause. I,e dispositi~ formant etau 53 sera plus
~o~plexe à réaliser. . ~ ~
Ces trois modes de realig~tion petlven~ ~r~ ~ ;
c:o~in~s dans la reali5ation d~t~n uniSIue édifi~e 9. La :~ -
ente en çhaque point du scll 6 es~ adaFtee à
l'écoul~;ment ~e l'eau, de ~a~on a 1;3 diriger ~ers . -
l ' accu~nula~eur 1 par dR~e~se~ent . L ' accumul~teur 1 ~ ~ -
p~ur~a s'é~endr~ ~:o~s le planche~ ~ du loc:al u~ile 9.1 .
l ' a~rière ~e la paroi g . l mitoyerlne en~re le local
1~ utile ~ o l e~ :Le local technique 9 ~
~uel ~e soi~ le [node ds réali~ ion, le
nQ~e de cycleg e:E~e¢~ue~ par le liquide e~it adap~e à :
une ~on60m311a~i~n d~eau in~eriellre a l~n litre pour S m2 :
par cy~le.
.~
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~ . ~ ...-
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.. , .. ,.,;.,".
. . . ,-
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Representative Drawing
A single figure which represents the drawing illustrating the invention.
Administrative Status

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Event History

Description Date
Inactive: IPC deactivated 2011-07-27
Inactive: IPC from MCD 2010-02-01
Inactive: IPC expired 2010-01-01
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Inactive: IPC from MCD 2006-03-11
Application Not Reinstated by Deadline 1997-09-29
Time Limit for Reversal Expired 1997-09-29
Deemed Abandoned - Failure to Respond to Maintenance Fee Notice 1996-09-27
Application Published (Open to Public Inspection) 1995-03-30

Abandonment History

Abandonment Date Reason Reinstatement Date
1996-09-27
Owners on Record

Note: Records showing the ownership history in alphabetical order.

Current Owners on Record
JC DECAUX
Past Owners on Record
EMMANUEL ZEFERINO
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Document
Description 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Number of pages   Size of Image (KB) 
Abstract 1995-03-29 1 48
Drawings 1995-03-29 3 153
Claims 1995-03-29 3 181
Descriptions 1995-03-29 7 433
Representative drawing 1998-06-08 1 16
Courtesy - Office Letter 1994-11-24 1 33